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Mai 2010
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2010, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2010


 

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010 DLH 11 Location par bail emphytéotique, au profit de la société "Immobilière 3F", de l'immeuble communal, 4 boulevard Barbès (18e).

2010 DLH 97 Transfert au profit de Résidences Sociales Ile-de-France d'une garantie d'emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à "Immobilière 3F" pour le financement d'un foyer de travailleurs migrants situé 51 boulevard de Belleville (11e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010 DLH 48 Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat-OPH", de l'immeuble communal situé 34 rue Alexandre Dumas (11e).

2010 DLH 53 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris en lieu et place de l'emprunt Palulos à contracter par "Paris Habitat OPH" en vue du financement d'un programme de résidentialisation et de réhabilitation du groupe "Gérard de Nerval", 2-14 rue Gérard de Nerval (18e).

2010 DLH 54 Garantie de la Ville de Paris au prêt réhabilitation souscrit par "Paris Habitat OPH" pour la réalisation d'un programme de réhabilitation de 613 logements du groupe immobilier "les quatre frères Peignot" situés 13-15, 8-16, 20-24, et 1721 rue des Quatre Frères Peignot (15e).

2010 DLH 79 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris en lieu et place de l'emprunt Palulos à contracter par "Paris Habitat-OPH" en vue du financement d'un programme de réhabilitation du groupe "Jean Leclaire-Lantiez" situé 7 rue du Général Henrys, 29 rue Jean Leclaire et 50 rue Jean Lantiez (17e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DLH 51 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 190 boulevard de la Villette (19e).

Mme Hélène BIDARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DLH 58 Transfert au profit du Logement Français des garanties d'emprunts initialement accordées par la Ville de Paris au Logement Francilien pour le financement d'un programme de 8 logements PLUS situé 29 rue Copernic (16e).

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010 DLH 94 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt "Long Terme Taux Fixe" à contracter par ICF La Sablière en vue du refinancement d'un prêt PLS contracté pour le financement du programme de construction comportant 39 logements PLS situé 48-56 rue Château des Rentiers (13e).

2010 DLH 95 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt "Long Terme Taux Fixe" à contracter par ICF La Sablière en vue du refinancement de 2 prêts PLS contractés pour le financement du programme de construction comportant 48 logements PLS, 42-56 rue du Chevaleret (13e) et du programme de construction comportant 55 logements PLS rue André Gide (15e).

Mme Anne Christine LANG ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DLH 96 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à Sageco pour l'emprunt "Eco prêt réhabilitation" à contracter en vue du financement du programme de réhabilitation comportant 132 logements à réaliser 58 rue Riquet, 102 rue d'Aubervilliers (19e).

M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DU 40 Cession à "Batigère" des lots de copropriété n° 6-14-17-20-23-37-38-39 et 40 dépendant de l'immeuble situé 2 rue Caplat-32 rue de la Charbonnière (18e), sur la parcelle cadastrée CH n° 110.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DU 78 Réalisation par la SIEMP d'une opération mixte comprenant une crèche et 14 logements sociaux située 14 à 20 impasse Truillot (11e).

M. le Maire de Paris ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 SG 38 Adhésion de la Ville de Paris à l'association des Maires de Grandes Villes de France et versement de la cotisation 2010. Montant : 54 828,28 euros.

MM. Jacques BRAVO, David ASSOULINE, Mmes Danièle POURTAUD, Pauline VÉRON, Emmanuelle BECKER, MM. Jacques BOUTAULT, Georges SARRE, Mmes Hélène MACÉ de LÉPINAY, Catherine DUMAS, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE et M. Jean-Marie CAVADA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DAC 86 Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e). - Montant : 5.350.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DAC 191 Subvention à l'association Maison des Cultures du Monde (6e). - Montant : 13.000 euros.

M. Georges SARRE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DPP 2 Signature d'une convention avec l'Association Paris Aide aux Victimes pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

M. Bruno JULLIARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DJS 167 Signature d'un avenant à la convention triennale avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse pour l'attribution d'une subvention. Montant : 68.000 euros.

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DF 37 Bail emphytéotique administratif - concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation du Palais Brongniart, place de la Bourse (2e).

M. Pierre AURIACOMBE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DJS 112 Signature d'une convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 36.000 euros.