Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2010


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Le compte rendu de la séance des lundi 29 et mardi 30 mars 2010 a été affiché.

Le compte rendu intégral de la séance des lundi 29 et mardi 30 mars 2010 a été publié au Bulletin municipal officiel.

Sur ces documents, y a-t-il des observations ?

Il n'y en a pas.

Je vais donc passer au Conseil général.