Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la présence des élus lors des Conseils de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2010


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous allons examiner maintenant les v?ux n° 49 du groupe "Les Verts" et n° 49 bis de l?Exécutif, relatifs à la présence des élus lors des Conseils de Paris?

M. Jean-François LAMOUR. - Cela tombe bien, Monsieur le Maire !

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Oui, quand on regarde, cela tombe bien !

La parole est à M. Sylvain GAREL.

M. Sylvain GAREL. - Merci, Monsieur le Maire.

(Mouvements divers dans l'hémicycle).

Je vais bientôt en déposer un sur la dissipation dans les Conseils de Paris !

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - S'il vous plaît !

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe. - De ta part, c'est savoureux !

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Ne perdons pas de temps ! Si vous voulez qu'il y ait du monde dans l'Assemblée, il faut aller très vite.

M. Sylvain GAREL. - J'attends qu?il y ait le calme.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Il y a le calme depuis longtemps !

M. Sylvain GAREL. - Je pense que l'on a, dans cet hémicycle, comme dans d'autres, un problème de présence des élus, à deux niveaux : de présence à certains moments de la séance ; on le voit encore cet après-midi, même si je suppose que le sujet de ce v?u a fait revenir quelques personnes parce que, parfois, nous sommes encore moins nombreux, et aussi parce qu'on a pu tous le remarquer, dans la plupart des groupes, il y a des élus que l'on ne voit jamais, qui ne sont jamais présents dans l?hémicycle, et ce n'est pas normal. Ce n'est pas normal que des gens qui ont été élus ne siègent pas. S'ils ne peuvent plus siéger, on peut le comprendre, mais dans ce cas, ils démissionnent et ils laissent leur place aux suivants sur les listes. Il y a des suivants sur les listes, donc, si les gens ne peuvent plus assumer leur poste d'élu, ce qui peut tout à fait être compréhensible, ils peuvent, à ce moment-là, décider de quitter cet hémicycle.

Vous avez sans doute vu que nos collègues du Conseil régional d'Ile-de-France ont pris des mesures pour faire en sorte, parce qu?ils étaient confrontés à des problèmes similaires, que les élus soient présents plus souvent.

C'est ce que je propose dans ce v?u : que l'on réfléchisse tous ensemble, les présidents de groupe et les groupes, pour voir comment on pourrait faire en sorte d'inciter tout le monde à être un peu plus présent qu'on ne l'est actuellement et que l'on donne une image, je crois, qui peut être tout à fait mauvaise de la démocratie. Je pense que si souvent on dénonce l?abstention, cela ne peut pas être les élus qui s'abstiennent de siéger parce que, à ce moment-là, c'est vraiment : "Fais ce que je dis mais ne fais pas ce que je fais".

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

La réponse est à M. François DAGNAUD.

Monsieur POZZO di BORGO, vous voulez faire? ?

M. Yves POZZO di BORGO. - Un rappel au règlement.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Un rappel au règlement qui s'établit sur quel numéro d'acte, sur quelle partie ?

M. Yves POZZO di BORGO. - Simplement, j?ai déposé...

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Quel article ?

M. Yves POZZO di BORGO. - Je n'ai pas l'article en tête !

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Vous n'avez pas d'article sur un rappel au règlement ? Franchement !

(Rires dans l'hémicycle).

M. Yves POZZO di BORGO. - VUILLERMOZ !

(Rires dans l'hémicycle).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Attendez ! Vous auriez pu préparer votre coup, quand même !

(Rires dans l'hémicycle).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Allez, rapidement ! Un rappel au règlement rapidement.

M. Yves POZZO di BORGO. - Non, pas rapidement parce que c?est une affaire importante !

Je vous rappelle simplement que les 7 et 8 juillet 2008, le groupe Centre et Indépendants - c?était Catherine BRUNO à l?époque - avait déposé exactement le même v?u dans les même termes, et que ce v?u avait été adopté. Rappelez-vous, j'ai ici le compte rendu de séance.

Je ne comprends pas comment la séance a pu accepter un v?u qui est déjà voté.

Je dis cela à M. GAREL parce que nous allons dans le même sens. Mais je ne comprends pas cette façon de procéder.

Cela veut dire que les v?ux qui sont votés par l'opposition ne sont pas des v?ux qui sont validés. Cela veut dire que les v?ux que nous votons sont des v?ux considérés comme inexistants.

Simplement, juridiquement, le v?u a été déposé et a été voté, et je regrette qu'il ne soit pas appliqué.

Là, Monsieur GAREL, vous redéposez un v?u - ce n?est pas vous qui êtes en cause dans cette affaire - pratiquement dans les mêmes termes que le v?u de Catherine BRUNO et je ne comprends pas qu?on aborde ce débat alors que le v?u était déjà voté !

(Mouvements divers dans l'hémicycle).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Monsieur DAGNAUD, c'est à vous de répondre au v?u.

M. François DAGNAUD, adjoint. - Chers collègues, comment évaluer la façon dont un élu s'acquitte de son mandat ?

C'est finalement à cette question politique et presque philosophique que le v?u présenté aujourd'hui par nos collègues "Les Verts", après que les élus Centre et Indépendants aient effectivement eux-mêmes porté la question en 2008, nous invite à répondre.

Je vous propose d'y répondre avec le v?u de l?Exécutif sans démagogie et sans faux-fuyants.

Sans démagogie, c'est-à-dire sans laisser croire que l?absentéisme ferait des ravages dans nos rangs ou constituerait la grande question démocratique du moment, sans laisser croire non plus qu'il suffirait de répondre présent une fois par mois pour être quitte de son mandat et sans laisser croire davantage que nous découvririons le problème ; vous le savez, c'est une innovation de cette mandature, la liste des élus présents en séance des Conseils de Paris mais aussi en commissions thématiques est d'ores et déjà publiée au B.M.O. à l'issue de chaque séance.

Sans démagogie mais sans faux-fuyants, c'est-à-dire en assumant sans aucun complexe que, s'il existe des élus décrocheurs, comme il y a des élèves décrocheurs, eh bien, oui, il ne faut pas fermer les yeux.

Et c'est justement parce que cette question de l?évaluation des élus est beaucoup plus complexe que ce que certaines propositions simplistes pourraient laisser croire, qu'il nous faut apporter une première réponse très simple : oui, notre présence dans l'Assemblée où nous sommes élus, c'est le minimum que l'on puisse attendre de nous, oui, pour les conseillers de Paris que nous sommes, siéger deux jours par mois au Conseil de Paris, ce n'est pas facultatif et, puisque l'indemnité que nous percevons est une compensation de la disponibilité qui est attendue de nous, oui, nous devons assumer des retenues sur indemnités en cas de manquements avérés.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts").

Mais nous devons être honnêtes avec nous-mêmes et avec ceux qui nous écoutent. Notre présence en séance est certes une condition nécessaire mais elle n'est certainement pas une condition suffisante d'un mandat électif respecté. Prenons garde qu?à l?ère de l'image toute puissante, on tente de réduire le travail que nous faisons à ce que l'on en voit, autrement dit, que l'on évalue la qualité du travail d'un élu à sa seule présence visible en séance.

Que doit-on mesurer d?ailleurs ? Et que peut-on mesurer d'ailleurs ?

L'assiduité au Conseil de Paris ? Mais quid de l?assiduité en conseil d?arrondissement et en commission thématique ? Quid du travail sur le terrain ? Comment la mesurer d'ailleurs ?

Attention aux effets pervers de la course aux signatures !

Je l'ai déjà dit : signer n'est pas siéger, siéger n?est pas travailler.

Ce sont ces questions que je propose de soumettre à la Commission du Règlement Intérieur que le v?u de l?Exécutif prévoit de réunir rapidement, pour élaborer un dispositif qui permette de repérer les situations d'absentéisme abusif et de les sanctionner, si besoin, par des pénalités sur l'indemnité.

D'autres sujets pourront d?ailleurs être traités dans le cadre de cette actualisation de notre Règlement Intérieur, mais je veux, pour terminer, rappeler que notre préoccupation première reste bien de moderniser et d'enrichir le travail de notre Assemblée, autrement dit de redonner des couleurs au fonctionnement du Conseil de Paris.

J'ai déjà eu l?occasion d'expliquer que nous avions réussi finalement une première démocratique en faisant vivre ce que j?appelle une coproduction de l'ordre du jour de notre Conseil de Paris entre l?Exécutif et l'ensemble des groupes, de la majorité comme de l'opposition.

J'ai déjà eu l'occasion, comme le Maire a souvent eu l'occasion de le faire lui-même, de rappeler que nous avions décidé de confier une présidence de commission à chacun des groupes de l'Assemblée et que l'opposition municipale en préside deux : la commission des Finances mais aussi la commission de la Culture et des Relations internationales, présidée par notre excellente collègue Geneviève BERTRAND.

J'ai eu l'occasion d'évoquer la mise en place des missions d?information et d'évaluation, qui ont élargi les capacités d'investigation des élus, par exemple sur la petite enfance, l?accès des jeunes Parisiens à l'emploi, les ascenseurs ou les Ressources humaines. Ce sont autant de champs nouveaux démocratiques que nous avons ouverts à l'ensemble des élus et qui me paraissent une réponse tout aussi positive, intéressante et appropriée à la grande question démocratique qui nous est posée, que la simple mesure de l'absentéisme, mais que nous ne voulons pas écarter.

C'est l'objet du v?u de l?Exécutif que je vous invite à voter.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts").

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Monsieur GAREL, retirez-vous le v?u n° 49 au profit du v?u n° 49 bis ?

M. Sylvain GAREL. - Oui, parce que, effectivement, ce v?u reprend l'essentiel de ce que nous avons proposé. Nous n'avons pas proposé de mesures, nous avons proposé qu'il y ait une réunion de la commission pour élaborer ces mesures. C?est cela que nous proposons, effectivement.

A été rajouté par l'Exécutif quelque chose que nous avons aussi demandé, en particulier lors de la 1ère Commission, c'est que les v?ux soient déposés dans les Commissions ad hoc et que la 1ère Commission ne soit plus une commission balai où les gens viennent déposer un v?u au dernier moment.

Donc, je me réjouis que l?Exécutif ait enrichi notre v?u et c'est pour cela que je retire le v?u que j'ai déposé, et que je me rallie tout à fait au v?u n° 49 bis.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Bien.

Reste le v?u n° 49 bis.

Monsieur CORBIÈRE, vous voulez une explication de vote sur le v?u n° 49 bis ?

M. Alexis CORBIÈRE. - Oui, sur une explication de vote.

Je souscris à ce que vient de dire François DAGNAUD, avec la difficulté que cela représente, en évitant toute démagogie, car nous défendons tous les élus qui jouent un rôle important dans la démocratie et dans la République.

Mais je voudrais soumettre, comme élu du 12e, un cas particulier, sur lequel nécessairement, excusez-moi, collègues de l'opposition, je vais mettre en cause quelqu'un qui n?est pas là car, par définition, elle n'est jamais là ! Je parle de Mme Christine LAGARDE, élue depuis deux ans maintenant et qui n'est jamais venue, pas une seule fois, au Conseil du 12e arrondissement. Elle est venue deux fois 30 minutes dans cette Assemblée.

Quand quelqu?un fait partie d?un Gouvernement qui tient des propos aussi durs, notamment en direction des familles, qui est prêt à supprimer les allocations familiales lorsque les élèves sont absents et qui a un discours très dur contre les salariés, je dis que c?est choquant, car il ne s?agit plus d?absentéisme mais d?abandon de poste voire de vacations.

Il y a un problème sur lequel, je crois, avec toutes les difficultés soulignées par notre collègue DAGNAUD, j?invite nos collègues de l?opposition à faire le ménage.

C'est la démocratie qui est en cause. Nous votons ce v?u, j'interpelle une fois de plus Mme LAGARDE soit à venir siéger soit, tout simplement parce qu?elle est très occupée par d?autres tâches, à démissionner.

Merci.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Monsieur CAFFET ?

M. Jean-Pierre CAFFET. - Merci, Monsieur le Maire.

J?aurai un propos plus général et je ne parlerai pas de tel ou tel élu, dont la présence, au Conseil ou dans un Conseil d?arrondissement, auquel je ne participe pas, pourrait être sujette à caution.

Mon propos, en une minute, sera général. J'ai envie de dire que, quelque part, j'ai envie de remercier le groupe des "Verts" d'avoir déposé ce v?u, et que je partage totalement la réponse de François DAGNAUD.

Je crois comme lui que la présence au Conseil de Paris deux jours par mois, pour les élus du Conseil de Paris, n'est pas facultative.

Cela étant dit, je crois que l'on aurait tort, comme l'a souligné François DAGNAUD d'ailleurs, de penser que le travail des élus se résumerait uniquement à leur présence pendant deux jours au Conseil de Paris.

Beaucoup d'autres occasions sont d'ailleurs utilisées par la quasi totalité des élus, ou en tout cas la plupart d?entre eux, pour ?uvrer pour le travail de la Municipalité, que l'on soit d'ailleurs dans l'opposition ou dans la majorité.

Il y a par exemple le travail dans les Commissions. Je crois qu'effectivement il faut les rendre beaucoup plus attractives que ce qu?elles sont. Il y a le travail dans les missions d'évaluation qui ont été mises en place, à condition bien évidemment qu'on ne les utilise pas de manière intempestive.

Il y a surtout, je crois, et c'est là-dessus que devrait porter notre réflexion, le travail en arrondissement. On ne saurait résumer le travail d'un élu de Paris à sa présence deux jours par mois au Conseil de Paris.

Il y a un travail énorme qui se fait au niveau de l'arrondissement. Il va falloir que l'on trouve un équilibre entre le travail qui est fait dans les arrondissements et celui qui est peut-être un peu sous-estimé par un certain nombre d?élus au Conseil de Paris.

Je crois que c?est cet équilibre auquel il va falloir réfléchir. Il n'est pas vrai que tous les élus qui ne viennent pas de manière extrêmement régulière au Conseil de Paris ne font rien et n'assument pas leur mandat. Peut-être que le reste de leur travail ne se voit tout simplement pas.

Il va falloir que l'on réfléchisse à cela. Faut-il en arriver à déconseiller que l'on soit en même temps Conseiller de Paris et adjoint d'arrondissement ? Je l?ignore, c'est peut-être une piste de réflexion.

Il y a probablement un nouvel équilibre à trouver entre les différents niveaux d'exercice de la fonction d?élu au Conseil de Paris ou dans les arrondissements, ainsi que dans les différentes structures, qui sont extrêmement nombreuses, périphériques à la Ville de Paris.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

Monsieur LAMOUR, pour une explication de vote ?

M. Jean-François LAMOUR. - Merci, Monsieur le Maire.

Que nous nous posions la question de l'absentéisme est justifié. Nous le devons bien aux Parisiennes, aux Parisiens et à nos électeurs.

Ce qu'a dit tout à l'heure François DAGNAUD, en présentant le v?u de l'Exécutif, nous y adhérons totalement.

Que la Commission du règlement se pose à nouveau la question de savoir comment on peut estimer ou calibrer ce qu?est l'absentéisme au Conseil de Paris est une bonne chose. Qu'elle en détermine ensuite les sanctions, pourquoi pas des prélèvements sur l'indemnité, en est une autre. Encore faudra-t-il déterminer ce qu?est exactement l'absentéisme.

Je dirais simplement à M. GAREL, qui a présenté au nom des "Verts" son v?u, que l'on peut même élargir la palette de présence, par exemple la présence dans les missions d?information et d?évaluation.

Vous avez été inscrit dans l?une des missions, Monsieur GAREL, celle concernant les ascenseurs. Il était semble-t-il assez difficile pour vous d?y assister.

On pourrait également se poser une autre question : celle de l'obstruction. On a vu ce que vous êtes capable de faire lorsqu?il s'agit d'évoquer l'installation de la vidéoprotection à Paris, pour laquelle vous avez déposé plus de 1.000 amendements, ce qui nous a fait passer un certain nombre d'heures en séance?

Laissez-moi terminer, je le dis calmement.

Si nous évaluons ce que doit être l'absentéisme, alors peut-être faut-il aussi estimer les causes de cet absentéisme et un certain nombre de blocages.

En résumé, j'allais dire que tout allait bien jusqu'à l'intervention de M. CORBIÈRE. C'est bien là le problème, Monsieur CORBIÈRE, vous avez utilisé de manière particulièrement basse et politicienne un débat qui a lieu d?être au Conseil de Paris.

Estimer que la présence ou l'absence d?une Ministre du Gouvernement dans une situation qui est, on le sait, complexe, particulièrement difficile et vitale pour notre pays et en faire une affaire politicienne comme vous l'avez fait n'est pas du niveau du Conseil de Paris.

Vous avez d'ailleurs fait référence, Monsieur CORBIÈRE, à la présence de Mme LAGARDE au Conseil d'arrondissement du 12e. Que peut-on dire du Maire de Paris qui n'est d'ailleurs même pas là pour évoquer ce sujet et de sa présence au Conseil d?arrondissement du 18e ?

Vous le savez très bien, il n?est jamais là ou pratiquement jamais là parce qu'il a certainement un agenda particulièrement chargé.

Je peux très vite vous renvoyer la balle. D'ailleurs, si mes souvenirs sont bons, lorsque M. VAILLANT était Ministre, je crois qu?il brillait également par son absence au sein des séances du Conseil de Paris.

Monsieur CORBIÈRE, si vous en êtes d'accord, évitez ce genre d'anathèmes, car ils se retournent immédiatement contre vous, vous en avez la preuve.

Evidemment, nous participerons aux travaux de cette Commission du règlement, à nouveau puisque le Nouveau Centre avait alerté le Conseil de Paris sur ce sujet.

De grâce, évitons l'aspect caricatural et démagogique de ce type de réflexions et peut-être de décisions. Je pense que le Conseil de Paris et le rôle des élus de Paris ne s?en porteront pas plus mal. Nous en donnerons une bonne image aux Parisiennes et aux Parisiens, tout en respectant notre implication dans la vie politique parisienne et française.

Nous avons tous et toutes à gagner en respectant ce principe alors que nous allons en discuter. Sinon, nous aurons tout perdu une nouvelle fois et nous donnerons une très mauvaise image de notre implication politique.

Prenez-en de la graine, Monsieur CORBIÈRE, plutôt qu'encore une fois d?envoyer ce type de déclarations à la tête des uns et des autres.

Ce n'est pas du niveau du Conseil de Paris.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Il n'y a plus lieu d'intervenir maintenant, nous sommes au terme des explications de vote.

M. Yves POZZO di BORGO. - J'ai été qualifié?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Vous avez la parole pour faire une explication de vote, très rapidement.

M. Yves POZZO di BORGO. - Je suis un peu surpris que, pour un v?u qui avait été voté par le Conseil en juillet 2008, il faille deux ans à l'Exécutif pour qu'il rentre dans les faits.

Comprenez que je veuille donner une explication sur le v?u de l'Exécutif et sur notre v?u d?il y a deux ans. Permettez que je dise ce que j'en pense. Je suis désolé, Monsieur le Maire, j?aimerais que les choses soient respectées.

Concernant le v?u de M. DAGNAUD et le v?u de l'Exécutif, je rejoins les termes et la tonalité du v?u que M. DAGNAUD a proposé. Nous en sommes entièrement satisfaits, c?est pourquoi nous le voterons.

Je rejoins également tous les propos de mon collègue Jean-François LAMOUR. Je me souviens très bien, lorsque j'étais Conseiller de Paris, à l?époque des Ministres du Gouvernement de Gauche, qu'ils avaient des difficultés parce qu'ils assumaient des postes ministériels.

Je rejoins Jean-François LAMOUR, on ne peut pas, dans la tonalité du Conseil de Paris, dans cette Assemblée qui est tout de même la représentante des Parisiens, se permettre des attaques telles que celle de tout à l'heure.

Sur le fond, je rejoins le v?u de M. DAGNAUD. Je le remercie d'avoir mis deux ans à comprendre et à appliquer notre v?u.

Nous le voterons.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Je mets maintenant aux voix, à main levée, le v?u de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopté à l'unanimité. (2010, V. 101).