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Decembre 1995
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 D. 1779]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 21 décembre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 21 décembre 1995.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 11 décembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1995, à des associations sportives du 3e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 11 décembre 1995 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1995, aux associations sportives du 3e arrondissement, désignées ci-après :
-Association sportive Poitou,lycée technique Simone-Weil, 7, rue de Poitou 1.800 F
-Association sportive scolaire du lycée Turgot, 69, rue de Turbigo 2.900 F
-Association sportive du lycée Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné 5.200 F
-Association sportive scolaire du collège Turgot, 69, rue de Turbigo 3.000 F
-Centre de loisirs sportif Béranger, 3, rue Béranger 3.200 F
-Association foot Volta, 75, rue des Archives 4.200 F
-Association sportive "Pétanque du Marais", rue Saint-Gervais 2.700 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 23.000 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.