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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2010 DPA 29 Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché pour l'exploitation et la maintenance d'installations de génie climatique d'équipements de la direction de la protection de l'environnement, section de l'assainissement de Paris.

M. Denis BAUPIN et Mme Anne LE STRAT , rapporteurs.

2010 DPVI 31 Subvention à l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de coordination du Plan Local de Lutte contre les Discriminations du 19e arrondissement. - Montant: 10 000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2010 DPVI 34 Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'Association de Solidarité Internationale et de l'Intégration (ASI). Signature de l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Montant : 5.000 euros.

2010 DPVI 44 Subventions à 2 associations menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de l'accès aux droits. - Montant total : 10.500 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010 DDATC 47 Subvention à l'association Arpenteurs pour le projet de développement du réseau parisien de Capacitation citoyenne. Montant 9.000 euros.

2010 DDATC 8 Subvention Fonds du Maire à l'association Fondation d'Auteuil du 16e. - Montant : 5.000 euros.

2010 DDATC 14 Subvention Fonds du Maire à l'association "M'Panam" (3e).Montant : 8 000 euros.

2010 DDATC 29 Subvention Fonds du Maire à l'association Fonds social juif unifié. Montant : 6.500 euros.

2010 DDATC 31 Subvention Fonds du Maire à l'association "Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres" (6e). - Montant : 5.000 euros.

2010 DDATC 48 Subvention Fonds du Maire à l'association Mosaïques 9 (9e). - Montant : 1.500 euros.

2010 DDATC 53 Subvention Fonds du Maire à l'association "Union des Institutions Sociales du 6e". - Montant : 4.000 euros.

2010 DDATC 54 Subvention Fonds du Maire à l'association "Association d'Entraide Erasme Garancière" (6e). Montant : 4.000 euros.

2010 DDATC 60 Subvention Fonds du Maire à l'association "Centre d'action Sociale Notre Dame des Anges" (6e). Montant : 1.500 euros.

2010 DDATC 62 Subvention Fonds du Maire à l'association Postures (3e). Montant : 4 500 euros.

2010 DDATC 69 Subvention Fonds du Maire à l'association Comité des fêtes et des oeuvres sociales du 16e. Montant : 18.340 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010 DDEEES 109 Subvention à l'association Fédération Nationale des Amicales Aveyronnaises (12e). Montant : 8.000 euros.

2010 DF 46 Convention d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique quatre kiosques à journaux destinés à l'information des touristes, pour l'opération 2010 des Ambassadeurs de l'Accueil.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010 DASCO 8 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'association des PEP 75 destiné à financer des travaux de restructuration et d'aménagement du centre Pouliguen (Loire Atlantique).

2010 DASCO 25 Lancement et attribution d'un appel d'offres relatif à la fourniture, aux montage, démontage, entretien-réparation, stockage, transport et réassortiment de tentes utilisées par les centres de loisirs d'été de la Ville de Paris dans le cadre des espaces nature et de découverte.

2010 DPA 7 Signature d'un avenant au marché de fournitures passé avec la Société Benard Leduc en vue de l'augmentation de la capacité de production du centre cuiseur, 92 boulevard Bessières (17e).

2010 DPA 32 Indemnisation de la société Lebrun et Fils pour des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de la modernisation de l'éclairage et des faux-plafonds de l'école élémentaire, 20 rue Hermel (18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010 DPA 46 Approbation du principe de construction d'une cuisine de préparation de 3.000 repas et de deux logements de fonction dans le groupe scolaire 7 avenue Maurice d'Ocagne (14e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2010 DDEEES 4 Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e).

2010 DDEEES 41 Approbation du principe de la passation de la délégation de service public pour la gestion de l'ensemble commercial Beauvau (12e)

2010 DDEEES 40 Subvention à l'association des commerçants Rendez-vous Marsoulan (12e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 6.000 euros.

2010 DDEEES 46 Subvention à l'association des commerçants et artisans du square d'Anvers (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 11.000 euros.

2010 DDEEES 88 Subvention à l'association des commerçants et artisans Bastille Roquette Léon Blum (11e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 12 000 euros.

2010 DDEEES 100 Subvention à la nouvelle association des commerçants et résidents de la rue Godot de Mauroy (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.000 euros.

2010 DDEEES 102 Subvention à l'association des commerçants et artisans rue de Wattignies (12e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 84 Signature d'une convention avec l'association Arts, Mode Créativité, Spectacles (AMCS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DDEEES 85 Subvention à l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle" (12e). Montant : 40.000 euros.

2010 DDEEES 101 Subvention à l'association Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France (12e). Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 107 Subvention à l'association Afrikevents (4e). Montant : 10.000 euros.

2010 DDEEES 108 Subvention de fonctionnement à l'association A.H.M.E. Musée de l'Éventail Hervé Hoguet (10e). Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 114 Subvention à l'association Terramicales (11e). Montant : 3.500 euros.

2010 DDEEES 118 Subvention à l'association Eléments Terre et Feu. - Montant : 1.500 euros.

2010 DDEEES 135 Convention d'occupation du domaine public avec la société MABADIS pour l'exploitation d'une supérette sur le marché couvert Batignolles, 96 bis rue Lemercier (17e).

2010 DDEEES 136 Fixation du loyer d'occupation précaire d'emplacements de vente et de resserres dans la halle Secrétan (19e) rattachée au domaine privé de la Ville de Paris.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010 DPE 13 Signature d'une convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) définissant les modalités particulières de recours à l'UGAP par les directions de la Ville de Paris pour la satisfaction de leurs besoins en véhicules terrestres.

2010 DPE 44 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de réparation des engins de nettoiement de trottoirs Green Machines du service technique de la propreté de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010 DPE 42 Adhésion de la Ville de Paris à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et versement des cotisations au titre de l'année 2010.

M. François DAGNAUD, M. Denis BAUPIN et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010 DASES 4 Signature d'un bail avec l'association Regain, pour les locaux de l'Etablissement de Service et d'Aide par le travail, situé au 57 rue Bobillot (13e).

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2010 DALIAT 7 Appel d'offres ouvert pour la fourniture en 4 lots séparés de 2 roues motorisés 4 temps avec leurs pièces détachées et accessoires, de 2 roues électriques avec leurs pièces détachées et accessoires, de 2 roues hybrides essence/électricité avec leurs pièces détachées et accessoires, destinés au parc des services municipaux.

2010 DALIAT 8 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de prestations de contrôles réglementaires (contrôles techniques obligatoires et contrôles anti-pollution) des véhicules du parc automobile de la Ville de Paris de PTC inférieur à 3,5 tonnes, en quatre lots séparés.

2010 DALIAT 10 Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la RATP pour un local situé dans le pavillon communal sis voie EY/20, (20e) aux fins de permettre à la RATP d'installer un poste de commandement de ligne de bus.

2010 DALIAT 11 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande pour des travaux de bâtiment dans les garages et bureaux du Service technique des transports automobiles municipaux, en trois lots séparés.

2010 DALIAT 12 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de parkas destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés.

2010 DALIAT 13 Signature d'un avenant à la convention d'occupation précaire du domaine public avec la SIEMP pour un local sis 70, rue René Boulanger (10e), aux fins de permettre à la SIEMP de prolonger d'une année le relogement d'un artisan graveur.

2010 DALIAT 17 Admission en non-valeurs d'anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2010.

2010 DDATC 75 Indemnisation de M. Hocine CHEKHCHOUKH.

2010 DRH 23 Approbation des modalités de lancement de quatre marchés de formation au management et à l'organisation de la santé et de la sécurité au travail, à l'évaluation et à la prévention des risques liés aux facteurs humaines et à l'environnement, aux équipements et à la gestion des locaux et aux chantiers et à la sécurité incendie destinés aux agents.

2010 DRH 29 Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens de laboratoire de la Commune de Paris.

2010 DRH 32 Fixation de la nature et du programme des épreuves ainsi que du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la Commune de Paris.

2010 DRH 35 Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris fixant les modalités de mise en oeuvre d'une formation au métier de cadre de santé destinée aux techniciens de laboratoire de la Ville de Paris.

2010 DSTI 11 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la réalisation d'une tierce maintenance applicative et de prestations annexes.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010 DF 43 Signature d'un avenant n° 1 à la convention conclue avec Bouygues Telecom pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville (réseau ouvert de communications électroniques). - Augmentation du kilométrage d'artères autorisé.

2010 DF 47 Admission en non-valeurs d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours du premier semestre 2010.

2010 DF 48 Avenant de prolongation à la convention d'occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative à l'exploitation de deux kiosques théâtres pour une durée d'un an.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010 DEVE 43 Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Les Jardiniers du 4e" mettant à sa disposition une parcelle de terrain pour un usage de jardin partagé situé 21 rue des Blancs-Manteaux (4e).

2010 DEVE 45 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de semences et de jeunes plants de plantes annuelles, bisannuelles, vivaces, potagères et diverses pour le centre de production horticole de la Ville de Paris.

2010 DEVE 60 Modification du barème pour l'évaluation des dégâts occasionnés aux domaines publics ou privés de la ville de Paris et des modalités de remboursement des travaux effectués pour le compte de tiers.

2010 DEVE 75 Signature d'une convention avec la société AIR FRANCE en vue de mettre à sa disposition, à titre onéreux, un terrain pour y édifier un monument funéraire à la mémoire des 228 victimes du vol AF 447 Rio de Janeiro - Paris.

2010 DEVE 40 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2010 DEVE 53 Indemnisation amiable de M. Bernard LAGEIX en réparation des dommages causés à la sépulture Blanchet lors de la tempête du 13 mai 2007.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010 DAC 287 Création de l'association Institut des cultures d'Islam.

2010 CAB_MA 6 Subvention à l'association Groupement Culturel Marie-Galantais pour l'organisation d'une manifestation festive et sportive. Montant : 3.000 euros

2010 CAB_MA 7 Subvention à l'association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) pour l'organisation du salon "Labo Ethnik". Montant : 8.000 euros.

2010 CAB_MA 8 Subvention à l'association Théâtre de l'Air Nouveau (18e) pour la création et la diffusion de la pièce de théâtre intitulée "Trottoir chagrin". Montant : 6.000 euros.

2010 CAB_MA 9 Signature d'une convention avec l'association PROTEA (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 28.000 euros.

2010 CAB_MA 10 Subvention à l?association Lumières noires, Black Lights (13e) pour des représentations littéraires, musicales et drôles lors de différents évènements. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 15 Subvention à l'Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (ACMVN) (95). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 16 Subvention à l'association Quai Jazz (11e). - Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 20 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'association Orchestre de Paris (8e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.787.295 euros. Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association Orchestre de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 600.000 euros

2010 DAC 21 Subvention à l'association Comité d'organisation du festival des Puces (93400) pour l'organisation du Festival Jazz Musette des Puces en 2010. - Montant : 20.000 euros.

2010 DAC 28 Subvention à l'association Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'université Paris-Sorbonne (18e). - Montant : 15.000 euros.

2010 DAC 29 Signature du premier avenant à la convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant - Péniche Opéra (19e). - Montant : 70.000 euros.

2010 DAC 33 Subvention à l'association Les Toupies (12e). Montant : 14.500 euros.

2010 DAC 36 Subvention à l'association MOTUS (19e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 40 Signature d'un avenant à la convention du 4 janvier 2010 avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 909.375 euros.

2010 DAC 47 Signature d'un avenant à la convention 2009-2010 entre l'Etat, la Ville de Paris et la SARL Les ateliers de danse (11e), pour l'attribution d'une subvention au lieu la Ménagerie de Verre. - Montant : 72.750 euros.

2010 DAC 52 Signature d'une convention avec l'association La Comédie Italienne (14e) relative à l'attribution d'une subvention - Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 74 Subvention à l'association Ars Mobilis (92 140 Clamart). - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 83 Subvention à l'association Choeur régional Vittoria d'Ile de France (2e). Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 101 Subvention à l'association La Nuit comme en plein Jour (17e). - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 109 Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association Décor Sonore (18e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 110 Signature d'une convention avec l'association A suivre (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 114 Signature d'une convention avec l'association Jeunes Talents Cirque Europe (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 118 Subvention à l'Association des Jonglages (93500 Pantin). Montant : 6.000 euros.

2010 DAC 131 Subvention à l'association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 135 Subvention à la SARL Stayla Multimédia (92230 Châtillon). Montant : 12.000 euros.

2010 DAC 140 Subvention à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e). Montant : 15.000 euros.

2010 DAC 146 Signature d'un premier avenant à la convention triennale 2009-2011 avec l'association Glaz'Art (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2010 DAC 148 Subvention à l'association ACP La manufacture Chanson (11e). - Montant : 11.000 euros.

2010 DAC 155 Subvention à l'association Cabaret Théâtre Dromesko (35136 Saint Jacques de la Lande). Montant : 12.000 euros.

2010 DAC 157 Signature de deux conventions avec l'association Maison de la culture Yiddish Bibliothèque Medem (11e) pour l'attribution de subventions. Montant : 70.000 euros.

2010 DAC 162 Subvention à l'association L'Apprenti Musicien (12e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 172 Subvention à l'association L'Institut Mangala (18). - Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 178 Subvention à l'association Centre de la Chanson d'Expression Française (4e) Montant : 22.000 euros.

2010 DAC 191 Subvention à l'association Maison des Cultures du Monde (6e). - Montant : 13.000 euros.

2010 DAC 194 Subvention à l'association La Traverse (13e). Montant : 6.000 euros.

2010 DAC 195 Subvention à La Compagnie des Matinaux (18e) Montant : 9.000 euros.

2010 DAC 196 Subvention à l'association Compagnie du Feu Follet (94800) Montant : 11.000 euros.

2010 DAC 198 Subvention à l'association Compagnie Sambre - Fosses (95471). Montant : 9.000 euros.

2010 DAC 199 Subvention à l'association Théâtre du Mantois (78200 Mantes-la-Jolie). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 200 Subvention à la SARL Demarcy (13e). Montant : 11.000 euros.

2010 DAC 201 Subvention à l'association Le Théâtre de l'Etreinte, Compagnie Philippe Fenwick-William Mesguich (18e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 202 Subvention à la SARL BA Production (94100 Saint-Maur). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 203 Subvention à l'association Compagnie Théâtrale Cazaril (11e). Montant : 9.000 euros.

2010 DAC 205 Subvention à l'association La Compagnie du Matamore (78110 Le Vésinet). Montant : 9.000 euros.

2010 DAC 222 Subvention à l'Association Rencontre pour la Pédagogie et l'Enseignement du Jazz (10e). - Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 223 Subvention à l'association Jeux de Miroirs (9e). Montant : 10.000 euros .

2010 DAC 242 Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes pour le prêt individuel et/ou la consultation achetés par les établissements du réseau des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris.

2010 DAC 263 demande de subvention pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris auprès de l'Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles

2010 DAC 331 Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris.

2010 DAC 362 Sollicitation d'une subvention auprès du Centre National du Livre - Etablissement public du Ministère de la Culture et de la Communication ("Aide à la vie littéraire") pour les animations littéraires du festival Paris en Toutes Lettres 2010.

2010 SG 14 Subvention à l'association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID). Montant : 5.000 euros.

2010 SG 62 Signature d'une convention avec l'association Tribudom pour l'attribution d'une subvention. Montant : 51.000 euros

2010 SG 65 Signature d'une convention avec la SARL l'Archipel (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 42.000 euros.

2010 SG 67 Subvention à l'association APOEC. Montant : 963. 000 euros.

2010 SG 74 Signature d'une convention avec la SARL Cinelux pour le cinéma Action Ecoles pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010 SG 75 Signature d'une convention avec la SARL Triomph Cinéma pour le Cinéma Action Christine (6e), relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010 SG 76 Signature d'une conventiontion avec le cinéma la Filmothèque du Quartier Latin pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 21.500 euros.

2010 SG 77 Signature d'une convention avec la SA Société d'exploitation du théâtre Denfert Rochereau - Cinéma Le Denfert (14e) relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2010 SG 78 Subvention à l'association Light Cone. Montant : 18 000 euros .

2010 SG 79 Subvention à l'association Documentaire sur Grand Ecran. Montant : 15.000 euros.

2010 SG 84 - DAC 321 Signature d'une convention avec la S.A. Cinelba pour le cinéma Le Balzac pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2010 SG 86 Signature d'une convention avec la SARL Cinéma La Pagode (7e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010 SG 87 Signature d'une convention avec la SARL Studio 28 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010 SG 88 Signature d'une convention avec la SARL cinéma Le Bilboquet (6e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2010 SG 90 Signature d'une convention avec la S.A Cinedevil (6e) relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010 SG 91 Signature avec la SA Lucernaire (6e) d'une convention relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010 SG 96 Signature d'une convention avec la SARL Studio des Ursulines pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2010 SG 97 Signature d'une convention avec la SARL Théâtre le Brady (10e) relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 SG 98 Signature d'une convention avec la SARL Moteur pour le cinéma le Grand Action pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2010 SG 101 Signature d'une convention ave le Cinéma du Panthéon pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2010 SG 104 Signature d'une convention avec la SARL Cinépoque pour l'attribution d'une subvention afin de soutenir le développement de la programmation des salles du cinéma Les 3 Luxembourg (6e). - Montant : 30.000 euros.

2010 SG 105 Signature d'une convention avec la S.A.S Cinéma Mac-Mahon (17e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010 SG 106 Signature d'une convention avec la S.A Cinéma Saint André des Arts (6e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010 SG 107 Signature d'une convention avec la SA Les Ecrans de Paris attribuant une subvention pour les cinémas l'Arlequin (6e), l'Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet Médicis (5e). Montant total : 105.000 euros.

2010 SG 108 Signature d'une convention avec la SNES Cinéma l'Epée de Bois (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010 SG 111 Signature d'une convention avec la SARL Eden Plus pour le cinéma le Max Linder Panorama (9e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2010 SG 113 Signature d'une convention avec la SARL SODIAV, pour le cinéma L'espace Saint Michel pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010 DAC 107 - DJS 300 Subvention à l'association Petits Oiseaux Production (20e). - Montant : 12.500 euros.

2010 DAC 108 - DJS 220 Signature d'un avenant n° 1 à la convention signée avec l'association Progéniture (13e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 34.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010 DAC 260 - DJS 267 - DPVI 33 Subvention à l'association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e). Montant : 11.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

2010 DAC 344 Approbation des tarifs de l'exposition "Dynasty" présentée au musée d'Art Moderne de la Ville de la Paris et au Palais de Tokyo du 11 juin au 5 septembre 2010.

M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

2010 DAC 24 - DPVI 30 - DJS 205 Signature d'une convention triennale avec l'association Hip-Hop Citoyens (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation du festival Pari(s) Hip-Hop. - Montant : 65.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010 DJS 155 Subvention à Jets d'Encre (18e). Montant : 11.000 euros.

2010 DJS 158 Subvention à l'association Eclairages (13e). Montant : 6.000 euros.

2010 DJS 163 Signature d'une convention avec l'Association R.S.I. La Ressource Réel Symbolique Imaginaire (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010 DJS 165 Subvention à GROOV'EN SCENE PROJET MUSICAL (19e). Montant : 3.500 euros.

2010 DJS 167 Signature d'un avenant à la convention triennale avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse pour l'attribution d'une subvention. Montant : 68.000 euros.

2010 DJS 176 Contribution au programme annuel d'actions pour 2010 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ. Montant : 8.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010 DJS 204 - DPVI 304 Subvention à AOCSA/La 20e Chaise (20e). Montant : 3.000 euros.

2010 DJS 223 - DPVI 305 Subvention à 129H Productions (20e). Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 242 - DPVI 306 Subvention à Le Picoulet Mission Populaire XIe. - Montant total : 8.000 euros.

2010 DJS 243 - DPVI 307 Subvention à l'association ARC 75 pour le fonctionnement du Club Tournesol dans le 10e arrondissement. Montant : 4.000 euros.

2010 DJS 244 - DPVI 308 Subventions à deux associations de jeunesse du 10e arrondissement - Montant total : 3.000 euros.

2010 DJS 245 - DPVI 309 Subvention à 13 pour Tous (13e). Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 246 - DPVI 310 Subvention à l'association Travail au Noir (17e). Montant : 2.500 euros.

2010 DJS 248 - DPVI 311 Subvention à Canal Marches (20e). Montant : 3.000 euros.

2010 DJS 250 - DPVI 313 Subvention à l'association Les Atomes Crochus. Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 251 - DPVI 314 Subvention à Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). Montant : 3.500 euros.

2010 DJS 255 - DPVI 317 Subvention à L'Eclaircie (17e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 256 - DPVI 318 Subvention à Actions Jeunes A.J (17e). - Montant : 4.000 euros.

2010 DJS 260 - DPVI 321 Subvention à Carrefour 14. Montant : 4.000 euros.

2010 DJS 280 - DPVI 324 Subvention à Sirius Productions. - Montant : 5.000 euros.

2010 DJS 313 - DPVI 335 Signature d'une convention annuelle avec l'Association de Culture Berbère pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010 SG 46 Subvention à l'Université Paris Diderot - Paris 7 pour l'organisation de conférences à l'occasion de la Journée Internationale des Femmes. Montant : 2.500 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010 SG 42 - DPVI 32 Signature d'une convention avec l'association Graines de Soleil pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

2010 CAB_MA 3 Subvention à l'association SOS GLOBI 94 (94600 Choisy le Roi) pour l'organisation d'une journée de sensibilisation et d'information du public sur une maladie génétique, la drépanocytose. Montant : 5.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010 DVD 144 Signature d'une convention autorisant la Ville de Paris à procéder aux travaux relatifs au mur de soutènement près de la propriété de la société ICADE dénommée le Parc du Pont de Flandres ainsi que des travaux annexes dans le cadre de l'extension T3.

2010 DVD 78 Principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement "Madeleine Tronchet" (8e) pour une durée de 8 ans. Autorisation de lancer et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2010 DVD 93 Principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien de la partie garage du parc de stationnement "Saint Sulpice" (6e). Autorisation de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2010 DVD 73 Signature avec l'Etat d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour des prestations d'exploitation routière effectuées sur le domaine public de la Ville de Paris parallèlement à la réalisation par la Direction Interdépartementale des Routes IDF de travaux de mise en conformité du tunnel de Landy sur l'autoroute A1.

2010 DVD 108 Signature du contrat de transaction valant protocole d'indemnisation avec la société LINEA BTP titulaire de divers marchés de signalisation horizontale et verticale, éclairage public et divers travaux de voirie.

2010 DVD 149 Signature avec l'établissement public Eau de Paris de la convention d'hébergement de répéteurs d'Eau de Paris sur les supports d'éclairage public.

2010 DVD 171 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2010 SG 10 Fixation d'un tarif spécifique de redevance pour l'occupation temporaire du domaine public sur l'avenue des Champs Elysées (8e).

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010 DPE 22 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association Programme Solidarité-Eau.

2010 DPE 15 Subvention à l'association "L'eau est le pont" (12e). Montant : 3.000 euros.

2010 DPE 43 Avenant au marché de travaux de réhabilitation du collecteur Convention (15e). - Signature d'une convention d'indemnisation entre la Ville de Paris et la société SFR.

2010 DPE 50 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2003 à 2007 du budget annexe de l'assainissement.

2010 DVD 158 Indemnisation amiable de la société DEFI Group, en réparation d'un dommage matériel occasionné en bordure du canal de l'Ourcq à Lizy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010 DPE 10 - DVD 159 Signature d'un avenant n° 3 au marché passé avec le groupement d'entreprises Sagep-Eau de Paris - OGI pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de modification des réseaux d'eau et d'assainissement concernés par l'extension du tramway T3.

Mme Anne LE STRAT, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2010 DPE 23 - SGRI 20 Signature d'une convention avec l'association groupe de recherches et d'échanges technologiques (GRET) pour l'attribution d'une subvention pour son projet à Brazzaville (Congo). Montant : 31.603 euros.

2010 DPE 24 - SGRI 21 Signature d'une convention avec l'association Enda Europe pour l'attribution d'une subvention pour son projet à Madagascar. Montant : 40.916 euros.

2010 DPE 27 - SGRI 24 Signature d'une convention avec l'association agence d'aide à la coopération technique et au développement (ACTED) pour l'attribution d'une subvention pour son projet au Tchad. Montant : 49.985 euros

2010 DPE 28 - SGRI 25 Signature d'une convention avec l'association Première Urgence pour l'attribution d'une subvention pour son projet en Cisjordanie. Montant : 150.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DLH 11 Location par bail emphytéotique, au profit de la société "Immobilière 3F", de l'immeuble communal, 4 boulevard Barbès (18e).

2010 DLH 44 Dépôt de la demande d'un permis de démolir les bâtiments A, B, C, G et H1 situés 66 boulevard Richard Lenoir (11e).

2010 DLH 48 Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat-OPH", de l'immeuble communal situé 34 rue Alexandre Dumas (11e).

2010 DLH 51 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 190 boulevard de la Villette (19e).

2010 DLH 53 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris en lieu et place de l'emprunt Palulos à contracter par "Paris Habitat OPH" en vue du financement d'un programme de résidentialisation et de réhabilitation du groupe "Gérard de Nerval", 2-14 rue Gérard de Nerval (18e).

2010 DLH 58 Transfert au profit du Logement Français des garanties d'emprunts initialement accordées par la Ville de Paris au Logement Francilien pour le financement d'un programme de 8 logements PLUS situé 29 rue Copernic (16e).

2010 DLH 63 Location par bail emphytéotique, au profit de la FIAC, de l'immeuble communal situé 56 rue Trousseau (11e).

2010 DLH 73 Signature d'un avenant au bail emphytéotique à l'Association pour l'Accueil et la Formation des Travailleurs Migrants (AFTAM) portant location de l'immeuble, 194 rue des Pyrénées (20e).

2010 DLH 79 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris en lieu et place de l'emprunt Palulos à contracter par "Paris Habitat-OPH" en vue du financement d'un programme de réhabilitation du groupe "Jean Leclaire-Lantiez" situé 7 rue du Général Henrys, 29 rue Jean Leclaire et 50 rue Jean Lantiez (17e).

2010 DLH 81 Approbation du principe de déposer la demande de permis de démolir visant l'immeuble situé au 38 rue Liancourt (14e).

2010 DLH 94 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt "Long Terme Taux Fixe" à contracter par ICF La Sablière en vue du refinancement d'un prêt PLS contracté pour le financement du programme de construction comportant 39 logements PLS situé 48-56 rue Château des Rentiers (13e).

2010 DLH 95 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt "Long Terme Taux Fixe" à contracter par ICF La Sablière en vue du refinancement de 2 prêts PLS contractés pour le financement du programme de construction comportant 48 logements PLS, 42-56 rue du Chevaleret (13e) et du programme de construction comportant 55 logements PLS rue André Gide (15e).

2010 DLH 96 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à Sageco pour l'emprunt "Eco prêt réhabilitation" à contracter en vue du financement du programme de réhabilitation comportant 132 logements à réaliser 58 rue Riquet, 102 rue d'Aubervilliers (19e).

2010 DLH 97 Transfert au profit de Résidences Sociales Ile-de-France d'une garantie d'emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à "Immobilière 3F" pour le financement d'un foyer de travailleurs migrants situé 51 boulevard de Belleville (11e).

2010 DU 14 Mise en oeuvre de la procédure de DUP sur l'ensemble immobilier 25-25 bis - 27 rue de l'Argonne (19e).

2010 DU 40 Cession à "Batigère" des lots de copropriété n° 6-14-17-20-23-37-38-39 et 40 dépendant de l'immeuble situé 2 rue Caplat-32 rue de la Charbonnière (18e), sur la parcelle cadastrée CH n° 110.

2010 DU 58 Cession par voie d'adjudication publique de neuf logements vacants dépendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).

2010 DU 102 Cession par voie d'adjudication publique de trois logements vacants dépendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).

2010 DU 113 Levée des conditions suspensives cumulatives de l'enquête publique relative à l'immeuble 45 rue Sauffroy (17e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010 SG 7 Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2010. Montant : 7.043,04 euros.

2010 SG 38 Adhésion de la Ville de Paris à l'association des Maires de Grandes Villes de France et versement de la cotisation 2010. Montant : 54 828,28 euros.

2010 SG 70 Signature d'une convention de partenariat avec l'Association des exploitants de Bercy Village-Fonds Marketing pour l'organisation de l'édition 2010 du Festival de l'Oh !.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010 SG 69 Signature d'une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne pour l'attribution d'une participation à l'organisation de l'édition 2010 du Festival de l'Oh !. Montant : 45.000 euros.

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010 DASCO 3 Tarification et financement des services de restauration scolaire des écoles d'art.

2010 DDEEES 121 Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l'organisation du symposium scientifique "Biosenseurs et Imagerie Dynamique". Montant : 3.000 euros .

2010 DDEEES 122 Subvention à l'Université Paris XIII pour la construction d'une fontaine laser géante. Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 123 Subvention à l'Institut Pasteur pour l'organisation du 2e congrès joint des Sociétés française et japonaise de Biologie du Développement. Montant : 3.000 euros.

2010 DDEEES 124 Subvention au CNRS pour l'organisation d'un colloque sur l'histoire des neurosciences dans la Ville de Paris. Montant : 3.000 euros.

2010 DDEEES 125 Subvention à l'Université Paris VI Pierre et Marie Curie pour l'organisation du colloque Clay, commémorant la résolution de la conjecture de Poincaré. Montant : 6.000 euros.

2010 DDEEES 126 Subvention au CNRS pour l'organisation du Logic Colloquium 2010. Montant : 15.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010 DAJ 13 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 1er avril, 13 avril et 27 avril 2010. Attribution et signature de deux marchés de maîtrise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010 DFPE 4 Signature d'une convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement de locaux situés 20, boulevard Vincent Auriol-2, rue Edmond Flamand (13e) en vue de la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 20 places. - Montant : 287.025 euros.

2010 DFPE 8 Signature d'une convention avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d'Enfants pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux dans la crèche collective 15-17, rue de la Mare (20e). - Montant : 79.408 euros.

2010 DFPE 26 Approbation des modalités de passation, d'attribution et signature de deux marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle destinés aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2010 DFPE 41 Signature d'une convention avec l'association "LA MAISON KANGOUROU" pour l'attribution d'une subvention pour la création d'un établissement d'accueil de la petite enfance "Valmy" (10e). - Montant : 233.945 euros.

2010 DFPE 44 Signature d'une convention avec l'Association Franco-Asiatique Pour l'Enfance - AFAPE pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour un établissement d'accueil de la petite enfance Bellot (19e). - Montant : 222.007 euros.

2010 DFPE 295 Signature d'un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance, 9 rue de la Guadeloupe (18e).

2010 DFPE 301 Indemnisation amiable de la MATMUT, assureur de Monsieur BROUILLAT Gilbert dont le véhicule a été sinistré suite à un dégât des eaux sur les canalisations de la crèche Choderlos de Laclos (13e).

2010 DFPE 305 Approbation du principe d'indemnisation de la société BOUYGUES OUVRAGES PUBLICS dans le cadre de la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux et de 2 logements de fonction, 4-6 rue Rambuteau (3e), et signature du contrat de transaction correspondant.

2010 DFPE 314 Signature d'un marché de prestation de services avec le groupe hospitalier Broca-La Collégiale-La Rochefoucauld, 54-56, rue Pascal (13e) ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil pour les parisiens au sein des deux crèches hospitalières Broca et la Collégiale.

2010 DFPE 315 Signature d'un marché de prestation de services avec l'hôpital Bretonneau, 23, rue Joseph de Maistre (18e) ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière.

2010 DFPE 316 Signature d'un marché de prestation de service avec le groupe hospitalier Sainte-Périne - Chardon Lagache - Rossini, 11, rue Chardon-Lagache (16e) ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010 DAC 3 Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la reliure traditionnelle de livres et de périodiques neufs, en bon état ou usagés, pour les bibliothèques spécialisées et les services habilités de la Ville de Paris.

2010 DAC 93 Subvention à la Société Historique du VIe arrondissement (6e). Montant 4.000 euros.

2010 DAC 133 Approbation du principe de la vente de deux tirages en bronze de Zadkine et des termes du contrat de vente.

2010 DAC 169 Subvention à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 170 Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Ile de France, (3e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 181 Subvention à l'association 13 en vue(s) (13e). - Montant : 6.000 euros.

2010 DAC 218 Subvention à la Société Historique et Archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 224 Subvention à l'association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique. Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 251 Approbation du principe d'une transaction suite à un accident intervenu au musée Bourdelle, 16 rue Antoine Bourdelle (15e) et demande de signature de trois contrats de transaction.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2010 DPP 2 Signature d'une convention avec l'Association Paris Aide aux Victimes pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

2010 DPP 3 Signature d'une convention avec l'association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2010 DPP 8 Signature d'une convention avec le Centre de documentation, d'éducation et d'action contre les manipulations mentales pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010 DPP 9 Signature d'une convention avec l'Association pour la défense des familles et de l'individu pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010 DPP 10 Signature d'une convention avec l'Association pour la recherche et le conseil d'utilité sociale pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2010 DPP 11 Signature d'une convention avec l'association Fatma & Cie pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.

2010 PP 18 Exécution de prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d'évacuations d'immeubles opérées par la préfecture de police. Approbation du principe de l'opération ainsi que des pièces administratives.

2010 PP 19 Approbation du principe de l'opération pour la fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte nationale d'identité et/ou de passeports et demande de titre de séjour.

2010 PP 20 Entretien des dispositifs de fermeture automatique et manuelle situés dans les bâtiments administratifs de la préfecture de police. Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d'offres ouvert.

2010 PP 21 Fourniture du support et des droits d'usage du logiciel MANTIS pour l'ordinateur BULL DPS7000 / XTA du centre informatique de la Préfecture de police. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant.

2010 PP 22 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2010 PP 23 Fourniture de batteries pour véhicules automobiles, embarcations, motocyclettes, matériels spéciaux de lutte contre l'incendie et engins d'incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2010 PP 24 Prestations de maintenance des matériels diffusés par la société BULL et prestations complémentaires Prestations de concession de droit d'usage et de service de support des logiciels diffusés par la société BULL. Autorisation de signer le marché correspondant.

2010 PP 25 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010 DDEEES 119 Approbation du protocole d'accord pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi sur le territoire des 18e, 19e et 20e arrondissements.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010 SGRI 34 - DDATC 84 Subvention à l'association Salon des Solidarités (12e), pour l'organisation de la troisième édition du Salon des Solidarités. Montant : 10.000 euros

M. Pierre SCHAPIRA, M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteurs.

2010 DPVI 46 Quartier Goutte d'Or (18e). Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Montant total : 33.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2010 DPVI 41 - DAC 314 - DJS 222 - DASCO 19 Signature d'une convention avec la Compagnie Graines de Soleil pour l'attribution d'une subvention globale de fonctionnement. - Montant : 13.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2010 DAC 6 Signature d'une convention avec l'association Mémorial de la Shoah (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 130.000 euros.

2010 DAC 90 Subvention à l'association Cercle d'Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d'Auschwitz (11e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 161 Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amitié la solidarité, l'antifascisme et la paix (A.R.A.C 3e section). Montant : 1.200 euros.

2010 DAC 165 Subvention à l'Union nationale des combattants du département de Paris. Montant : 19.534 euros.

2010 DAC 173 Subvention au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement (C.E.A.C). Montant : 600 euros.

2010 DAC 174 Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement. Montant 1.100 euros.

2010 DAC 175 Subvention à la Confédération des associations et des fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement de Paris (C.A.F.A.C). Montant : 950 euros.

2010 DAC 176 Subvention à l'Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement (U.A.A.C.V.G du 11e). Montant : 600 euros.

2010 DAC 184 Subvention au Comité d'Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris. Montant : 750 euros.

2010 DAC 185 Subvention à l'Association La Flamme sous l'Arc de Triomphe (5e). Montant : 15.000 euros.

2010 DAC 186 Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Montant : 600 euros.

2010 DAC 190 Subvention au Comité de liaison des associations d'anciens combattants et résistants du 17e arrondissement (C.L.A.A.C.R 17). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 192 Subvention à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Union locale de Paris 18e (U.F.A.C). Montant : 850 euros.

2010 DAC 193 Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. Montant : 900 euros.

2010 DAC 221 Subvention à l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris (U.F.A.C). Montant : 500 euros.

2010 DAC 235 Subvention au Comité du 19e arrondissement de Paris des anciens combattants de la résistance. Montant : 500 euros.

2010 DAC 243 Signature d'une convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 34.000 euros.

2010 DAC 253 Subvention à l'Union départementale de Paris de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre U.D.A.C (17e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 254 Subvention à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e). Montant : 1.070 euros.

2010 DAC 270 Subvention à l'association Union Départementale des Déportés, Internés et Victimes de Guerre de la Seine (U.D.I.V.G de la Seine) (10e). Montant : 600 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010 DJS 5 Subventions à huit associations du 6e arrondissement. - Montant total : 13.300 euros.

2010 DJS 7 Subventions à sept associations du 7e arrondissement. - Montant total : 6.350 euros.

2010 DJS 11 Subventions à dix associations du 10e arrondissement. - Montant total : 11.300 euros.

2010 DJS 12 Subventions à quinze associations du 11e arrondissement. - Montant total : 26.450 euros.

2010 DJS 15 Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. Montant total : 35.800 euros

2010 DJS 20 Subventions à dix-sept associations du 15e arrondissement. Montant total : 24.170 euros.

2010 DJS 29 Subventions à dix-sept associations du 20e arrondissement. - Montant total : 25.800 euros.

2010 DJS 31 Signature d'une convention avec le Comité Départemental de Rugby de Paris (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010 DJS 37 Signature d'une convention avec le Comité départemental de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré de Paris (USEP Paris) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2010 DJS 38 Signature d'une convention avec l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) (12e). - Montant : 65.000 euros.

2010 DJS 46 Subvention à l'association Versailles 2000 Quilles de Huit (12850 Onet-le-Château). - Montant : 1.400 euros.

2010 DJS 47 Subvention à l'association Amicale française des coureurs de fond d'Ile-de-France (12e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 48 Subvention au Comité français Pierre de Coubertin (13e). - Montant : 1.500 euros.

2010 DJS 49 Subvention à l'Association sportive et culturelle Paris Latino (15e). - Montant : 5.000 euros.

2010 DJS 53 Subvention à l'association Les Castors de Paris (5e). - Montant : 650 euros.

2010 DJS 54 Subvention à l'association Les Trailers de Paris Ile-de-France (92130 Issy-les-moulineaux) (Hauts-de-Seine). - Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 57 Subventions à neuf associations parisiennes. - Montant total : 16.700 euros.

2010 DJS 58 Subventions à dix associations parisiennes. - Montant total : 32.400 euros.

2010 DJS 60 Subventions à dix sept associations parisiennes. Montant total : 20.000 euros.

2010 DJS 64 Subventions à trois associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 31.700 euros.

2010 DJS 68 Subventions à cinq organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. Montant total : 13.000 euros.

2010 DJS 70 Subventions à deux organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 27.000 euros.

2010 DJS 94 Subventions à onze associations du 11e arrondissement. - Montant total : 15.600 euros.

2010 DJS 95 Subventions à seize associations du 12e arrondissement. Montant total : 24.000 euros.

2010 DJS 99 Subventions à sept associations du 17e arrondissement. Montant total : 7.800 euros.

2010 DJS 101 Subventions à treize associations du 19e arrondissement. - Montant total : 21.330 euros.

2010 DJS 103 Signature d'une convention avec Roc 14 (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DJS 104 Signature d'une convention avec l'association Sporting Club Nord Parisien (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010 DJS 105 Signature d'une convention avec le Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010 DJS 106 Signature d'une convention avec Paris Amicale Camou (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.000 euros.

2010 DJS 108 Signature d'une convention avec le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010 DJS 110 Signature d'une convention avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

2010 DJS 111 Signature d'une convention avec En Avant de Paris (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.800 euros.

2010 DJS 112 Signature d'une convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 36.000 euros.

2010 DJS 113 Signature d'une convention avec le Cercle Féminin de Paris (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 9.200 euros.

2010 DJS 115 Signature d'une convention avec le Club Athlétique de Paris (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2010 DJS 117 Signature d'une convention avec Roller Squad Institut (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DJS 120 Signature d'une convention avec l'Association Sportive du Centre de Paris (2e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2010 DJS 121 Signature d'une convention avec l'Association Sportive du Bon Conseil (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010 DJS 126 Signature d'une convention avec l'Espérance de Reuilly (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.000 euros.

2010 DJS 127 Signature d'une convention avec l'Union Sportive Olympiades Massif Central (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2010 DJS 140 Signature d'une convention avec Nicolaïte de Chaillot (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2010 DJS 142 Signature d'une convention avec l'association Championnet Sports (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 90.000 euros.

2010 DJS 144 Signature d'une convention avec l'Espérance Sportive Parisienne (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 61.500 euros.

2010 DJS 147 Signature d'une convention avec le Club Sportif Paris 19e pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010 DJS 148 Signature d'une convention avec l'Amicale Manin Sport Paris-Est (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010 DJS 149 Signature d'une convention avec l'association FC Solitaires Paris Est (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2010 DJS 151 Signature d'une convention avec Coopyr Sportif (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.200 euros.

2010 DJS 152 Signature d'une convention avec Ménilmontant Patro Sports (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 11.000 euros.

2010 DJS 154 Signature d'une convention avec l'association Paris Beach Volley (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2010 DJS 193 Signature d'une convention avec la Fédération Française de Handball pour l'attribution d'une subvention à l'occasion de l'organisation de la 23e édition du Tournoi International de Handball Paris Ile de France les 16 et 17 janvier 2010 au P.O.P.B. Montant : 30.000 euros.

2010 DJS 197 Signature d'une convention avec la Fédération Française de Judo pour l'attribution d'une subvention à l'occasion de la 36e édition du Tournoi Paris Ile-de-France Grand Chelem les 6 et 7 février 2010. Montant : 50.000 euros.

2010 DJS 211 Signature de conventions avec 15 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011.

2010 DJS 229 Signature d'une convention avec le Comité Départemental de Savate Boxe Française de Paris pour l'attribution d'une subvention à l'occasion de l'organisation des championnats du Monde de Savate les 24 et 25 septembre 2010. Montant : 25.000 euros.

2010 DJS 231 Subvention à la Fédération Française de Gymnastique pour l'organisation de l'édition 2010 des Internationaux de France de Gymnastique les 10 et 11 avril 2010 au P. O. P. B. Montant : 15.000 euros.

2010 DJS 253 Subvention à la Ligue Ile-de-France Baseball Softball et Cricket. Montant : 1.000 euros.

2010 DJS 254 Subvention à l'association Nightfox (10e). Montant : 700 euros.

2010 DJS 288 Signature d'une convention avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'attribution d'une subvention à l'occasion de l'organisation des championnats de France Elite en salle. Montant : 50.000 euros.

2010 DJS 301 Subvention à la Société Athlétique Montmartroise (18e). - Montant : 18.000 euros.

2010 DJS 335 Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer des autorisations d'occupation temporaire du domaine public du centre sportif Jean-Bouin à la Fédération Française de Tennis et à Mme Framboise Holtz.

2010 DPA 25 Approbation du principe d'indemnisation de M. Philippe LANKRY pour les préjudices subis lors de la construction du centre sportif sis 1, cité Traëger (18e).

2010 DPA 66 Avenant au marché de travaux relatif à la construction du complexe sportif Alfred Nackache (20e) comprenant une piscine, trois salles de sport et un centre de remise en forme.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2010 DJS 59 Subventions à dix-sept associations parisiennes. Montant total : 26.350 euros.

2010 DJS 65 Subventions à deux associations handisports dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 12.300 euros.

2010 DJS 109 Signature d'une convention avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010 DJS 116 Signature d'une convention avec CAP SAAA (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010 DJS 196 Signature d'une convention avec la Fédération Française Handisport pour l'attribution d'une subvention. Montant : 122.730 euros.

2010 DJS 227 Signature d'une convention avec la Fédération Française Handisport pour l'attribution d'une subvention à l'occasion des Rencontres Handisport les 10 et 11 septembre 2010. Montant : 31.000 euros.

2010 DPA 44 Approbation du principe de réhabilitation de la piscine Georges Hermant, 6-10 rue David d'Angers (19e), et des modalités de passation du marché de prestation intellectuelle (maîtrise d'oeuvre hors loi MOP).

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2010 DF 49 Communication sur le Crédit Municipal de Paris - Décisions modificatives 2009 et budget primitif 2010.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010 DAJ 12 Communication de la liste des marchés attribués du 16 février 2010 au 12 avril 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.