Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1996
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

3 - Modification de la composition des Commissions.

Débat/ Conseil général/ Février 1996




M. Roger ROMANI, président. -Mes chers collègues, je vous informe des modifications intervenues au sein de 2 Commissions en raison du souhait de deux de nos collègues de permuter :
M. Yves OGÉ passe de la 5e à la 7e Commission, et
M. Richard KUBICZ passe de la 7e à la 5e Commission.