Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

15 - Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux Commissions appelées à sélectionner des architectes chargés de la maîtrise d'oeuvre d'opérations.

Débat/ Conseil général/ Février 1996




M. Roger ROMANI, président. -Nous allons maintenant passer à la désignation des représentants du Conseil de Paris dans deux organismes.
Nous devons donc procéder à deux votes à scrutin secret pour l'élection des Conseillers de Paris au sein de commissions d'architecture.
Nous devons élire, pour chacune des deux commissions, cinq titulaires et cinq suppléants à la représentation proportionnelle.
J'appelle Mlle SCHERER et M. DAGNAUD en qualité de scrutateurs.
Je vous signale que les listes tenant compte de cette répartition ont été établies en accord avec l'ensemble des groupes. Elles vous sont distribuées afin que vous puissiez en prendre connaissance, et le cas échéant déposer d'autres listes.
Nous commençons par la Commission appelée à sélectionner l'architecte chargé de la maîtrise d'oeuvre de l'opération de création d'un service de restauration dans le collège, 14, rue de Staël (15e) :
Je vous propose les candidatures suivantes :
Titulaires :
-M. René GALY-DEJEAN ;
-M. Philippe GOUJON ;
-M. Richard KUBICZ ;
-M. Claude FLEUTIAUX ;
-M. Alain HUBERT.
Suppléants :
-Mme Danièle BOUVELOT ;
-M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
-M. Alain DESTREM ;
-M. Alain MORELL ;
-M. Jean-Yves MANO.
Une autre liste que celle qui a été distribuée est-elle déposée ?
Y a-t-il d'autres candidatures ?
Il n'y en a pas.
Monsieur le Secrétaire général du Conseil va procéder à l'appel nominal.
Je demande à Mlle SCHERER et M. DAGNAUD, de bien vouloir veiller au bon déroulement du scrutin.
Le scrutin est ouvert.

(Le scrutin est ouvert. Il est procédé au vote par appel nominal).

M. Roger ROMANI, président. -Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Le scrutin est clos. Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Roger ROMANI, président. -Mes chers collègues, voici les résultats :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 91
Abstentions : 72
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 90
Majorité absolue : 46
Pour : 90
Les candidatures proposées sont adoptées. (1996, GR. 9).

M. Roger ROMANI, président. -Je vous propose maintenant de procéder à la désignation de nos représentants à
la Commission appelée à sélectionner l'architecte chargé de la maîtrise d'oeuvre de l'opération de restructuration du service de restauration du collège Amedeo-Modigliani (15e) :
Je vous propose les candidatures suivantes :
Titulaires :
-M. René GALY-DEJEAN ;
-Mme Danièle BOUVELOT ;
-M. Richard KUBICZ ;
-M. Claude FLEUTIAUX ;
-M. Alain HUBERT.
Suppléants :
-M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
-M. Philippe GOUJON ;
-M. Alain DESTREM ;
-M. Alain MORELL ;
-M. Jean-Yves MANO.
Y a-t-il d'autres candidatures ?
Il n'y en a pas.
Le scrutin est ouvert.

(Le scrutin est ouvert. Il est procédé au vote par appel nominal).

M. Roger ROMANI, président. -Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Le scrutin est clos. Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Roger ROMANI, président. -Je vous donne les résultats de ce deuxième scrutin.
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 92
Abstentions : 71
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 91
Majorité absolue : 46
Pour : 91
Les candidatures proposées sont adoptées. (1996, GR. 8).