Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

Débat/ Conseil général/ Février 1996




M. Roger ROMANI, président. -Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance du lundi 22 janvier 1996 a été affiché. Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 20 novembre 1995 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observation sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ces documents sont donc adoptés.