Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

10 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non-inscrits

Débat/ Conseil général/ Octobre 2000


Le groupe socialiste et apparentés vote contre les projets de délibération suivants :
2000, DFAE 15 G - Budget d'investissement du Département de Paris. - Décision modificative n° 2 de 2000.
2000, ASES 184 G - Budget modificatif n° 1, au titre de 2000, du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze).
2000, ASES 191 G - Budget modificatif des établissements départementaux, au titre de 2000.
Le groupe communiste vote contre le projet de délibération suivant :
2000, DFAE 15 G - Budget d'investissement du Département de Paris. - Décision modificative n° 2 de 2000.
Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", Mmes Sylvie SCHERER, Cécile SILHOUETTE, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", M. Jean-François BLET, élu de "Paris, écologie, solidarité et citoyenneté" et M. Alain RIOU votent contre les projets de délibération suivants :
2000, DFAE 15 G - Budget d'investissement du Département de Paris. - Décision modificative n° 2 de 2000.
2000, DPE 3 G - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-d'Oise.
2000, ASES 184 G - Budget modificatif n° 1, au titre de 2000, du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze).
2000, ASES 191 G - Budget modificatif des établissements départementaux, au titre de 2000.
Ils ne prennent pas part au vote sur les désignations concernant la Commission des logements insalubres et les Conseils d'administration des Etablissements publics locaux d'enseignement - collèges de moins de 600 élèves.
Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, vote contre le projet de délibération suivant :
2000, DPE 3 G - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-d'Oise.
Elle s'abstient sur le projet de délibération suivant :
2000, DFAE 15 G - Budget d'investissement du Département de Paris. - Décision modificative n° 2 de 2000.
Elle ne prend pas part au vote sur les désignations.