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Decembre 1995
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 D. 1787]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 2 janvier 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 2 janvier 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 décembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1995, de subventions à des associations sportives du 13e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 11 décembre 1995 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1995, aux associations sportives du 13e arrondissement désignées ci-après :
-Amicale bouliste du 13e ceinture verte, 8, rue Lachelier 10.000 F
-Association sportive et culturelle de Montsouris, 26, rue de la Providence 8.600 F
-Boule d'Or du 13e, 9, avenue de la Porte-de-Choisy 4.400 F
-Pétanque de la Poterne-des-Peupliers, 7, rue Sainte-Hélène 2.700 F
-Blanqui Italie Corvisart pétanque, 15, boulevard Auguste-Blanqui 2.900 F
-Paris football de table club, 52, avenue d'Ivry 2.100 F
-Association Paris orientsport, 83, rue de la Santé 3.300 F
-Sporting club de Paris, 12, rue Gandon 9.800 F
-Paris 13 sports sur roulettes, 9, rue de Rungis 5.000 F
-Tennis club municipal du 13e, mairie du 13e arrondissement 3.700 F
-Groupe des plongeurs autonomes du 13e, 47, boulevard de l'Hôpital 4.700 F
-Paris 13 tennis de table, 10, rue Charles-Fourier 2.300 F
-Association sportive du lycée professionnel d'art graphique, 61, rue Corvisart 2.100 F
-Association sportive du collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy 4.500 F
-Association sportive du collège Georges-Braque, 91-95, rue Brillat-Savarin 3.100 F
-Association sportive du collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac 3.200 F
-Association sportive du collège d'enseignement secondaire Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville 3.100 F
-Association sportive du lycée Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan 6.800 F
-Association sportive du lycée professionnel de la rue de Patay, 24-28, rue de Patay 2.000 F
-Association sportive des élèves du lycée Rodin, 19, rue Corvisart 7.500 F
-Association sportive du collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy 3.400 F
-Association sportive du lycée Jean-Lurçat, 48, avenue des Gobelins 2.500 F
-Association sportive du lycée Gabriel-Fauré, 81, avenue de la Porte-de-Choisy 1.800 F
-Association sportive du lycée professionnel Nicolas-Louis-Vauquelin, 13-21, avenue Boutroux 2.000 F
-Association sportive du collège Gustave-Flaubert, 82, avenue d'Ivry 2.300 F
-Sporting club Fagon, 149, rue du Château-des-Rentiers 4.800 F
-Association de loisirs sportifs et culturels Levassor, 3, rue Emile-Levassor 1.800 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 110.400 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.