Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2007
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Mai 2007


 

M. LE PRÉSIDENT. - Le procès-verbal intégral de la séance du mardi 13 février 2007 a été publié au Bulletin départemental officiel. Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 26 mars 2007 a été affiché.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n?y en a pas.

Ils sont adoptés.