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Decembre 2010
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2010, DAC 576 - Subvention à l'association "Bible et Terre Sainte" (5e). Montant : 5.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2010


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DAC 576. Il s'agit d'une subvention à l'association "Bible et Terre sainte", sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 108.

Madame POURTAUD ?

Mme Danièle POURTAUD, adjointe, au nom de la 9e Commission. - Monsieur le Maire, c'est un amendement extrêmement technique, puisque c'était simplement une erreur sur la localisation de l?association, son siège social est effectivement dans le 6e arrondissement. Donc, c'est une rectification.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 108 de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L'amendement n° 108 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 576 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2010, DAC 576).