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Decembre 2010
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2010, DF 85 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. 2010, DF 85-1 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2011. 2010, DF 85-2 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. 2010, DF 85-3 - Autorisation de relèvement des tarifs. Lettre rectificative n° 1. Lettre rectificative n° 2. Vœu de l'Exécutif. Vœu du groupe E.E.L.V.A. relatif à l'enveloppe locale d'animation pour les projets solidarité et partenariat internationaux. Vœu du groupe PCF-PG relatif à l'application et à l'extension du 1% artistique aux nouvelles constructions de la Ville. Vœu de l'U.M.P.P.A. relatif à l'actualisation des audits 2001 sur la situation budgétaire et financière et la gestion des personnels de la Ville. Vœu de l'U.M.P.P.A. relatif à la création d'un office municipal de la fiscalité. Vœu de l'U.M.P.P.A. relatif aux procédures d'attribution des subventions aux associations. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d'une commission de travail sur le partenariat public-privé au stade Jean-Bouin. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la création d'un bleu budgétaire "attractivité économique de Paris". Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à l'estimation des recettes attendues de la CET. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la création d'un comité consultatif d'évaluation. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la stabilisation des dépenses de fonctionnement. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif aux subventions aux associations.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2010


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous commençons, mes chers collègues, par le budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011, et d'abord le projet de délibération DF 85.

Je vais d'abord mettre aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 1.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

La lettre rectificative n° 1 est adoptée.

Je mets ensuite aux voix, à main levée, l?amendement n° 2 du groupe socialiste radical de gauche et apparentés assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 2 est adopté.

Ensuite, je mets ensuite aux voix, à main levée, l'amendement n° 3 du groupe socialiste radical de gauche et apparentés assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 3 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 4 du groupe socialiste radical de gauche et apparentés assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 4 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 5 du groupe socialiste radical de gauche et apparentés assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 5 est adopté.

De toute façon, sur l'ensemble de ces votes, vous préciserez au B.M.O. exactement ce que vous souhaitiez indiquer comme position.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 6 du groupe socialiste radical de gauche et apparentés assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 6 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 7 du groupe socialiste radical de gauche et apparentés assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 7 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 8 des groupes de la Majorité assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 8 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 9 du groupe E.E.L.V.A., assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

L'amendement n° 9 est adopté à l'unanimité, comme bien d'autres avant.

L'amendement n° 10 du groupe E.E.L.V.A est retiré.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 10 bis de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 10 bis est adopté.

L'amendement n° 11 du groupe E.E.L.V.A. est retiré.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 11 bis de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 11 bis est adopté.

L'amendement n° 12 du groupe E.E.L.V.A. - ne pourriez-vous pas trouver des initiales plus simples ? - est retiré.

Une intervenante. - Vous pouvez dire "Elva"

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je sais dire "Eva"? Il faudra que j?apprenne à dire "Elva". C?est joli? Il faut s?habituer, c?est tout !

L'amendement n° 13, je crois, dudit groupe, est retiré au bénéfice du v?u n° 13 bis de l'Exécutif.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est adopté. (2010, V. 302).

Je vous remercie.

Maintenant, je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 14 du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 14 est adopté à l'unanimité.

L'amendement n° 15 du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche est retiré.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 16, du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 16 est adopté.

Les amendements n° 17, n° 18 et n° 19 du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche sont retirés.

Merci.

En réponse l'amendement n° 19, il y a le n° 19 bis de l'Exécutif. Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement n° 19 bis de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 19 bis est adopté, l'amendement n° 19 étant donc retiré.

L'amendement n° 20 du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche est retiré.

En réponse à l'amendement n° 20 du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, il y a le 20 bis de l'Exécutif.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 20 bis de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 20 bis est adopté, l'amendement n° 20 étant donc retiré.

Les amendements n° 21 et n° 22 du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche sont retirés.

Maintenant, je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 23 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 23 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 24 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 24 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 25 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 25 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 26 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L'amendement n° 26 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 27 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 27 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 28 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 28 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 29 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 29 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 30 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Il est repoussé, comme les précédents.

Je crois que le v?u n° 31 du groupe E.E.L.V.A. est retiré.

Avec regret, mais il ne faut pas cultiver les regrets et il faut passer à l?étape suivante.

Le v?u n° 32, du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche est, je crois, retiré.

Ensuite, je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 33 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repoussé.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 34 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repoussé.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 35 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repoussé.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 36 du groupe Centre et Indépendants, assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repoussé.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 37 du groupe Centre et Indépendants, assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repoussé.

Je mets aux voix, à main levée, le voeu n° 38 du groupe Centre et Indépendants assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repoussé.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 39 du groupe Centre et Indépendants, assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repoussé.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 40 du groupe Centre et Indépendants, assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est repoussé.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 41 du groupe Centre et Indépendants, assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repoussé.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u référencé n° 114 dans le fascicule déposé par le groupe Centre et Indépendants assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopté. (2010, V. 339).

Je mets maintenant aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 2.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La lettre rectificative n° 2 est adoptée.

Nous arrivons au terme des votes des amendements et v?ux relatifs au budget primitif 2011 de la Ville de Paris.