Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, DFPE 254 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Le Trampoline" (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 322.392 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2010


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DFPE 254 sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 77. Il s'agit de la signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Le Trampoline", pour l'attribution d'une subvention d'un montant de 322.392 euros.

Je donne la parole à M. NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - C'est un amendement technique tout simplement.

(Mme Véronique DUBARRY, adjointe, remplace M. Jean VUILLERMOZ au fauteuil de la présidence).

Mme Véronique DUBARRY, adjointe, présidente. - Je mets donc au voix, à main levée, l?amendement technique n° 77.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 77 est adopté à l'unanimité.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFPE 254 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2010, DFPE 254).

Je vous remercie.