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Decembre 1995
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Conseil Municipal
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Subventions à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 D. 1802]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 21 décembre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 21 décembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 décembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 4 décembre 1995 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, pour 1995, aux associations sportives du 15e arrondissement, désignées ci-après, à titre de soutien à leurs activités respectives :
-Evolution sportive et culturelle du 15e, 124, avenue Emile-Zola 114.000 F
-La Saint-Louis de Vaugirard, 7, avenue de la Plaine 56.200 F
-Omnisports Paris-X, 38, rue de Dantzig 207.600 F
-Patronage laïque du 15e, 72, avenue Félix-Faure 16.500 F
-Essor sportif et culturel Sainte-Elisabeth, 112, rue de Lourmel 15.000 F
-Association sportive Russe, 13, rue de Dantzig 13.900 F
-Neptune club de France, Chez Mme LAURIDON, 47, boulevard Garibaldi 15.500 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 438.700 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.