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Decembre 2010
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2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes (suite).

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2010


 

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous informe que le scrutin est clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous annonce les résultats des scrutins secrets ci-après :

Jury appelé à procéder à la sélection du maître d??uvre qui sera chargé de la construction d?une salle de sport et de locaux annexes et mise en accessibilité de l?école élémentaire sise 16-20, rue Julien-Lacroix (20e) (R. 41) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 28

Non participation au vote : 135

Bulletin blanc ou nul : 0

Suffrages exprimés : 28

Majorité absolue : 15

Pour : 28

Commission relative aux concessions d?aménagement prévue aux articles R. 300-9 et R. 300-11-2 du Code de l?Urbanisme (R. 42) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 28

Non participation au vote : 135

Bulletin blanc ou nul : 0

Suffrages exprimés : 28

Majorité absolue : 15

Pour : 28

Les candidatures proposées sont adoptées. (2010, R. 41 et R. 42).

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Chers collègues, je vous remercie, la séance est suspendue, elle reprendra demain à 9 heures avec les dossiers de la 9e Commission.

Merci à vous d'être restés jusque là et à demain.

Bonne soirée.