Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2010
M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous informe que le scrutin est clos.
(Il est procédé au dépouillement).
Je vous annonce les résultats des scrutins secrets ci-après :
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d??uvre qui sera chargé de la construction d?une salle de sport et de locaux annexes et mise en accessibilité de l?école élémentaire sise 16-20, rue Julien-Lacroix (20e) (R. 41) :
Nombre d?inscrits : 163
Nombre de votants : 28
Non participation au vote : 135
Bulletin blanc ou nul : 0
Suffrages exprimés : 28
Majorité absolue : 15
Pour : 28
Commission relative aux concessions d?aménagement prévue aux articles R. 300-9 et R. 300-11-2 du Code de l?Urbanisme (R. 42) :
Nombre d?inscrits : 163
Nombre de votants : 28
Non participation au vote : 135
Bulletin blanc ou nul : 0
Suffrages exprimés : 28
Majorité absolue : 15
Pour : 28
Les candidatures proposées sont adoptées. (2010, R. 41 et R. 42).
M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Chers collègues, je vous remercie, la séance est suspendue, elle reprendra demain à 9 heures avec les dossiers de la 9e Commission.
Merci à vous d'être restés jusque là et à demain.
Bonne soirée.