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Decembre 1995
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Conseil Municipal
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Subventions à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 D. 1783]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 21 décembre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 21 décembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 décembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 8e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 6 décembre 1995 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1995, aux associations sportives du 8e arrondissement, désignées ci-après :
-Association sportive Bienfaisance, 12 bis, rue de la Bienfaisance 4.500 F
-Association sportive de l'école de la rue de Florence, 4, rue de Florence 5.500 F
-Espérance sportive Paul-Baudry, 10, rue Paul-Baudry 1.900 F
-Association sportive du collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam 8.000 F
-Association gymnique et sportive Octave Gréard, 26, rue du Général-Foy 4.400 F
-Association sportive du lycée Chaptal, 45, boulevard des Batignolles 2.500 F
-Association sportive du lycée Racine, 20, rue du Rocher 4.000 F
-Association sportive du collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles 4.500 F
-Racine club du 8e, 17, boulevard Malesherbes 1.800 F
-Association sportive pongiste du 8e, 3, rue Andrieux 1.800 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 38.900 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.