Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, DF 87 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif de la Ville de Paris pour 2011.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2010


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous allons nous prononcer sur le projet de délibération DF 87 : individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2011.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 87.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2010, DF 87).