Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, DEVE 140 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la SCI EIFFEL en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classèvementes pour la Protection de l'Environnement (ICPE), une installation de réfrigération située 35, rue d'Alsace à Levallois-Perret (92).

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2010


 

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Je vous informe que le projet de délibération DEVE 140 est retiré de l'ordre de jour.