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Decembre 2010
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2010, DLH 297 - Restructuration par Résidences Sociales d'Ile-de-France (RSIF) des Foyers de Travailleurs Migrants Violet 11-12 rue Gabriel Laumain / 36-38 rue du Faubourg Poissonnière (10e) et Amandiers-Troënes 61-63 rue des Amandiers (20e).

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2010


 

Mme Véronique DUBARRY, adjoint, présidente. - Nous examinons le projet de délibération DLH 297 sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 95.

Monsieur MANO, voulez-vous nous le présenter... C'est un amendement technique.

Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement n° 95.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L'amendement n° 95 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 297 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2010, DLH 297).