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Decembre 2010
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2010 DEVE 139 Subvention à l'association Les Amis d'Enercoop pour ses actions de sensibilisation sur les énergies renouvelables et notamment l'énergie dite citoyenne - Montant : 3.000 euros.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010 DVD 249 Extension aux compétences " réseaux de chaleur" et "énergie" de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l'énergie et de l'environnement (AMORCE) et versement de la cotisation correspondante.

M. Denis BAUPIN, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2010 DPVI 164 Subvention au Mouvement Ni putes Ni soumises (20e) pour le projet "100 marraines pour 100 femmes - Plan d'urgence pour l'insertion des femmes des quartiers populaires" Montant : 3.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2010 DPVI 82 Subvention au titre de l'Intégration à l'association Marmite d'Afrique. Montant : 20.000 euros.

2010 DPVI 190 Subvention au titre de l' intégration à l'association Autremonde. Montant : 1500 euros.

2010 DPVI 201 Subvention au titre de l' intégration à l'AFTAM. Montant : 10.000 euros.

2010 DPVI 502 Signature de l'avenant n°2 à la convention passée avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits - CATRED, pour l'attribution d'une subvention menant des actions spécifiques d'accès aux droits pour favoriser l' intégration à Paris. Montant : 20.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010 DUCT 100 Subvention à l'Association pour le développement du management associatif (15e). Montant : 4.500 euros.

2010 DUCT 103 Signature d'une convention avec l'association Le petit Ney pour l'attribution d'une subvention (18e).Montant : 4.400 euros.

2010 DUCT 106 Subvention à l'association La commune libre de Bercy (12e). Montant : 2.000 euros.

2010 DUCT 111 Subvention à l'association Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement. - Montant : 8.000 euros.

2010 DUCT 116 Signature d'une convention avec l'association Café associatif Pernéty (14e) pour l'attribution d'une subvention à cette association. - Montant : 7.000 euros.

2010 DUCT 123 Subvention à l'association La ligue de l'enseignement - fédération départementale de Paris - mouvement d'éducation populaire - fédération de Paris de la ligue de l'enseignement. Montant : 12.000 euros.

2010 DUCT 135 Signature d'une convention avec l'association Cafézoïde (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010 DUCT 139 Signature d'une convention avec l'association Comite des Fêtes et de la Solidarité du 13e Arrondissement de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010 DUCT 144 Signature d'une convention avec l'Association de Culture Berbère (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.

2010 DUCT 159 Subvention à l'association Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF). Montant : 8.000 euros.

2010 DUCT 164 Subvention à l'association Papilles et Papillons (20e). - Montant : 12.000 euros.

2010 DUCT 167 Subvention à l'association Besoin d'être (15e). Montant : 4.000 euros.

2010 DUCT 168 Subvention à l'association Rassemblement des Tunisiens de France : section sport (RTF sport). - Montant : 5.000 euros.

2010 DUCT 169 Subvention à l'association Comité des fêtes du 5e. - Montant : 2.000 euros.

2010 DUCT 175 Subvention à l'association Artesss (20e). - Montant : 4.500 euros.

2010 DUCT 179 Subvention à l'Association culturelle et artistique de la Goutte d'Or (ACAGO,18e). Montant : 5.000 euros.

2010 DUCT 180 Subvention à l'association Nation Charonne (11e). Montant: 7.000 euros.

2010 DUCT 184 Signature d'une convention avec l'association Génériques pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010 DUCT 191 Subvention à l'association Concordia. Montant : 4.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010 DDEEES 256 Subvention à l'association Paris par rues méconnues pour la création de parcours nocturnes à l'occasion de Nuit Blanche. - Montant : 1.500 euros.

2010 DDEEES 257 Subvention à l'association Paris par rues méconnues à titre de soutien à la création de balades dans le quartier d'Aligre à l'attention des nouveaux arrivants (12e). Montant : 2.750 euros.

2010 DDEEES 258 - DUCT 180 Subvention à l'association Nation Charonne pour la réalisation de balade dans les 11e et 12e arrondissements. Montant : 2.750 euros.

2010 DDEEES 259 Subvention à l'Association 813 - Les Amis des Littératures Policières, pour l'organisation d'une promenade touristique sur la thématique Polar. - Montant : 1.300 euros.

2010 DDEEES 267 Subvention à l'association "l'HED L'Hébergement Différent" pour la réalisation de visites guidées au sein de la communauté chinoise de Belleville. Montant : 3.000 euros.

2010 DICOM 23 Signature d'une convention avec l'association Les Productions Bellevilloises (11e) relative à l'attribution d'une subvention afin d'aider au financement du projet de diffusion de Télé Belleville. Montant : 3.000 euros.

2010 DICOM 24 Signature d'une convention avec l'association Les Sans Radio de l'Est parisien (93170 Bagnolet) relative à l'attribution d'une subvention pour ses objectifs de mobilisation et d'information. Montant : 2.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010 DASCO 75 Subventions aux collèges dans le cadre du dispositif Action collégiens. Montant total : 31.900 euros.

2010 DASCO 110 Subvention à l'association Groupe Français d'Education Nouvelle (GFEN). Montant : 2.000 euros.

2010 DASCO 113 Proposition d'abattement sur le versement de la redevance locative d'occupation consenti aux directeurs professeurs des écoles demandant à entrer dans un logement d'école en état d'habitabilité non rénové par la Ville de Paris.

2010 DASCO 118 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un appel d'offres relatif au transport, montage, démontage, nettoyage, entretien-réparation et stockage de bungalows monoblocs utilisés comme cuisines et sanitaires sur les espaces nature de la Ville de Paris installés dans le cadre des centres de loisirs d'été.

2010 DASCO 121 Ressort des écoles publiques des 19e et 20e arrondissements pour l'année scolaire 2011-2012.

2010 DPA 100 Indemnisation du groupement SMAC / BATIMAUD dans le cadre de l'opération d'extension de la cour de l'école élémentaire, 18, rue d'Oran (18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010 DDEEES 229 - DLH 338 Approbation de principe du lancement d'un appel à candidature pour la conclusion d'un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux commerciaux de la ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 11e, 15e, 19e et 20e arrondissements.

2010 DDEEES 238 Subvention à l'association Paris Viaduc des Arts (12e). Montant : 20.000 euros.

2010 DDEEES 254 Subvention à l'association culturelle des bouquinistes de Paris. Montant : 5.600 euros.

2010 DDEEES 255 Subvention à la Fédération de la Boucherie et des Métiers de la Viande de Paris et de la Région Parisienne pour l'organisation d'une opération de communication autour du métier d'artisan boucher. Montant : 10.000 euros.

2010 DDEEES 261 Subvention à l'association Le Faubourg Saint Germain (7e). Montant : 3.000 euros.

2010 DDEEES 263 Subvention à l'association l'Atelier de Maurice Arnoult (18e). Montant : 3.000 euros.

2010 DDEEES 281 Signature d'une convention de délégation de service public pour la gestion de l'ensemble commercial Beauvau (12e).

2010 DDEEES 282 Signature d'une convention de délégation de service public pour la gestion de l'ensemble La Chapelle Torcy (18e).

2010 DDEEES 307 Intégration des commerçants situés à l'extérieur du marché Saint-Didier (16e) dans le régime des commerçants des marchés découverts alimentaires.

2010 DDEEES 286 Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel de la collectivité (CRAC) pour l'exercice 2009 de la Mission Vital'Quartier 1 confiée à la SEMAEST.

2010 DDEEES 294 Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l'exercice 2009 de la Mission Vital'Quartier 2 confiée à la SEMAEST.

2010 DDEEES 290 Subvention à l'association des commerçants solidaires du vingtième (20e) pour l'organisation d'animations lors d'une dizaine commerciale qui s'est déroulée du 16 au 26 juin 2010. - Montant : 1.500 euros.

2010 DDEEES 296 Subvention à l'association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e).Montant : 8.000 euros.

2010 DDEEES 291 Signature d'une convention avec l'association " Comité Champs-Elysées" (8e) pour l'attribution d'une subvention pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 220.000 euros.

2010 DDEEES 297 Subvention à l'association des commerçants Oberkampf Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 4.600 euros.

2010 DDEEES 301 Reconduction pour l'année 2011 des tarifs de redevance pour l'accueil de résidents au sein de l'incubateur municipal des Ateliers de Paris (12e).

2010 DDEEES 295 Indemnisation amiable de l'exploitant de la pizzeria CASA PINOCCHIO, en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. - Montant : 1.500 euros.

2010 DDEEES 300 Indemnisation suite à un dégat des eaux dans un immeuble propriété de la ville de Paris, 5-7, rue des Taillandiers (11e). Montant : 884,84 euros.

2010 DDEEES 306 Indemnisation amiable de l'exploitante de la pizzeria PALERMO en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3 (12e). Montant : 12.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010 DPE 70 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert relatif à l'avitaillement des véhicules de la Ville de Paris en carburant GNV.

2010 DPE 93 Signature d'une convention avec l'association Unis-Cité Ile-de-France pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'opération Moins de déchets dans le 11e arrondissement. Montant : 32.240 euros.

2010 SGCP 13 Reversement de l'écrêtement de deux conseillers de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010 DUCT 174 - DPVI 196 - DPE 96 Signature d'un avenant à la convention tripartite passée avec l'association l'Interloque et le Département de Paris pour l'attribution d'une participation. Montant : 49.000 euros.

M. François DAGNAUD, M. Hamou BOUAKKAZ et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010 DDEEES 299 Signature avec l'association Emmaüs Défi d'un avenant n° 5 à la convention d'occupation des locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e).

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2010 DASES 52 Transfert au profit de l'association Oeuvre de secours aux enfants et de protection sanitaire des familles israélites nécessiteuses (OSE), de la garantie d'emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à l'association Centre Raphaël par la signature d'une convention.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2010 DILT 27 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés - Gants et vêtements de travail de la DEVE.

2010 DILT 31 Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Modification des modalités d'amortissement comptable des biens du service.

2010 DILT 33 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de chaussures destinées aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés.

2010 DILT 34 Signature avec la Société Anonyme d'Économie Mixte des Pompes Funèbres de la Ville de Paris de la convention de délégation de service public pour la gestion du service extérieur des pompes funèbres.

2010 DILT 35 Approbation des modalités de lancement et d'attribution pour un marché à bons de commande de prestations de mise en place et repli de plages et aires en sable, notamment "Paris Plages", "Porte Dorée Sports", et d'éventuelles opérations ponctuelles à contenu comparable.

2010 DRH 3 Modification de la délibération D 134-1 du 26 février 1996 portant statut particulier applicable au corps des techniciens des services culturels de la Commune de Paris.

2010 DRH 16 Modification de la délibération 2003 DRH 37-1 portant statut particulier des éducateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris.

2010 DRH 30 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris.

2010 DRH 38 Modification des statuts particuliers et de l'échelonnement indiciaire des corps des éboueurs, égoutiers et fossoyeurs.

2010 DRH 61 Modification de la délibération D.868-1 du 7 juillet 1980 portant statut particulier des techniciens supérieurs.

2010 DSTI 13 Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la concession de droits d'usage de logiciels IBM.

2010 DSTI 26 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif au maintien en condition opérationnelle de l'application SATIS, à la réalisation d'un service de Help Desk et de maintenance matérielle.

2010 DSTI 42 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à de la fourniture de prestations d'hébergement informatiques.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010 DF 80 Modification des modalités d'amortissement des subventions d'équipement versées à des organismes de logement social de droit privé en M14.

2010 DF 89 Lancement de marchés à bons de commandes de fourniture d'un service de notation et de suivi de la qualité de crédit de la collectivité parisienne en 2 lots séparés.

2010 DF 100 Résiliation de la convention relative à l'occupation du Chalet de la Croix Catelan - Indemnisation de la société occupante - Autorisation de signer un contrat de transaction avec la société Green Door.

2010 DF 101 Dispositions relatives aux règles de transparence demandées par la collectivité parisienne à ses partenaires financiers et bancaires.

2010 DU 173 Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée entre la Ville de Paris et l'APUR et attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'exercice 2011. Montant : 5.787.000 euros.

2010 DU 174 Signature d'un avenant à la convention d'objectifs passée avec l'association Pavillon de l'Arsenal et attribution d'une subvention de fonctionnement pour 2011. Montant : 2.437.000 euros.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010 DEVE 108 Attribution de la dénomination square Frédéric DARD au square situé 24, rue Norvins (18e).

2010 DEVE 74 Subvention à l'association Paris label pour la création d'un parcours découverte de Land'art urbain au bois de Vincennes (12e). Montant : 4.000 euros.

2010 DEVE 125 Convention pour une subvention à l'association La Guinguette Pirate dite Petitbain pour la création d'un jardin d'habitants ouvert sur le quartier au sein de la Cité Chevaleret (13e). - Montant : 3.000 euros.

2010 DEVE 131 Subvention à l'association l'Impasse du Moulin Vert pour son projet d'installation de bacs plantés dans l'impasse du Moulin Vert (14e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DEVE 134 Subvention à l'association Laissons Pousser pour sa campagne de plantations de fleurs sauvages en ville, visant à sensibiliser le public au thème de la biodiversité - Montant : 1.670 euros.

2010 DEVE 141 Subvention à l'association Perspectives Dialogiques (93130 Noisy le Sec) pour des échanges entre des jardins collectifs de la Ville de Kazan en Russie et de la Ville de Paris - Montant : 1.000 euros.

2010 DEVE 133 Signature avec l'Etat et le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, d'une convention relative à l'ouverture au public, les samedis, dimanches et jours fériés, du jardin de l'ancienne Ecole Polytechnique (5e).

2010 DEVE 114 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010 DEVE 122 - DPVI 188 Subvention à l'Ecole Nationale Supérieure de Création Industrielle (ENSCI) pour un partenariat de recherche intitulé "Ville verte, nouveaux produits, nouveaux services" - Montant : 9.000 euros.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2010 DAC 53 Signature d'une convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 54 Attribution d'une subvention à l'association Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer (15e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 301 Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association Cité Européenne des Récollets (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2010 DAC 420 Subvention à l'association Flip Flap (14e). - Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 425 Subvention à l'association Un Brin de Thé pour l'organisation de la 6e édition du festival Une Goutte de Noël (18e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 436 Subvention à l'association Cry d'Err (15e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 520 Subvention à l'association T.A.L-Compagnie Jean-Louis Bihoreau (6e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 525 Subvention à l'association Choeur Roland de Lassus (16e). Montant : 2. 000 euros.

2010 DAC 527 Subvention à l'association Amnesty International Groupe n° 383 de Paris (13e). - Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 535 Signature d'une convention avec l'association Théâtre Darius Milhaud Association Pour Pandora (19e), pour l'attribution d'une subvention - Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 538 Subvention à l'association Belleville en vue(s) (20e). - Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 597 Subvention à l'association Dédale (20e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 613 Apposition d'une plaque commémorative en souvenir des cirques Fernando, Medrano et de Montmartre, 63 boulevard Rochechouart à Paris (18e). Montant : 2.423 euros.

2010 DAC 643 Subvention à la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 651 Subvention à l'association Planète TUH'N TNT (93100 Montreuil). - Montant : 12.000 euros.

2010 DAC 672 Subvention à l'association Parti Poétique (93200 Saint-Denis). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 676 Subvention à l'association Kaléidoscope 14. - Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 677 Subvention à l'association Artistes à la Bastille (11e). Montant : 9.000 euros.

2010 DAC 680 Subvention à l'association Centre des Arts de la Scène (15e). Montant : 2.200 euros.

2010 DAC 681 Subvention à l'association Les amis de la Péniche ANAKO. - Montant : 2.500 euros.

2010 DAC 682 Subvention à l'association Amicale du Conservatoire du 8e. Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 688 Subvention à l'association Poètes à Paris (8e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 689 Subvention à l'association Sirius Productions. - Montant : 2.500 euros.

2010 DAC 692 Subvention à l'association Le Point Triple (15e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 693 Subvention à l'association Les Amis de Jean Anouilh (1er). Montant : 1.200 euros.

2010 DAC 697 Subvention à l'association Orchestre romantique européen (16e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 699 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Solidarité Roquette (11e) Montant : 2.500 euros.

2010 DAC 700 Subvention à l'association Pérédelkino (14e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 704 Signature d'une convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 706 Subvention à l'association Made in Place Clichy (17e). - Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 707 Subvention à l'Association Française pour le Cirque de Demain pour l'organisation du 32e Festival Mondial du Cirque de Demain (12e). Montant : 18.000 euros.

2010 DAC 709 Subvention à l'association Les Gens d'Images (14e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 711 Signature d'une convention avec l'association Philharmonie de Paris pour l'attribution d'une subvention (19e). - Montant : 295.426 euros.

2010 DAC 712 Subvention à l'Association Omeo Dance Compagnie Rosalind Crisp (10e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 715 Subvention à l'Association Nationale de Recherche et d'Action Théâtrale-ANRAT (14e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 720 Subvention à l'Association des Artistes et Artisans d'Art ou 4 A (11e). Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 725 Subvention à l'association Courts Devant (17e). - Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 726 Subvention à l'association Palamente (93270 Sevran). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 729 Subvention à l'association Compagnie théâtrale des Aléas (17e). - Montant : 500 euros.

2010 DAC 730 Subvention à l'association Le Studio Chanson (14e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 738 Signature de 7 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres.

2010 DAC 743 Subvention à l'association Paris Par Rues Méconnues. - Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 744 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Claude Simon 3 place Monge (5e). - Montant : 1.467 euros.

2010 DAC 749 Subvention à l'association Zig Zag Création (17e). - Montant : 500 euros.

2010 DAC 755 Subvention à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 757 Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication attribuant une subvention à la Ville pour permettre au Conservatoire municipal du 19e d'organiser la préparation au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de violon et de percevoir les droits d'inscription versés par les étudiants admis à suivre cette formation.

2010 DAC 801 Subvention à l'association Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 810 Subvention à l'association Fanfare Décadente (20e). Montant : 8.000 euros.

2010 DAC 811 Subvention à l'association Zampanos (81140 Vaour). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 813 Signature d'un avenant avec l'association Le Mystère Bouffe (93310 Le Pré Saint-Gervais) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.500 euros.

2010 DAC 817 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché de prestations de services passé conformément aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics, confiant la production de l'édition 2011 du festival littéraire Paris en toutes lettres à la SARL Le TROISIEME POLE.

2010 DAC 821 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Michel Guy, 156 rue de Rivoli (1er). Montant : 2.066 euros.

2010 DPA 101 Approbation des modalités de passation du marché travaux relatif à la construction de l'Institut des Cultures d'Islam, 53-55 rue Polonceau et 56 rue Stephenson (18e).

2010 SG 132 Signature d'une convention avec l'association Restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 7.000 euros.

2010 SG 185 Signature d'une convention d'adhésion à la Commission Nationale du Film France.

2010 SG 208 Subvention à l'association R-Style. Montant : 2.000 euros.

2010 SG 221 - DPVI 396 Subvention à l'association Y voir dans le cadre du projet d'atelier audiovisuel mené avec des femmes de quartiers prioritaires du 17e. Montant : 1.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010 DAC 439 Subvention à l'association Fairplaylist (11e). - Montant : 8.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2010 DAC 509 Subventions aux associations Daïka (18e) et Pandrata Circle (11e). Montant total : 5.500 euros.

2010 DAC 708 Signature d'une convention avec l'association Génériques (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2010 DAC 409 Subvention à l'association Pro Musicis (16e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 565 Subvention à l'association Chandanse des sourds (1e). Montant : 13.500 euros.

2010 DAC 570 Subvention à l'association Acajou (20e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 733 Subvention à l'association Musaïques (92400 Courbevoie) Montant : 6.000 euros.

2010 DAC 751 Subvention à l'association Quatre compagnies en résidence (5e). Montant : 3.000 euros.

2010 SG 191 Subvention à l'association Retour d'Image. Montant : 2.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DAC 701 Subvention à l'association Villes des Musiques du Monde (93300 Aubervilliers) pour l'organisation de son festival en 2010. Montant 8.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010 DAC 816 Demande à Paris-Musées de reverser intégralement à Reporters sans Frontières les recettes de vente de l'album " Pierre et Alexandra Boulat, 100 photos pour la liberté de la presse " au comptoir de l'exposition du Petit Palais du 9 septembre 2010 au 27 février 2011.

2010 DAC 823 Autorisation au délégataire de service public, Paris Musées SAS, de signer un contrat de subdélégation de service public pour la mise en oeuvre et l'exploitation d'un service d'audioguidage dans les musées de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

2010 DAC 753 Signature d'avenants ou de conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2011.

M. Christophe GIRARD, Mme Danièle POURTAUD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs.

2010 DAC 628 Subvention à l'association Les Atomes Crochus. - Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 629 Subvention à l'association D'Ici-D'Ailleurs (11e). Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 647 Subvention à l'association A Tire d'Ailes (18e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 674 Signature d'une convention avec l'association Atelier d'Architecture Autogérée (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 696 Subvention à l'association A travers (94200 Ivry sur Seine). - Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 702 Subvention à l'association Arsmedia (19e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 703 Subvention à l'association Khiasma (93260 Les Lilas). - Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 722 Subvention à l'association Les Princes de rien (10e). - Montant : 3.500 euros.

2010 DAC 740 Subvention à l'association R Style (19e). Montant : 2.900 euros.

2010 DAC 759 Subvention à l'association Compagnie du Théâtre Mordoré (19e). Montant : 1.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010 DAC 367 Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l'association Ombre en lumière (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.700 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2010 DDEEES 302 Subvention à l'Association pour Faciliter l'Insertion Professionnelle des Jeunes diplômés (AFIJ). Montant : 17.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010 DU 91 Opération Boucicaut phase (15e) : approbation d'un protocole entre la Ville de Paris et la SEMPARISEINE fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture de la convention publique d'aménagement du 28 août 2003 et signature du protocole, reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

2010 DU 159 Déclassement du domaine public des parcelles situées 142 et 144 av. Paul Vaillant Couturier (14e). Signature de l'avenant au protocole du 16 mai 2007 entre la Ville de Paris et la société du 100 av. de Stalingrad prorogeant le délai de la signature de l'acte de vente des parcelles.

2010 DU 198 Réaménagement du quartier des Halles, Centre médical de la RATP. Résiliation du bail emphytéotique.

2010 DU 203 Déclaration de projet des travaux d'investissement routier dans le cadre de l'aménagement du site 110 à 122, rue des Poissonniers (18e).

2010 DU 223 Acquisition et cessions de bandes de terrain entre la Ville de Paris et la SEMAVIP dans le cadre de l'alignement du mur Richomme (18e).

2010 DU 237 Aménagement de la Z.A.C. Gare de Rungis (13e) : Approbation de la conclusion d'un avenant n° 1 à la concession d'aménagement conclue entre la Ville de Paris et la SEMAPA ; - Signature de l'avenant.

2010 DU 252 Cession, après division parcellaire et déclassement du domaine public, d'une parcelle de voirie à usage de terrasse fermée au profit de l' Auberge DAB, située 161 avenue de Malakoff - Boulevard de l'Amiral Bruix (16e).

2010 DU 264 Cession à l'Association Diocésaine de Paris de l'immeuble communal situé 8, rue Massillon (4e).

2010 DU 284 Cession de gré à gré d'une emprise de terrain située au droit du 23 bis rue de Bellevue (19e).

2010 DU 288 Mise en place des nouvelles procédures de passation des concessions d'aménagement : - Approbation de la constitution d'une Commission relative aux concessions d'aménagement ; - Désignation de la personne habilitée à engager les discussions dans le cadre de la passation de concessions d'aménagement et à signer la convention.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010 DU 211 Aménagement ZAC Porte des Lilas (19e). Déclassement d'une emprise située entre la rue du Belvédère et la voie d'accès au périphérique (19e). - cession à la SEMAVIP de cette emprise. - autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire ainsi que toute autorisation administrative et servitude nécessaires à la réalisation du programme.

Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010 DJS 281 Subvention à La Mare Aux Diables (20e). Montant : 3.000 euros.

2010 DJS 419 Lancement d'un marché selon la procédure adaptée de l'article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre musical Fleury Goutte d'Or - Barbara (18e).

2010 DJS 448 Subvention à Astrée. Montant (13e) : 2.000 euros.

2010 DJS 461 Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion du centre d'animation Masséna (13e).

2010 DJS 465 Subvention à Cirque et percussions. Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010 SG 175 Subvention à l'association Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (FORANIM). Montant : 3.000 euros.

2010 SG 177 Subvention à la fondation Jean et Jeanne Scelles (Fondation Scelles). Montant : 2.500 euros.

2010 SG 181 Signature d'une convention avec l'association Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres (PASTT) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.400 euros.

2010 SG 182 Subvention à l'association Histoire, Femmes et Sociétés, revue CLIO. Montant : 1.000 euros.

2010 SG 212 Subvention à l'association Choisir la cause des femmes. Montant : 6.000 euros.

2010 SG 213 Subvention à l'association Les Mariannes de la diversité. Montant : 1.500 euros.

2010 SG 215 Subvention à l'association Manifeste des libertés. Montant : 2.500 euros.

2010 SG 216 Subvention à l'association Coordination Lesbienne de France. Montant : 3.000 euros.

2010 SG 217 Subvention à l'association Bâtisseuses de paix. Montant : 2.000 euros.

2010 SG 219 Subvention à l'association Coordination Française pour la Marche Mondiale des Femmes. Montant : 4.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010 DASES 31 Signature d'une convention avec l'AP-HP relative à la mise en place du programme pilote Paris Santé Réussite : dépistage et traitement de la dyslexie et des troubles cognitifs de l'apprentissage. Montant : 160.500 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010 DVD 3 Autorisation de souscrire et de signer quatre avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre (lots 1, 2, 3 et 5) pour l'extension du tramway T3.

2010 DVD 220 Autorisation de souscrire et de signer un avenant n° 1 au marché de coordination générale pour l'extension du tramway T3.

2010 DVD 231 Signature avec la Société Anonyme d'Economie Mixte d'Exploitation du Stationnement (SAEMES) du contrat d'affermage pour l'exploitation et l'entretien de la partie garage du parc de stationnement "Rond Point des Champs Elysées" à Paris (8e) pour une durée de 5 ans.

2010 DVD 214 Approbation des modalités d'attribution et signature d'un marché à bons de commande relatif au recyclage de matériaux en pierres naturelles de la Ville de Paris sur le dépôt de Bonneuil sur Marne (94).

2010 DVD 238 Signature d'une convention d'occupation domaniale avec la société MSEOF Marengo I SA en vue de l'exploitation d'une galerie souterraine située dans le sous-sol de la voie publique rue Marengo à Paris (1er).

2010 DVD 246 Signature avec la RATP d'un avenant n°3 à la convention d'affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003.

2010 DVD 263 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010 DPE 101 Signature d'un contrat de transaction passé avec le groupement d'entreprises SADE CGTH - VALENTIN GAGNERAUD Construction, dans le cadre du règlement d'une réclamation suite à l'exécution des travaux de modification des galeries d'eau, conduites d'eau et ouvrages d'assainissement pour l'extension du tramway T3, pour le lot 1 (12e).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010 DPE 17 Signature d'une convention de mise à disposition temporaire d'une emprise appartenant à la ville de Paris située sur le territoire de la commune de Saint Germain en Laye avec le SIVOM de Saint Germain en Laye afin d'y aménager une aire d'accueil des gens du voyage.

2010 DPE 86 Approbation du contrat de bassin Marne Confluence 2010-2015 "Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne".

2010 DVD 179 Signature d'une convention avec la SEMAVIP pour le versement de la participation municipale relative à l'aménagement des berges du Canal Saint-Denis dans le cadre de la ZAC ClaudeBernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente.

2010 DVD 240 Signature avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie d'une convention d'aide financière pour l'année 2010.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010 DPE 75 - SGRI 82 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association S.O.S Sahel pour l'attribution d'une subvention relative à la mise en oeuvre du projet eau, hygiène et assainissement pour la commune de Nasséré (Burkina Fasso). Montant : 10.195 euros.

2010 DPE 88 - SGRI 81 Signature d'une convention avec l'association Agence d'aide à la coopération technique et au développement (ACTED), pour l'attribution d'une subvention pour son projet d'amélioration durable de l'accès à l'eau, de l'hygiène et de l'assainissement en faveur de l'est du Tchad. Montant : 49.985 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DLH 2 Subvention à l'association Consommation Logement et Cadre de Vie, Union Départementale 75. Montant : 15.000 euros.

2010 DLH 28 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de requalification des espaces extérieurs et d'amélioration de la qualité de service de 198 logements, 57 rue Emeriau (15e).

2010 DLH 67 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de la propriété communale située 10-12 rue Duméril / 24 rue Pirandello (13e).

2010 DLH 74 Réalisation par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 10-14 rue Olivier Métra et 10 rue Charles Friedel (20e).

2010 DLH 86 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de création de 15 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (10e, 13e, 15e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements.

2010 DLH 92 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant un foyer de jeunes travailleurs de 24 logements PLA-I, 5 rue Dejean (18e).

2010 DLH 117 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 8 logements PLUS, 60 rue Hermel (18e).

2010 DLH 125 Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 6 logements PLAI, 11 logements PLUS et 4 logements PLS, 85 rue Fondary (15e).

2010 DLH 126 Réalisation par la RIVP d'un programme d'extension comportant 10 logements PLA-I, de la résidence sociale destinée principalement à des agents de la Ville de Paris, situé 22 rue Balard (15e).

2010 DLH 128 Réalisation par la SGIM d'un programme d'aménagement en 10 logements PLUS de chambres situées dans les 5e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

2010 DLH 152 Réalisation par EFIDIS d'un programme de réhabilitation Plan climat de 27 logements situé 44 rue Richard Lenoir (11e).

2010 DLH 153 Réalisation par Logement Francilien d'un programme de démolition-reconstruction comportant 14 logements PLUS, 13 rue de l'Orillon (11e).

2010 DLH 170 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PAM à contracter par la RIVP auprès de la CDC et aux emprunts bancaires en vue du financement d'un programme de travaux d'amélioration et d'entretien sur l'ensemble de son patrimoine.

2010 DLH 173 Réalisation par Toit et Joie d'un centre d'hébergement de 30 places, 230 rue de Charenton (12e).

2010 DLH 180 Réalisation par la SA d'HLM Résidences Sociales d'Ile-de-France d'un programme de transformation d'un centre d'accueil d'urgence en centre d'hébergement et de stabilisation et d'un programme d'humanisation d'un centre Hébergement et de Réinsertion Sociale, dans l'ensemble dénommé Cité du Refuge Centre Espoir situé 12 rue Cantagrel (13e).

2010 DLH 190 Conclusion d'un protocole transactionnel avec le Rectorat de Paris relatif à la location de l'immeuble communal situé 11 rue du Pré, 29 boulevad Ney (18e).

2010 DLH 198 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 40 logements sociaux (31 logements PLUS et 9 logements PLS) dans 9 immeubles en copropriété du 20e arrondissement.

2010 DLH 199 Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 16-18 rue des Platrières / 20-22 rue Sorbier / 70 rue des Panoyaux (20e).

2010 DLH 203 Réalisation par la RIVP d'un centre d'hébergement de 55 places, 26 rue Popincourt (11e).

2010 DLH 205 Conclusion d'un avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé.

2010 DLH 215 Réalisation par la RIVP d'un centre d'hébergement de 12 places, 22-24 place Denfert Rochereau et 1 rue Grancey (14e).

2010 DLH 218 Réalisation par la RIVP des programmes de réhabilition Plan Climat de 4 ensembles immobiliers situés 43-49 rue Saint Blaise et 6-10 square des Cardeurs / 3, 11 et 13 rue Bisson / 7-8 rue des Prairies et 3 chemin du Parc de Charonne / 24 rue Surmelin et 52 rue du Capitaine Marchal (20e).

2010 DLH 219 Réalisation par la RIVP de deux programmes de réhabilitation Plan Climat portant sur 89 logements situés 20-24 rue Cauchy (15e) et 72 logements situés 16-20 rue George Bernard Shaw (15e).

2010 DLH 227 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat portant sur 41 logements, 91-95 rue Nationale (13e).

2010 DLH 230 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 29-31 rue Curial, 127 rue de l'Ourcq et 22 rue Labois Rouillon (19e).

2010 DLH 232 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier situé 112-118 rue Rambuteau (1er).

2010 DLH 235 Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation des parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l'immeuble en copropriété situé 5-7 rue des Beaux-Arts (6e).

2010 DLH 243 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 40 logements PLUS-CD, 36 rue des Poissonniers 37,42-44,49 et 70 rue Myrha (18e).

2010 DLH 255 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 6 logements PLA-I, 24 logements PLUS, 30 logements PLS et 3 locaux d'activités situé 22 à 26 rue du Chevaleret (13e).

2010 DLH 260 Réalisation par Emmaüs Habitat d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 151 logements et de création de 14 logements PLAI compris dans un Foyer pour Jeunes Travailleurs, 54-56 rue de Ménilmontant (20e).

2010 DLH 262 Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat OPH, de l'immeuble communal situé 68-70 rue des Pyrénées (20e).

2010 DLH 267 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS situé 4 boulevard Barbès (18e).

2010 DLH 268 Réalisation par SNL Paris d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 5 logements PLAI situés dans divers arrondissements parisiens.

2010 DLH 269 Réalisation par Résidences Le Logement des Fonctionnaires d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'une résidence pour jeunes fonctionnaires de 60 logements, 1 rue du Conventionnel Chiappe (13e).

2010 DLH 270 Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 520 logements, ZAC Baudricourt (13e).

2010 DLH 272 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement de deux logements PLAI situé 45-53 rue Philippe Auguste (11e).

2010 DLH 276 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation, de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation de 84 logements situé 30 avenue de la Porte de Saint Ouen (18e).

2010 DLH 283 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 6 logements PLS, 1 à 3 rue Ramponeau (20e).

2010 DLH 287 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 5 logements PLUS et 5 logements PLS -56-58 rue Piat (20e).

2010 DLH 290 Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 11 PLA-, 43 PLUS, 54 PLS et une résidence étudiant de 147 PLUS dans les anciens entrepôts MacDonald, lots N1 et N6 (19e).

2010 DLH 296 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve et de réhabilitation lourde assimilable à du neuf comportant 24 logements PLAI, 51 logements PLUS et 15 logements PLS, 129-131 rue du Faubourg du Temple (10e).

2010 DLH 299 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhablitation comportant 7 logements PLUS, 19 logements PLS - 190 boulevard de la Villette (19e).

2010 DLH 302 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 24 logements PLUS, 8 logements PLS et un centre d'hébergement de 59 places, 5 - 5 bis rue Stendhal (20e).

2010 DLH 303 Réaménagement de la dette de la RIVP envers la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

2010 DLH 304 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 3 logements PLUS, 107 rue Saint Honoré (1er).

2010 DLH 305 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 43 logements PLUS, 12 logements PLS et 13 locaux d'activités passage Reilhac (10e).

2010 DLH 306 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une maison relais de 25 logements PLA-I - 6 rue Saint-Maur (11e).

2010 DLH 307 Restructuration par AFRAM Habitat des Foyers de Travailleurs Migrants 3-5 rue des Arbustes (14è), 1820 rue Saint Gothard (14e) et 20 rue Bichat (10e).

2010 DLH 309 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 27 logements PLUS et 9 logements PLS situé 41 rue des Montiboeufs (20e).

2010 DLH 312 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 59 rue Saint-Sébastien / 21 rue de la Folie Méricourt (11e).

2010 DLH 314 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLUS, 12 logements PLS et 4 locaux d'activités - 98 rue de l'Ourcq et 68 rue Curial (19e).

2010 DLH 315 Réalisation par ADOMA d'un programme d'acquisition réhabilitation d'une résidence sociale comportant 35 logements PLA-I situé 4 rue Rondelet (12e).

2010 DLH 317 Modification du programme et des garanties accordées par la Ville de Paris pour les emprunts PLUS à contracter en vue du financement du programme de construction d'une résidence étudiante de 365 logements PLUS, 144-160 rue de la Tombe Issoire (14e).

2010 DLH 325 Location par bail emphytéotique, au profit de la société immobilière 3F, de la propriété communale située 6 rue Bouloi / 5 rue du Colonel Driant (1er).

2010 DLH 327 Réalisation par Coopération et Famille d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 109 logements PLUS, 9 villa d'Este (13e).

2010 DLH 334 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 36 logements PLS situé 1 à 2 passage Goix (19e).

2010 DLH 336 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLA-I, 24 logements PLUS, 7 logements PLS et 3 locaux d'activités situé 73 rue Riquet (18e).

2010 DLH 339 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts CDC et bancaire à contracter par HSF en vue du financement du programme 2009 de travaux d'amélioration sur son patrimoine.

2010 DLH 340 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement de 2 PLUS situés 26c rue Cauchy - 15/35 rue de la Montagne de l'Espérou, d'un PLUS situé 75/77 rue Saint Charles, d'un PLAI situé 20/26 rue Cronstadt ainsi que d'un PLUS et un PLAI situés 51/53 rue de Lourmel - 95/101 avenue Emile Zola (15e).

2010 DLH 342 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 103 logements situé 14 rue Tlemcen, 14/16 rue Houdart, 13 rue Jacques Prévert (20e).

2010 DLH 343 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhablitation comportant 54 logements (2 logements PLA-I, 43 PLUS et 9 logements PLS ) dans 12 immeubles en copropriété (18e).

2010 DLH 346 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 156 logements situé 65-81 avenue Secrétan (19e).

2010 DLH 347 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 157 logements situé 22/28 rue Régnault (13e).

2010 DLH 350 Réaménagement de la dette de la société d'HLM "l'Habitat Social Français" envers la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

2010 DLH 351 Réalisation par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) d'un programme comportant 2 logements PLA-I et 3 logements PLUS, 1-2 Cité Bergère (9e).

2010 DLH 352 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 81 logements situé 1 à 5 impasse Queneau (18e).

2010 DLH 354 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 23 logements situé 4 bis rue de Toul (12e).

2010 DLH 355 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 5 logements PLUS et 3 logements PLAI situé 18 rue Beaunier (14e).

2010 DLH 358 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction de 35 logements PLUS, 27 logements PLUS CD, 18 logements PLAI et 27 logements PLS situé 110122 rue des Poissonniers (18e).

2010 DLH 359 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisiton-réhabilitation d'un Foyer Jeunes Travailleurs comportant 27 logements PLA-I situé 4 rue Ernestine (18e).

2010 DLH 360 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 25 logements PLUS et 10 logements PLS situé 26-32 rue Paul Belmondo (12e).

2010 DLH 362 Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLUS, 1 logement PLAI et 1 logement PLS, 48 rue Léon (18e).

2010 DLH 363 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 66 logements situé 4553 avenue Philippe Auguste (11e).

2010 DLH 364 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 34 logements situé 2 rue Crillon (4e).

2010 DLH 365 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 3 logements PLS situé 43 rue de l'Arbre Sec (1er).

2010 DLH 367 Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 18 logements, 8 rue Louis Bonnet (11e).

2010 DLH 368 Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 23 logements situé 20 rue Keller (11e).

2010 DLH 370 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS situé 73 boulevard de la Villette (10e).

2010 DLH 371 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 14 logements PLUS et 3 locaux d'activités situé 215 rue Saint Maur (10e).

2010 DLH 372 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 5 logements PLUS et un local d'activités situé 18 passage de Clichy (18e).

2010 DLH 373 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 9 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 9 logements PLS situé 22 à 30 boulevard de la Chapelle (18e).

2010 DLH 374 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 2 logements PLA-I et 4 logements PLUS situé 3 cité Germain Pilon (18e).

2010 DLH 375 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 5 logements PLS situé 5 bis cité de la Chapelle (18e).

2010 DLH 376 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction d'une résidence sociale comportant 20 logements PLA-I situé 79 rue des Martyrs (18e).

2010 DLH 378 Réalisation par Immobilière 3 F d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 28 logements - 183-185 avenue Jean Jaurès (19e).

2010 DLH 379 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 7 ateliers logements PLUS et 21 logements PLS 168 rue de Crimée (19e).

2010 DLH 380 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 36 logements sociaux (16 logements PLUS et 20 logements PLS) dans 5 immeubles en copropriété du 19e arrondissement.

2010 DLH 382 Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation Plan Climat portant sur l'immeuble situé 90 rue de Rochechouart (9e).

2010 DLH 383 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement de 19 logements PLUS, 3 logements PLAI et 9 logements PLS situé 11 rue du Docteur Goujon (12e).

2010 DLH 384 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 18 boulevard Voltaire (11e).

2010 DLH 385 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 15 logements PLS, 38-40 rue des Bois (19e).

2010 DLH 387 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 8 logements PLS et un local d'activités situé 12 rue de l'Ermitage (20e).

2010 DLH 388 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 2 logements PLAI, 11 logements PLUS et 9 logements PLS, 36 rue de Belleville (20e).

2010 DLH 391 Réalisation par la SGIM d'un programme de construction comportant 3 logements PLA-I, 20 logements PLUS et 7 logements PLS dans le secteur Vignoles Est (20e).

2010 DLH 392 Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM d'un lot de volume dépendant de l'ensemble immobilier 28 quai des Célestins (4e).

2010 DLH 393 Réalisation par FIAC d'un programme de construction neuve comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 3 logements PLS situé 56 rue Trousseau (11e).

2010 DLH 394 Réalisation par l'Association Monsieur Vincent d'un programme de construction neuve d'un Etablissement pour Personnes âgées dépendantes (EHPAD) comportant 70 logements PLS - 88 rue du Cherche Midi (6e).

2010 DLH 395 Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de construction comportant 4 logements PLAI et 8 logements PLUS situé 141 rue de Charonne (11e).

2010 DLH 396 Réalisation par la SEMIDEP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 3 logements PLS, 40 rue Servan (11e).

2010 DLH 397 Réalisation par la SEMIDEP d'un programme comportant 6 logements PLA-I et 14 logements PLUS, 56-58 rue Léon Frot et 1 rue Carrière Mainguet (11e).

2010 DLH 398 Avenant au bail emphytéotique consenti à FREHA portant location des lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété situé 62/66 rue Vieille du Temple (3e).

2010 DLH 399 Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure, au profit du CASP, un bail embythéotique portant des lots dépendant de l'immeuble situé 3 impasse Saint-Paul (20e).

2010 DLH 400 Modification du programme de restructuration par la SA d'HLM AFTAM HABITAT du foyer de Travailleurs Migrants "Mûriers" comportant une résidence sociale de 232 logements PLA-I - 16 rue Fernand Léger (20e).

2010 DLH 401 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 300 logements situé 124-138 rue des Poissonniers (18e).

2010 DLH 402 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 7 rue Pajou (16e).

2010 DLH 403 Réalisation par Emmaüs Habitat d'un programme de création d'une maison-relais comportant 22 logements PLA-I, 109 rue de Crimée (19e).

2010 DLH 404 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 3 logements PLS, 12 rue des Lyanes (20e).

2010 DLH 405 Réalisation par Immobilière 3 F d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 47 logements PLS - 141-219 Boulevard Mac Donald (19e).

2010 DLH 406 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 13 logements PLUS et 3 logements PLS, 153 rue Championnet (18e).

2010 DLH 407 Réalisation par ADOMA d'un programme de travaux permettant la transformation en résidences sociales de 5 Foyers de Travailleurs Migrants, 95 rue du Chevaleret (13e), 48 rue de l'Amiral Mouchez (14e), 70 rue de la Villette (19e), 12 rue d'Annam (20e) et 186 boulevard de Charonne (20e).

2010 DLH 408 Réalisation par la société d'HLM IRP d'un programme de construction neuve comportant 16 logements PLS, 141 rue de Tolbiac (13e).

2010 DLH 409 Réalisation par EFIDIS d'un programme de construction neuve comportant 8 logements PLA-I, 34 logements PLUS, 42 logements PLS et une résidence pour jeunes actifs de 102 logements PLA-I et 26 logements PLUS - 141-219 boulevard MacDonald (19e).

2010 DLH 410 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLUS et 8 logements PLS, 40 rue de Tourtille (20e).

2010 DLH 412 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLAI et 6 logements PLUS situé 9 rue Véron (18e).

2010 DLH 414 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 1 logement PLA-I et 6 logements PLUS - 6 rue Lambert (18e).

2010 DLH 416 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 35 logements PLUS et 36 logements PLS, ZAC Paris Rive Gauche lot M9D1D2 (13e).

2010 DLH 418 Modification du programme d'acquisition réhabilitation d'une résidence pour jeunes travailleurs comportant 73 logements PLAI et 59 logements PLUS à réaliser par ICF La Sablière, 7a boulevard de la Chapelle (10e).

2010 DLH 419 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 58 logements, 165 rue du Chevaleret (13e).

2010 DLH 420 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de rénovation Plan Climat de 464 logements situé 1420 et 21-25 rue Archereau, 28 rue Curial et 33-35 rue Mathis, 2731 rue Archereau (19e).

2010 DLH 423 Signature d'une convention avec l'Agence Régionale de Santé relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat.

2010 DLH 424 Modification du règlement d'attribution des subventions de la Ville de Paris pour les travaux d'amélioration de l'habitat.

2010 DU 180 Opération foncière entre le Ville de Paris et la SIEMP (11e) dans le cadre de la convention publique d'aménagement du 30 mai 2002, cession de volumes de logements à la SIEMP dans l'opération située 14 à 20 impasse Truillot, établissement d'une servitude de passage public dans le programme de logements située 41 rue Richard Lenoir.

2010 DU 187 Revente d'un terrain situé 101 rue de Buzenval (20e).

2010 DU 216 Cession à la société anonyme d'HLM BATIGERE de 9 lots de copropriété dans un ensemble immobilier situé 8 et 10 rue Demarquay (10e) en vue de réalisation de logements sociaux.

2010 DU 224 Acquisition d'une parcelle située 2 à 4 rue des Oiseaux (3e).

2010 DU 247 Cession de deux parcelles parisiennes situées 13 impasse Poule et 12 impasse de Bergame (20e).

2010 DU 266 Vente de lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 15 rue Bellot (19e).

2010 DU 269 Vente de l'immeuble situé 9 rue de la Chaise (7e) au profit de la Fondation Nationale des Sciences Politiques.

2010 DU 270 Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux situés 17 rue du Vertbois (3e), 142 rue Marcadet (18e), 277 rue de Belleville (19e), 28 rue de Tourtille (20e), et d'acquérir un terrain situé 35 rue Pajol / 72 bis rue Philippe de Girard (18e).

2010 DU 271 Revente de biens communaux 25bis-27 rue de l'Argonne (19e).

2010 DU 273 Revente à SOREQA du terrain situé 14/16 rue Emile Level (17e).

2010 DU 276 Revente de biens communaux situés 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e).

2010 DU 278 Revente à la RIVP de 33 lots de copropriété dépendant de l'ensemble immobilier 32 bis, rue du Cotentin (15e).

2010 DU 281 Vente par adjudication de deux locaux à usage de bureaux (lots n° 2 et 3) et de deux ensembles de caves (lots n° 22 et 26) dans l'immeuble 26 rue Jacob (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010 DLH 415 Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Paris et CERQUAL.

2010 DLH 425 Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Paris et CERQUAL PATRIMOINE.

M. Jean-Yves MANO, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2010 DLH 422 Participation financière de la Ville de Paris à la mise en place de 15 logements ULS (Unités de Logements Spécialisés) dans les deux programmes d'I.C.F. La Sablière situés 4-14 passage Delessert (10e) (5 logements ULS) et Lotissement Saussure lot 4.5 (17e) (10 logements ULS).

M. Jean-Yves MANO, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DU 282 Autorisation de dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme par Valophis Habitat sur la parcelle parisienne F 473 située à l'Haÿ les Roses (94)

2010 DU 285 Déclassement du domaine public fluvial de la Ville de Paris et cession au profit de la commune de Pantin d'une emprise de 23 353 m² issue des parcelles cadastrées R n° 34 et S n°21 sur la rive nord du canal de l'Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis)

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010 DDEEES 283 Subvention au titre de l'exercice 2011 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP). Montant : 2.900.000 euros.

2010 DDEEES 284 Subvention au titre de l'exercice 2011 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI) - Montant 13.300.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010 DA 15 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de boissons et de produits de la chocolaterie et de sucre issus ou non du commerce équitable et de produits alimentaires de petite épicerie, issus ou non de l'agriculture biologique, pour l'ensemble des services de la Ville et du Département.

2010 DAJ 29 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 18 et 30 novembre 2010. Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre.

2010 DICOM 19 Approbation du principe et des modalités du marché relatif au spectacle des voeux 2011 du Maire de Paris aux agents de la Ville au POPB. Signature du marché correspondant.

2010 DICOM 20 Approbation du principe et des modalités d'un accord-cadre relatif à la conception et réalisation de campagnes de communication pour le compte de la Ville de Paris.

2010 DICOM 21 Approbation du principe et des modalités d'un accord-cadre relatif à l'aménagement scénographique des expositions de l'Hôtel de Ville de Paris

2010 DICOM 22 Approbation du principe et des pièces relatives au marché et à sa passation portant sur le graphisme intérieur et extérieur des expositions de l'Hôtel de Ville de Paris.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010 DFPE 106 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association E.C.L.O.R.E. pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (15e). Montant : 55.623 euros.

2010 DFPE 133 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crèche Parentale du Marais pour l'attribution d'une subvention (4e). Montant : 23.704 euros.

2010 DFPE 213 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Belliard (18e). Montant : 27.862 euros.

2010 DFPE 214 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Tanger. - Montant : 84.433 euros.

2010 DFPE 242 Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Charenton (12e). Montant : 83. 203 euros.

2010 DFPE 243 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Chevaleret (13e). - Montant : 72.017 euros.

2010 DFPE 192 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association Crèche Avenir pour l'attribution d'une subvention pour la crèche collective du 19e et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 93.750 euros.

2010 DFPE 224 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Accueil Des Touts Petits Au Bon Conseil pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). Montant : 10. 615 euros.

2010 DFPE 227 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Réseau Treize pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Le Petit Navire (13e). - Montant : 62.954 euros.

2010 DFPE 294 Signature d'une convention passée avec l'association Crèche Parentale Farandole pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement d'une crèche parentale de 20 places dans des locaux situés 105, rue Alexandre Dumas (20e). - Montant : 306.021 euros.

2010 DFPE 306 Signature d'une convention d'objectif avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour le fonctionnement de la halte-garderie Le P'tit Jardin (17e).

2010 DFPE 343 Signature d'une convention passée avec l'association Crèche Parentale du Sentier pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'une crèche parentale Les Petits Pois (2e). - Montant total : 113.253 euros.

2010 DFPE 389 Signature d'une convention passée avec la fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2010 pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent Grimaud-Blanche-Antoinette. Montant : 395.648 euros.

2010 DFPE 395 Signature avec La Maison Bleue d'un marché de prestations de service à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 30 du code des marchés publics pour la mise à disposition de places d'accueil pour les Parisiens au sein d'une crèche située dans le 9e.

2010 DFPE 402 Signature d'une convention passée avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B.) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'une crèche collective de 66 places située 4, rue des Montiboeufs (20e). - Montant : 371.193 euros.

2010 DFPE 404 Signature d'une convention de partenariat entre l'association les restaurants du Coeur, la SODEXO et la Ville de Paris.

2010 DFPE 405 Projet de délibération modificative à la délibération du conseil de Paris n° 2010 DFPE 44 votée les 10 et 11 mai 2010 autorisant M. le Maire à signer une convention avec l'Association Franco-Asiatique Pour l'Enfance - AFAPEpour un établissement d'accueil de la petite enfance Bellot (19e) et signature d'un avenant à la convention.

2010 DPA 103 Indemnisation d'une architecte, dans le cadre de l'opération de construction d'une crèche et d'une halte-garderie, 19 rue Malte Brun (20e).

2010 DU 130 Acquisition d'une crèche par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat - OPH dans le secteur d'aménagement Binet (18e).

2010 DU 272 Signature d'un protocole d'accord entre le Ville de Paris et ICF La Sablière relatif à l'acquisition en l'état futur d'achèvement d'un volume à usage d'équipement petite enfance situé 11-13 rue de Charolais (12e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010 DPA 95 Approbation du principe de restructuration d'une crèche collective et mise en accessibilité d'un centre de PMI, 2, rue de Moussy (4e), de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris et de la subvention d'investissement concernant cette opération

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DUCT 162 Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Cafézoïde (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.000 euros.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2010 DUCT 170 Signature d'une convention d'objectif avec l'association AFET pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.

M. Mao PENINOU, M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteurs.

2010 DAC 395 Signature d'une convention avec l'association des Amis de l'Orgue de Saint Joseph des Epinettes (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.243 euros.

2010 DAC 549 Subvention au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales - Musée social, CEDIAS (7e). - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 600 Signature d'une convention avec la fondation Le Musée Clemenceau (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010 DAC 642 Subvention à l'association Alliance israélite universelle (9e). Montant : 20.000 euros.

2010 DAC 656 Subvention au collège Béranger dans le cadre du projet Regards d'exils réalisé à la Maison de Victor Hugo. Montant : 1.594 euros.

2010 DAC 678 Subvention à La Demeure Historique (5e). - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 717 Subvention à l'association Histoire et Vies du 10e - Société historique du 10e arrondissement de Paris. Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 739 Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public passée avec la SAEML Parisienne de Photographie pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques de la Ville de Paris.

2010 DAC 807 Subvention à la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e) Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 818 Subvention à la Société française de Photographie (2e). - Montant : 10.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2010 DAC 564 Subvention à l'association Bleu comme une orange (17e). Montant : 5.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2010 DAC 734 Approbation du principe de réalisation des prestations de manutention, emballage et transport d'oeuvres d'art pour le compte des établissements gérés par le bureau des musées de la Ville de Paris et des modalités de passation du marché correspondant.

Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010 PP 64 Modification de la délibération 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris.

2010 PP 72 Compte épargne-temps des agents de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2010 PP 73 Astreintes et permanences effectuées par certains adjoints techniques de la préfecture de police.

2010 PP 75 Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus par des agents sous contrat en l'absence de corps de fonctionnaires.

2010 PP 65 Fourniture d'équipements de protection individuelle destinée à différents services de la préfecture de police. Approbation du principe de l'opération ainsi que des pièces administratives du marché.

2010 PP 67 Fourniture complémentaire des effets composant la tenue des agents de surveillance de Paris. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. Approbation des pièces administratives. Autorisation de signer les marchés correspondants.

2010 PP 68 Signature d'une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police pour l'acquisition et la mise en oeuvre d'une solution de gestion électronique de documents et de gestion des archives électroniques, la maintenance, les fournitures et les services associés.

2010 PP 69 Fourniture de services de télécommunications sur réseaux ouverts au public destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Approbation du principe de l'opération ainsi que des pièces administratives du marché.

2010 PP 66 Signature des marchés avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

2010 PP 71 Admission en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours de l'exercice 2010.

2010 DPP 35 Signature d'une convention avec l'association 2A PROD pour l'attribution d'une subvention - Montant : 2.400 euros.

2010 DPP 38 - DVD 255 Approbation du principe et des modalités d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et l'Association des Promoteurs et Exploitants de Parkings (APEP) relatif à la sécurisation des parcs de stationnement concédés par la Ville de Paris - Montant : 277.343,48 euros.

2010 DPP 39 - DVD 256 Signature d'une convention avec l'Association des Promoteurs et Exploitants de Parking (APEP) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 350.000 euros.

2010 DPP 40 Signature d'une convention avec EFIDIS pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain". Montant : 73.963 euros.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010 DDEEES 276 Signature de conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et la commission administrative de la Bourse du Travail, et versement d'un acompte sur subvention pour 2011 - Montant total : 1.468.300 euros.

2010 DDEEES 304 Approbation d'un pacte pour l'emploi, la formation et le développement économique sur le territoire de Paris.

2010 DDEEES 309 Signature de l'avenant à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public "Maison de l'Emploi de Paris".

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010 SGRI 39 Signature d'un pacte d'amitié et de coopération avec la Municipalité de Tel Aviv-Jaffa.

2010 SGRI 86 Signature d'une convention avec l'Association Groupe de Recherche et d'Echanges Technologiques pour l'attribution d'une subvention. Montant : 72.867 euros.

2010 SGRI 87 Signature d'une convention avec l'association Croix Rouge Française pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010 SGRI 88 Signature d'une convention avec l'association Electriciens sans Frontières pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2010 SGRI 92 Reconduction en 2011 du Label Paris Europe. Montant : 100.000 euros.

2010 SGRI 95 Subvention à l'Association Young Mediterranean Leaders. Montant : 10.000 euros.

2010 SGRI 96 Reconduction en 2011 du Label Paris Co-développement Sud. Montant : 100.000 euros.

2010 SGRI 97 Signature d'une convention avec l'association Médecins du Monde-France (18e) afin de porter assistance aux populations d'Haïti, suite à l'épidémie de choléra. Montant : 50.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010 DPVI 168 Subventions à 12 associations créatrices de 13 emplois d'adultes relais. Montant total : 40.980 euros.

2010 DPVI 173 Subvention d'équipement au Groupe Amical Sportif de Clignancourt du quartier Porte Montmartre-Porte Clignacourt (18e). Montant : 25.000 euros.

2010 DPVI 192 Subventions à 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville, Quartier Goutte d'Or (18e). Montant total : 8.000 euros.

2010 DPVI 194 Association Ateliers Ville - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation d'un outil pédagogique destiné à informer et sensibiliser les habitants du secteur de la Porte Pouchet (17e) aux transformations urbaines de leur quartier. - Montant : 10.000 euros.

2010 DPVI 198 Signature de la convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen "Compétitivité Régionale et Emploi" d'une action menée par la Ville de Paris.

2010 DPVI 200 Subventions à 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville et signature de conventions avec 9 d'entre elles. Montant total : 32.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2010 DFPE 397 Subvention à l'association Môm'rue Ganne (20e) destinée à financer le fonctionnement de son Antenne du 20e arrondissement. - Montant : 2.057 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2010 DAC 143 Subvention à l'association Mémoire d'Aincourt (95510 Aincourt). Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 264 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Beirel Feiler 21 passage du Poteau à Paris 18e. Montant : 1.698 euros.

2010 DAC 620 Subvention à l'Association nationale des médaillés de la Résistance française (7e). Montant : 1.900 euros.

2010 DAC 718 Subvention à l'association Oeuvre de Secours aux Enfants O.S.E. (10e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 721 Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants victimes de guerre et associations patriotiques du 13e arrondissement de Paris. Montant : 600 euros.

2010 DAC 723 Subvention à l'Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l'Ile-de-France (92150 Suresnes). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 728 Subvention à l'Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris (92270 Bois Colombes). Montant : 770 euros.

2010 DAC 732 Subvention au Comité Paris 15e de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A 15e). Montant : 1.400 euros.

2010 DAC 735 Subvention au Comité départemental de Paris de l'association nationale des anciens combattants de la Résistance (20e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 748 Subvention à l'association Organisation de Résistance de l'Armée - O.R.A (20e). Montant : 670 euros.

2010 DAC 750 Subvention au Comité du 12e arrondissement des anciens combattants de la Résistance. Montant : 900 euros.

2010 DAC 752 Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amitié, la solidarité, la mémoire, l'antifascisme et la paix ARAC -19e section. - Montant : 600 euros.

2010 DAC 756 Subvention au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (5e). Montant : 600 euros.

2010 DAC 800 Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement de Paris. Montant : 850 euros.

2010 DAC 802 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.500 euros.

2010 DAC 803 Signature d'un avenant à la convention passée avec le Mémorial de la Shoah pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010 DAC 805 Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 806 Subvention au Comité local du 11e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance. Montant : 700 euros.

2010 DAC 820 Subvention à l'Union Interdépartementale des Combattants Volontaires de la Résistance de Paris et la région parisienne (5e). Montant : 1.676 euros.

2010 DAC 825 Signature d'une convention avec l'association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I. (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010 DJS 217 - DF 97 Fixation des participations familiales pour les Ecoles Municipales des Sports à compter du 1er janvier 2011.

2010 DJS 453 Résiliation des marchés à bons de commande sur appel d'offres relatifs à la fourniture de matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris.

2010 DJS 472 Lancement d'un marché à bons de commande sur appel d'offres relatifs à la fourniture de matériels sportifs techniques pour divers établissements de la Ville de Paris.

2010 DJS 477 Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion de l'espace sportif Pontoise (5e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 modifiée, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2010 DPA 74 Approbation du principe de réhabilitation de la piscine René et André MOURLON, 19 rue Gaston de Caillavet (15e), des modalités de passation du marché public de prestations intellectuelles et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2010 DPE 82 Communication sur les nouvelles orientations "3R". Signature d'un accord cadre de partenariat et d'une convention avec l'ADEME pour l'élaboration et la mise en oeuvre du programme local de prévention des déchets sur le territoire parisien. Lancement de marchés relatifs à l'assistance à la mise en oeuvre du programme local de prévention des déchets.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010 DAJ 30 Communication de la liste de marchés attribués du 16 octobre 2010 au 3 novembre 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010 CAS 9 Communication relative au budget primitif du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour 2011.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.