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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DEVE 10 - Signature d'une convention annuelle avec l'association Airparif, pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 356.640 euros.

2009, DEVE 8 - Adhésion de la Ville de Paris à l'association Energie Cités. - Montant : 5.000 euros.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DPVI 68 - Subventions à trois associations : Aide fédération, le MRAP (Fédération de Paris), Enda Europe menant des actions sur le thème de la citoyenneté dans la lutte contre les discriminations. Signature des avenants n° 2 à la convention triennale 2007 conclue avec les associations Aide Fédération et MRAP. - Montant total : 34.500 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2009, DPVI 52 - Subventions à deux associations : Réseau Alpha et Fédération des Centres Sociaux de Paris, menant des actions spécifiques d'accès à la langue française. Montant total : 9.300 euros.

2009, DPVI 53 - Subventions aux associations "Par ce qu'on sème", "Centre Alpha Choisy", (13e), "CETEC-A2F" (18e) menant des actions spécifiques d'accès à la langue française. Montant total : 9.700 euros.

2009, DPVI 54 - Subvention à deux associations : Blow Up et Autremonde, et signature pour Autremonde d'une convention pluriannuelle 2009-2011. - Montant total : 23.000 euros.

2009, DPVI 56 - Subventions à 3 associations (Association service social familial migrant, Belleville en vue(s), Association de médiation interculturelle) en direction des foyers de travailleurs migrants parisiens (20e). - Montant total : 7.500 euros.

2009, DPVI 58 - Signature de conventions avec les associations "Ecole sous L'Arbre humanitaire internationale France" et "Alpha IV" (13e) pour l'attribution de subventions. - Montant total : 9.000 euros.

2009, DPVI 59 - Subventions à 4 associations (ASI, ARSD, Attention Chantier, Association Contre - Champ). - Montant total : 14.000 euros. - Signature d'une convention pluriannuelle 20092011 avec l'Association de solidarité internationale et de l'intégration et l'Association des Ressortissants de Sira Doundou et village environnants (Sénégal).

2009, DPVI 64 - Subventions à deux associations : Maison d'Haïti et Soutien Solidarité et Actions en faveur des émigrants (SSAE), menant des actions spécifiques d'accès aux droits. Montant total : 23.000 euros.

2009, DPVI 65 - Subventions à six associations menant des actions spécifiques d'accès aux droits. - Montant total : 35.000 euros. - Signature avec l'association Diem d'une convention pluriannuelle 2009-2011.

2009, DPVI 66 - Subvention à l'association "Service Social Familial Migrant - ASSFAM" (19e) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté. - Montant : 16.000 euros.

2009, DPVI 67 - Subventions à 3 associations (APASER, Culture 2+, AEPCR). - Montant total : 7.300 euros.

2009, DPVI 70 - Subvention à l'association "Form'Accueil" menant des actions spécifiques d'accès à la langue française. - Montant: 2.000 euros.

2009, DPVI 71 - Subvention à l'association "Raconte-Nous Ton Histoire" (10e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DPVI 72 - Subventions à trois associations (Asfad, Dom'Asile, Droits Devant). - Montant total : 27.000 euros.

2009, DPVI 73 - Subvention à l'association "Gerfac" menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté. - Montant : 12.000 euros.

2009, DPVI 77 - Subventions à deux associations : Rajfire et Réseau Chrétien Immigré menant des actions spécifiques d'accès aux droits. - Montant total : 10.500 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2009, DDATC 40 - Modalités de passation d'un marché relatif au relevé géographique des panneaux, à la gestion de l'affichage associatif, et au nettoyage et à la maintenance du parc de vitrines municipales.

2009, DDATC 81 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Maison des Femmes de Paris" (12e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 92 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Danube Social et Culturel" du 19e. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 98 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Accueil Social Familial et Orientation des Sans Emploi du 16e - ASFOSE". - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 99 - Signature d'une convention avec l'association "Espace 19" (19e) pour l'attribution d'une subvention Fonds du Maire. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 100 - Signature d'une convention avec l'association "A chacun ses Vacances" du 7e pour l'attribution d'une subvention Fonds du Maire. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDATC 104 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Beccaria-Entraide" (12e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 109 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Entraide Scolaire Amicale du 9e". - Montant : 1.950 euros.

2009, DDATC 122 - Signature d'une convention avec l'association "Ateliers Villes" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DDATC 127 - Subvention à l'association "Fraternité, j'écris ton nom...". - Montant : 15.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DASCO 89 - Tarification, règlement intérieur des cours municipaux d'adultes de la Ville de Paris, création d'un fonds social pour le lycée municipal d'adultes.

2009, DASCO 97 - Subvention à l'Association Vitruve (20e) pour l'organisation de cinq classes vertes à Montsalvy (Cantal). - Montant : 11.000 euros.

2009, DASCO 107 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement pour l'assister dans l'élaboration de la procédure d'appel d'offres relative à son approvisionnement en denrées alimentaires.

2009, DASCO 108 - Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2008, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.

2009, DASCO 109 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public à Paris (ADPEP 75) de mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés dans l'immeuble 149, rue de Vaugirard (15e), loué par la Ville de Paris à l'APHP.

2009, DASCO 138 - Tarifs des activités proposées par le dispositif "action collégiens".

2009, DPA 182 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec le groupement conjoint composé de Mme Marion Echegut (mandataire), Bernard Merlin et Associés, JLR Ingénierie, la société Ethec et M. Jean Luc Lecocq relatif à la restructuration de l'école et à la création d'une 5e classe à l'école maternelle 44, rue Emile Lepeu (11e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASES 1 - Subvention à la Fondation Claude Pompidou (1er) pour la compensation de loyer au titre de 2008. - Montant : 20.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DDEE 145 - Subvention à l'Association Tournon (6e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 168 - Subvention à l'association "Avron Concept" (20e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 112 - Subvention à l'Association de Paris pour la Promotion du Concours "un des Meilleurs Ouvriers de France" (12e). - Montant : 8.000 euros.

2009, DDEE 135 - Signature d'une convention de partenariat 2008 signée entre la ville et l'association MILA pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009, DDEE 150 - Subvention à l'association "La Milpa" (19e) pour le développement de ses activités en 2009. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 152 - Signature d'une convention avec l'association "Le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain" (19e et 20e) dans le cadre d'un plan de dynamique du commerce de proximité en faveur du secteur de Belleville et des illuminations de fêtes de fin d'année 2008. - Montant : 45.000 euros.

2009, DDEE 158 - Subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d'Architectes d'Intérieur (FNSAI) (9e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 161 - Subvention à l'association "Ars Longa pour le projet - Les murs de son" (11e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DDEE 164 - Subvention à l'association "Union des Commerçants, Industriels, Artisans et Prestataires de services du VIIe arrondissement" (UCIAP 7e) pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "les 7 jours du 7e" réalisée en octobre 2008. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 184 - DEVE 126 - DVD - Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien.

2009, DDEE 188 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer les contrats de transaction entre la Ville de Paris et les commerçants du Carreau du Temple en vue de leur indemnisation suite à la fermeture du marché

2009, DDEE 189 - Augmentation progressive des droits de place du marché découvert Beauvau

2009, DDEE 191 - Signature des contrats de transaction entre la Ville de Paris et les commerçants du marché Riquet (19e) en vue de leur indemnisation suite à la fermeture du marché.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 57 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés pour la fourniture de balais pour engins du service technique de la propreté de Paris et de la direction des espaces verts et de l'environnement.

2009, DPE 59 - Signature de l'avenant n° 1 au marché passé avec le groupement Urbaine de travaux / Stop Graff pour l'enlèvement des graffiti à Paris, arrondissements de la rive droite (lot 1) et de l'avenant n° 1 au marché passé avec la société Korrigan pour l'enlèvement des grafitti à Paris, arrondissements de la rive gauche et ponts enjambant la Seine (lot 2).

2009, DPE 64 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la gestion des déchetteries et collecte des déchets encombrants (2 lots) et d'un marché pour la mise à disposition d'un dispositif intégré de déchetterie mobile.

2009, DPE 65 - Approbation du principe et des modalités d'attribution des marchés relatifs à la fourniture de gaz butane et propane, de gaz industriels et de gaz propane conditionné pour les engins auto tractés de la direction de la propreté et de l'eau de Paris (3 lots).

2009, DPE 70 - Signature d'un contrat de transaction pour l'indemnisation amiable du syndic de copropriété LEPINAY-MALLET pour des dommages occasionnés à la suite du stockage par les services municipaux de sel de déneigement dans une resserre mitoyenne.

2009, SGCP 7 - Reversement de l'écrêtement de 7 conseillers de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009, DDATC 111 - Approbation et signature du contrat visant à payer à la société "EVER TEAM" les retenues de garantie correspondant à la fourniture de scanners pour les Mairies des 13e et 15e arrondissements, dans le cadre du marché notifié le 1er décembre 1997.

2009, DRH 21 - Signature d'une convention de mise à disposition contre remboursement auprès de l'ONEMA (Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques) de Mme Sylvie RAUZY.

2009, DRH 33 - Modification de la délibération 2008 DRH3 en date des 15, 16 et 17 décembre 2008 fixant la réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents de la Commune de Paris.

2009, DRH 34 - Modification de la délibération D 1335, en date du 28 septembre 1992, modifiée, relative à l'attribution d'une indemnité de sujétions et de responsabilité aux adjoints d'animation et d'action sportive, spécialité "animation périscolaire" de la Commune de Paris.

2009, DRH 35 - Subvention complémentaire au titre de l'année 2009 à l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). Montant : 438.300 euros.

2009, DRH 36 - Fixation des programmes limitatifs des épreuves A et B de sous-adminissibilité du concours organisé au titre de l'année 2010 pour l'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris).

2009, DSTI 17 - Signature d'un marché relatif à la "maintenance du progiciel de gestion de l'Etat Civil CITY 2 et prestations complémentaires édité et distribué par la société DIGITECH".

2009, DSTI 31 - Signature d'un contrat de transaction avec Logica Management Consulting France pour la régularisation des créances issues de l'exécution des marchés relatifs à la mise en oeuvre, à partir du progiciel HR ACCESS, de la gestion administrative et de la paie de la Mairie de Paris, et à la réalisation de prestations complémentaires.

2009, DSTI 52 - Signature d'un contrat de transaction avec la société Capgemini France pour la régularisation des créances issues de l'exécution des marchés relatifs à la mise en oeuvre, à partir du progiciel HR ACCESS, de la gestion administrative et de la paie de la Mairie de Paris, et relatif à la réalisation de prestations complémentaires.

2009, DSTI 53 - Approbation du principe de la distribution de la solution "AIDA" - système d'information logement, propriété de la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DF 63 - Emprunt à contracter par la SAEMES auprès de la Caisse d'Epargne d'Ile de France, en vue du financement de la rénovation et la modernisation du parc de stationnement Pyramides situé sous la rue des Pyramides entre la rue Saint-Honoré et l'avenue de l'Opéra (1er).

2009, DF 64 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2009.

2009, DF 66 - Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public en date du 12 février 2009 modifiant l'article 3.3 de ladite convention relatif au nom de domaine attaché à la propriété domaniale dénommée "Le Bosquet", établissement de restauration libre service et de vente à emporter situé au Parc Floral, bois de Vincennes (12e).

2009, DF 67 - Signature des conventions relatives aux conditions d'occupation du domaine public de la Ville de Paris par les sociétés GC Pan European Crossing France, Level 3 Communications et SFR.

2009, DF 68 - Signature des avenants aux conventions-cadres relatives aux conditions d'occupation du domaine public de la Ville de Paris par les sociétés Colt Télécommunications France, Completel, 21st Century Communication France, Naxos, Neo Telecoms, Verizon France, Viatel Operations SA et TeliaSonera International Carrier France.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DEVE 12 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'association "Fleurs de Bitume" la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain, 23 rue du Cotentin (15e) pour un usage de jardin partagé.

2009, DEVE 38 - Signature avec la SEMAVIP, Paris Habitat-OPH et SCI Paris ZAC Porte Pouchet, une convention autorisant ces dernières à occuper à titre temporaire une portion du cimetière des Batignolles (17e) pour y installer une partie d'une emprise de chantier.

2009, DEVE 76 - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres pour les travaux de remise en état des fontaines Lisière et Nymphées du Parc André Citroën (15e).

2009, DEVE 100 - Approbation et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la remise en état des fontaines Lisière et Nymphées au Parc André Citroën (15e).

2009, DEVE 80 - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres pour les travaux de reconstruction des voiries du Parc Montsouris (14e).

2009, DEVE 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir le kiosque de gardes dans le jardin du Ranelagh, chaussée de la Muette (16e).

2009, DEVE 19 - Adhésion à l'association Natureparif. Montant : 2.000 euros.

2009, DEVE 90 - Subvention à l'association Mouvement pour les Droits et le Respect des Générations Futures (MDRGF). Montant : 8.970 euros.

2009, DEVE 99 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, CAB_MA 10 - Signature d'une convention avec l'association "Good Music Diffusion - GMD" pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la deuxième édition des "Trophées des Arts Afro Caribéens". - Montant : 60.000 euros.

2009, CAB_MA 11 - Subvention à l'association "Réali" (3e) pour l'organisation de la 5e édition du festival de musique Gwo-Ka à Paris en 2009. - Montant : 14.000 euros.

2009, CAB_MA 14 - Subvention à l'association "L'Aiguillon" (11e) pour l'organisation d'un hommage international au grand poète Aimé CÉSAIRE. - Montant : 12.000 euros.

2009, CAB_MA 18 - Subvention à l'association "Afrikévents" pour l'organisation du salon "Labo Ethnik". - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 5 - Signature d'une convention avec l'association "Atchoum Animations et Spectacles" (20e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement à la Comédie de la Passerelle. - Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 15 - Signature avec l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert" (18e) d'un avenant à la convention du 12 février 2009 relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2009, DAC 16 - Signature avec l'association "Les Métamorphoses singulières" (9e) d'un avenant à la convention triennale d'objectifs 2007-2009 relative à l'attribution d'une subvention au Grand Parquet (18e) et d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant total : 67.000 euros.

2009, DAC 44 - Signature avec l'association "L'étoile du nord" (18e) d'un avenant à la convention du 15 décembre 2008 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 175.000 euros.

2009, DAC 73 - Subvention à l'association "L'Institut Mangala" (18e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 84 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e) relatif au versement du solde de la subvention. - Montant : 87.500 euros.

2009, DAC 100 - Subvention à l'association "Compagnie du Troisième Oeil" pour le spectacle Oedipe présenté au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie (12e) en 2009. - Montant: 10.000 euros.

2009, DAC 107 - Signature d'une convention avec l'association "L'Esprit Jazz" (13e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation de la 9e édition de son festival "Jazz à Saint-Germain-des-Prés". - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 115 - Signature de deux conventions avec l'association "Maison de la culture Yiddish-Bibliothèque Medem" (11e) pour l'attribution de subventions. - Montant : 70.000 euros.

2009, DAC 123 - Subvention à l'association "Orchestre romantique européen" (16e) au titre de ses activités, en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 133 - Subvention à l'A.R.A.C. "Association de Recherche d'Animation Culturelle" (11e). - Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 140 - Subvention à l'Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). - Montant : 13.000 euros.

2009, DAC 149 - Subvention à l'association "Son Ré" (12e) au titre de ses activités parisiennes en 2009. - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 169 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Nouveau Théâtre de Novembre" (20e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement au 20e Théâtre, et signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant Total : 160.000 euros.

2009, DAC 171 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Ombre en lumière" (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 17.500 euros.

2009, DAC 196 - Subvention à l'association "Actuel-Art" (11e) pour l'organisation de ses activités 2009. - Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 204 - Subvention à l'association "L'Itinéraire" (7e), au titre de 2009. - Montant : 16.000 euros.

2009, DAC 235 - Subvention à l'association "Mouvance d'Arts" (12e). - Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 237 - Signature d'une convention avec l'association "Jeunes Talents" (2e) pour une subvention au titre de 2009. - Montant : 42.000 euros.

2009, DAC 246 - Subvention à l'association "Relief" (20e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 256 - Subvention à l'association "Atelier Anna Weill" pour le spectacle pour une alouette présenté au Théâtre Dunois (13e) en 2009. - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 264 - Subvention à l'association "Le Mystère Bouffe" (93). - Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 271 - Subvention à l'association "Les Petits Riens" (19e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 273 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Maison du Geste et de l'Image" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 400.000 euros.

2009, DAC 290 - Subvention à l'association "Compagnie Le Chiendent" (17e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 291 - Subvention à l'association "Etant donné" (76000 Rouen). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 293 - Subvention à l'association "International Dreems Associated I.D.A.-Dreems International Associes Compagnie Compagnie I.D.A. Mark Tompkins" (18e). - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 298 - Subvention à l'association "Opera fuoco" (5e) au titre de 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 305 - Subvention à l'association "MéMé BaNjO Compagnie Lionel Hoche" (9e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 306 - Subvention à l'association "Anti-podes Compagnie Norma Claire" (20e). - Montant : 4.500 euros.

2009, DAC 308 - Subvention à l'association "Compagnie Post Retroguardia-Paco Dècina" (17e). - Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 309 - Subvention à l'association "Compagnie Sisyphe Heureux" (94000 Champigny-sur-Marne). - Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 312 - Subvention à l'association "Ensemble Zellig" (94270 Le Kremlin Bicêtre) au titre de 2009. - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 316 - Subvention à l'association "Motus (19e) au titre de 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 317 - Subvention à l'association "La Scène du Balcon" (2e). - Montant : 6.650 euros.

2009, DAC 325 - Subvention à la SARL Larueforaine (5e). - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 327 - Signature d'un avenant à la convention annuelle passée avec la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC SARL) "De rue et de cirque" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 195.000 euros.

2009, DAC 328 - Subvention à l'association "Atelier Théâtre du Tourtour" (13e) pour l'organisation de "Mélomania". - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 329 - Subvention à l'association "Le Phalène" (10e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 330 - Signature d'une convention avec l'association "Culture et Bibliothèques pour Tous" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2009, DAC 333 - Signature d'un contrat de transaction avec la Société OTIS pour le règlement de prestations d'entretien et de travaux concernant des ascenseurs affectés à la Direction des Affaires Culturelles.

2009, DAC 334 - Subvention à l'association "Paris Culture 20" (20e) au titre de 2009. - Montant : 19.500 euros.

2009, DAC 335 - Subvention à l'association "Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie" (18e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 337 - Signature d'une convention avec la Société à Responsabilité Limitée "Sauvage Productions" (19e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2009. - Montant : 31.000 euros.

2009, DAC 338 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Friches Théâtre Urbain" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 341 - Subvention à l'association "Les Concerts romantiques" (93260), pour l'organisation du festival "Les Journées romantiques" en 2009. - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 347 - Subvention à l'association "Le Sari Dévoilé" (3e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 350 - Signature d'une convention avec l'association "Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA)" (17e) pour l'attribution d'une subvention au titre de la politique de la Ville. - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 355 - Subvention à l'association "La Fabrique des Petits Hasards" (11e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 357 - Subvention à l'association "A Tire d'Ailes" (18e) au titre de la politique de la Ville. - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 385 - Signature d'une convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 300.000 euros.

2009, DAC 393 - Subvention à l'association "Les Parvis Poétiques pour l'organisation du Festival Permanent des Poésies" (18e) en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 400 - Subvention à la société "Instant Pluriel" (9e) pour un projet de saison musicale au Théâtre des Bouffes du Nord, au titre de 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 478 - Signature d'une convention avec la SARL "Chat Lunatic Productions" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2009, DAC 513 - Sollicitation auprès de l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles, de l'octroi d'une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris.

2009, DICOM 19 - Signature des conventions de partenariat pour le festival "Paris en Toutes Lettres".

2009, DPA 211 - Opération de réhabilitation et d'extension du cinéma "Le Louxor" (10e). - Approbation du principe de réalisation des travaux principaux et des modalités de consultation des marchés de travaux correspondants.

2009, DU 167 - Vente en l'état futur d'achèvement à l'Etat de locaux administratifs 19, rue Malte Brun (20e) dévolus au théâtre de la Colline.

2009, SG 7 - Signature d'une convention avec l'association "Forum des Images" (1er) pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la 9e édition de l'opération "Cinéma au clair de lune" du 5 au 23 août 2009. - Montant : 87.000 euros.

2009, SG 73 - Signature d'une convention avec la SARL Théâtre le Brady pour l'attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement. - Montant : 12.000 euros.

2009, SG 91 - Signature d'une convention avec l'association "Unifrance" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, SG 98 - Signature d'une convention avec l'association "Restaurants du coeur - les Relais du coeur de Paris" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2009, SG 100 - Signature d'une convention avec l'association "Cap Digital" (2e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, SG 108 - Signature d'une convention avec l'association "Alliance" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 120 - Subvention à l'Institut de recherche et d'innovation - IRI (4e) pour l'organisation d'un séminaire intitulé "regards signés" et le développement d'un site collaboratif destiné aux enseignants de cinéma. - Montant : 18.000 euros.

2009, SG 123 - Subvention à l'association Extra muros (Université Paris 13 - 93430 Villetaneuse) pour l'organisation de la quatrième édition du festival CinéBanlieue. - Montant : 5.000 euros.

2009, SG 125 - Subvention à l'association "Cinédoc" afin d'organiser deux manifestations mettant en valeur le cinéma expérimental et d'avant-garde. - Montant : 3.000 euros.

2009, SG 127 - Signature d'une convention avec l'association "Cinémathèque française" (12e) relative à l'attribution d'une subvention pour l'acquisition d'archives personnelles du réalisateur parisien Marcel Carné, détenues par la French Library de Boston. - Montant : 25.000 euros.

2009, SG 133 - Signature d'une convention triennale de coopération cinématographique avec le Centre National de la Cinématographie (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC) pour la période 2009-2011 ainsi que l'avenant financier à cette convention pour l'année 2009.

2009, SG 141 - Signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide de la Ville de Paris à la production aux films courts. - Montant : 270.000 euros.

2009, SG 147 - Signature d'une convention avec l'association "Cinéfondation" relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2009, SG 148 - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "Festival de films gays & lesbiens de Paris". - Montant : 23.000 euros.

2009, SG 154 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Studio 28 (18e). - Montant : 32.000 euros.

2009, SG 167 - Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture de la Mission cinéma dans le cadre du fonds de soutien financier en faveur du court métrage.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DAC 187 - Subvention à l'association "Caravansérail et Cie" (10e) pour l'organisation de la 5ème édition du "New Bled Festival". - Montant : 19.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2009, DAC 245 - Subvention à l'association "SIDVEM" (14e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 266 - Signature avec l'association "Regard'en France Compagnie" (12e) d'un troisième avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 40.000 euros.

2009, SG 99 - Subvention à l'association "Ciné-Ma Différence". - Montant : 2.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DAC 285 - DJS 335 - Subventions à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (14e). - Montant total : 16.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2009, DPA 157 - Approbation et signature de l'avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société "Eiffage Construction IDF Paris" relatif aux travaux de réalisation du carré historique du site de l'ancien hôpital Saint Lazare, 9 square Alban Satragne (10e).

M. Christophe GIRARD, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2009, DAC 302 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

2009, DAC 65 - DGRI 39 - Signature d'une convention avec la SARL "Le Tarmac de la Villette" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 65.000 euros.

2009, DAC 262 - SGRI 34 - Subvention au Théâtre du Soleil (12e) au titre de ses actions dans le domaine du développement culturel en 2009. - Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DASCO 43 - Subventions à quatre associations étudiantes pour soutenir leurs projets - Montant total : 7.000 euros.

2009, DASCO 128 - Subvention à l'association TéléSorbonne (5e) - Montant : 9 000 euros.

2009, DASCO 129 - Subvention au Réseau Français des Etudiants pour le Développement Durable (3e) - Montant : 10 000 euros.

2009, DASCO 131 - Subvention à l'association Silhouette pour l'organisation de son festival - Montant : 8.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009, DPA 246 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles signé avec la société "Fit Conseil" relatif à la coordination de prestataires, le contrôle qualité des livrables et l'intégration des données.

2009, DU 53 - Acquisition à Réseau Ferré de France du terrain de 17.633 m² situé à l'arrière des entrepôts Macdonald 141 à 221, boulevard Macdonald, 216 rue d'Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19e).

2009, DU 157 - Protocole transactionnel destiné à verser une indemnisation amiable à M. PALIX suite à une préemption de la Ville de Paris sur l'immeuble 47-49, rue Raymond Losserand (14e).

2009, DU 165 - Attribution de la dénomination "rue Ella Fitzgerald" à la voirie BH/19 située à Paris (19e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DU 32 - Aménagement de voirie compris dans le secteur "Eole/Evangile/Macdonald" (19e) : résiliation amiable du bail emphytéotique de la SAGI portant sur l'ensemble immobilier dit l'Envol, 223-225 boulevard Macdonald et 218-224 rue d'Aubervilliers (19e).

2009, DU 172 - Ilot Saussure (17e) : bilan de la concertation.

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2009, DU 105 - Signature d'un avenant au protocole d'accord entre la Ville de Paris et la SAS Paris Nord Est relatif à l'échange de certains droits immobiliers sur le site des entrepôts Macdonald : 141 à 221 boulevard Macdonald, 216 rue d'Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19e).

Mme Anne HIDALGO, M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

2009, DJS 264 - Subvention à l'association "Groupe Amical Sportif de Clignancourt" (18e). - Montant : 3.500 euros.

2009, DJS 283 - Subvention à l'association "Groov' en Scène Projet Musical" (19e). - Montant : 3.500 euros.

2009, DJS 287 - Subvention à l'association "Jeunesse de Saint-Vincent de Paul" (10e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 296 - Subvention à l'association "Actions Jeunes" (17e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DJS 299 - Signature d'une convention triennale avec l'association Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 68.000 euros.

2009, DJS 314 - Subvention à l'association "Canal Marches" (20e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 315 - Subvention à l'association "Jules Verne Aventures" (5e) - Montant : 8.000 euros.

2009, DJS 316 - Subvention à l'association "M.U." (18e). Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 328 - Subvention à l'association "Jets d'Encre" (18e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 351 - Subvention à l'association "Relais Ménilmontant" (20e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 353 - Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association "Collectif d'Animation Socio-culturelle pour une Dynamique d'Actions Locales" pour la gestion du centre d'animation Vercingétorix (14e).

2009, DJS 354 - Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association "MJC PARIS 15 BRANCION" pour la gestion du centre d'animation Sohane Benziane (15e).

2009, DJS 363 - Subvention à l'association "Compagnie Niaba" (10e). - Montant: 1.500 euros.

2009, DJS 369 - Subvention à l'association Scouts Musulmans de France (Seine Saint-Denis) - Montant : 3.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, SG 26 - DPVI 84 - Signature d'un avenant à la convention conclue avec l'association "Graines de Soleil" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2009, SG 34 - Subvention à l'association "Cippora" (17e). - Montant : 5.000 euros.

2009, SG 36 - Signature d'une convention avec l'association "Médecins du Monde" lui attribuant une subvention pour son action "Lotus Bus". - Montant : 42.000 euros.

2009, SG 46 - Subvention à l'Université Paris Diderot Paris 7 pour l'organisation de conférences à l'occasion de la Journée internationale des femmes. - Montant : 2.500 euros.

2009, SG 137 - Subvention à l'Université Paris 1er Panthéon Sorbonne pour l'organisation d'un colloque sur les viols en temps de guerre. - Montant : 3.000 euros.

2009, SG 143 - Subvention à l'association "Mouvement Ni Putes, Ni Soumises" (20e) pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 144 - Subvention à l'association "ProChoix" (11e) pour son action d'information. - Montant : 12.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, DASES 14 - Approbation d'une convention-cadre relative à la mutualisation des compétences et des moyens du Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris (LHVP) et de 6 autres laboratoires publics d'Ile-de-France.

2009, DASES 15 - Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de produits acaricides et insecticides pour le Service Municipal d'Actions de Salubrité et d'Hygiène (SMASH) de la Ville de Paris.

2009, DASES 16 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'Institut Pasteur pour l'attribution d'une subvention à l'équipe de recherche médicale dirigée par Gérard EBERL, lauréat 2006. Thème de recherche : "Développement et fonction des tissus lymphoïdes secondaires et tertiaires". Annuité 2009. - Montant : 62.000 euros.

2009, DASES 17 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec le CNRS (Délégation Paris B) pour l'attribution d'une subvention à l'équipe de recherche médicale dirigée par Alessandra PIERANI, lauréate 2006. - Thème de recherche : " Fonction et dysfonction des cellules transitoires au cours du développement du cortex cérébral. - Montant : 62.000 euros.

2009, DASES 18 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec le CNRS (Délégation Paris B) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Thierry GALLI, lauréat 2006. - Annuité 2009. - Montant : 62.000 euros.

2009, DASES 19 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'AP-HP (Hôpital Necker), pour l'attribution d'une subvention à l'équipe de recherche médicale dirigée par Younès BOUDJEMLINE, lauréat 2006. - Thème de recherche : "le remplacement des valves cardiaques par voie non chirurgicale. - Annuité 2009. - Montant : 62.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DICOM 14 - Signature des conventions de partenariat pour l'opération "Paris-plages 2009".

2009, DVD 85 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'un marché de maîtrise d'oeuvre conception-réalisation visant à améliorer la sécurité de huit passages souterrains de Paris d'une longueur supérieure à 300 mètres avant leur mise en conformité.

2009, DVD 112 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux de mise en conformité du passage souterrain Parc des Princes du boulevard Périphérique (16e).

2009, DVD 139 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux de comblement de la trémie de Charenton (ouvrages d'art OA 13 et OA 14) à Paris (12e) dans le cadre de l'extension du Tramway.

2009, DVD 140 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de démolition du viaduc routier de la Porte d'Ivry (13e) dans le cadre de l'extension du Tramway T3.

2009, DVD 141 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'assainissement dans le cadre de l'extension du tramway T3 à Paris.

2009, DVD 142 - Approbation du principe de fourniture des dallages de bordures et de pièces spéciales pour l'extension du tramway T3 à Paris.

2009, DVD 146 - Approbation du principe de réalisation des travaux de voirie dans le cadre de l'extension du tramway T3 à Paris.

2009, DVD 152 - Approbation du principe de réalisation des travaux à Porte de Pantin (travaux d'ouvrages d'art et mise en oeuvre d'équipement de sécurité en tunnel routier) dans le cadre de l'extension du tramway T3 à Paris.

2009, DVD 153 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'ouvrage d'art de franchissement du canal de l'Ourcq (19e) dans le cadre de l'extension du tramway T3 à Paris.

2009, DVD 154 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'ouvrages d'art rue de la Clôture et boulevard Macdonald (19e) dans le cadre de l'extension du tramway T3 à Paris.

2009, DVD 155 - Extension du Tramway T3. Marché de travaux d'ouvrage d'art Porte de La Chapelle (18e).

2009, DVD 175 - Signature avec EGIS Rail d'un contrat de transaction valant solde de tout compte du marché d'ordonnancement, de pilotage et de coordination des travaux dans le cadre de la réalisation du Tramway des Maréchaux Sud à Paris (13e, 14e et 15e).

2009, DVD 186 - Signature d'une convention avec la RATP et le STIF relative à l'occupation domaniale, l'exploitation et la maintenance de la ligne de tramway et ses équipements dans le cadre du prolongement de la ligne de Tramway T2 à Paris- Porte de Versailles.

2009, DVD 194 - Signature d'un contrat de transaction relatif au marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructures dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud pour le titulaire : Egis aménagement (mandataire), la société Grumbach et associés, Segic ingénierie, Michel Devignes paysagiste, Egis Rail et Egis Route.

2009, DVD 195 - Autorisation à M. le Maire de Paris de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés ainsi que toute décision concernant leurs avenants pour le projet d'extension du Tramway T3 à Paris.

2009, DVD 199 - Signature d'un avenant n° 1 au marché subséquent de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du tramway T3 substituant la société Coteba à la société Coteba Développement.

2009, DVD 109 - Signature, avec Vinci Park CGST, de la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Passy" (16e) pour une durée de 15 ans.

2009, DVD 187 - Signature, avec la société "Sanef Saba Parkings France", de la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "François 1er" (8e) pour une durée de 14 ans.

2009, DVD 205 - Signature de l'avenant n° 1 au contrat d'affermage du 26 juillet 2007 avec la société Vinci Park CGST pour proroger de trois mois l'affermage pour l'exploitation du parc de stationnement "Concorde" (8e).

2009, DVD 128 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots). - Signature des marchés correspondants.

2009, DVD 180 - Signature d'une convention avec la ville de Pantin relative à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour une étude de reconnaissance de sols.

2009, DVD 209 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux de remplacement de portiques et de potences substituant la société Nord Signalisation à la société Nord Signalisation Services.

2009, DVD 201 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DPE 61 - Signature d'une convention avec le Centre National de Recherche Scientifique relative à la participation des usagers dans les entreprises municipales - Le cas des entreprises de gestion de l'eau en Europe.

2009, DPE 74 - Signature des avenants de transfert substituant la Régie EAU DE PARIS à la SAGEP dans trois contrats liant la Ville de Paris à la SAGEP.

2009, DPE 63 - Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre pour les travaux de réhabilitation d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement parisien.

2009, DPE 62 - Signature d'une convention avec la RATP définissant les modalités techniques et financières des travaux de déviation de l'égout du boulevard Brune nécessaires au prolongement de la ligne de métro n° 4 ainsi que les modalités d'exploitation de l'ouvrage dévié à Paris (14e).

2009, DPE 68 - Signature d'une convention avec la R.A.T.P définissant les modalités financières pour la modification des réseaux d'eau potable pour la création des branchements d'alimentation générale et du réseau de secours incendie du site de maintenance et de remisage du tramway T3 situé au stade Jules Ladoumègue (19e).

2009, DPE 69 - Signature d'une convention avec la RIVP définissant les modalités financières pour la création du raccordement au réseau d'assainissement et pour la modification des réseaux d'eau potable afin de créer le branchement d'alimentation générale des futurs logements étudiants sur le site du stade Jules Ladoumègue (19e).

2009, DVD 64 - Signature d'une convention de partenariat et de financement avec l'établissement public EAU DE PARIS pour la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction des installations de pompage en Marne de Trilbardou.

2009, DVD 123 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation de marchés de maîtrise d'oeuvre et d'études et diagnostics complémentaires concernant l'aménagement des berges du canal Saint-Denis avec la Communauté d'agglomération Plaine Commune et la SEMAVIP.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DLH 6 - Garantie de la Ville de Paris au prêt à l'amélioration souscrit par "Immobilière 3F" pour la réalisation d'un programme de travaux de réhabilitation de 636 logements du groupe immobilier "Didot" (14e).

2009, DLH 8 - Réaménagement de la dette de la SA d'HLM "Résidence Urbaine de France" envers la CDC et transfert au profit "d'Immobilière 3F" des garanties d'emprunts initialement accordées par la Ville de Paris à "Résidence Urbaine de France" suite à la cession de son patrimoine en Ile-de-France.

2009, DLH 19 - Transfert au profit de l'ESH "Résidences Sociales d'Ile-de-France" de la garantie d'emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à la SA d'HLM "France Habitation" pour le financement d'un foyer de travailleurs migrants situé au 124 rue Falguière (15e).

2009, DLH 29 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 72, rue du Ruisseau (18e).

2009, DLH 46 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 11, rue Voltaire (11e).

2009, DLH 52 - Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire.

2009, DLH 69 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 36, rue de Malte (11e).

2009, DLH 78 - Approbation du principe de déposer la demande de permis de démolir portant sur la parcelle située au 28, rue David d'Angers (19e).

2009, DLH 83 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et ANPEEC à contracter par l'AFTAM en vue du financement du programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants "Tillier" comportant 210 logements PLA-I situé 22-24, rue Claude Tillier et 18-20, passage du Génie (12e).

2009, DLH 90 - Transfert au profit de l'ESH "Résidences Sociales Ile-de-France" des garanties d'emprunts initialement accordées par la Ville de Paris à la Société anonyme d'HLM "Immobilière 3F" pour le financement d'un programme d'acquisition amélioration de 15 PLA-I situé 54, rue du Roi de Sicile (4e).

2009, DLH 94 - Signature d'un avenant au bail emphytéotique, consenti à la SIEMP, portant location de 6 lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété situé 68, rue du Moulin Vert (14e).

2009, DLH 97 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 22 logements PLUS et 1 logement PLA-I, répartis sur six arrondissements (12e, 13e, 15e, 17e, 18e et 20e), par la transformation de chambres en logements.

2009, DLH 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir du bâtiment B situé 12-14 rue Pinel (13e).

2009, DLH 113 - Signature d'une convention avec l'Etat relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat.

2009, DLH 115 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PEX à contracter par l'AFTAM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement de l'achat du foyer de travailleurs migrants situé 20-22, rue Beccaria (12e).

2009, DU 64 - Mise en oeuvre d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique sur l'immeuble 23 rue Pajol, 62 rue Philippe de Girard (18e).

2009, DU 109 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition du bâtiment C au 208, rue du Faubourg Saint-Denis (10e) dans le cadre de la loi "Vivien". - Instauration du DPUR sur le bâtiment C dépendant de cet ensemble immobilier.

2009, DU 121 - Mise en oeuvre d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur l'immeuble 45, rue Sauffroy (17e).

2009, DU 160 - Constitution d'une servitude dite "de cour commune" au 1-5, rue de la Poterne - 14, rue Max Jacob et 4547, boulevard Kellermann (13e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009, DASCO 59 - Signature d'une convention avec la "Cité Internationale Universitaire de Paris" relative à l'accueil de chercheurs étrangers pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 125.000 euros.

2009, DASCO 79 - Fixation des tarifs de restauration dans les écoles supérieures d'arts appliqués pour l'année scolaire 2009-2010.

2009, DASCO 132 - Subvention à l'Université Paris Diderot - Paris 7 (13e) pour l'organisation du 11e congrès national de la Société Française des Microscopies. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 160 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ASTS pour l'animation de deux Espaces Publics Numériques aux Olympiades (13e) et à la Porte de Montreuil (20e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 122.000 euros.

2009, DDEE 162 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle avec la Fondation Garches pour l'animation d'un Espace Public Numérique prévoyant le versement pour 2009 d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 68.000 euros.

2009, DDEE 163 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 avec l'association LOREM animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 14e arrondissement et attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. - Montant : 32.000 euros.

2009, DDEE 169 - Signature d'une convention avec l'association "Réseau 2000" pour l'animation de deux Espaces Publics Numériques et attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. - Montant : 50.000 euros.

2009, DDEE 170 - Signature d'une convention avec l'association "Microlithe" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 38.000 euros.

2009, DDEE 171 - Signature d'un avenant 2009 à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 avec l'association "Casdal 14" animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 14e arrondissement et attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. - Montant : 39.000 euros.

2009, DDEE 172 - Signature d'un avenant 2009 à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l'association AGECA animant un Espace Public Numérique (EPN) (11e). - Attribution d'une subvention à cette association. - Montant : 45.000 euros.

2009, DDEE 174 - Signature des conventions de partenariat ou leurs avenants 2009 avec la Fédération des centres sociaux de Paris ainsi qu'avec les 10 centres sociaux animant des Espaces Publics Numériques (EPN) pour l'attribution de subventions. - Montant total : 539.000 euros.

2009, DPA 6 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à la mise aux normes de la bibliothèque de la Sorbonne (5e).

2009, DPA 189 - Signature d'un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la restructuration et aux mises aux normes de la bibliothèque de la Sorbonne (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DAJ 12 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres le 23 juin 2009.

2009, DICOM 13 - Signature d'un marché relatif à la commémoration de la Libération de Paris le 25 août, sur le parvis de l'Hôtel de Ville de Paris, pour les années 2009 à 2011.

2009, DICOM 15 - Lancement, en procédure d'appel d'offres ouvert, d'un accord-cadre relatif à l'impression numérique sur supports.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DFPE 4 - Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec "Paris Habitat OPH" pour la réalisation d'une crèche collective de 44 places, 48, rue Piat (20e). - Approbation du principe de déclassement du domaine public municipal des volumes de la crèche sise 42-44, rue Piat.

2009, DFPE 8 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association "La Maison de l'Enfance", gestionnaire du lieu d'accueil et d'information dénommé "La Maison de l'Enfance" situé 7, rue Serge Prokofiev (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 43.844 euros.

2009, DFPE 10 - Signature d'un avenant à la convention entre la Ville de Paris et l'association "Parler à d'autres", gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents "Les P'tits, les Grands" (9e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 107.336 euros.

2009, DFPE 23 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Lire à Paris" concernant l'intervention de conteurs liseurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles.

2009, DFPE 30 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Les Ateliers pour les Petits" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (18e). - Montant : 129.910 euros.

2009, DFPE 48 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre Saint Dominique pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, rue des Suisses (14e). - Montant : 55.680 euros.

2009, DFPE 73 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "La Cool Douche" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale rue d'Alésia (14e). - Montant : 90.626 euros.

2009, DFPE 81 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention au profit de la crèche collective "Saint Ambroise" (11e). - Montant : 267.469 euros.

2009, DFPE 82 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Mail/Cléry" (2e). - Montant : 218.209 euros.

2009, DFPE 85 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "LES JEUNES HEURES" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (3e). - Montant : 19 944 euros.

2009, DFPE 90 - Signature d'un avenant à la convention passée avec " l'Association Générale des Familles de Paris 12" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Croque Nuage" (12è). - Montant : 70 684 euros.

2009, DFPE 95 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Le Petit Moulin"(14e). - Montant : 168.956 euros.

2009, DFPE 105 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'"ASSOCIATION FAMILIALE NOTREDAME DE NAZARETH" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Les Gemeaux" (15e). - Montant : 26.152 euros.

2009, DFPE 107 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Au Rendez-vous des bout'chou", halte-crèche, pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). - Montant : 100.925 euros.

2009, DFPE 109 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Centre de Protection Maternelle et Infantile (P.M.I) LA GOUTTE DE LAIT SAINT LEON" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). Montant : 170.842 euros.

2009, DFPE 110 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Brançion" (15e). Montant : 148.616 euros.

2009, DFPE 113 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" (ONCP) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (16e). - Montant : 425.673 euros.

2009, DFPE 114 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (16e). - Montant : 314.326 euros.

2009, DFPE 116 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Les Enfances" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). Montant : 84.769 euros.

2009, DFPE 122 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "LES PETITS LOUPS-Crèche Parentale" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). Montant : 80.379 euros.

2009, DFPE 125 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Les 19e Rugissants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). - Montant : 67.354 euros.

2009, DFPE 127 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Le Club des Petits Gavroches" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (10e). - Montant : 110.034 euros.

2009, DFPE 128 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Coquin'ours" (8e). - Montant : 55.869 euros.

2009, DFPE 129 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Arc en Ciel" (15e). - Montant : 56.111 euros.

2009, DFPE 130 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Violet" (15e). - Montant : 80.527 euros.

2009, DFPE 131 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "République Enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (10e). - Montant : 85.073 euros.

2009, DFPE 133 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Le 14e Ours" (14e). - Montant : 528.527 euros.

2009, DFPE 134 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil "Quai des Ours" (10e). - Montant : 298.997 euros.

2009, DFPE 135 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Calin'ours" (16e). - Montant : 40.769 euros.

2009, DFPE 136 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Les Oursons" (16e). - Montant : 53.049 euros.

2009, DFPE 137 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Teddy Club" (16e). - Montant : 97.904 euros.

2009, DFPE 138 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes (16e). - Montant : 65.560 euros.

2009, DFPE 139 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Cité des Ours" (18e). - Montant : 176.539 euros.

2009, DFPE 148 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Gan Yossef Crèche et Jardin d'Enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale "Gan Yossef" (20e). - Montant : 379.267 euros.

2009, DFPE 150 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation "CASIP COJASOR" (Comité d'Action Sociale Israélite de Paris et Comité Juif d'Action Sociale et de Reconstruction) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie "Suzanne et David Levy" (20e). - Montant total : 244.938 euros.

2009, DFPE 163 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Gan Yossef Crèche et Jardin d'Enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Gan Yossef" (20e). - Montant : 158.634 euros.

2009, DFPE 236 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "OHEL ESTHER" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). - Montant : 33.396 euros.

2009, DFPE 147 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Le Relais de Ménilmontant" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Le Petit Relais" (20e). - Montant total : 61.038 euros.

2009, DFPE 149 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Le Relais de Ménilmontant" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Les lutins verts" (20e). - Montant total : 81.005 euros.

2009, DFPE 151 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Halte-Garderie les Poussins d'Annam" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Les poussins d'Annam" (20e). - Montant total : 76.169 euros.

2009, DFPE 153 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Les Apaches des Vignoles" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale "Les Apaches" (20e). - Montant : 47.801 euros.

2009, DFPE 154 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention avec l'association "Métramômes" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale "Métramômes" (20e). - Montant : 69.734 euros.

2009, DFPE 155 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Lutin Lune" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). - Montant : 37.263 euros.

2009, DFPE 168 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Le Dauphin Bleu" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). - Montant : 52.173 euros.

2009, DFPE 177 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Accueil des Tout Petits au Bon Conseil" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). - Montant : 13.209 euros.

2009, DFPE 183 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Pirouett" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale "Pirouett" (13e). - Montant : 33.091 euros.

2009, DFPE 217 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Les 400 Coups" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale "Les 400 Coups" (11e). - Montant : 51.065 euros.

2009, DFPE 223 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Haut Comme 3 Pommes" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Haut Comme 3 Pommes" (11e). - Montant : 90.024 euros.

2009, DFPE 231 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Union départementale des associations familiales de Paris (U.D.A.F. de Paris)" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Necker" (15e). - Montant : 53.150 euros.

2009, DFPE 240 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Jonquière" (17e). - Montant : 42.029 euros.

2009, DFPE 246 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'Association familiale catholique de Saint-Honoré-d'Eylau pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (16e). - Montant : 94.779 euros.

2009, DFPE 270 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Jardin du Ranelagh" (16e). - Montant : 31.160 euros.

2009, DFPE 302 - Signature d'une convention avec l'Association franco-asiatique pour l'Enfance - AFAPE pour l'attribution d'une subvention pour la création d'un établissement d'accueil de la petite enfance "Bellot" (19e). - Montant : 698.804 euros.

2009, DFPE 314 - Signature d'une convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour une subvention d'équipement pour l'aménagemement de locaux situés 77, rue de la Chapelle - impase du Gué (18e) en vue de la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multiacceuil de 30 places. - Montant : 338.429 euros.

2009, DFPE 315 - Signature d'une convention passée avec l'association "Crèche Laïque du Quartier Saint Fargeau" pour l'attribution d'une subvention pour la restructuration et l'extension de sa crèche située 33, rue du Télégraphe (20e). - Montant : 1.834.801 euros.

2009, DFPE 327 - Approbation et signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges dues au titre du logement de fonction et des parkings de la crèche, 1, rue Marie-Louise Dubreil Jacotin (13e).

2009, DFPE 329 - Approbation et signature avec "Paris Habitat" de la convention de recouvrement des charges d'eau pour la crèche, 43, rue Victor Massé (9e).

2009, DFPE 330 - Signature avec "Paris Habitat" de la convention de recouvrement des frais de charges d'eau pour la crèche, Villa Saint- Fargeau (20e).

2009, DFPE 338 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Le Repaire des Lutins" pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour la restructuration et l'extension de la crèche parentale située 19, rue Henri Duvernois (20e).

2009, DFPE 339 - Signature de la convention constitutive du groupement et approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen et signature d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant des enfants.

2009, DFPE 340 - Signature d'un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 9 rue Affre (18e).

2009, DFPE 342 - Approbation des modalités de passation et d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen ayant pour objet la fourniture et livraison de produits d'hygiène corporelle pour adultes et enfants pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris (2 lots) pour les années 2010 à 2014.- Signature des marchés en résultant.

2009, DU 19 - Echange sans soulte avec "Paris Habitat OPH", de volumes immobiliers et terrain 40-48 rue Piat - 3 rue du Père J. Dhuit (20e). - Acquisition de l'emprise foncière 12-14, rue Botha auprès de "Paris Habitat - OPH" (20e). - Autorisation à "Paris Habitat - OPH" de déposer toutes demandes d'autorisations administratives nécessaires à la mise en oeuvre de l'opération.

2009, DPA 24 - Approbation du principe de construction d'une crèche collective 55 places 12-14, rue Botha (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre.

2009, DPA 184 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société SCGE EXPLOITATION SARL, relatif à la restructuration des locaux pour création d'une mini crèche, 21 rue Vaucouleurs (11e).

2009, DPA 193 - Approbation et signature de l'avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société "Nouvelle Peny Launay" relatif à la création d'une crèche de 60 berceaux au 3 passage Delessert (10e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DFPE 144 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "A.J.H.I.R." (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Petit Prince Lumière" (20e). - Montant total : 106.344 euros.

2009, DFPE 188 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "APETREIMC" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Trotte-Lapins" (15e). - Montant : 185.821 euros.

2009, DFPE 189 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "APETREIMC" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Ram'Dam" (18e). - Montant : 209.533 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DDATC 93 - Renouvellement pour l'adhésion de la Ville de Paris à l'association France Qualité Publique et versement de la cotisation pour l'année 2009.

2009, SG 104 - Signature d'une convention avec l'association "Môm'artre" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.000 euros.

2009, SG 161 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le programme Facile Famille, destiné aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris et lancement de l'appel d'offre européen correspondant.

2009, SG 162 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association "Môm'rue Ganne" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.000 euros.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2009, DAC 113 - Signature d'une convention avec l'association "Conseil International des Monuments et des Sites" (ICOMOS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.978 euros.

2009, DAC 118 - Signature d'une convention avec la fondation "Le Musée Clemenceau" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2009, DAC 242 - Subvention à l'association "Bibliothèque du Saulchoir" (13e). - Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 336 - Signature avec l'Etat (Ministère de la Culture) de deux conventions portant résiliation des contrats correspondant au versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration des couvertures de l'église Saint-Louis-en-l'Ile (4e) (Tranches conditionnelles n° 1 et n° 2).

2009, DAC 370 - Signature d'un contrat de transaction avec les Assurances Générales de France (AGF), relative au dégât des eaux survenu 4, rue du Havre (8e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2009, DPP 15 - Signature de conventions avec 13 associations dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2009 et attribution des subventions correspondantes. - Montant total : 63.530 euros.

2009, DPP 16 - Signature des conventions avec 16 associations dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2009 et attribution des subventions correspondantes. - Montant total : 41.450 euros.

2009, DPP 17 - Signature d'une convention avec la Photothèque des Jeunes Parisiens dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2009 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.

2009, DPP 20 - Signature d'une convention avec l'association "Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker" et attribution de la subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.

2009, DPP 21 - Signature d'une convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.500 euros.

2009, DPP 26 - Lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements ou sites, communaux, départementaux ou conventionnés.

2009, PP 57 - Modification de la délibération n° 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants à certains agents de la Préfecture de police.

2009, PP 58 - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2009, PP 59 - Entretien des articles textiles des locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert.

2009, PP 60 - Modification de la délibération n° 2008 PP 9 du 4 février 2008 portant attribution d'une prime de risques aux fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence générale et l'astreinte chimique.

2009, PP 61 - Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police, pouvant être pourvus soit par des agents titulaires PP, soit par des agents titulaires d'une autre administration détachés à la Préfecture de police, soit par des agents sous contrat de droit public en l'absence de corps de fonctionnaires.

2009, PP 63 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

2009, PP 64 - Approbation du principe de l'opération pour la fourniture d'équipements individuels de communications compatibles ANTARES au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2009, PP 65 - Individualisation d'une autorisation de programme de 7.251.000 euros TTC pour la réalisation des travaux de restructuration du centre de secours " Plaisance " de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant.

2009, PP 66 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel de technicien en chef de la Préfecture de police.

2009, PP 67 - Modification de la délibération n° 2004 PP 72 des 7 et 8 juin 2004, fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de technicien à la Préfecture de police.

2009, PP 68 - Signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 07 72 074 00, notifié le 5 septembre 2007 au groupement DUBUS pour la construction du centre de secours pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 39-45 rue Saint Just 94205 Ivry-sur-Seine. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 83.900 euros TTC.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, DDEE 175 - Signature de l'avenant n° 2 aux conventions 2008-2010 passées entre la Ville de Paris et les Unions départementales syndicales pour l'attribution du solde sur subventions pour 2009. - Montant total : 1.142.500 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, SGRI 14 - Adhésion de la Ville de Paris à la Fondation France-Israël.

2009, SGRI 27 - Subvention à l'Association d'Aide au Développement de l'Audiovisuel au Cambodge (AADAC) (3e). Montant : 20.000 euros.

2009, SGRI 40 - Subvention à l'association "Maison des Journalistes" (15e). - Montant : 16.000 euros.

2009, SGRI 41 - Signature de l'avenant n° 1 à la convention conclue avec l'association "Cités et Gouvernements Locaux Unis" (CGLU) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2009, SGRI 42 - Subvention à l'association "Résonances Humanitaires" (15e) pour renforcer son accueil sur Paris et l'accompagnement à la réinsertion professionnelle de personnes ayant effectué de longues missions dans l'humanitaire et dans la coopération internationale. - Montant : 5.000 euros.

2009, SGRI 43 - Signature d'une convention cadre avec la Fondation Alliance Française.

2009, SGRI 44 - Subvention à l'association "Cá et là, Troupe de Théâtre" située 8, rue Auguste Blanqui, 94400 Vitry-sur-Seine, pour l'édition 2009 du festival "Parfums de Lisbonne". - Montant : 2.000 euros.

2009, SGRI 45 - Subvention au Comité Français pour la Solidarité Internationale situé 32, rue le Peletier (9e) pour l'organisation de l'édition 2009 de la campagne "AlimenTERRE". - Montant : 5.000 euros.

2009, SGRI 46 - Subvention au Centre de Recherche et d'Information pour le Développement (CRID) situé 14, passage Dubail (10e), pour l'édition 2009 de la "Semaine de la Solidarité Internationale". - Montant : 5.000 euros.

2009, SGRI 47 - Subvention à l'association "Bibliothèque Sans Frontières", 60, rue Mazarine (6e). - Montant : 10.000 euros.

2009, SGRI 49 - Subvention à l'association "Mémoire de l'Avenir", 19, rue Max Dormoy (18e). - Montant : 2.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2009, DPVI 43 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association "Jeunes Amis du Marais - AJAM" (10e) pour l'attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 150.000 euros.

2009, DPVI 62 - Quartier "La Chapelle - Porte d'Aubervilliers" (18e). - Subventions à 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Deuxième enveloppe pour 2009. - Montant total : 61.800 euros.

2009, DPVI 83 - Quartier Amiraux Simplon (18e). Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Deuxième enveloppe 2009. - Montant total : 16.500 euros.

2009, DPVI 121 - Signature d'une convention avec la RIVP relative à des travaux d'aménagement d'un local 144, rue des Poissonniers (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2009, DASES 7 - Signature d'avenants n° 2 aux conventions passées avec l'association "Mains Libres" permettant la prolongation de l'expérimentation relative à la bagagerie des Halles sise 101 rue Rambuteau (1er).

2009, DASES 11 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention triennale passée avec l'association "Collectif les Morts de la Rue" pour son action d'accompagnement des convois des défunts indigents. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 166 - Tarifs applicables aux bénéficiaires parisiens du RSA dans les équipements de la Ville.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DAC 106 - Subvention au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA). - Montant : 1.100 euros.

2009, DAC 221 - Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité du 16e arrondissement. - Montant : 800 euros.

2009, DAC 287 - Subvention à l'association "Les Amis de la Commission centrale de l'Enfance" (10e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 339 - Subvention au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants Déportés Résistants Veuves de Guerre du 3e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 343 - Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du VIe arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2009, DAC 352 - Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amitié la solidarité, l'antifascisme et la paix (A.R.A.C. 3e section). - Montant : 1.200 euros.

2009, DAC 354 - Subvention à l'Association nationale des Combattants Volontaires de la Résistance (A.N.C.V.R. 7e). - Montant : 500 euros.

2009, DAC 356 - Subvention au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e). - Montant : 600 euros.

2009, DAC 361 - Subvention à la Confédération des Associations et des Fédérations d'Anciens Combattants du Xe arrondissement de Paris C.A.F.A.C. (10e). - Montant : 950 euros.

2009, DAC 366 - Subvention à l'Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement (U.A.A.C.V.G. 11e). - Montant : 600 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, CAB_MA 16 - Subvention à l'association Groupement Culturel Marie-Galantais - GCMG pour l'organisation d'une manifestation festive et sportive à destination des jeunes et des familles. - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 26 - Subventions à huit associations du 6e arrondissement. - Montant total : 13.000 euros.

2009, DJS 57 - Subventions à trois associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 33.200 euros.

2009, DJS 85 - Signature d'une convention avec l'association " Entente Sportive Petits Anges 7e " pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13 500 euros.

2009, DJS 86 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Amicale Camou" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 90 - Signature d'une convention avec l'association "Union Sportive Olympiades Massif Central" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009, DJS 91 - Signature d'une convention avec l'association "Football Club des Gobelins" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 64.000 euros.

2009, DJS 100 - Signature d'une convention avec l'association "Olympique Paris XV" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2009, DJS 102 - Signature d'une convention avec l'association "Gym' Paris 15" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 46.000 euros.

2009, DJS 103 - Signature d'une convention avec l'association "Neptune Club de France" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2009, DJS 111 - Signature d'une convention avec l'association "Club Sportif Paris 19e" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, DJS 112 - Signature d'une convention avec l'association "Amicale Manin Sport Paris" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2009, DJS 115 - Signature d'une convention avec l'association "Coopyr Sportif" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.200 euros.

2009, DJS 130 - Signature d'une convention avec l'association "Sporting Club Nord Parisien" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 131 - Signature d'une convention avec l'Association "Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 11.500 euros.

2009, DJS 132 - Subventions à quatre organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 13.500 euros.

2009, DJS 143 - Subventions à quatorze associations du 11e arrondissement. - Montant total : 18.500 euros.

2009, DJS 144 - Subventions à quinze associations du 12e arrondissement. - Montant total : 18.362 euros.

2009, DJS 149 - Subventions à dix associations du 17e arrondissement. - Montant total : 10.900 euros.

2009, DJS 150 - Subventions à quatorze associations du 18e. - Montant total : 22.800 euros.

2009, DJS 153 - Signature d'une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2009, DJS 176 - Subvention à la Fédération française de volley-ball, Choisy-le-Roi (Val-de-Marne) pour l'organisation d'une étape de la Ligue Mondiale au P.O.P.B le 3 juillet 2009. - Montant : 20.000 euros.

2009, DJS 189 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association PUC Volley-ball pour l'attribution d'une subvention pour la saison sportive 2009-2010. - Montant : 1.175.700 euros.

2009, DJS 193 - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Stade Français Paris pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2009-2010. - Montant : 823.225 euros.

2009, DJS 226 - Signature d'une convention avec l'association "Club Populaire Sportif du 10e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2009, DJS 246 - Signature d'une convention avec la "Fédération Française de Judo" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2009, DJS 255 - Signature d'un marché de maintenance du système logiciel Poséidon de surveillance des bassins installé dans les piscines parisiennes en régie directe.

2009, DJS 377 - Signature d'un marché article 30 relatif à l'organisation des centres sport découverte durant l'année 20092010, 2e consultation.

2009, DJS 378 - Approbation et signature de l'avenant de prolongation de la convention de délégation de service public relative à la gestion du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e).

2009, DJS 390 - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Ligue de Paris de Tennis en vue de l'exploitation des tennis Flandrin (16e) et Péreire (17e).

2009, DJS 392 - Lancement et signature d'un marché à bons de commande sur appel d'offres relatif à la fourniture de petits matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris.

2009, DJS 396 - Autorisation à la SEM "PariSeine" de signer cinq contrats de transaction avec les Sociétés Forclim IDF Pilliot, SGTE, France Sols, Baudin Châteauneuf et SER Construction, dans le cadre de la délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la restructuration de la piscine Keller (15e).

2009, DJS 406 - Délibération rectificative relative à la création d'une commission spéciale d'élus pour l'audition des candidats à l'attribution des conventions d'occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris pour les centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16e).

2009, DPA 203 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec la société Renover SAS et relatif à la modernisation des bains-douches 66, rue de Buzenval-27, rue des Haies (20e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009, DJS 79 - Signature d'une convention avec l'association "CAP SAAA" (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 33.000 euros.

2009, DJS 140 - Subvention au Comité Régional Ile-de-France du Sport Adapté (14e) - Montant : 6.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DPA 76 - Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux en appel d'offres ouvert relatif à la construction d'un centre sportif et d'un espace jeunes, Zac Pajol (18e).

M. Jean VUILLERMOZ et M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2009, DAJ 14 - Communication relative à la liste des marchés notifiés aux mois de mai et juin 2009.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.