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Septembre 2000
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Conseil Général
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3 - 2000, DASCO 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Ville de Paris une convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris.2000, DAUC 8 G - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention en vue de l'acquisition auprès de la S.E.M.A.P.A. des emprises nécessaires à la réalisation de la première tranche du programme universitaire U3M

Débat/ Conseil général/ Septembre 2000


M. Philippe LAFAY, président. - Je vais mettre successivement aux voix, à main levée, les projets de délibération dont nous avons débattu hier lors de notre séance en formation de Conseil municipal.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 28 G relatif à la signature d'une convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2000, DASCO 28 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAUC 8 G relatif à la signature d'une convention en vue de l'acquisition auprès de la S.E.M.A.P.A. des emprises nécessaires à la réalisation de la première tranche du programme universitaire U3M.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2000, DAUC 8 G).