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Decembre 1995
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Subvention à l'Institut océanographique (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 P. 2228]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 22 décembre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 22 décembre 1995.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 29 novembre 1995, par laquelle l'Institut océanographique (5e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'Institut océanographique, 195, rue Saint-Jacques (5e), pour le fonctionnement des animations pédagogiques.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.