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Decembre 1995
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Conseil Municipal
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Subvention exceptionnelle à la Compagnie des Archers de Paris (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 D. 1654]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 20 décembre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 21 décembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 novembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à la Compagnie des Archers de Paris (16e) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 25.000 F est attribuée à la Compagnie des Archers de Paris, Route du Champ d'Entraînement, Bagatelle (16e), à titre de soutien à ses activités.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.