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194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2003


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2003, DASCO 191 - Subventions à des associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et culturels. - Montant total : 9.157 euros.
2003, DASCO 192 - Subventions à des associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 15.500 euros.
2003, DASCO 196 - Subvention à l'association étudiante Voiture & Co pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. - Montant : 15.000 euros.
2003, DASCO 197 - Subvention à l'association étudiante Multimédiatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multimédias. - Montant : 7.000 euros.
2003, DASCO 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre des états généraux de la vie étudiante 2003.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2003, DDEE 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2003 à la convention signée avec la Fédération des centres sociaux de Paris prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de 2003 dans le cadre du plan "Paris Ville Numérique". - Montant : 249.706,08 euros.
2003, DDEE 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2003 à la convention signée avec l'association "LOREM" prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de 2003. - Montant : 25.850 euros.
2003, DDEE 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Microlithe" pour la création d'un Espace public numérique.
Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
2003, JS 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association CAEM "A Fleur de Peau" (19e) dans le cadre de la politique de la ville. - Subvention correspondante. - Montant : 6.100 euros.
2003, JS 141 - Subvention à l'association de jeunesse "La Clairière" (2e). - Montant : 6.860 euros.
2003, JS 144 - Subvention à l'association "Courant d'Art Frais" (13e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.100 euros.
2003, JS 223 - Subvention de fonctionnement à l'association "Atellanes" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 5.000 euros.
2003, JS 227 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Tamérantong" (19e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 6.500 euros.
2003, JS 234 - Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord" (18e) pour la mise en place des activités spécifiques à destination des jeunes parisiennes et parisiens durant les vacances d'hiver, de Pâques et d'été 2003. - Montant : 14.534 euros.
2003, JS 235 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association pour le dialogue et l'orientation scolaire (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.
2003, JS 242 - Subvention à l'association "Loisirs animation Goutte d'Or" pour l'organisation des activités spécifiques à destination des jeunes du quartier de la Goutte d'Or durant les vacances d'hiver et de Pâques 2003. - Montant : 10.000 euros.
2003, JS 310 - Subvention à l'association régionale "Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active en Ile-de-France - CEMEA", Argenteuil (Val-d'Oise). - Montant : 5.000 euros.
2003, JS 388 - Subvention à l'"Association culturelle éducative et de loisirs des Colettins-Colettines" (19e). - Montant : 250 euros.
2003, JS 392 - Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2003, JS 399 - Subvention à l'association "Théâtre à Choeur ouvert" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 600 euros.
2003, JS 411 - Subvention à l'association "Objectif 18" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2003, JS 412 - Subvention à l'association "Deux Rives" (3e). - Montant : 1.000 euros.
2003, JS 417 - Subvention à l'association "Teatro Pazzo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.500 euros.
2003, JS 472 - Subvention à l'association "La joie par la danse" (11e). - Montant : 915 euros.
2003, JS 474 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le "C.R.O.U.S. de Paris " (5e). - Attribution d'une subvention. - Montant : 29.000 euros.
2003, JS 476 - Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). - Montant : 1.000 euros.
2003, JS 477 - Subvention à l'association "Ourcq Jeunes" (19e). - Montant : 500 euros.
2003, JS 478 - Subvention à l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir" (9e) pour compenser ses dépenses de loyer. - Montant : 10.176 euros.
2003, JS 480 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la S.A.G.I. concernant la réalisation d'un centre d'animation, rue Maurice Rouvier, rue Vercingétorix (14e).
2003, JS 495 - Subvention de fonctionnement à l'association "Tribune du 8" (19e). - Montant : 3.049 euros.
2003, JS 496 - Subvention à l'association "Se remettre en selle" pour l'accueil des jeunes de la Z.A.C. "Saint-Blaise" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.600 euros.
2003, JS 503 - Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre" (18e). - Montant : 4.600 euros.
2003, JS 508 - Subvention à l'association "Liaison" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.900 euros.
2003, JS 531 - Subvention à l'association "Entr'aide" (19e). - Montant : 3.000 euros.
2003, JS 540 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information et de documentation de la jeunesse". - Attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.
2003, JS 570 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec 8 associations affiliées à l'Association des résidences et foyers de jeunes travailleurs. - Subventions correspondantes. - Montant : 436.300 euros.
2003, JS 586 - Versement des participations aux charges de fonctionnement de l'Espace jeunes Goutte d'Or (18e) à l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or".
2003, JS 587 - Versement des participations aux charges de fonctionnement de l'Espace jeunes Charles-Hermite (18e) à l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord".
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
2003, DPA 261 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des locaux de la brigade de la 6e Section territoriale de voirie (10e et 19e arrondissements) sis 3, rue des Marchais (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférentes.
2003, DVD 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'entretien, de grosses réparations et d'extension des boucles de détection et des câbles de transmission pour l'exploitation de la circulation.
2003, DVD 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de mission d'assistance de liants hydrauliques.
2003, DVD 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de potelets en acier moulé.
2003, DVD 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée le 21 décembre 2000 avec la société "Spie autocite" pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de Saint-Ouen" (17e).
2003, DVD 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d'affermage du 7 décembre 1998 avec la société "Q-Park Services" pour proroger d'un an l'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de la Villette" (19e).
2003, DVD 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 00-61-011 et un avenant au marché n° 02-61-288 signé avec la société "Dura automotive systems" pour la fourniture de bornes hautes et de potelets de signalisation lumineuse.
2003, DVD 297 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'assistance à la diffusion des plans de voirie.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2003, DPVI 38 - Subvention, au titre de l'Intégration, à l'association "Génériques" (12e) pour une action spécifique de sauvegarde, de préservation et d'inventaire des archives privées de l'immigration à Paris. - Montant : 31.000 euros.
2003, DPVI 43 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'Intégration, à l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles de Paris (19e). - Montant : 45.735 euros.
2003, DPVI 44 - Subvention, au titre de l'Intégration, à l'association "Groupe d'information et de soutien des immigrés - GISTI" pour une action de conseil et information juridique. - Montant : 15.245 euros.
2003, DPVI 54 - Subvention, au titre de l'Intégration, à l'association "Unité de réflexion et d'action des communautés africaines (URACA) (18e) pour de la prévention et de l'assistance sanitaires et sociales auprès des communautés africaines. - Montant : 19.000 euros.
2003, DPVI 71 - "Chinois d'Europe et intégration" conduit par la Ville de Paris dans le cadre du programme européen Equal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention-cadre signée avec l'Etat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à l'Accord de partenariat de développement suite au retrait de l'un des membres.
Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
2003, DU 116 - Cession de gré à gré, après déclassement du domaine public, de l'emprise de la construction provisoire située au droit de l'immeuble, 29, rue du Quatre-Septembre (2e).
2003, DU 154 - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet : la levée de la réserve de voirie, 22, rue Basfroi ; la modification de la réserve de voirie, 20 et 24, rue Basfroi ; l'instauration d'un filet de couleur, 20 et 24, rue Basfroi (11e).
2003, DU 165 - Z.A.C. "de l'Evangile" (18e). - Acquisition à titre gratuit à la S.A.G.I. de l'hôtel industriel sis 14-16, rue des Fillettes (18e).
2003, DU 180 - Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 9 à la convention publique d'aménagement Ville/S.E.M.A.V.I.P. signée le 29 juin 1987.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2003, DPA 300 - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de locaux destinés à recevoir un Point d'accès au droit, 53, rue Compans (19e) et des modalités de passation du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
2003, DPP 4 - Dispositif "Ville vie vacances" année 2003. - Subvention à l'association "CEREP - Centre de réadaptation psychothérapique". - Hôpital de jour du parc Montsouris. - Chantier de solidarité internationale au Mali. - Montant : 2.000 euros.
2003, DPP 13 - Subvention à l'association "SOS attentats" (7e). - Montant : 15.245 euros.
2003, DPP 22 - Dispositif "Ville vie vacances". - Subvention à l'association "La Compagnie Pirate" (18e). - Montant : 6.520 euros.
2003, PP 87 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la réservation et l'installation de groupes électrogènes mobiles dans les locaux administratifs de la Préfecture de police pour la prévention des crues de la Seine.
2003, PP 88 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour l'exploitation des installations de chauffage des locaux administratifs de la Préfecture de police.
2003, PP 89 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la Préfecture de police.
2003, PP 90 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 155.700 euros et imputation d'un crédit de 10.000 euros à la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de police pour financer la rénovation de la salle d'accueil du public, immeuble de la Cité (4e).
2003, PP 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels divers d'intervention pour la lutte contre l'incendie destinés à la Brigade de sapeur-pompiers des Paris.
2003, PP 93 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Gérant de G3A de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.
2003, PP 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au remboursement par la Préfecture de police des dépenses de téléphonie fixe prises en charge sur le budget de l'Etat.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2003, DPA 234 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'entretien des structures et le renouvellement des équipements techniques du Palais omnisports de Paris-Bercy, 8, boulevard de Bercy (12e).
2003, JS 70 - Subvention à la Fédération française de volley-ball. - Montant : 15.000 euros.
2003, JS 103 - Subvention à l'association "Paris sport club" pour la mise en place d'animations sportives de prévention qui s'inscrivent dans le cadre de la "politique de la ville" au cours de l'année 2003. - Montant : 9.000 euros.
2003, JS 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "Club recherche et loisirs 10e" pour la mise en place d'une animation sportive de prévention. - Montant : 13.037 euros.
2003, JS 224 - Autorisation au "Paris Université Club" de déposer un permis de construire pour la couverture de 4 terrains de tennis au stade Charléty (13e).
2003, JS 238 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire relatif à la couverture de 2 terrains de tennis au centre sportif Georges Carpentier (13e) et de souscrire 2 marchés sur appel d'offres pour effectuer les travaux de couverture.
2003, JS 258 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement (1er). - Montant : 7.100 euros.
2003, JS 265 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 10e arrondissement. - Montant : 13.300 euros.
2003, JS 267 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 12e arrondissement (12e). - Montant : 13.720 euros.
2003, JS 328 - Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 1.180 euros.
2003, JS 332 - Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 2.140 euros.
2003, JS 360 - Subvention à l'association "Vivre l'eau Paris" (14e). - Montant : 600 euros.
2003, JS 374 - Subvention à l'association "Club sportif Epinettes Batignolles" (17e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention. - Montant : 1.470 euros.
2003, JS 394 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française handisport (20e). - Subvention. - Montant : 76.220 euros.
2003, JS 413 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 4.750 euros.
2003, JS 429 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 550 euros.
2003, JS 430 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. - Montant : 570 euros.
2003, JS 431 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 1.800 euros.
2003, JS 432 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 6e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.
2003, JS 433 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 7e arrondissement. - Montant : 1.300 euros.
2003, JS 436 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 10e arrondissement. - Montant total : 945 euros.
2003, JS 437 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 3.000 euros.
2003, JS 440 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 2.100 euros.
2003, JS 441 - Subvention à une association sportive du 14e arrondissement. - Montant : 11.000 euros.
2003, JS 442 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 3.900 euros.
2003, JS 443 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 16e arrondissement. - Montant : 4.500 euros.
2003, JS 444 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14e arrondissement. - Montant : 450 euros.
2003, JS 445 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 15e arrondissement. - Montant : 17.836 euros.
2003, JS 446 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 6.200 euros.
2003, JS 447 - Subvention à une association sportive du 18e arrondissement. - Montant : 6.300 euros.
2003, JS 454 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 9.015 euros.
2003, JS 460 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris Alésia football club" (14e). - Subvention. - Montant : 40.200 euros.
2003, JS 462 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Football club des Gobelins" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 57.847 euros.
2003, JS 463 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris 13 tennis de table" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 12.000 euros.
2003, JS 464 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Espérance de Reuilly" (12e). - Subvention correspondante. - Montant : 17.000 euros.
2003, JS 484 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Olympique Montmartre Sports" (18e). - Subvention correspondante. - Montant : 30.490 euros.
2003, JS 510 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'amélioration, d'entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2003, ASES 195 - Subventions de fonctionnement à 5 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 4.212 euros.
2003, ASES 200 - Subventions de fonctionnement à deux associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 1.143 euros.
2003, ASES 212 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre (19e), au titre de l'exercice 2003. - Montant total : 1.500 euros.
2003, ASES 213 - Subvention de fonctionnement au Comité du 11e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA du 11e. - Montant : 1.000 euros.
2003, ASES 215 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 7.000 euros.
2003, ASES 217 - Subvention de fonctionnement au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et du souvenir aux morts pour la France du 9e arrondissement. - Montant : 550 euros.
2003, ASES 218 - Subvention de fonctionnement au Comité du 20e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Montant : 800 euros.
2003, ASES 219 - Subvention de fonctionnement au Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance. - Montant : 500 euros.
2003, ASES 220 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants dans le 18e arrondissement, au titre de l'exercice 2003. - Montant total : 1.300 euros.
2003, ASES 222 - Subvention de fonctionnement au Comité du 16e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Montant : 700 euros.
2003, ASES 226 - Subvention de fonctionnement au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Montant : 650 euros.
2003, ASES 229 - Subvention de fonctionnement au Comité de liaison des associations d'anciens combattants, déportés, résistants, veuve de guerre du 3e arrondissement. - Montant : 600 euros.
2003, ASES 230 - Subvention de fonctionnement au Comité local du 11e arrondissement de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance. - Montant : 540 euros.
2003, ASES 232 - Subventions de fonctionnement à deux associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 1.772 euros.
2003, ASES 239 - Subvention de fonctionnement à une association d'ancien combattants et victimes de guerre "Le Comité départemental de Paris de l'ARAC au titre de 2003. - Montant : 4.000 euros.
2003, DAC 300 - Subvention au Groupe d'études et de recherche sur les mouvements étudiants (GERME) sis 42, rue Faidherbe (11e). - Montant : 9.000 euros.
2003, DAC 424 - Subvention de fonctionnement à l'association "Mémorial du martyr juif inconnu" (4e). - Montant : 87.000 euros.
2003, DAC 524 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos, 32, boulevard Richard-Lenoir (11e).
2003, DPA 251 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'extension des locaux du Mémorial Leclerc et Musée Jean-Moulin sis Jardin Atlantique (15e).
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
2003, DDEE 48 - Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Carré de la Porte Montmartre" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.700 euros.
2003, DDEE 50 - Subvention à l'association "Les 7 péchés capitaux" (13e). - Montant : 20.000 euros.
2003, DDEE 51 - Subvention à l'association des commerçants du Village Saint-Paul et associés (4e). - Montant : 4.500 euros.
2003, DDEE 54 - Subvention à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode (8e). - Montant : 7.000 euros.
2003, DDEE 55 - Subvention à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'éventail" (10e). - Montant : 5.000 euros.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2003, DPE 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec Electricité de France relative à l'occupation, par diverses installations électriques, des parcelles de terrain cadastrées section B2 n° 673 à Frépillon et D n° 121 à Méry-sur-Oise (Val-d'Oise), propriétés de la Ville de Paris.
2003, DPE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour les travaux, l'assistance au contrôle des travaux et la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la réhabilitation des collecteurs Temple et Vieille du Temple (3e et 4e).
2003, DPE 142 - Modification technique de l'article 42 des statuts du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP) régie à autonomie financière et à personnalité morale.
2003, DPE 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour les travaux, l'assistance au contrôle des travaux et la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Saint-Sulpice (6e).
2003, DPE 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour les travaux et l'assistance au contrôle des travaux pour le confortement du collecteur Victor (15e).
2003, DPE 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention signée avec l'Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine fixant les modalités de remboursement des dépenses de personnels de la Ville de Paris affectés aux missions de l'Institution.
2003, DVD 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux sur les ouvrages et terrains gérés par le service des canaux de la Ville de Paris, lot n° 1 : réseau à grand gabarit (Paris, Seine-Saint-Denis) ; lot n° 2 : réseau à petit gabarit (Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Aisne et Oise).
2003, DVD 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'entretien des plantations et espaces verts situés sur les berges du réseau fluvial de la Ville de Paris.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
2003, DPE 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration partielle du lieu d'appel 17/3 et du lieu d'appel engins "SOMME" face au 23, boulevard de la Somme (17e).
2003, DPE 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat signé avec la société "ECO-EMBALLAGES" définissant les relations des 2 parties dans le cadre de l'extension de la collecte sélective multi matériaux à Paris.
2003, PJEV 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir pour un bâtiment désaffecté à usage de citerne - allée cavalière de l'Espérance dans le bois de Boulogne (16e).
2003, PJEV 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'entretien des réseaux d'eau potable et non potable dans le bois de Boulogne (16e).
2003, PJEV 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la SA CEGELEC PARIS pour les travaux de couverture aux cimetières parisiens de La Chapelle, Pantin, Saint-Ouen et Thiais.
2003, PJEV 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de voirie dans divers cimetières parisiens.
2003, PJEV 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'un tracteur enjambeur et d'équipements associés pour le Centre de production horticole de la Ville de Paris situé à Achères (Yvelines).
2003, PJEV 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'arbustes pour les différentes plantations des espaces verts du centre de production horticole et des cimetières parisiens.
2003, PJEV 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec M. Francesco Raimondo pour des travaux de structure et d'aménagement de la Péniche de l'eau et de la vie.
2003, PJEV 109 - Création d'un emplacement affecté à l'exploitation d'un manège enfantin dans l'extension du square Alban Satragne (10e).
2003, PJEV 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché d'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des parcs, jardins et espaces verts en produits de consommation courante (lot 4 : matériel de plomberie et sanitaire) signé avec la société GEMA.
2003, PJEV 123 - Subvention à l'Association des anciens élèves de l'école d'horticulture de la Ville de Paris (12e). - Montant : 3.000 euros.
2003, PJEV 129 - Création d'un parc paysager cour du Maroc (18e). - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre à l'équipe lauréate : Michel CORAJOUD, paysagiste mandataire, Claire CORAJOUD, paysagiste, ADR Architectes, AEP NORMAND et ECERP bureaux d'études techniques et Isaac JOSEPH sociologue. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, un marché de maîtrise d'oeuvre et, d'autre part, des marchés sur appel d'offres pour la passation de prestations intellectuelles : mission de contrôle technique ; organisation pilotage et coordination des études et des travaux ; coordination en matière de sécurité et de protection de la santé ; assistance économique, administrative et juridique au maître d'ouvrage.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2003, DDATC 319 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.
2003, DDATC 316 - Modification de la délibération 1994 D. 1518 instituant les prix "Fondation GUILLEMIAU-ROUSSEAU".
2003, DPA 286 - Approbation du protocole d'accord signé avec la compagnie d'assurances AXA visant à indemniser la Ville de Paris des préjudices subis lors des travaux de réhabilitation des 15e et 16e niveaux de la cité administrative Morland (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les protocoles d'accord correspondant.
2003, DRH 26 - Modification de la délibération DRH 64, en date du 8 décembre 1997 relative aux rémunérations annexes des inspecteurs de sécurité de la Commune de Paris.
2003, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'intégration dans le corps des agents chefs de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris (F/H).
2003, DRH 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (ASPP).
2003, DRH 70 - Fixation des modalités de la liste d'aptitude au corps des architectes voyers de la Commune de Paris.
2003, DRH 75 - Modification des délibérations 2002 DRH 90 et 2002 DRH 91, en date des 28 et 29 octobre 2002 relatives à l'indemnité de sujétions spéciales et à la prime de service attribuées aux personnels hospitaliers de la Commune de Paris.
2003, DRH 96 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3e concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité animation - de la Commune de Paris.
2003, DRH 97 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3e concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité accueil et comptabilité - de la Commune de Paris.
2003, DRH 98 - Approbation du principe et des modalités de 5 marchés de services conclus en application de l'article 30 du Code des marchés publics (services d'éducation) pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité de puériculteur(rice). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.
2003, DRH 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat avec la Régie autonome des transports parisiens (RATP) concernant l'abonnement à la carte intégrale entreprise.
2003, DSTI 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour les services de support technique (maintenance curative et évolutive), la fourniture de licences de MERCURE et la réalisation de prestations complémentaires associées au progiciel MERCURE qui est édité et distribué par la société "AIS".
2003, DVD 330 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2003, PJEV 107 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2003, DPVI 58 - Politique de la ville. - Attribution de 4 subventions d'équipement concernant le Pôle associatif Flammarion du quartier "Porte Montmartre - Porte Clignancourt" (18e). - Montant total : 21.707 euros.
2003, DPVI 63 - Politique de la ville. - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Danube social et culturel" située 20, boulevard d'Algérie (19e), pour l'achat de matériel relatif à l'installation de l'association de préfiguration du futur centre social et culturel Danube. - Montant : 959 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteure.
2003, DASCO 198 - Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. - Montant : 305 euros.
2003, DASCO 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés publics sur appel d'offres portant sur l'acquisition de 4 tours (lot 1) et de 4 centres d'usinage (lot 2) pour le lycée municipal Clément Ader (10e).
2003, DPA 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'étanchéité des menuiseries et de reprise des allèges aux groupe scolaire, 60, rue René-Binet (18e).
2003, DPA 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de reprise des corniches, des marches d'entrée et de suppressions des fils en façades au groupe scolaire, 75-77, boulevard de Belleville (11e).
2003, DPA 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la construction d'une école maternelle de 9 classes, 5, rue des Tourelles (20e).
2003, DPA 236 - Réalisation des travaux de restructuration des services de restauration des groupes scolaires, 9, rue Martel - 39, rue de l'Aqueduc - 3, rue de Belzunce - 159, avenue Parmentier et 15, rue de Lancry (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de maîtrise d'oeuvre, de contrôle technique et de coordination SPS correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.
2003, DPA 237 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 11 bis, avenue Parmentier (11e).
2003, DPA 238 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures du bâtiment ancien à l'école maternelle, 54, rue Servan (11e).
2003, DPA 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l'entreprise "SNC Sachet et Brulet" en vue de la réalisation des travaux de restructuration des salles à manger, de la cuisine et du bâtiment à structure métallique du groupe scolaire Passy-Chernoviz (16e).
2003, DPA 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l'entreprise "Les Constructions Dasse" relatif aux travaux d'installation de 2 préfabriqués à usage de classe dans la cour du groupe scolaire, 84, rue Curial (19e).
2003, DPA 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps à l'école élémentaire, 12, rue Chaptal (9e).
2003, DPA 287 - Approbation du protocole d'accord signé avec la société GTM visant à l'indemniser des préjudices subis lors des travaux de construction de l'école maternelle, 55, rue de la Villette (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant.
2003, DPA 289 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue des travaux de modernisation de la couverture à l'école maternelle, 18, rue Poulletier (4e).
2003, DPA 299 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries sur cour du bâtiment ancien à l'école élémentaire, 9, rue Richomme (18e).
2003, DPA 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et faux-plafonds à l'école élémentaire B, 60, rue René-Binet (18e).
2003, DPA 310 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps de l'escalier ouest à l'école élémentaire, 29, rue Joseph-de-Maistre (18e).
2003, DPA 312 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes de l'éclairage et du câblage à l'école maternelle, 56, rue d'Orsel (18e).
2003, DPA 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de rehaussement des rampes d'escaliers à l'école polyvalente, 1, place Constantin Pecqueur (18e).
2003, DPA 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures sur rue à l'école élémentaire, 58, rue Philippe-de-Girard (18e).
2003, DPA 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures au lycée d'enseignement commercial Suzanne Valadon (18e).
2003, DPA 320 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de menuiseries extérieures au groupe scolaire, 5 à 7, rue de Torcy (18e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2003, DGIC 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente pour la participation au titre de Major partenaire au Salon de l'éducation 2003.
2003, DPA 273 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de suppression du gaz halon dans 4 bâtiments à usage administratif de la Ville de Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant.
2003, DPA 294 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 au marché d'entretien signé avec la société SPIE TRINDEL relatif à la réalisation des prestations d'entretien et de dépannage des systèmes d'alarme et de détection incendie de l'Hôtel-de-Ville et du bâtiment administratif, 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e).
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2003, DAC 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'occupation du domaine public signée avec l'association "Paris audiovisuel - Maison européenne de la photographie" concernant les locaux situés 82, rue François-Miron (4e).
2003, DAC 115 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association pour la recherche en communication artistique ARCA, Ivry (Val-de-Marne). - Montant : 30.490 euros.
2003, DAC 130 - Subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003, à l'association "Glaz'Art" (19e). - Montant : 25.000 euros.
2003, DAC 220 - Subvention de fonctionnement à l'association "La voie des livres" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2003, DAC 225 - Subvention de fonctionnement à l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). - Montant : 8.200 euros.
2003, DAC 255 - Acquisition de dessins originaux pour la bibliothèque municipale de l'Heure Joyeuse, 6-12, rue des Prêtres-Saint-Séverin (5e), au bénéfice de l'association "Solidarité-enfants-Sida"(14e).
2003, DAC 278 - Subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Ile-de-France" (2e), au titre de ses activités en 2003. - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 288 - Subvention à l'association "Atelier musical des trois tambours" située 15, rue Doudeauville (18e), au titre de la politique de la ville pour les deux projets "cours de pratiques musicales à la Goutte-d'Or" et "atelier concert rencontre des musiques israélienne, arabe et occidentales à l'église Saint-Bernard". - Montant : 6.000 euros.
2003, DAC 298 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ateliers de Ménilmontant", 19, cité du Labyrinthe (20e). - Montant : 9.200 euros.
2003, DAC 308 - Subvention de fonctionnement à l'association "Technichore et le monde du zèbre", Bordeaux (Gironde). - Montant : 8.000 euros.
2003, DAC 330 - Subvention de fonctionnement à l'association "Paroles de théâtre - Cassandre" (18e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 338 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse" (17e). - Montant : 3.500 euros.
2003, DAC 345 - Subvention d'équipement exceptionnelle à la S.A.R.L. Société du théâtre Montparnasse (4e). - Montant : 48.330 euros.
2003, DAC 376 - Subvention de fonctionnement à l'association "Teknaï" (2e). - Montant : 7.500 euros.
2003, DAC 385 - Subvention de fonctionnement attribuée à l'association la Galerie du Haut Pavé (5e). - Montant : 6.000 euros.
2003, DAC 407 - Subvention de fonctionnement à l'association "Orchestre romantique européen" (16e) au titre de ses activités en 2003. - Montant : 30.000 euros.
2003, DAC 414 - Subvention exceptionnelle d'équipement avec la S.A. Music-Halls parisiens (9e) pour la rénovation et l'agrandissement du théâtre Mogador, afin d'améliorer la résidence de l'Orchestre de Paris (3e tranche de travaux). - Montant : 141.500 euros.
2003, DAC 428 - Subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003, à l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques (10e). - Montant : 30.000 euros.
2003, DAC 431 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Ombre en lumière", 18, rue de l'Orillon (11e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 460 - Subvention de fonctionnement à l'association "Téatr et Cie" (10e). - Montant : 7.500 euros.
2003, DGIC 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société EMI pour l'exposition "Piaf, la Môme de Paris" organisée dans le salon d'accueil de l'Hôtel de Ville.
2003, SG 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Centre audiovisuel de Paris" une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement afin d'organiser la 3e édition de l'opération "Cinéma au clair de lune".
2003, SG 56 - Subvention d'équipement à la S.A. Cinelba, 1, rue Balzac (8e).
2003, SG 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "F.F.G.I.P." (20e) afin de soutenir l'organisation du 9e Festival de films gays et lesbiens de Paris qui se déroulera au Forum des Images du 21 au 30 novembre 2003.
2003, SG 62 - Subvention à l'Association française des cinémas Art et Essai (AFCAE) située 13, square Gabriel-Fauré (17e), afin de soutenir et promouvoir, tout au long de l'année, le travail en faveur du cinéma d'auteur et du jeune public que développent les salles indépendantes art et essai parisiennes. - Montant : 20.000 euros.
2003, SG 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les exploitants participant à l'opération "Paris Capitale du cinéma art et essai".
2003, SG 70 - Subvention de fonctionnement à l'association "Arts, cinéma et enseignements", 20, rue Biot (17e).
2003, SG 78 - Approbation de l'opération de restructuration du Forum des images (Forum des Halles) (1er) et de réalisation de la bibliothèque du cinéma, 14, grande Galerie, Forum des Halles (1er).
2003, SG 80 - Modification de l'imputation budgétaire indiquée dans la délibération 2002 SG 3 relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Le Centre audiovisuel de Paris".
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2003, SG 88 - Subvention à l'association "Charonne" (13e). - Montant : 30.000 euros.
2003, SG 95 - Subvention à l'association "Le Mouvement du Nid" (9e). - Montant : 18.000 euros.
2003, SG 97 - Subvention à l'association "Altaïr", Nanterre (Hauts-de-Seine). - Montant : 40.000 euros.
2003, SG 101 - Subvention à l'Association de solidarité avec les femmes algériennes démocrates pour le colloque sur les violences faites aux femmes. - Montant : 2.745 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
2003, DDATC 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 1er arrondissement. - Montant : 1.913 euros.
2003, DDATC 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Service de santé" située dans le 1er arrondissement. - Montant : 1.915 euros.
2003, DDATC 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. - Montant : 4.394 euros.
2003, DDATC 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Les Orphelins apprentis d'Auteuil" (16e) pour leur action "Brin de causette". - Montant : 4.573 euros.
2003, DDATC 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "L'autre souffle" pour la réalisation d'un film documentaire sur la vie et l'oeuvre du poète guyanais Léon-Gontran-Damas.
2003, DDATC 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à quatre associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris.
2003, DDATC 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 à l'Association du Comité des résidents de Plaisance-Pernéty 14e. - Montant : 5.000 euros.
2003, DDATC 312 - Subvention à l'association "SOS homophobie" c/o CGL, 3, rue Keller (11e). - Montant : 7.450 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
2003, SG 93 - Avis rendu par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, suite à la saisine du Trésorier principal du Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne.
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2003, DLH 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 98-65071 signé avec le groupement constitué par M. Philippe PROST, architecte mandataire commun du groupement, la S.A.R.L. Bureau Michel BANCON, M. Claude BAYCHERE et la S.A.R.L. DJAMO, cotraitants, relatif à l'opération de remise en état de plusieurs bâtiments, dont l'un à structure métallique et toiture à sheds, à usage d'ateliers d'artistes et aménagements extérieurs des accès aux bâtiments dans les immeubles communaux situés 23-25, rue Ramponneau et 18, rue de Belleville (20e).
2003, DLH 210 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir visant les constructions situées 18 et 20 passage Duhesme (18e).
2003, DLH 242 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de 7 logements PLUS situé 92, rue du Faubourg-du-Temple (11e).
2003, DLH 247 - Réalisation par la Société anonyme d'H.L.M. "Aximo" d'un programme de réhabilitation d'un groupe d'immeubles en foyer pour personnes handicapées adultes de 45 logements locatifs à usage social et de deux locaux commerciaux situés 59, boulevard de Strasbourg (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société anonyme d'H.L.M. "Aximo" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
2003, DLH 283 - Suppression de l'affectation hypothécaire de premier rang et prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par la Société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 78 logements locatifs à usage social, situé Z.A.C. "Paris-Rive gauche", lot M7, 42 à 56, rue du Chevaleret et 44 à 48, rue Thomas-Mann (13e).
2003, DLH 293 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, situé 1, place Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2003, DLH 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'immeuble communal situé 15-17, rue Pierre-Picard (18e).
2003, DLH 299 - Réalisation par l'association "Freha" d'un programme de réhabilitation de 25 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux d'activité situé 2-2 bis, rue Edmond-Flamand (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Freha" une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
2003, DLH 300 - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. de la propriété communale située 6, villa Moderne (14e). - Réalisation d'un programme de construction de 23 logements PLUS et d'une halte-garderie associative.
2003, DLH 321 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société française d'études et de réalisations immobilières (SOFERIM) d'une demande de permis de démolir d'un bâtiment municipal situé 41 bis, quai de la Loire et 147, rue de Crimée (19e).
2003, DU 155 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements dépendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2003, DAC 348 - Subvention de fonctionnement à l'association "Institut d'histoire de Paris". - Montant : 82.553 euros.
2003, DAC 363 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des couvertures, charpentes et maçonneries hautes de l'église Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle (2e).
2003, DAC 384 - Subvention à l'association "Histoire du troisième" au titre de ses activités. - Montant : 2.500 euros.
2003, DAC 423 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fond de concours en vue de la restauration des couvertures du chevet et des bas-côtés - tranche conditionnelle n° 2 - de l'église Saint-Sulpice (6e).
2003, DAC 507 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la travée d'orgue de l'église Saint-Germain de Charonne (20e) - tranche unique.
2003, DPA 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de remplacement des grilles du circuit de visite du Musée des Catacombes (14e).
2003, DPA 233 - Approbation du principe d'une convention de prestations de services relative à l'installation d'expositions, réalisée au profit de l'association "Action artistique de la Ville de Paris".
2003, DPA 270 - Approbation des modalités de relance de l'appel d'offres relatif aux travaux de restauration des décors peints et de mise aux normes des installations électriques à l'Hôtel de Lauzun situé 17, quai d'Anjou (4e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
2003, DASCO 167 - Subvention au Centre d'histoire sociale du 20e siècle de l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne (4e) pour l'organisation d'un colloque sur "les usages politiques du passé dans la France contemporaine des années 1970 à nos jours". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 3.050 euros.
2003, DASCO 171 - Subvention à l'Association pour la promotion des études sur le judaïsme d'orient et des balkans (A.P.E.J.O.B.) (11e) pour l'organisation de la manifestation culturelle intitulée "Flâneries littéraires sépharades". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 8.000 euros.
2003, DASCO 176 - Subvention de fonctionnement au Collectif des centres de documentation en histoire ouvrière et sociale (7e) pour l'organisation de la 35e conférence de l'International Association of Labour History Institutions. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 7.000 euros.
2003, DASCO 178 - Subventions à des établissements d'enseignement supérieur parisiens pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d'information et de découverte intitulée "Envie d'Amphi". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. - Montant total : 13.261 euros.
2003, DASCO 235 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "DELFAU A.I. NETT" relatif à l'exécution de prestations de nettoyage de locaux et de vitres à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e).
2003, DPA 239 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection de couverture du bâtiment dit "de la Tour de physique" de la Faculté de la Sorbonne (5e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
2003, DF 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Orange France.
2003, DF 141 - Intégration dans le patrimoine du Département des collèges appartenant à la Ville de Paris dans le cadre des travaux préparatoires à l'application pour le budget du Département de Paris de l'instruction budgétaire et comptable M52.
2003, DF 142 - Renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association Finances-Gestion-Evaluation des collectivités territoriales.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2003, SGRI 6 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "La Maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 81.202,71 euros.
2003, SGRI 28 - Subvention d'équilibre versée à l'entreprise de réinsertion "La Table de Cana" pour sa participation à la Foire de Genève en novembre 2002. - Montant : 22.400 euros.
2003, SGRI 38 - Subvention à la Fédération d'associations et centres d'espagnols émigrés en France, 8, rue de Nantes (19e). - Montant : 8.000 euros.
2003, SGRI 40 - Approbation des tarifs applicables au congrès de l'Unification de la Fédération mondiale des cités unies (FMCU) et de l'Union internationale des villes et pouvoirs locaux FMCY-IULA (Paris du 2 au 5 mai 2004).
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2003, ASES 157 - Fixation par avenant de la participation financière de la Ville de Paris à 85.000 euros, au titre de 2003, au budget de fonctionnement de l'association "Paris tout p'tits", 130, avenue du Général-de-Gaulle, Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), pour son action de distribution de colis alimentaires aux bébés des familles parisiennes démunies.
Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
2003, ASES 63 - Subvention, au titre de 2002 et de 2003, à l'association "Ecole normale sociale", 2, rue de Torcy (18e). - Montant : 156.560 euros.
Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
2003, ASES 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres relatifs aux prestations de maintenance préventive, de maintenance corrective et de dépannage d'alarmes incendie dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris.
2003, ASES 127 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2003, à l'Association des cités du Secours catholique située 72, rue Orfila (20e), pour le fonctionnement de la crèche collective située à la même adresse. - Montant : 60.349 euros.
2003, ASES 165 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 148, rue d'Alésia (14e).
2003, ASES 168 - Subvention de fonctionnement de 24.028 euros et subvention d'équipement de 246.588 euros à l'association "Grenadine et Menthe à l'eau" (19e) pour la création d'une crèche parentale situé 93, rue de Meaux (19e).
2003, ASES 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés 02-34003, 02-34004 et 02-34006 relatifs à la fourniture et la livraison (et si nécessaire le montage) de livres, de divers matériels d'éveil, éducatifs et ludiques destinés aux établissements municipaux de Petite enfance pour les années 2002, 2003 et 2004.
2003, ASES 207 - Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture et la livraison de médicaments, de produits pharmaceutiques dans les établissements municipaux de Petite enfance, ainsi que des vaccins utilisés par le service des vaccinations de la Ville de Paris pour les années 2004, 2005 et 2006.
2003, DPA 171 - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux de construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement de fonction sis au 164-168, avenue Jean-Jaurès (19e).
2003, DPA 308 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine à la crèche collective sise 12, rue Georgette-Agutte (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :
2003, DF 126 - Communication sur les arrêtés d'engagement du budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 19 septembre.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.