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Octobre 2003
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166 - Suspension et reprise de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2003


(La séance, suspendue à dix-sept heures dix minutes, est reprise à dix-sept heures vingt minutes, sous la présidence de M. Alain LHOSTIS, adjoint).
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Nous reprenons la séance.
M. GOASGUEN a la parole.
M. Claude GOASGUEN. - Merci, Monsieur, de nous avoir accordé cette suspension de séance, mais je voudrais brièvement évoquer, comme je l'avais fait avec le Maire de Paris il y a quelques jours, la conduite générale de ces délibérations. Je sais bien que nous ne sommes pas arrivés à un accord sur le règlement intérieur. Je le regrette, car désormais, encore qu'il y ait eu quelques avancées, la conduite de notre Assemblée devient de plus en plus difficile, quelquefois par le ton, excessif, mais surtout parce qu'on a l'impression qu'il n'y a plus de règle. Je note, par exemple, que tout à l'heure l'article 12, qui prévoit la suspension de séance, a été très largement abusé parce que, franchement, aller jusqu'à 17 heures énerve tout le monde y compris les Conseillers agacés par deux journées de délibération.
(Manifestations bruyantes sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement républicain et citoyen, communiste et "Les Verts").
Si vous voulez que je fasse exactement ce que les communistes font à l'Assemblée nationale, nous pouvons le faire, mais les délibérations de ce Conseil n'y gagneront rien.
Je voudrais que chacun tienne la juste mesure des choses. Je voudrais que les délibérations se passent normalement.
Hier, on a eu une suspension de séance pour "Les Verts", à propos d'un amendement. Aujourd'hui, on traite d'une affaire comme le tramway un mardi en fin de séance. Alors comprenons l'exaspération de Conseillers qui, depuis plusieurs mois, se battent et s'opposent sur le tramway en voyant que cette affaire sera traitée en fin de séance devant un auditoire minime.
Je ne suis pas favorable aux procédures de quorum, je trouve que ce sont des mesures dilatoires et je regrette que le parti communiste et la gauche en fasse une utilisation abusive à l'Assemblée nationale.
Il n'y a pas eu de demande de quorum puisque le président de séance ne l'a pas entendue. Je regrette que la suspension de séance ait été si longue. Je souhaiterais que les débats se tiennent dans la plus grande sérénité en me permettant de regretter que le Maire de Paris ne soit pas là pour un projet de délibération de cette importance. Mais ce n'est pas un reproche, c'est un simple constat.
Merci, pour votre patience.
(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la démocratie française).
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Merci, Monsieur le Président, de votre compréhension.
J'en viens donc au vote, comme je l'avais proposé, en essayant d'avoir une audition, mais j'irai consulter dans un des hôpitaux de la santé publique...
(Rires dans l'hémicycle).
Je crois que M. Denis BAUPIN avait émis un avis favorable à ce voeu.
Donc, je mets aux voix, à main levée, le v?u sur la dangerosité des travaux assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est adopté. (2003, V. 173).
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Nous passons au vote sur le v?u suivant.
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Avis défavorable.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le v?u.
Qui est pour ?
Pardon, la parole est à M. PERNIN pour une explication de vote.
M. Jean-François PERNIN. - Je voudrais donner une explication de vote.
Le groupe U.D.F. votera contre ce v?u parce que s'il existe au Conseil régional une Commission tramway acceptée par tous, la contrepartie en était que les travaux continuent sur les boulevards des Maréchaux.
Ces travaux, précisons-le, ne concernent pas le chantier proprement dit du tramway, mais des travaux annexes à propos de l'acheminement de l'électricité, du gaz, de l'eau et de sécurité.
Mais je veux aller plus loin.
Mes chers collègues, ne menons pas un combat d'arrière-garde. Il faut savoir prendre ses responsabilités et nous les prenons. Nous les prenons d'autant plus que c'est ensemble que nous avons décidé, sous l'ancienne mandature, la création d'un tramway à Paris et ce n'est pas parce que les élections régionales approchent qu'il faut se montrer irresponsable.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes Union pour la démocratie française, socialiste et radical de gauche, du Mouvement républicain et citoyen et "Les Verts").
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Merci.
S'il vous plaît, modérez votre enthousiasme.
Je mets aux voix, à main levée, ce v?u.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est rejeté.
Maintenant, je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 95.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, DVD 95).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 101.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, DVD 101).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 315.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, DVD 315).