Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2009


 

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de La GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALENDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 37 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'immeuble communal situé 218-220 bis, rue de la Croix Nivert (15e).

M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DPVI 8 - Signature d'une convention avec l'association "Salle Saint-Bruno" pour des projets Politique de la Ville sur le quartier "Goutte d'Or" et attribution de la subvention correspondante. - Montant : 108.615 euros.

MM. Jacques BRAVO, David ASSOULINE, Mmes Danièle POURTAUD, Pauline VERON, Emmanuelle BECKER, MM. Jacques BOUTAULT, Georges SARRE, Mmes Hélène MACÉ de LÉPINAY, Catherine DUMAS, Marie-Claire CARREREE-GEE et M. Jean-Marie CAVADA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 62 - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association Théâtre de la Ville.