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Fevrier 2009
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2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Conseil du patrimoine.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2009


 

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Nous passons au v?u référencé n° 45 dans le fascicule du groupe U.M.P.P.A. qui concerne le Conseil du patrimoine et la parole est à Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce v?u concerne le Conseil du patrimoine puisqu?il a vu en 2001 le champ de ses missions étendu et que le principe d'une présentation annuelle de ses activités au Conseil a été adopté.

Nous constatons que le calendrier de ses communications est tout à fait inexistant. Il est aussi important de considérer que l'adjoint au Maire chargé du logement devait nous donner l'assurance qu'il y aurait une information à propos des biens qui restent à vendre et le statut des locataires. Aucune de ces promesses n'ayant reçu d'exécution, nous émettons donc le v?u qu'une communication soit consacrée dans les toutes prochaines séances du Conseil de Paris aux activités du Conseil du patrimoine, sans être d?ailleurs exclusive de la réunion dont j'ai parlé, spécifique de la 8e Commission sur ce sujet.

Je vous remercie.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Merci, Madame.

La parole est à M. Jean-Yves MANO pour vous répondre.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - C'est avec plaisir que nous donnerons une suite favorable au v?u qui nous est présenté, car oui il y aura un rapport devant le Conseil de Paris du Conseil du patrimoine.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Très bien.

Dans ces conditions, je mets aux voix, à main levée, le v?u déposé par le groupe U.M.P.P.A. assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est adopté. (2009, V. 27).