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Fevrier 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DEVE 67 - Demande d'autorisation formulée par la DASCO en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, un atelier de travail du bois et de matériaux combustibles analogues au sein de l'Ecole Boulle, 5 à 9 rue Pierre Bourdan (12e).

2009, DPA 93 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques 2009 dans 19 équipements de la Ville de Paris et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DDATC 6 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Union des Institutions Sociales du 6e". - Montant : 6.000 euros.

2009, DDATC 7 - Signature d'une convention avec l'association "Comité des fêtes et d'action sociale du 6e" pour l'attribution d'une subvention - Fonds du Maire. - Montant : 14.899 euros.

2009, DDATC 8 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Soupe Saint Eustache" du 1er. - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 11 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Mains Libres" du 1er. - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 20 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Court 18" du 18e. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 26 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Emmaüs" du 1er. - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 27 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Equipes d'Animation des Jeunes de la Rue, Aux Captifs la Libération" du 1er.

2009, DDATC 28 - Signature d'une convention avec l'association "Equipes d'Animation des Jeunes de la Rue, Aux Captifs la Libération" (12e) pour l'attribution d'une subvention - Fonds du Maire. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 30 - Signature d'une convention avec l'Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres du 6e pour l'attribution d'une subvention - Fonds du Maire. - Montant : 6.000 euros.

2009, DDATC 31 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Sous la Lune" du 9e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 10 - Signature d'une convention avec l'association "FIAP - Jean Monnet" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, DDATC 34 - Signature d'une convention avec l'association "Malaikas.org" (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2009, DDATC 35 - Signature d'une convention avec l'association "Ateliers Villes" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DDEE 1 - Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Parisien d'un jour, Parisien toujours" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DAC 61 - Signature d'une convention avec l'association "Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme" (3e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.709.581 euros.

2009, DPA 65 - Approbation du principe de réalisation des travaux de renforcement des planchers de la "Bibliothèque Administrative de la Ville de Paris" (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DAC 40 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

2009, DPA 29 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue du bâtiment administratif, "Hôtel d'Albret", 29 bis et 31, rue des Francs Bourgeois (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DPA 10 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture en zinc de l'école élémentaire 23, avenue du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 41 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des toitures et de ravalement des façades du groupe scolaire 7, rue Barbanègre (19e), et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants.

2009, DPA 46 - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de restructuration et de modernisation de menuiseries extérieures dans l'école maternelle 8, rue Sadi Lecointe (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2009, DPA 49 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des deux cours de l'école maternelle 34, rue du Maroc (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 67 - Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité à l'école élémentaire 7, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 69 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades Jules Ferry de l'école élémentaire 7, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 74 - Approbation du principe d'indemnisation de la Ville de Paris par la SMABTP, AXA FRANCE IARD et L'AUXILLIAIRE, au titre des désordres affectant l'école polyvalente 53, rue Emile Bollaert (19e).

2009, DPA 79 - Approbation du principe de réalisation des travaux de confortation des bâtiments au groupe scolaire 9 et 11, rue de Lesseps (20e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2009, DPA 80 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au groupe scolaire 20-22, rue Antoine Chantin (14e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2009, DPA 82 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire B, 7 rue du général Brunet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 83 - Approbation du principe d'indemnisation de la Ville de Paris par les sociétés COLAS IDFN et S.N.A. BERMA, pour les préjudices subis par elle suite à l'incendie survenu lors des travaux de création de l'école maternelle 32, rue Sarrette (14e).

2009, DPA 90 - Approbation du principe de réalisation de travaux de réorganisation des salles 106 à 109 au lycée municipal Gaston Bachelard (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondants.

2009, DPA 91 - Approbation et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec l'Atelier d'Architecture Brenac et Gonzalez SARL associée à Iratome SARL et à JP TOHIER SARL pour la construction d'une école polyvalente dans la ZAC Claude Bernard, boulevard MacDonald, quai du Lot (19e).

2009, DPA 92 - Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des poutres et des sols à l'école maternelle 26, rue de la Cour des Noues (20e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2009, DPA 94 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des réfectoires et de locaux pédagogiques du groupe scolaire 56, avenue Félix Faure (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 95 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux à l'école élémentaire 31, rue Etienne Dolet (20e).

2009, DPA 102 - Approbation des modalités de passation de deux marchés de travaux pour la restructuration d'un bâtiment annexe, avec création d'une entrée autonome, dans l'école élémentaire B, 41 rue de Tanger (19e).

2009, DPA 109 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures côté cour au lycée d'enseignement commercial René Cassin (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 116 - Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux relatif à la restructuration de l'école et à la création d'une 5e classe à l'école maternelle 44, rue Emile Lepeu (11e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2009, DDEE 5 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS "CEWE Color" Paris (18e).

2009, DDEE 8 - Subvention à l'association "Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars" (7e). - Montant : 12.000 euros.

2009, DDEE 11 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL "Marionnaud Lafayette" pour ses établissements à l'enseigne "Marionnaud" Paris (17e).

2009, DDEE 13 - Attribution d'une subvention à l'association pour la "défense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil" (2e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 25 - Indemnisation amiable d'un commerce en raison de préjudices subis du fait de la réalisation de travaux du tramway des Maréchaux Sud.

2009, DDEE 29 - Signature d'une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords - ACERA - (6e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2008. Montant : 30.000 euros.

2009, DDEE 30 - Subvention à l'association ACAPS Caumartin (9e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2008, dans le cadre de l'opération Paris Illumine Paris. - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 31 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue Vignon (8e et 9e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2008, dans le cadre de l'opération Paris Illumine Paris. - Montant : 17.000 euros.

2009, DDEE 32 - Signature d'une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "Prestige des Gobelins" (13e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2008. - Montant : 42.000 euros.

2009, DDEE 34 - Subvention à l'Association des commerçants du Haut Montmartre (18e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2008. - Montant : 11.000 euros.

2009, DDEE 35 - Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Secrétan (19e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2008, dans le cadre de l'opération Paris Illumine Paris. - Montant : 9.000 euros.

2009, DDEE 36 - Signature d'une convention de délégation de service public pour la gestion des marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e).

2009, DDEE 38 - Signature d'une convention avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne (C.P.A.B.P.) au titre de la 13e édition de "la Fête du Pain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2009, DDEE 39 - Dotation récompensant le lauréat du "Grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris" pour l'année 2009. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDEE 40 - Dotation récompensant le lauréat du "Grand prix du chocolat artisanal de la Ville de Paris". Montant : 2.000 euros.

2009, DDEE 44 - Subvention à l'association des commerçants "Le Carré du Théâtre" (15e) pour des animations de quartier "Les trois coups du théâtre" du 4 au 7 juin 2008. - Montant : 4.500 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DALIAT 1 - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour le pavoisement des établissements dépendant de la Ville et du Département de Paris et la fourniture de divers articles de mairie et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

2009, DPA 43 - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement, mise en conformité et adaptation aux handicapés du Système de Sécurité Incendie à la mairie du 11e, 12 place Léon Blum, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 72 - Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité, suite à la Commission de Sécurité à la mairie du 18e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 108 - Approbation et signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la 2e tranche de restructuration des locaux de la mairie du 19e arrondissement.

2009, DRH 1 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique principal de 2e classe - dans la spécialité magasinier cariste.

2009, DRH 2 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe dans la spécialité magasinier cariste.

2009, DRH 5 - Modification de la délibération D. 870 du 25 juin 1984 modifiée, relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris.

2008, DSTI 1 - Signature d'un marché relatif à l'assistance, la réalisation d'évolutions complémentaires, l'acquisition de licences supplémentaires et le support technique pour le progiciel Carl Master.

2008, DSTI 6 - Signature d'un marché relatif à la concession de droits d'usage et aux prestations de mise à jour et de support technique de progiciels "Computer Associates".

2008, DSTI 42 - Signature d'un marché relatif au support technique, à la maintenance curative, à l'acquisition de module complémentaire et à la réalisation de prestations complémentaires sur l'outil One2Team édité et distribué par la société One2Team.

2009, DSTI 15 - Lancement d'un marché en deux lots dissociables relatif à l'équipement et la maintenance du matériel des billetteries de la Ville de Paris.

2009, DSTI 20 - Signature d'un marché relatif à la fourniture et la mise en place d'un système unique de gestion du courrier.

2009, DSTI 21 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d'une procédure de mise en concurrence pour l'attribution d'un marché de prestations informatiques pour les établissements scolaires de la Ville et du Département de Paris.

2009, DSTI 30 - Signature d'un contrat de transaction pour régulariser des créances auprès de la société CAP GEMINI issues de l'exécution du marché relatif à la mise en oeuvre, à partir du progiciel HR ACCESS, de la gestion administrative et de la paie de la Mairie de Paris et du marché relatif à la réalisation de prestations complémentaires.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DPA 31 - Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec le groupement conjoint PIERRENOEL-LAGRANGE, relatif à la restauration des façades et l'amélioration de l'accessibilité aux personnes en situation de handicap à la mairie du 7e arrondissement.

Mmes Maïté ERRECART, Véronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DF 1 - Approbation des conditions de clôture de la liquidation de la Société d'économie mixte d'aménagement, de rénovation et de restauration du secteur des Halles (SEMAH).

2009, DF 3 - Signature d'un marché complémentaire avec Capgemini Consulting pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement du projet de direction des achats.

2009, DF 4 - Avis favorable sur les demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris à la suite de déficits de caisse.

2009, DF 5 - Signature d'avenants n°1 aux contrats d'assurance "dommages aux biens" du site de l'Hôtel de Ville de Paris.

2009, DF 6 - Avis défavorable sur les demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris à la suite de déficits de caisse.

2009, DF 7 - Convention donnant droit à l'occupation d'une propriété domaniale dénommée "Le Bosquet" sise au parc floral du bois de Vincennes (12e) afin d'y exploiter un établissement de restauration libre service et de vente à emporter.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DEVE 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir des locaux professionnels, des locaux de stockage et des sanitaires désaffectés dans 4 arrondissements.

2009, DEVE 60 - Modifications apportées aux droits d'entrée dans certains sites gérés par la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DAC 22 - Approbation des modalités d'attribution de marchés pour la maintenance du parc de pianos pour les conservatoires de la Ville de Paris et la Dasco.

2009, DAC 34 - Signature d'un marché de prestations de services passé conformément aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics, confiant au groupement Art Public Contemporain - AIA productions la production de Nuit Blanche 2009.

2009, DAC 114 - Signature d'un marché de prestations de services passé conformément aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics, confiant la production de l'édition 2009 d'une manifestation destinée à fêter les mots à la SARL "Le 3e Pôle".

2009, DGIC 1 - Signature d'une convention de partenariat avec la société GIE Ernst et Young, pour l'exposition "Le Petit Nicolas" à l'Hôtel de Ville.

2009, DPA 13 - Approbation du principe de réalisation des travaux de désenfumage des salles d'exposition du Musée Galliera, 10, avenue Pierre 1er de Serbie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 30 - Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société SCGE Exploitation SARL, relatif à la mise en accessibilité de la bibliothèque André Malraux, 112 rue de Rennes (6e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DU 33 - Cession d'une parcelle municipale au Département dans la ZAC "Pajol" (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DPA 77 - Approbation et signature d'un avenant n° 1 de coût et de délai au marché de travaux signé avec la société SRC dans le cadre de la restructuration et de l'extension du centre d'animation, 90, rue Curial (19e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, DVD 8 - Approbation du principe et des modalités de lancement de deux consultations par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de deux marchés de rénovation des postes électriques basse tension Brancion et Pont de Tolbiac du boulevard périphérique et des voies sur berges.

2009, DVD 15 - Approbation des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution du marché de gestion des lavatories. - Signature du marché correspondant.

2009, DVD 20 - Signature d'un avenant n° 1 substituant la société Signature Industrie à la société Signature SA pour le marché de fourniture de plaques de noms de rue en acier émaillé.

2009, DVD 34 - Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'exploitation, la maintenance et l'entretien du système de contrôle d'accès aux aires de stationnement des autocars et prestations annexes. - Signature du marché correspondant.

2009, DVD 68 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre d'études et travaux d'infrastructure d'aménagement d'espaces publics dans le cadre du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris-Porte de Versailles attribué au groupement ARCADIS ESG (mandataire) / DUBUS-RICHEZ.

2009, DVD 69 - Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour les prestations d'entretien, de rénovation et d'extension des panneaux à messages variables sur le corridor périphérique et les voies sur berges.

2009, DVD 70 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de deux marchés de services pour les prestations de mise à disposition de séparateurs modulaires de voies. - Signature des marchés de service correspondants.

2009, DVD 72 - Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la réalisation de prestations monétiques pour le stationnement. Signature du marché correspondant.

2009, DVD 83 - Indemnisations amiables de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DPE 5 - Dépôt par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris "SAGEP-Eau de Paris" d'une déclaration de travaux relative à la construction d'une clôture sur le site de l'usine de l'Hay-les-Roses.

2009, DPE 14 - Signature d'une convention avec le "Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne" (SIAAP) pour le financement de travaux de sécurisation des manoeuvres de curage dans les collecteurs d'Asnières, Marceau et Clichy.

2009, DPE 19 - Signature d'une convention avec la "Société Eurofins Environnement" pour l'occupation précaire de locaux appartenant à la Ville de Paris, 2 rue des Platanes, 94600 Choisy le Roi.

2009, DVD 21 - Indemnisation amiable de la compagnie CIVIS PJ, en réparation des dommages occasionnés à l'exploitation agricole de M. Claude DECUYPERE, au cours des années 2007 et 2008, sur une parcelle longeant le canal de l'Ourcq.

2009, DVD 57 - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de fournitures et de maintenance des parcs des matériels horticoles, agricoles et des véhicules routiers utilisés par le Service des canaux de la Ville de Paris assurant l'entretien des berges du réseau des canaux parisiens hors Paris (3 lots). - Signature des marchés correspondants.

2009, DVD 61 - Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de fournitures et de maintenance des équipements de télésurveillance, des installations électromécaniques et des équipements hydrauliques du service des canaux de la Ville de Paris (hors Paris). - Signature des marchés correspondants.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DPE 8 - SGRI 1 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association "ENDA EUROPE" pour l'attribution d'une subvention au projet d'accès à l'eau et à l'assainissement de certains quartiers de Pikine (Sénégal). - Montant : 12.273 euros.

2009, DPE 9 - SGRI 3 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association "Action contre la Faim" pour le développement de l'accès à l'eau et à l'hygiène dans les quartiers périurbains d'Oulan-Bator (Mongolie). - Montant : 37.465 euros.

2009, DPE 10 - SGRI 5 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association "SOS SAHEL International France" pour le projet eau, hygiène et assainissement pour la commune de Nasséré (Burkina Faso). - Montant : 79.979 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA , rapporteurs.

2009, DASCO 3 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Université Pierre-et-Marie-Curie (UPMC) relative à la mise à disposition des locaux du réfectoire de l'ancien Couvent des Cordeliers (6e) et signature d'une convention de coopération interuniversitaire destinée à définir les modalités d'utilisation et de gestion des ces locaux.

2009, DPA 106 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité des toitures terrasses à l'Ecole Estienne (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2009, DPA 114 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la verrière de la bibliothèque à l'annexe de la Sorbonne 113, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DAJ 1 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres les 17 décembre 2008, 6, 13 et 20 janvier 2009. - Signature et attribution de marchés de maîtrise d'oeuvre.

2009, DPA 26 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du local reprographie de la "Cité Administrative" 17, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 55 - Approbation du principe et des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des portes et barrières automatiques des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2009, DPA 62 - Approbation du principe et des modalités de passation et de la signature de MAC pour des prestations de vérification des appareils élévateurs par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics Ville et Département de Paris.

2009, DPA 75 - Approbation du principe et des modalités de passation et de la signature de MAC pour la maintenance et la réparation des appareils élévateurs dans les équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2009, DPA 112 - Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage de conduites de chauffage au sous-sol de l'Hôtel-de-Ville et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 119 - Signature d'un avenant de transfert n° 2 au marché relatif à la fourniture de fioul domestique, de fioul dit "à très basse teneur en soufre" et de "super fioul" dans les établissements de la Ville de Paris.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DFPE 3 - Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la société Logis-Transports pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'une halte-garderie de 30 places au 80, boulevard Jourdan (14e).

2009, DFPE 5 - Approbation et signature d'un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la RIVP, mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places, 120-126, avenue de Choisy - 18-24, rue du Docteur Magnan (13e).

2009, DFPE 24 - Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance 29-33, rue Emeriau (15e).

2009, DFPE 25 - Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 3, rue Jean Giono (13e).

2009, DFPE 26 - Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 9, rue Affre (18e).

2009, DFPE 29 - Lancement de six marchés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert relatifs à un diagnostic des conditions d'accessibilité des équipements municipaux de la petite enfance de la Ville de Paris.

2009, DPA 117 - Approbation et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec la société de fait NOURDEH et ZAOUI pour la restructuration de la crèche collective de 65 berceaux, 8, rue Henri-Ribière (19e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, PP 1 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériel nucléaire, radiologique, biologique et chimique, leurs pièces de réparation, pièces détachées, accessoires et produits spéciaux ainsi que des prestations de maintenance à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2009, PP 2 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture et livraison de gaz à usage médical dans différentes bouteilles et remplissage en oxygène de bouteilles pour appareils respiratoires isolants à circuit fermé au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2009, PP 3 - Modification des dispositions du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police.

2009, PP 4 - Modification des délibérations 2006 PP 14-1° et 2006 PP 14-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation des règles relatives à l'organisation des carrières, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police. - Modification de la délibération 2006 PP 14-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police.

2009, PP 5 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs des travaux de la Préfecture de police.

2009, PP 6 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de police.

2009, PP 7 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer l'appel d'offres ouvert pour les travaux de rénovation de la sous station CPCU et de l'installation d'un système de sécurité de rafraîchissement des locaux de la crèche 4, rue Massillon (4e).

2009, PP 8 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer l'appel d'offres ouvert pour les travaux de rénovation du chauffage de la ventilation et de la climatisation à l'institut médicolégal 2, place Mazas (12e).

2009, PP 9 - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert pour la rénovation des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation de l'immeuble Cabanis, 3-5, rue Cabanis (14e).

2009, PP 10 - Individualisation d'une autorisation de programme de 324.000 euros pour la réalisation des travaux de réfection des réseaux d'eau chaude sanitaire et suppression de bras morts dans 6 bâtiments de la Préfecture de police.

2009, PP 11 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels de peinture, de revêtements muraux et de matériels de couverture destinés à l'approvisionnement des ateliers de la Préfecture de police.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, SGRI 7 - Signature du mémorandum de coopération entre la Ville de San Francisco et la Ville de Paris pour la période 2009-2011.

2009, SGRI 9 - Signature de l'avenant n° 1 à la convention liant la Ville de Paris à la ville de Bethléem.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2009, SGRI 6 - DPVI 22 - Reconduction en 2009 du "Label Paris Co-développement Sud".

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2009, SGRI 2 - Signature du mémorandum de coopération entre la Ville de Québec et la Ville de Paris pour la période 20092011.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Liliane CAPELLE, rapporteurs.

2009, DPVI 2 - Quartier "Portes Saint-Denis - Saint-Martin" (10e). - Subventions à 9 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - Première enveloppe pour 2009. Montant total : 30.000 euros.

2009, DPVI 3 - Subventions à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Montant total : 31.000 euros.

2009, DPVI 4 - Signature d'une convention avec l'association "Demain en Main" sur le quartier de Fontaine-au-Roi (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.440 euros.

2009, DPVI 8 - Signature d'une convention avec l'association "Salle Saint-Bruno" pour des projets Politique de la Ville sur le quartier "Goutte d'Or" et attribution de la subvention correspondante. - Montant : 108.615 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2009, DAC 110 - Subvention à l'Association des Officiers Réservistes de Paris et de la Région parisienne (A.O.R.P.) (12e). - Montant : 500 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 4 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2009, DJS 17 - Signature d'une convention avec l'association "l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 19.100 euros.

2009, DJS 19 - Signature d'une convention avec "l'Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 21.500 euros.

2009, DJS 20 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.400 euros.

2009, DJS 60 - Subvention à l'association "Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont" (19e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 67 - Subvention à l'association "Variétés Club de France" (16e). - Montant : 8.000 euros.

2009, DJS 172 - Lancement d'un marché négocié relatif à la mise en conformité des réseaux d'alimentation et d'évacuation d'eau et à la rénovation des vestiaires au centre sportif Paul Valery (12e).

2009, DJS 174 - Lancement d'un marché à procédure adaptée relatif au traitement acoustique du gymnase et à la mise en conformité des installations électriques et des faux plafonds au centre sportif Cour des Lions (11e).

2009, DJS 206 - Lancement d'un marché à procédure adaptée à deux lots séparés, relatif à la réhabilitation des vestiaires, à la rénovation de la salle de boxe et des sols des salles d'escrime au centre sportif Buffault (9e).

2009, DPA 56 - Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre de l'opération de réhabilitation du Carreau du Temple (3e).

2009, DPA 57 - Résiliation et approbation des modalités de passation de marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'opération de réhabilitation du Carreau du Temple (3e).

2009, DPA 104 - Approbation du principe de réalisation de travaux d'aménagement d'un salon de réception et d'un office au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.