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28 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 1995




M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- Nous avons terminé l'examen des affaires sur lesquelles s'étaient inscrits des conseillers.
Nous passons au vote global d'approbation des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
La parole est à Mme STIEVENARD.

Mme Gisèle STIEVENARD.- Le groupe socialiste vote contre les projets de délibération suivants :
1995, D. 1595- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'éclairage de la tête de pont Rive gauche du pont Charles-de-Gaulle, quai d'Austerlitz (13e).
1995, D. 1596- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges d'entretien des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e).
Il s'abstient sur les projets de délibération suivants :
1995, D. 1641- Approbation du principe de l'affermage du marché découvert "Beauvau" (12e).- Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat affermant ledit marché.
1995, D. 1642- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant prolongeant de 5 mois la durée de l'actuelle convention d'affermage du marché aux puces de la porte de Clignancourt (18e).
Enfin, il ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1594- Délégation au Premier adjoint au Maire, par le Conseil de Paris, des matières visées à l'article L. 122-20 du Code des communes.

M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- La parole est à M. SARRE.

M. Georges SARRE.- Le groupe du Mouvement des citoyens vote contre les projets de délibération suivants :
1995, D. 1549- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention en vue de procéder à l'indemnisation amiable des entreprises "SPIE TRINDEL" et "GTME", titulaires du marché de rénovation de l'usine "Mazas" (12e).
1995, D. 1611- Subvention d'investissement à l'association "Les amis des Bénédictines du Sacré-Coeur de Montmartre" (18e), pour la réalisation de travaux de ravalement du Prieuré Saint-Benoît-Sainte-Scholastique.
Il s'abstient sur les projets de délibération suivants :
1995, D. 1640- Approbation du principe de l'affermage du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e).- Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat affermant la gestion dudit marché.
1995, D. 1641- Approbation du principe de l'affermage du marché découvert "Beauvau" (12e).- Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat affermant ledit marché.
1995, D. 1642- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant prolongeant de 5 mois la durée de l'actuelle convention d'affermage du marché aux puces de la porte de Clignancourt (18e).
Enfin, il ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, P. 1991- Subvention au Comité municipal des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement, mairie du 15e arrondissement.- Dépense : 130.000 F.

M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- La parole est à Mme MOREAU.

Mme Gisèle MOREAU.- Le groupe communiste vote contre les projets de délibération suivants :
1995, D. 1586- Budget spécial de la Préfecture de police.- Décision modificative n° 2 de 1995- Sections de fonctionnement et d'investissement.
1995, D. 1522- Subventions à diverses oeuvres d'enseignement.
1995, D. 1617- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé 9, impasse Rançon (20e).
1995, D. 1619- Réhabilitation en "PALULOS" d'un immeuble comprenant 19 logements situé 95, rue de Charenton (12e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" pour le financement de ce programme.
1995, D. 1620- Réhabilitation en "PALULOS" d'un groupe d'immeubles comprenant 76 logements situé 129, rue du Faubourg-du-Temple (10e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" pour le financement de ce programme.
1995, D. 1621- Réhabilitation en "PALULOS" dans un groupe d'immeubles de 397 logements situé 164, rue de Saussure (17e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour le financement de ce programme.
1995, D. 1623- Diminution de la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération de construction comprenant 11 logements locatifs intermédiaires, un local commercial et 12 places de stationnement réalisé par la S.I.E.M.P. et située 13, rue Ernestine (18e).
1995, D. 1638- Opération dite du "Marché Saint-Honoré" sise place du Marché-Saint-Honoré (1er).- Confirmation, en application des dispositions de la loi n° 95-127 du 8 février 1995, des conditions de cession par la Ville de Paris de la partie de l'ensemble immobilier restant à édifier sur le site du Marché Saint-Honoré.- Confirmation des conditions d'acquisition par la Ville de Paris de locaux à usage d'équipements publics dans la partie du nouvel immeuble restant à édifier sur le site de la place du Marché Saint-Honoré.
Il s'abstient sur les projets de délibération suivants :
1995, D. 1581- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres en vue de la réalisation d'une 3e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public.
1995, D. 1595- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'éclairage de la tête de pont Rive gauche du pont Charles-de-Gaulle, quai d'Austerlitz (13e).
1995, D. 1642- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant prolongeant de 5 mois la durée de l'actuelle convention d'affermage du marché aux puces de la porte de Clignancourt (18e).
Enfin, il ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1594- Délégation au Premier adjoint au Maire, par le Conseil de Paris, des matières visées à l'article L. 122-20 du Code des communes.

M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- La parole est à Mme SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant.

Mme Laure SCHNEITER.- Je vote contre les projets de délibération suivants :
1995, D. 1595- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'éclairage de la tête de pont Rive gauche du pont Charles-de-Gaulle, quai d'Austerlitz (13e).
1995, D. 1618- Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction situé 4 à 14, rue d'Arcueil et 4-6, rue Roli (14e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. pour le financement des places de stationnement supplémentaires prévues dans ledit programme.
1995, D. 1637- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de volumes et de terrains situés dans l'îlot d'Arras (5e).
Je m'abstiens sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1602- Subvention à l'association "Les enfants de Passy" (16e).
Enfin, je ne prends pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1586- Budget spécial de la Préfecture de police.- Décision modificative n° 2 de 1995- Sections de fonctionnement et d'investissement.

M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- La parole est à Mme BILLARD pour les élus écologistes.

Mme Martine BILLARD.- Je vous indique que Mmes SILHOUETTE, SCHERER, M. BLET et moi-même, nous votons contre les projets de délibération suivants :
1995, D. 1595- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'éclairage de la tête de pont Rive gauche du pont Charles-de-Gaulle, quai d'Austerlitz (13e).
1995, D. 1602- Subvention à l'association "Les enfants de Passy" (16e).
Nous nous abstenons sur les projets de délibération suivants :
1995, D. 1505- Modification du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des attachés des services de la Commune de Paris.
1995, D. 1506- Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la Commune de Paris.
1995, D. 1507- Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables aux éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris.
1995, D. 1508- Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des conservatoires de la Ville de Paris.
1995, D. 1509- Modification du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables aux assistants spécialisés d'enseignement musical des conservatoires de la Ville de Paris.
1995, D. 1510- Modification du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables aux assistants d'enseignement musical des conservatoires de Paris.
1995, D. 1511- Statut particulier, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire des secrétaires administratifs de la Commune de Paris.
1995, D. 1512- Modification du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables aux techniciens des travaux de la Commune de Paris.
1995, D. 1514- Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris.
1995, D. 1515- Statut particulier, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris.
1995, D. 1516- Statut particulier, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire des bibliothécaires-adjoints de la Commune de Paris.
1995, D. 1517- Modification du statut particulier applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris.
1995, D. 1594- Délégation au Premier adjoint au Maire, par le Conseil de Paris, des matières visées à l'article L. 122-20 du Code des communes.
Enfin, nous ne prenons pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1566- Demande de modification de statuts présentée par la Congrégation de l'Armée du Salut en France.
En outre, Mmes SILHOUETTE et SCHERER s'abstiennent sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1563- Modification de la délibération D. 567, en date du 26 avril 1990, fixant les modalités d'exercice du travail à temps partiel par les fonctionnaires, les stagiaires et les agents non titulaires de la Commune de Paris.
Mme SILHOUETTE s'abstient sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1643- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec mise en concurrence pour la fourniture de barrières de sécurité dans le cadre du plan "Vigipirate".
J'ajoute enfin que je vote contre les deux projets de délibération suivants :
1995, D. 1611- Subvention d'investissement à l'association "Les amis des Bénédictines du Sacré-Coeur de Montmartre" (18e), pour la réalisation de travaux de ravalement du Prieuré Saint-Benoît-Sainte-Scholastique.
1995, D. 1579- Subvention à la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter, des couturiers et des créateurs de mode (8e).

M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- Je vous indique un certain nombre d'autres positions de vote :
MM. BORDET, LEGARET, VILLETTE, MADEC et DESTREM ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1613- Modification de la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération de construction, comprenant 15 logements locatifs aidés, 3 locaux commerciaux et 8 ateliers d'artistes, réalisée par la R.I.V.P. et située 30-38, rue de Joinville et 2-16, impasse de Joinville (19e).
MM. BULTÉ, ANDRIEUX, LECOQ, CARESCHE, LHOSTIS, DESTREM, Mmes DECRESSAC-DESPUJOLS et BACH ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
1995, D. 1618- Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction situé 4 à 14, rue d'Arcueil et 4-6, rue Roli (14e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. pour le financement des places de stationnement supplémentaires prévues dans ledit programme.
1995, D. 1623- Diminution de la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération de construction comprenant 11 logements locatifs intermédiaires, un local commercial et 12 places de stationnement réalisé par la S.I.E.M.P. et située 13, rue Ernestine (18e).
M. GÉNY ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
1995, D. 1619- Réhabilitation en "PALULOS" d'un immeuble comprenant 19 logements situé 95, rue de Charenton (12e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" pour le financement de ce programme.
1995, D. 1620- Réhabilitation en "PALULOS" d'un groupe d'immeubles comprenant 76 logements situé 129, rue du Faubourg-du-Temple (10e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" pour le financement de ce programme.
MM. TIBÉRI, AURELLI, BULTÉ, BRET, Mmes COUDERC, BRAQUY et DOUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1622- Réalisation par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un programme de construction comprenant 30 logements locatifs aidés et 39 places de stationnement situé 15-17, rue des Gardes et 24-30, rue Polonceau (18e).- Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris.
MM. LEGARET, PAYRAU, FERRAND, KOLLITSCH, Mmes TISSOT et BACH ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1624- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 46 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et d'activités et 52 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche", lot T1 A2 (13e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I.
MM. BENESSIANO, BULTÉ, MARCOVITCH et Mme DECRESSAC-DESPUJOLS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1625- Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble de 8 logements locatifs aidés situé 6, villa de Guelma (18e).- Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.
M. LAFAY et Mme HERMANGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération :
1995, D. 1615- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction au profit de la Caisse des dépôts et consignations en vue de l'installation d'un foyer d'hébergement dédié au "S.A.M.U. social" dans un immeuble industriel et artisanal situé 17, boulevard Ney (18e).
MM. CANE, GÉNY, CASSAGNE et PAYRAU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1628- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement du loyer capitalisé de l'immeuble communal situé 18, rue Hégésippe-Moreau (18e).
MM. CABANA et PLASAIT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, D. 1630- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.A.T.P. d'un permis de construire visant une construction située à l'angle de l'avenue Claude-Regaud et de la rue Péan (13e).
M. KASPEREIT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, P. 1665- Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 9e arrondissement, mairie du 9e arrondissement.- Dépense : 120.000 F.
M. GALY-DEJEAN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1995, P. 1991- Subvention au Comité municipal des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement, mairie du 15e arrondissement.- Dépense : 130.000 F.

M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- Je mets tout d'abord aux voix, à main levée, les projets de délibération qui viennent d'être évoqués.
Ces projets de délibération sont adoptés à la majorité. (1995, P. 1665, P. 1991, 1995, D. 1505, D. 1506, D. 1507, D. 1508, D. 1509, D. 1510, D. 1511, D. 1512, D. 1514, D. 1515, D. 1516, D. 1517, D. 1522, D. 1549, D. 1563, D. 1566, D. 1579, D. 1581, D. 1586, D. 1594, D. 1595, D. 1596, D. 1602, D. 1611, D. 1613, D. 1615, D. 1617, D. 1618, D. 1619, D. 1620, D. 1621, D. 1622, D. 1623, D. 1624, D. 1625, D. 1628, D. 1630, D. 1637, D. 1638, D. 1640, D. 1641, D. 1642, D. 1643).

M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- Je mets à présent aux voix, à main levée, l'ensemble des autres projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
Ces projets de délibération sont adoptés à l'unanimité et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.