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Avril 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Avril 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2008, DASCO 22 G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. - Montant total : 5.780 euros.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DRH 5 G - Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels du Département de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DF 7 G - Fixation du taux de la taxe d?habitation départementale pour 2008.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DRH 4 G - Propositions du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris : majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d?agents du Département de Paris décédés du fait du service ; changement d?appellation du Comité de surveillance.

2008, DPA 22 G - Résiliation du marché signé avec la société BURATTI S.A. relatif aux travaux de restructuration du Centre de Protection Maternelle et Infantile, 78, rue Lauriston (16e).

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DAJ 9 G - Signature d?un marché à conclure avec l?attributaire désigné par la Commission d?appel d?offres le 25 février 2008.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.