Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Clôture de la séance.

Débat/ Conseil général/ Avril 2008


 

M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, l?ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

(La séance est levée à seize heures vingt cinq minutes).