Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite).

Débat/ Conseil général/ Avril 2008


 

M. Christian SAUTTER, président. - Chers collègues, je vous informe que les scrutins sont clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous donne les résultats de ces scrutins.

Commission d?appel d?offres et bureau d?adjudication du Département de Paris (R. 1 G) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 113

Non participation au vote : 50

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 113

Majorité absolue : 57

Pour : 113

Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (R. 2 G) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 114

Non participation au vote : 49

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 114

Majorité absolue : 58

Pour : 114

Commission du règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général (R. 3 G) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 111

Non participation au vote : 52

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 111

Majorité absolue : 56

Pour : 111

Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (R. 7 G) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 112

Non participation au vote : 51

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 111

Majorité absolue : 56

Pour : 111

Les candidatures proposées sont adoptées (2008, R. 1 G à R. 3 G et R. 7 G).