Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2008, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

Débat/ Conseil général/ Avril 2008


 

M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, nous arrivons à la fin de cette brève session du Conseil général. Je vous propose maintenant de vous prononcer, à main levée, par un vote global d?approbation, sur les projets de délibération n?ayant pas fait l?objet d?une inscription.

Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l?usage, annexée au procès verbal intégral de la présente séance.