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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2007


 

Les affaires adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2007, DASCO 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant l?attribution d?une subvention à l??Association Science & Télévision?. - Montant : 50.000 euros.

2007, DASCO 105 - Subvention à l?association ?Union des professeurs de physique et de chimie?. - Montant : 5.000 euros.

2007, DASCO 106 - Subvention à l?Université René Descartes Paris V. - Montant : 2.500 euros.

2007, DASCO 108 - Subvention au Muséum National d?Histoire Naturelle. - Montant : 5.000 euros.

2007, DASCO 110 - Subvention à l?Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. - Montant : 4.000 euros.

2007, DASCO 126 - Subvention au Centre National de la Recherche Scientifique - Délégation Paris B. - Montant : 3.000 euros.

2007, DASCO 151 - Subvention à la Fondation Maison des sciences de l?Homme. - Montant : 3.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2007, DJS 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 au marché de prestations de service pour la gestion des ?Antennes Jeunes? de la Ville de Paris confiée à la Fédération de Paris de la Ligue de l?Enseignement.

2007, DJS 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle 2006-2008 avec l?association ?Microlithe? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 283 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Grotte, association artistique, sportive et culturelle? (17e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DJS 290 - Subventions à quatre associations de jeunesse du 10e dans le cadre de la politique de la Ville. Montant total : 5.700 euros.

2007, DJS 292 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association pour l?Animation Sportive et Culturelle du Sud Parisien (A.A.S.C.S.P.) (16e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2007, DJS 297 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 2 intégrant l?ouverture de l?Antenne Jeunes de Hauts de Malesherbes (17e) au marché de prestations de service pour la gestion des ?Antennes Jeunes? de la Ville de Paris confiée à la Fédération de Paris de la Ligue de l?Enseignement.

2007, DJS 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant à la convention pluriannuelle 2006-2008 avec l?association ?Strata?j?m?, Colombes (Hauts-de-Seine) dans le cadre de la politique de la Ville pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2007, DJS 319 - Subvention à l?association ?La compagnie Lavomatic? (20e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DJS 324 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?FIAP Jean Monnet? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2007, DJS 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association des Eclaireuses Eclaireurs de France pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 5.000 euros.

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2007, DPA 144 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et du système de sécurité incendie du Poste central d?exploitation de la circulation ?Lutèce?, place Louis-Lépine (4e).

2007, DVD 19 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de maîtrise d?oeuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité du passage souterrain Lac Supérieur du boulevard périphérique (16e).

2007, DVD 45 - Approbation du principe et des modalités de l?aménagement des voies Nord et Sud de l?îlot Flandre/Tanger/Maroc (19e).

2007, DVD 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2007, DVD 68 - Plan de déplacements urbains de la Région Ile-de-France (PDUIF). - Aménagements d?itinéraires cyclables entre Paris et Bagnolet dans le cadre du comité de Pôle d?échange de Gallieni-Bagnolet.

2007, DVD 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec le Conseil régional Ile-de-France, la SNCF, la RATP et la SIPAC concernant le réaménagement de la liaison souterraine du Palais des Congrès (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de délégation de maîtrise d?ouvrage avec la SIPAC concernant cette opération.

2007, DVD 118 - Approbation du principe et des modalités d?acquisition de dalles en granit gris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.

2007, DVD 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 2 au contrat d?affermage du 27 octobre 2003 avec la Société Roue Libre Développement pour proroger d?un an l?affermage pour l?exploitation du service de location, de gardiennage et de petite maintenance des vélos à Paris.

2007, DVD 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché travaux de voirie dans le cadre de l?aménagement de la rue Montmartre entre la rue Etienne Marcel et la rue d?Aboukir (2e).

2007, DVD 166 - Autorisation au vice-président de l?Association des Promoteurs et Exploitants de Parking (APEP), mandataire de la Ville de Paris, de signer l?avenant n° 1 au marché signé avec la SAS FOSS (France Organisation Sécurité Service) pour l?exécution des prestations de surveillance afin d?assurer la sécurité dans les parcs de stationnement publics concédés par la Ville de Paris, suite à la dissolution par confusion de patrimoine de ladite société.

2007, DVD 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2007, DU 105 - Acquisition auprès de la SEMAPA de 4 parcs de stationnement publics situés dans la ZAC ?Paris Rive Gauche? (13e).

M. Denis BAUPIN, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

2007, DPVI 22 - Attribution d?une subvention à la Fédération départementale du mouvement contre le racisme et pour l?amitié entre les peuples (MRAP) pour ses actions spécifiques d?accès aux droits qui favorisent l?intégration à Paris. Montant : 17.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de 3 ans avec la MRAP.

2007, DPVI 30 - Attribution de subventions à cinq associations (Art en Exil, Réunion Dagana, Livres d?Afrique, Braves Garçons d?Afrique) menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d?origine. - Montant total : 23.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2007, DDEE 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l?attribution d?une subvention à titre de soutien à l?organisation de la ?Journée du Tourisme?. Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2007, DU 94 - Instauration du permis de démolir et de la déclaration préalable à l?édification d?une clôture sur le territoire de la Ville de Paris.

2007, DU 118 - GPRU ?Plaisance - Porte de Vanves? (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de prestations intellectuelles de finalisation des aménagements et de suivi de leur mise en oeuvre pour le quartier GPRU ?Plaisance - Porte de Vanves? (14e) et pour la partie de la couverture du boulevard périphérique située à Paris 15e.

2007, DU 53 - Substitution de la dénomination ?rue Cesselin? à celles de ?impasse Cesselin? et ?voie Y/11? dans le 11e arrondissement de Paris.

2007, DU 79 - Attribution de la dénomination ?place Jean Delay? à une place située dans le 13e arrondissement de Paris.

2007, DU 103 - Attribution de la dénomination ?place Antoine Furetière? à une place située dans le 12e arrondissement de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2007, DDATC 156 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l?année 2007.

Mme Frédérique CALANDRA , rapporteure.

2007, DAJ 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation, selon les dispositions de l?article 30 du Code des marchés publics, d?un marché de service pour l?organisation et la coordination de permanences gratuites d?accueil, d?information et de consultation juridiques ainsi que de médiation et de conciliation au sein du Point d?accès au droit du 19e arrondissement.

Mmes Frédérique CALANDRA, Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2007, DPA 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés, lots n° 1 et 4,  de travaux d?amélioration de la sécurité incendie et d?accessibilité aux personnes handicapées à l?Hôtel de Ville de Paris (4e).

2007, DPP 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs fixant les modalités d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 6.250 euros à l?association ?Protection civile de Paris? sise 6, rue Larrey (5e).

2007, DPP 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les Pupilles de l?Enseignement Public de Paris? (les PEP 75) une convention annuelle d?objectifs. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.

2007, DPP 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Aide aux victimes XVIIIe? une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 7.000 euros.

2007, PP 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?acte d?acquisition d?une parcelle de terrain, propriété de la société Renault, en vue du projet de construction d?un poste de commandement de compagnie avenue Georges Pompidou, rue du Plateau à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. Affectation d?une autorisation de programme de 4.400.000 euros pour financer cette opération.

2007, PP 45 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation des concours externe et interne et de l?examen professionnel pour l?accès au corps d?ingénieur des travaux de la Préfecture de police.

2007, PP 46 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris les 21 mai, 4 et 11 juin 2007.

2007, PP 47 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2007, DJS 4 - Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 1er arrondissement. - Montant total : 600 euros.

2007, DJS 8 - Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations du 5e arrondissement. - Montant total : 9.680 euros.

2007, DJS 24 - Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 15e arrondissement. - Montant : 14.020 euros.

2007, DJS 28 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 17e arrondissement. Montant  total : 19.750 euros.

2007, DJS 29 - Subventions annuelles de fonctionnement à 18 associations du 18e arrondissement. - Montant total : 20.875 euros.

2007, DJS 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 18.000 euros.

2007, DJS 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 19.100 euros.

2007, DJS 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Club Athlétique de Paris? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 117.800 euros.

2007, DJS 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Union Sportive Olympiades Massif Central? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 24.000 euros.

2007, DJS 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Football Club des Gobelins? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 45.800 euros.

2007, DJS 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Club Cenvint? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2007, DJS 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?La Domrémy Basket 13? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2007, DJS 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Evolution Sportive et Culturelle du XVe? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 19.500 euros.

2007, DJS 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Nicolaïte de Chaillot? (16e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2007, DJS 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Championnet Sports? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 80.225 euros.

2007, DJS 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Basket 18e? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 21.000 euros.

2007, DJS 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Club Sportif Paris 19e? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2007, DJS 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue d?Ile-de-France des Echecs pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2007, DJS 243 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d?occupation du domaine public Fronton et Trinquet de Paris, 8, quai de Saint-Exupéry (16e).

2007, DJS 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec 15 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisée du 1er juillet 2007 au 30 juin 2008.

2007, DJS 294 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération Française de Gymnastique. - Montant : 70.000 euros.

2007, DJS 329 - Subvention au Comité départemental de cyclotourisme de Paris. - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 340 - Subvention à l?association ?Aqua Cailles - Les Plongeurs de la Butte?. - Montant : 1.000 euros.

2007, DJS 344 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association?Ménilmontant Patro Sports? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2007, DJS 346 - Subvention à l?association ?Paris Aquatique?. - Montant : 5.000 euros.

2007, DJS 392 - Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (Forum des Halles - zone Bourse-Saint-Eustache - 1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la société Carilis.

2007, DJS 394 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché de prestation de services pour l?exploitation de la piscine Keller (15e).

2007, DJS 409 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un accord-cadre en 9 lots afin de réaliser des travaux d?amélioration, d?entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports suite à un appel d?offres ouvert.

2007, DPA 106 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la modernisation des bain-douches 66, rue de Buzenval - 27, rue des Haies (20e).

2007, DPA 110 - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des drisses et sandows des tennis couverts au stade Sébastien Charléty, 99, boulevard Kellermann (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec le groupement conjoint SATELEC/CLIMAT SYSTEMS? et avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société COLAS Ile-de-France Normandie relatif à la restructuration de la piscine Drigny 18, rue Bochart de Saron (9e).

2007, DPA 126 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d?un centre sportif dans la ZAC PAJOL (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, DPA 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l?entreprise LAINE DELAU S.A. relatif à la réalisation des travaux de rénovation des contrôles d?accès au Stade du Parc des Princes 24 rue du Commandant Guilbaud (16e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2007, DJS 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Cercle Sportif de l?Institution Nationale des Invalides? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2007, DJS 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?CAP SAAA? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2007, DJS 333 - Subvention à l?association ?CAP Sport Art Aventure Amitié?. - Montant : 6.000 euros.

2007, DJS 336 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié à deux lots séparés suivant l?article 35.1-5 pour réaliser les travaux de réhabilitation du gymnase du centre sportif Jean Dame, 17, rue Léopold-Bellan (2e).

2007, DJS 353 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société T.R.D. visant à l?indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de mise aux normes des vestiaires des douches et des installations électriques à la piscine Mathis, 11-13, rue Mathis (19e).

M. Pascal CHERKI, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2007, DASES 43 - Subvention de fonctionnement au Club informatique FNACA - Paris. - Montant : 4.000 euros.

2007, DASES 48 - Subvention de fonctionnement à l?Amicale du Camp de Concentration de Dachau. - Montant : 2.300 euros.

2007, DASES 49 - Subvention de fonctionnement à titre exceptionnel pour l?année 2007 à l?association ?Libération nationale P.T.T. A.N.A.C.R.?. - Montant : 2.000 euros.

2007, DASES 52 - Subvention de fonctionnement au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerres, Groupement du Souvenir et Sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris. - Montant : 600 euros.

2007, DASES 53 - Subvention de fonctionnement au Comité du 4e arrondissement de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Montant : 600 euros.

2007, DASES 54 - Attribution d?une subvention au titre de 2007 à l?Association des déportés, internés et familles de disparus de l?Ile-de-France, A.D.I.F. - pour l?occupation des locaux situés 29, rue Léopold-Bellan (2e). - Montant : 2.431 euros.

2007, DASES 55 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Organisation de Résistance de l?Armée? - ORA. Montant : 686 euros.

2007, DASES 61 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant total : 2.000 euros.

2007, DASES 62 - Subvention de fonctionnement au Comité Harkis et Vérité pour soutenir l?aide juridique apportée et la mise à jour des informations en direction des Harkis. Montant : 3.500 euros.

2007, DASES 63 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 15e arrondissement de Paris. - Montant : 1.400 euros.

2007, DASES 64 - Subvention de fonctionnement au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. - Montant : 1.200 euros.

2007, DASES 65 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Mouvement Résistance?. - Montant : 1.372 euros.

2007, DASES 66 - Subvention de fonctionnement au Comité de liaison des associations d?anciens combattants, déportés, résistants, veuves de guerre du 3e arrondissement. Montant : 1.000 euros.

2007, DASES 68 - Subvention de fonctionnement à l?Association française Buchenwald - Dora et Kommandos. Montant : 3.500 euros.

2007, DAC 188 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Robert et Etienne Pelletier, 93, rue du Bac (7e).

2007, DAC 278 - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les Amis de la Commune de Paris 1871?, 46, rue des Cinq-Diamants (13e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 3.500 euros.

2007, DAC 279 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Amis du Musée de la Résistance Nationale?, 88, avenue Marx-Dormoy, 94500 Champigny-sur-Marne. - Montant : 40.000 euros.

2007, DAC 304 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Edgar Faure, 134, rue de Grenelle (7e).

2007, DAC 305 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris, angle de la Chaussée d?Antin et de la rue La Fayette (9e).

2007, DAC 306 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Jean Bouguennec et aux résistants du S.O.E., 61, rue la Condamine (17e).

2007, DAC 307 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Guy Basseau, 52, boulevard Saint-Germain (5e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2007, DDEE 8 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 12.500 euros.

2007, DDEE 89 - Subvention à l?association ?Tierra Una? (10e) au titre de son action en faveur de la sensibilisation du public au commerce équitable su marchés parisiens. Montant : 6.000 euros.

2007, DDEE 125 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 14e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 5.285 euros.

2007, DDEE 133 - Indemnisation amiable de 3 entreprises en réparation de préjudices qu?elles ont subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2007, DDEE 136 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 11e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 8.007 euros.

2007, DDEE 139 - Subvention à l?association des commerçants ?Carré de la porte Montmartre? (18e). - Montant : 8.000 euros.

2007, DDEE 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Société d?encouragement aux métiers d?art? (SEMA) attribuant une subvention à cette association pour la réalisation du programme européen Equal Rareté. - Montant : 3.000 euros.

2007, DDEE 146 - Subvention à l?association ?A.H.M.E. Musée de l?Evential - Hervé Hoguet? (10e). - Montant : 6.500 euros.

2007, DDEE 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Viaduc des Arts? prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2007, DDEE 159 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 17e arrondissement pour des animations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 1.000 euros.

2007, DDEE 161 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 8e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 10.000 euros.

2007, DDEE 165 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 14e arrondissement pour l?édition 2007 d?une animation commerciale intitulée ?Les Couleurs d?Alésia? prévue le 12 mai 2007. - Montant : 5.000 euros.

2007, DDEE 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association des artistes et artisans d?art du 11e (4A) prévoyant l?attribution d?une subvention pour l?organisation du ?Salon de l?artisanat d?art 2007?. Montant : 11.000 euros.

2007, DDEE 176 - Subvention à l?association ?Union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services (U.C.I.A.P.) du 7e arrondissement pour l?organisation de la 8e édition des ?7 jours du 7e? et autorisation de la convention correspondante. - Montant : 15.000 euros.

2007, DDEE 177 - Subvention à la ?Fédération Artisans du Monde? (10e) pour l?organisation de l?Assemblée générale annuelle à l?université Paris Dauphine de ses partenaires nationaux dans le cadre du commerce équitable. - Montant : 5.000 euros.

2007, DDEE 180 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société Tapis Bouznah pour l?exploitation d?un magasin de négoce et d?entretien de tapis situé 55, boulevard Raspail (6e).

2007, DDEE 181 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS TEA pour l?intervention de personnel d?accueil dans la galerie d?exposition ?Automobiles Citroën? sise 42, avenue des Champs-Elysées (8e).

2007, DDEE 182 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS ZV France pour l?exploitation d?une boutique de vente au détail d?habillement à l?enseigne ?ZADIG et VOLTAIRE? située 3, rue des Rosiers (4e).

2007, DDEE 183 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS ZV France pour l?exploitation d?une boutique de vente au détail d?habillement à l?enseigne ?ZADIG ET VOLTAIRE? située 22, rue du Bourg Tibourg (4e).

2007, DDEE 184 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS ZV France pour l?exploitation d?une boutique de vente au détail d?habillement à l?enseigne ?ZADIG ET VOLTAIRE? située 20-22, rue de Turenne (4e).

2007, DDEE 185 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC ELCO pour l?exploitation d?une boutique de parfumerie et produits de beauté à l?enseigne ?MAC? située 4, rue des Abbesses (18e).

2007, DDEE 188 - Approbation du principe de l?installation d?un marché alimentaire provisoire place de Torcy pendant la durée des travaux de réhabilitation du marché couvert La Chapelle (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d?appel d?offres ouvert pour la fourniture et la maintenance des équipements destinés à l?installation d?un marché alimentaire provisoire situé place de Torcy (18e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2007, DDEE 60 - Subvention à l?association ?Mode et handicap c?est possible?. - Montant : 15.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

2007, DPE 24 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché négocié pour les travaux de protection contre les crues exceptionnelles de Seine de l?usine d?Auteuil et les travaux préparatoires à la réhabilitation de la halle d?Auteuil (16e).

2007, DPE 58 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à bons de commande sur appel d?offres ouvert pour les analyses des effluents industriels et des sédiments du réseau d?assainissement parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.

2007, DU - DF 111 - Cession d?un terrain municipal situé à Saint-Sauveur-les-Bray (77).

2007, DVD 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention d?occupation du domaine public fluvial situé à Pantin signée avec la SCIEGE le 21 décembre 2004 pour une période comprise entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2007.

2007, DVD 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le département de Seine-et-Marne pour la réalisation d?une étude d?aménagement des berges du canal de l?Ourcq entre le pont de la Rosée et la commune de Claye-Souilly pour accueillir un itinéraire piétons cycles.

2007, DVD 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer le montant des redevances forfaitaires pour l?emplacement des buvettes et des glaciers sur le domaine public fluvial municipal dans le cadre de l?opération Paris Plage.

2007, DVD 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?incidents survenus sur le domaine public fluvial dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2007, DPE 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société U.V.I.F. pour la fourniture de pièces détachées et l?exécution de travaux de réparation pour les engins de marque IVECO.

2007, DPE 61 - Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes à l?exercice 2006.

2007, DPE 62 - Admission en non-valeurs de créances municipales de taxes de balayage irrécouvrables afférentes aux exercices 2005 et antérieurs.

2007, DPE 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché signé avec la société Balais Chariots Pinces pour la fourniture de balais pour engins de nettoiement.

2007, DPJEV 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les villes de Fresnes et de Rungis une convention transférant à la ville de Rungis la gestion de terrain dépendant du domaine public de la Ville de Paris.

2007, DPJEV 22 - Subvention à l?association Réseau Action Climat-France. - Montant : 7.000 euros.

2007, DPJEV 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Anonyme de Gestion Immobilière (SAGI) la convention mettant à la disposition de la Ville de Paris un espace vert situé au sein des immeubles ?Biopark? (13e) pour qu?elle en assure l?ouverture au public.

2007, DPJEV 62 - Subvention à la province sud de Nouvelle Calédonie pour l?entretien du cimetière de l?Ile des Pins. - Montant : 2.515 euros.

2007, DPJEV 68 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d?autorisation pour une installation classée pour le protection de l?environnement formulée par la société CICEO en vue d?exploiter une installation de combustion au sein de la chaufferie à Puteaux (Hauts-de-Seine).

2007, DPJEV 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d?accord avec différents tiers pour permettre l?indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public.

2007, DPJEV 75 - Travaux de restructuration du jardin Flandres Tanger Maroc (19e). - Allotissement des travaux.

2007, DPJEV 82 - Approbation du principe et des modalités de l?aménagement de l?emprise des anciennes serres groupe A du jardin d?Auteuil (16e).

2007, DPJEV 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d?accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2007, DPE 38 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association scientifique et technique pour l?eau et l?environnement (ASTEE) et versement de la cotisation au titre de l?année 2007.

2007, DPE 56 - Modifications des modalités d?organisation du travail des personnels ouvriers du Service technique de la propreté de Paris chargés de la conduite de bennes à objets encombrants au repos fixe des personnels ouvriers du centre d?action pour la propreté de Paris, des personnels ouvriers chargés du suivi de la collecte en soirée, des personnels chargés des fonctions de standard et d?accueil et des personnels techniques du Service technique de l?eau et de l?assainissement à l?exclusion des dessinateurs, de la Direction de la protection de l?environnement en application des dispositions du protocole d?accord cadre relatif à l?aménagement/réduction du temps de travail et à l?amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris.

M. Yves CONTASSOT, Mme Myriam CONSTANTIN , rapporteurs.

2007, DAJ 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel aux termes duquel la Société CRESSANCE, titulaire du nom de domaine ?parisfilm.fr? accepte de céder ce nom de domaine à la Ville de Paris.

2007, DALIAT 8 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour des prestations de routage, portage et prestations annexes destinées à l?ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d?arrondissement et aux services disposant d?un budget annexe. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d?attribution du marché à bons de commande correspondant.

2007, DALIAT 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris un avenant n° 1 à la convention du 26 juin 2006 relatif au remboursement de la moitié du différentiel de loyer entre celui du 254, rue de Bercy et celui du 50, avenue Daumesnil (12e) pour des locaux occupés par la Délégation départementale de l?ANAH.

2007, DALIAT 16 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour des prestations de reprographie, de tirage de plans incluant des fournitures et des prestations annexes destinées à l?ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d?arrondissement et aux services disposant d?un budget annexe en 3 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordinateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d?attribution des marchés à bons de commande correspondants.

2007, DALIAT 18 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture de deux-roues de cylindrée supérieure à 125 cm3 et de leurs pièces détachées et accessoires, en deux lots séparés, destinés au parc des services municipaux.

2007, DALIAT 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la SARL GEDIVEPRO pour le règlement d?une facture due au titre du marché de fourniture de blouses rayées blanc/bleu (lot n° 15).

2007, DALIAT 23 - Fixation du montant de la redevance perçue par la DALIAT pour les activités circassiennes.

2007, DALIAT 25 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert en vue de l?aménagement par le STTAM de deux véhicules à usage de classe de travaux pratiques et de deux bus à usage de transport privé d?enfants pour la DPJEV ?Bus Nature? sur la base de quatre plateformes Irisbus acquises auparavant.

2007, DDATC 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement à la Caisse primaire d?assurance maladie de Paris des prestations servies à la suite de la chute de M. GALLE dans la mairie du 18e arrondissement.

2007, DPA 152 - Approbation du principe d?indemnisation de la Ville de Paris par la société STRICHER en raison des dommages occasionnés par son véhicule dans la cour arrière de la mairie du 3e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DRH 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en vue du financement et de la gestion des prêts sociaux attribués aux agents de la Commune de Paris.

2007, DRH 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande selon la procédure de l?article 30 du Code des marchés publics pour la ?conception, l?animation et la mise en oeuvre d?une formation d?accompagnement professionnel personnalisé destiné aux cadres de la Ville de Paris dans le domaine du management, du développement personnel et de la conduite de projets?.

2007, DRH 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris un marché à bons de commande passé selon la procédure de l?article 30 du Code des marchés publics pour la ?conception, l?organisation et l?animation de formations à la langue des signes françaises (initiation et renforcement des acquis) en direction des agents malentendants et entendants de la Marie de Paris?.

2007, DRH 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché après appel d?offres européen d?assistance à la maîtrise d?ouvrage pour le bureau des projets de la DRH de la Mairie de Paris lors de la définition et de la mise en place des projets composants la GRH ainsi que de tous les sous projets induits (SI RH 21 volet 2).

2007, DRH 48 - Fixation de la nature des épreuves du concours public pour l?accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris) et des programmes limitatifs des épreuves A et B de sous-admissibilité du concours organisé au titre de l?année 2008.

2007, DRH 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?accès au cercle des Officiers de la Gendarmerie Nationale sis place Baudoyer (4e).

2007, DRH 52 - Fixation de la composition de la Commission statuant sur les demandes de dérogation aux conditions de diplôme pour l?accès par concours externe au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris.

2007, DSTI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert relatif à la maintenance et à la fourniture d?autocommutateurs en 2 lots séparés.

2007, DSTI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la réalisation du système d?information (SI) du permis de construire et du paysage de la rue pour la Direction de l?Urbanisme.

2007, DSTI 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la réalisation d?une application ?SARAH? de gestion des procédures de ravalement et de salubrité du bâti parisien au sein du Service technique de l?habitat de la Direction du Logement et de l?Habitat de la Ville de Paris.

2007, DSTI 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour des études, de la fourniture et de l?installation de câblage des systèmes de télécommunications dans les établissements scolaires de la Ville de Paris.

2007, DSTI 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société Sylogis.com, relatif à la maintenance du progiciel ?Immoware? et des applicatifs spécifiques liés à ?Immoware? et la réalisation de prestations associées d?administration du système, de transfert de compétence et d?évolution du système.

2007, DSTI 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la fourniture de prestations d?hébergement informatique.

2007, DSTI 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour des prestations de formations techniques pour l?intégration de l?outil ?SAP?.

2007, DSTI 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d?un marché de fourniture d?équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2007, DPVI 27 - Subventions de fonctionnement à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Belleville-Amandiers du 20e arrondissement. Montant total : 58.500 euros.

2007, DPVI 29 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?La Chapelle Porte d?Aubervilliers? du 18e arrondissement. Montant total : 46.500 euros.

2007, DPVI 31 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Fontaine au Roi? du 11e arrondissement. - Montant total : 55.947 euros.

2007, DPVI 33 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers ?Flandre?, ?Paris Nord-Est? Alsace Solidarité? du 19e arrondissement. - Montant total : 65.792 euros.

2007, DPVI 35 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin? du 10e arrondissement. - Montant total : 36.756 euros.

2007, DPVI 36 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Saint-Blaise du 20e arrondissement. - Montant total : 67.500 euros.

2007, DPVI 39 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Goutte d?Or? du 18e arrondissement. - Montant total : 40.696 euros.

2007, DPVI 41 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Porte Montmartre - Porte de Clignancourt? du 18e arrondissement. - Montant total : 100.800 euros.

2007, DPVI 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Salle Saint-Bruno?, 9, rue Saint-Bruno (18e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 108.615 euros.

2007, DPVI 51 - DAC 395 - DJS 405 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association ?Salle Saint-Bruno?, 9, rue Saint-Bruno (18e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 37.000 euros.

2007, DPVI 54 - Subvention d?équipement à l?association ?Régie de quartier La Chapelle du quartier La Chapelle Porte d?Aubervilliers?. - Montant : 8.700 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2007, DASCO 4 - Approbation des modalités d?attribution d?un appel d?offres ouvert relatif aux vérifications réglementaires des installations électriques et des moyens de secours, par personnes ou organismes agréés, dans les établissements gérés par la Direction des affaires scolaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché avec les candidats désignés par la Commission d?appel d?offres.

2007, DASCO 29 - Subvention au Centre régional de documentation pédagogique (CRDP) 37, rue Jacob (6e), dans le cadre d?une convention pluriannuelle pour l?utilisation des TICE dans les établissements d?enseignement parisiens. - Montant : 70.000 euros.

2007, DASCO 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant modificatif pour l?année 2006 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l?occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l?Académie de Paris.

2007, DASCO 83 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif au transfert aller et retour par autocars des élèves des écoles élémentaires A et B situées 84, rue Curial (19e), durant le temps des travaux dans leurs locaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.

2007, DASCO 84 - Subventions à un établissement scolaire du 6e arrondissement. - Montant total : 1.043 euros.

2007, DASCO 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 76 marchés relatifs à l?organisation, la mise en oeuvre et au suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris pour l?année scolaire 2007-2008 en application de l?article 30 du Code des marchés publics.

2007, DASCO 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités d?achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d?été organisés en 2007.

2007, DASCO 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché passé avec ?La Chevalerie du Thouet?.

2007, DASCO 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché passé avec l?association ?Les Jeunes Artistes associés?.

2007, DASCO 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Pierron Education relatif à la fourniture et à la livraison de matériels de mathématiques, sciences et technologie destinés aux établissements scolaires du 1er degré et aux centres de loisirs de la Ville de Paris.

2007, DASCO 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les 20 caisses des écoles des avenants aux 2 conventions pour l?achat des repas des surveillants d?interclasse et des centres de loisirs des mercredis et petites vacances.

2007, DASCO 119 - Indemnisation de Mme NOUHAUT en réparation du préjudice subi lors d?un sinistre dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris.

2007, DASCO 120 - Indemnisation amiable de Mme BOUCHAKOUR en réparation du préjudice subi lors d?un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2007, DASCO 121 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, le GRETA Réseau Graphique, en réparation du préjudice subi lors d?un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2007, DASCO 127 - Fixation du cadre de l?attribution par la Ville de Paris de subventions contractuelles aux caisses des écoles pour les séjours de vacances et la restauration scolaire.

2007, DASCO 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 60.909 euros.

2007, DASCO 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 98.930 euros.

2007, DASCO 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 41.846 euros.

2007, DASCO 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 120.862 euros.

2007, DASCO 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 56.847 euros.

2007, DASCO 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 19.770 euros.

2007, DASCO 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 76.347 euros.

2007, DASCO 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 46.458 euros.

2007, DASCO 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 49.054 euros.

2007, DASCO 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 190.721 euros.

2007, DASCO 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 357.971 euros.

2007, DASCO 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 183.200 euros.

2007, DASCO 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 204.028 euros.

2007, DASCO 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 169.168 euros.

2007, DASCO 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour la restauration scolaire. Montant : 13.838 euros.

2007, DASCO 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 32.974 euros.

2007, DASCO 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 94.516 euros.

2007, DASCO 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 415.137 euros.

2007, DASCO 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 310.986 euros.

2007, DASCO 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d?une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant total : 455.286 euros.

2007, DASCO 148 - Subvention à un lycée municipal du 1er arrondissement. - Montant : 1.051 euros.

2007, DASCO 149 - Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 960 euros.

2007, DASCO 150 - Subventions à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant total : 1.311 euros.

2007, DPA 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre passé avec l?EURL FRICOURT-CASSIGNOL en vue de la création d?une école maternelle relais 120-124 rue de Saussure (17e).

2007, DPA 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société COLAS Ile-de-France Normandie SA relatif à la restructuration du bâtiment ?B? dit bâtiment jaune, la fermeture de deux préaux et la construction de deux auvents pour les bâtiments ?A? et ?C? au groupe scolaire Maurice d?Ocagne 7, avenue Maurice d?Ocagne (14e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2007, DASCO 22 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Vivement l?Ecole? pour le financement d?un dispositif d?intégration scolaire. - Montant : 13.000 euros.

M. Eric FERRAND, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2007, DAJ 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres les 21 mai, 4 et 11 juin 2007.

2007, DPA 14 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande relatif à des missions de contrôle technique de la construction d?opérations relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l?aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et Département de Paris. Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de reconduction à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la maintenance et l?aménagement des locaux et équipements publics.

2007, DPA 127 - Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation d?un marché négocié de prestations de maintenance et de réparation des ascenseurs de la cité administrative Morland 17, boulevard Morland (4e).

2007, DPA 133 - Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparations, et de vérification de diverses installations techniques dans des équipements relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.

2007, DPA 136 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques, mairie du 11e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 138 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du réseau incendie de la mairie du 11e arrondissement et des modalités de prestation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 140 - Approbation du principe de passation d?un appel d?offres ouvert européen pour l?exploitation et la maintenance de 49 centres thermiques d?équipements de diverses directions de la Ville de Paris.

2007, DPA 143 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration d?une première salle de réunion en sous-sol à la mairie du 11e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles signé avec la société ?PiXélius France? relatif à la vectorisation de plans des équipements municipaux.

2007, DPA 153 - Approbation du principe d?indemnisation par la société Paris Energie de la Ville de Paris, au titre des économies d?énergie réalisées dans le cadre de l?exécution des marchés relatifs à l?exploitation de 85 centres thermiques d?équipements de diverses directions de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DPA 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la restructuration du pavillon Pompadour (20e).

2007, SGCP 4 - Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d?être perçus par 6 Conseillers de Paris siégeant au Conseil d?administration de la Société d?économie mixte d?équipement et d?aménagement du 15e arrondissement (SEMEA 15) (SEMPariSeine).

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2007, DAC 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL ?La Manufacture?, 76, rue de la Roquette (11e), une convention relative à l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du Théâtre de la Bastille. - Montant : 520.000 euros.

2007, DAC 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Compagnie du Lierre?, 22, rue du Chevaleret (13e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 254.000 euros.

2007, DAC 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Théâtre de la Marionnette à Paris?, 38, rue Basfroi (11e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 200.000 euros et une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement de 5.990 euros.

2007, DAC 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Maison Ouverte?, 108, rue du Chevaleret (13e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 105.000 euros.

2007, DAC 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association du Festival d?Automne à Paris, 156, rue de Rivoli (1er). - Montant : 720.000 euros.

2007, DAC 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Caserne Ephémère? située 24, rue Louis-Blanc (10e). - Montant : 150.000 euros.

2007, DAC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Comédie Italienne? une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 30.000 euros.

2007, DAC 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Paris Bibliothèques?, 10, rue de Clichy (9e), une convention d?objectif 2007 pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 400.000 euros.

2007, DAC 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle et tripartite d?objectifs fixant les relations de l?Etat et de la Ville de Paris avec l?association ?L?Eté Parisien?, dont le siège social est situé 5, rue Boudreau (9e). - Attribution d?une subvention à ladite association. Montant : 800.000 euros.

2007, DAC 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement à l?association ?Atelier de Paris - Carolyn Carlson? située à la Cartoucherie, route du Champ de Manoeuvre (12e). Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 123 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Rencontres à la Cartoucherie?, route du Champ de Manoeuvre (12e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 136 - Nature des recettes et modalités de remboursement des recettes des établissements déconcentrés du Bureau des Enseignements Artistiques et des Pratiques Amateurs.

2007, DAC 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ?Sauvage Productions? située 211, avenue Jean-Jaurès (19e), une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 160.000 euros.

2007, DAC 146 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de recherche d?animations culturelles dite A.R.A.C., 3, rue de Mont-Louis (11e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Musique nouvelle en liberté?, dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), un premier avenant à la convention tripartite pluriannuelle d?objectifs, relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. - Montant : 450.000 euros.

2007, DAC 153 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?In Cauda? sise 2, chemin des Patissiaux 78114 Magny les Hameaux. - Montant : 9.000 euros.

2007, DAC 169 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ensemble Alternance? située 8, rue d?Ormesson (4e), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Lecture Jeunesse?, 190, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Montant : 19.000 euros.

2007, DAC 202 - Attribution d?une subvention à l?association ?Pédagogie, Informatique Musicale et Création P.I.M.C.?, dont le siège social est situé 45, avenue Marceau (16e), pour le projet ?Chambre du Temps?. - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 203 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Gros Caillou Quartier d?Arts?, 105, rue Saint-Dominique (7e). - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 204 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d?hier, d?aujourd?hui et de demain?, 6, place Saint-Germain-des-Prés (6e). - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 206 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Artistes à la Bastille?, 2, rue Basfroi (11e). - Montant : 9.000 euros.

2007, DAC 210 - Approbation des modalités d?attribution de marchés à prix unitaires, après appel d?offres ouvert européen, portant sur la fourniture et la maintenance de matériels de radio identification et de protection de documents destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris.

2007, DAC 219 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Musée en Herbe? situé dans le Jardin d?Acclimatation, bois de Boulogne (16e). - Montant : 315.000 euros.

2007, DAC 225 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Opéra des rues?, 62 rue de Saintonge (3e). - Montant : 18.000 euros.

2007, DAC 226 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Petits Oiseaux Production? (P.O.P.) située 2 bis, cité Aubry (200e). - Montant : 10.000 euros

2007, DAC 232 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Parvis Poétiques?, dont le siège social est situé Maison des associations 15, passage Ramey (18e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 235 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Muse en Circuit?, située 18, rue Marcellin-Berthelot 94140 Alforville, au titre de ses activités parisiennes en 2007. - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 237 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Instant Pluriel située 10, rue Bleue (9e), pour un projet de saison musicale au théâtre des Bouffes du Nord. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 239 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les Trois Ourses?, 2, passage Rauch (11e), une convention annuelle d?équipement relative à l?attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 4.500 euros.

2007, DAC 243 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Atelier-Quetzal - Centre international de création et de formation?. - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 244 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de culture berbère, 37 bis, rue des Maronites (20e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.500 euros.

2007, DAC 245 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La voie des livres?, 47, rue Planchat (20e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 246 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Rencontres?, 8, villa d?Alésia (14e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 249 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Saxiana?, dont le siège est situé 9, square Monge à Fontenay le Fleury 78330. - Montant : 1.500 euros.

2007, DAC 250 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Graine d?Or?, 188, rue de la Roquette (1er), au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 253 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Mystère Bouffe?, 23, rue André-Joineau, 93310 Le Pré Saint-Gervais. - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec Mme Isabel Michel, artiste, lui accordant une indemnisation au titre des droits de propriété intellectuelle dont elle dispose sur l?Oeuvre qu?elle a réalisée dans le hall de la Gaîté Lyrique.

2007, DAC 258 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Indépendants?, 48, rue Sainte-Croixde-la-Bretonnerie (4e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 274 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?International Dreems Associated I.D.A.? située 2 ter, passage de Clichy (18e). - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 287 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre du Labrador?, 5, rue Guynemer 94160 Saint-Mandé. - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 291 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association GRRR ?Groupe Rire, Rage, et Résistance?, 1, rue Duvergier (19e). - Montant : 30.000 euros.

2007, DAC 295 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Nouveau Centre Communautaire de Paris? située 119, rue La Fayette (10e). Montant : 60.000 euros.

2007, DAC 299 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales Aneth?, 38, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e). - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?SKITe?, 6, rue Desargues (11e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

2007, DAC 331 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la société ?Le Coach?, dont le siège social est situé 5, rue Saulnier (9e). - Montant : 12.000 euros.

2007, DAC 334 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Centre de musique médiévale de Paris?, dont le siège social est situé 47, rue Bobillot (133e). Montant : 10.000 euros

2007, DAC 335 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés en vue de la restructuration de la Maison des Métallos, 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e).

2007, DAC 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L.I.R.E. à Paris, le Livre pour l?Insertion et le Refus de l?Exclusion?. - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 355 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre en vue de la réalisation de la médiathèque Marguerite Yourcenar, 41, rue d?Alleray (15e).

2007, DAC 360 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention à l?association ?Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel?, 2, passage de la Fonderie (11e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 374 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au Fonds social juif unifié, 39, rue Broca (5e). Montant : 10.000 euros.

2007, DPA 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement conjoint ?DPM Patrasco Architectures?, titulaire mandataire, et ?Coplan Ingénierie?, co-traitant, relatif aux travaux d?aménagement de locaux de travail pour artistes dans l?immeuble communal d?artistes sis 59, rue de Rivoli (1er). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant dans le cadre de l?opération susvisée.

2007, DPA 139 - Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sise 104, rue d?Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif au lot n° 3 ?Clos et couvert? signé avec le groupement Lainé Delau - GTM Bâtiment.

2007, DPA 151 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cellules haute tension du Théâtre du Châtelet sis 1, place du Châtelet (1er), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, SG 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?ISRATIM? située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l?organisation du 7e ?Festival du Cinéma israélien de Paris?. - Montant : 12.000 euros.

2007, SG 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Attac Paris Nord Ouest? afin d?organiser la 5e édition du festival de cinéma ?Images mouvementées? au cinéma Les 7 Parnassiens (14e) du 12 au 16 mai 2007 sur le thème ?L?Homme malade de son environnement?. Montant : 6.000 euros.

2007, SG 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention d?équipement à l?association ?Forum des images? située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative à l?acquisition de matériels techniques et informatiques nécessaires à l?amélioration de l?ensemble des services. - Montant : 300.000 euros.

2007, SG 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Documentaire sur Grand Ecran?, 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir le travail de mise en lumière du cinéma documentaire qu?elle mène tout au long de l?année au Cinéma des cinéastes (17e) et MK2 quai de Loire (19e). - Montant : 15.000 euros.

2007, SG 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL l?Archipel, 17, boulevard de Strasbourg (10e). - Montant : 40.000 euros.

2007, SG 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SA Société d?exploitation du théâtre Denfert Rochereau - Cinéma Le Denfert située 24, place Denfert-Rochereau (14e), pour la programmation cinématographique du cinéma Le Denfert effectuée tout au long de l?année. - Montant : 30.000 euros.

2007, SG 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Collectif Jeune Cinéma? située 11, rue Carpeaux  (18e), afin d?organiser la 9e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e) en décembre 2007. - Montant : 7.600 euros.

2007, SG 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association APAEMA située 41, rue Raymond-Losserand (14e). - Montant : 2.000 euros.

2007, SG 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?Festival de films gays & lesbiens de Paris? située 8, rue du Repos (20e), afin de soutenir l?organisation de la 12e édition du festival qui se déroulera du 14 au 21 novembre 2006 au cinéma le Rex et au Cinéma du Monde. - Montant : 23.000 euros.

2007, SG 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Retour d?image?, dont le siège social est située 17, rue Lacharrière (11e), afin d?organiser la 3e édition du festival Cinéma des différences. - Montant : 2.000 euros.

2007, SG 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ré-écrire et Ré-aliser? située 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix Junior du Meilleur Scénario. - Montant : 5.000 euros.

2007, SG 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour la Promotion du Cinéma, dont le siège social est situé 16, avenue Elisée-Reclus (17e), au titre de l?opération ?cinéma de demain?. - Montant : 50.000 euros.

2007, SG 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?ACE - Ateliers du Cinéma Européen? située 8, rue Mayran (9e), qui soutient la création cinématographique européenne et organise ses rencontres professionnelles à Paris. - Montant : 15.000 euros.

2007, SG 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque située 67, rue Monsieur le Prince (5e). - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la S.A. Société d?exploitation du Champollion située 51, rue des Ecoles (5e), au titre de la programmation effectuée tout au long de l?année. - Montant : 40.000 euros.

2007, SG 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SA SNES Cinéma l?Epée de Bois, 100, rue Mouffetard (5e), pour la programmation effectuée tout au long de l?année. - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Restaurants du Coeur - les Relais du Coeur de Paris? située 4, cité d?Hauteville (10e), afin de promouvoir l?accès au cinéma des bénéficiaires des ?Restos du Coeur?. - Montant : 7.000 euros.

2007, SG 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Très d?Esprit? située 34, rue Piat (20e), afin de promouvoir la 9e édition du ?festival des très courts? qui se déroulera les 4, 5 et 6 mai 2007 au cinéma des Cinéastes (17e). - Montant : 2.000 euros.

2007, SG 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Court 18?, dont le siège social est situé 8, rue Francoeur (18e), afin d?organiser la 8e édition du festival de court métrage du 27 juin au 3 juillet 2007 au Cinéma des Cinéastes. - Montant : 15.000 euros.

2007, SG 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la S.A.S. Cinéma Mac-Mahon, 5-7, avenue Mac-Mahon (17e), afin de développer la programmation de cette salle basée sur les rééditions de films de répertoires en copies neuves et les festivals. - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Forum des images? située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), afin d?organiser la 7e édition de l?opération ?Cinéma au clair de lune? qui aura lieu en août 2006. - Montant : 87.000 euros.

2007, SG 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Forum des images? une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 5.731.000 euros.

2007, SG 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Cinémas Indépendants Parisiens? située 135, rue Saint-Martin (4e), afin qu?elle puisse développer ses actions d?éducation au cinéma et en particulier le dispositif scolaire ?Collège au cinéma?. - Montant : 90.000 euros.

2007, SG 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Bastille Saint Antoine, dont le siège social est situé 5, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e). Montant : 30.000 euros.

2007, SG 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Festival Européen des 4 écrans?, dont le siège social est situé 80, rue de la Croix-Nivert (15e), pour l?organisation de la 1ère édition du Festival Européen de Télévision qui se déroulera du 27 au 29 septembre au MK2 Bibliothèque (13e). - Montant : 20.000 euros.

2007, SG 110 - Approbation du principe et des modalités d?attribution du marché ?spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris le 14 juillet 2007?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.

2007, SG 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l?opération ?3 jours / 3 euros?.

2007, SG 116 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Cinevog, dont le siège social est situé 101, rue Saint-Lazare (9e). - Montant : 15.000 euros.

2007, SG 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Les 5 Parnassiens. - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 118 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SNC Studio du Dragon, dont le siège social est situé 14, rue Lincoln (8e). - Montant : 11.000 euros.

2007, SG 119 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Cinéma Le Bilboquet, dont le siège social est situé 22, rue Guillaume-Apollinaire (6e). - Montant : 42.000 euros.

2007, SG 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Cinéma La Pagode située 57 bis, rue de Babylone (7e). - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinémé ?Cinéma Action Christine?, 4, rue Christine (6e). - Montant : 20.000 euros.

2007, SG 136 - Subvention à l?agence Ideactif dans le cadre de l?organisation d?un spectacle musical sur le thème de l?Afrique sur la place de la Bastille le 13 juillet 2007.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2007, DAC 212 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association 11e Evènements située 236, boulevard Voltaire (11e). - Montant : 68.000 euros.

2007, DAC 214 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Temps des Rues? située 277, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e). - Montant : 71.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

2007, DAC 333 - Attribution d?une subvention à l?association ?Caravansérail et Cie?, dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), pour l?organisation du ?New Bled Festival? 2007. - Montant : 19.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

2007, DAC 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectif et un bail pour l?immeuble ?Maison des frères Goncourt? avec l?Association de la Maison des écrivains, 53, rue de Verneuil (7e), et d?accorder à ladite association une réduction annuelle de loyer.

2007, DAC 289 - Autorisation à M. le Maire de solliciter auprès de l?Etat dans le cadre du concours particulier 2e part de la Dotation Globale de Décentralisation, et de la Région Ile-de-France, la 2e tranche des subventions accordées pour la réalisation des opérations de construction ou d?extension de bibs, ainsi que pour l?informatisation des bibs spécialisées.

M. Christophe GIRARD, Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

2007, DAC 292 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre du Cristal?, dont le siège social est situé Site Sofia 2, avenue du Président Wilson 95260 Beaumont-sur-Oise. - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 20 octobre 2006 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?International Visual Theatre?, 7, cité Chaptal (9e). Montant : 10.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2007, DAC 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement à l?Association Diocésaine de Paris, 7, rue Saint-Vincent (18e), en vue de la réalisation de travaux dans l?église Sainte Odile. - Montant : 218.708 euros.

2007, DAC 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association consistoriale israélite de Paris, 17, rue Saint-Georges (9e), une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement pour la réalisation de travaux à la Synagogue Nazareth située 15, rue Notre-Dame de Nazareth (3e). - Montant : 65.000 euros.

2007, DAC 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?approuver le principe de réalisation des travaux de sécurisation électronique d?oeuvres d?art conservées dans les églises de Paris abritant un patrimoine artistique particulièrement riche et les modalités de passation du marché correspondant.

2007, DAC 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Daïka? pour la réalisation de l?exposition ?Petit Palais intime ou l?étoffe des héroïnes? au Petit Palais.

2007, DAC 257 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la Société d?Histoire et d?Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris, 1, place d?Italie (13e).

2007, DAC 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de l?Etat au titre de sa participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriété de la Ville de Paris.

2007, DAC 272 - Approbation du principe de réalisation de l?opération de réaménagement de la crypte de l?église Notre-Dame de la Croix, 2 bis, rue Julien-Lacroix (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à ces travaux avec l?Association diocésaine de Paris.

2007, DAC 273 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ?Axa France IARD? un contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle d?un montant de 4.221,50 euros.

2007, DAC 356 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société d?Histoire du Protestantisme Français?, 54, rue des Saints-Pères (7e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DDATC 135 - Demande de transfert de siège social de la congrégation ?Province de France de la Société de Marie?.

2007, DDATC 152 - Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par Melle Denise POLLIEN.

2007, DPA 131 - Approbation du principe d?indemnisation de la société MAES en raison des préjudices subis par elle lors de travaux de réhabilitation du Petit Palais sis 1, avenue Dutuit (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2007, SG 34 - Subvention à l?Association de Défense de la Famille et de l?Individu - ADFI pour son action de lutte contre les dérives sectaires. - Montant : 20.000 euros.

2007, SG 36 - DPVI 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention au ?Comité Contre l?Esclavage Moderne? pour son action en faveur des femmes victimes d?esclavage domestique. Montant : 30.000 euros.

2007, SG 37 - Subvention à l?association ?Fédération des Associations et Centres d?Espagnols Emigrés en France FACEEF? pour son action en faveur des femmes. - Montant : 15.000 euros.

2007, SG 58 - Subvention à l?association ?Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir?. - Montant : 25.000 euros.

2007, SG 63 - Subvention à l?association ?Compagnie Confidences?. - Montant : 8.000 euros.

2007, SG 64 - Subvention à l?association ?Coordination Lesbienne en France?. - Montant : 4.923 euros.

2007, SG 70 - Subvention à l?association ?Cineffable? pour la 19e édition de son festival gai et lesbien. - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?SOS Racisme? pour ses activités en faveur des parisiennes et des parisiens. - Montant : 45.000 euros.

2007, SG 104 - Subvention à l?Association ?Prochoix? pour ses actions d?information. - Montant : 12.000 euros.

2007, SG 139 - Subvention de fonctionnement à l?association CLCV pour le soutien au guide d?achats TOPTEN pour les collectivités publiques. - Montant : 7.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2007, SG 82 - DPVI 20 - Subvention à l?Association de Graines de Soleil pour son action en faveur des femmes. Montant : 16.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, Mme Khédija BOURCART , rapporteures.

2007, CAB_MA 1 - Subvention à l?association ?OCEA? pour l?organisation de l?exposition d?art contemporain ?Latitudes 2007?. - Montant : 75.000 euros.

2007, CAB_MA 2 - Subvention à l?association ?Canopy? pour l?organisation d?une manifestation culturelle intitulée ?Fulgurance?. - Montant : 2.000 euros.

2007, CAB_MA 3 - ubvention à l?association ?ETOCulture? pour la mise en oeuvre d?un projet artistique intitulé ?Racine 4 Roots?. - Montant : 1.000 euros.

2007, CAB_MA 4 - Subvention à l?association ?Amitié Marie Galantaise? pour la réalisation de deux films documentaires. - Montant : 5.000 euros.

2007, CAB_MA 9 - Subvention à l?Association réunionnaise communication et culture (ARCC) pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2007. - Montant : 10.000 euros.

2007, CAB_MA 11 - Subvention à l?association ?Les Kapesteriens? pour la mise en oeuvre de son programme d?actions. - Montant : 1.000 euros.

2007, CAB_MA 12 - Subvention à l?association ?APEFAG? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités. Montant : 2.000 euros.

2007, CAB_MA 13 - Subvention à l?association culturelle d?information sur la Caraïbe ?Gens de la Caraïbe? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2007. Montant : 5.000 euros.

2007, CAB_MA 15 - Subvention à l?Association des musiciens d?Outre-Mer (AMOM) pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2007. - Montant : 3.500 euros.

2007, CAB_MA 17 - Subvention à l?association ?Paul Sud - Compagnie Dife Kako? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2007. - Montant : 10.000 euros.

2007, CAB_MA 19 - Subvention à l?association ?Ecritures contemporaines en Caraïbe? pour la mise en oeuvre du troisième concours d?écritures théâtrales en Caraïbe. Montant : 5.000 euros.

2007, CAB_MA 20 - Subvention à l?association ?Le cri du peuple? pour la mise en oeuvre d?un Festival. - Montant : 2.000 euros.

2007, CAB_MA 23 - Subvention à l?association ?Anti-Podes? pour la mise en oeuvre d?un spectacle théâtral. Montant : 5.000 euros.

2007, DDATC 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?L?un est l?autre? (19e). - Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?organisme ?Comité d?Entreprise de la Caisse d?Epargne Ile-de-France Paris?. - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. - Montant : 24.000 euros.

2007, DDATC 35 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Ciné-Vacances dans le 13e arrondissement?. Montant : 9.000 euros.

2007, DDATC 38 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Orphelinat national des Chemins de fer de France? (9e). - Montant : 200 euros.

2007, DDATC 69 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Les amis de la bienvenue? (13e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DDATC 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Espace Bénévolat?. - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2007, DDATC 103 - Subvention à l?association ?Paris15.fr?. - Montant : 500 euros.

2007, DPA 101 - Approbation du principe et des modalités de l?aménagement d?une tribune escamotable et de fauteuils dans la salle polyvalente dite ?Espace Reuilly? sise 21, rue Hénard (12e).

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2007, DASES 37 - DAC 259 - SGRI 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les modalités d?attribution de deux subventions de fonctionnement (55.000 euros et 50.000 euros) à l?association ?Solidarité SIDA? sise 16 bis, avenue Parmentier (11e).

M. Alain LHOSTIS, M. Pierre SCHAPIRA, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2007, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 52, rue Servan (11e).

2007, DLH 42 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS, 6 logements PLA-I et 2 locaux d?activités situé 266, rue de Belleville (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 51 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 16 logements PLUS, 4 logements PLA-I et des locaux d?activités situé 116-118, rue Michel-Ange et 109, boulevard Murat (16e). Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 65 - Réalisation par la SA d?HLM ?Logirep? d?un programme de construction d?un foyer Soleil de Jeunes Travailleurs de 46 logements PLAI situé 3 rue Labois-Rouillon (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 66 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 9 logements PLUS situé 3, cité Joly (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Etat relative à l?opération programmée d?amélioration de l?habitat (OPAH) dans le quartier des Epinettes (17e) et de modifier le règlement d?attribution des aides municipales aux travaux.

2007, DLH 77 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?une offre de vente dans le groupe immobilier ?Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï? sis 144, boulevard Suchet (16e).

2007, DLH 82 - Présentation du bilan 2006 de l?action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. - Présentation des plans d?action et de communication pour l?année 2007 et fixation de la rémunération de la SIEMP.

2007, DLH 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant deux murs bâtis sur l?impasse Cesselin (11e).

2007, DLH 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux baux conclus avec l?OPAC de Paris portant location de 9 propriétés communales situées dans le 18e arrondissement.

2007, DLH 90 - Réalisation par ?France Euro Habitat? (FREHA) d?un programme de réhabilitation de 3 logements communaux PLA-I, dans les immeubles en copropriété situés 62-64, rue Vieille du Temple (3e) et 11, rue Hélène-Jakubowicz (20e). Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la garantie d?emprunt et aux modalités de réservation des logements. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique signé avec ?France Euro Habitat? sur les propriétés communales nécessaires à la réalisation de l?opération.

2007, DLH 91 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 5 logements PLUS et un local d?activités situé 11, rue de Sofia (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 100 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 105, rue de Rome (17e).

2007, DLH 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location d?un logement communal (lot n° 27) situé dans l?immeuble en copropriété 3, rue Bargue (15e) et de distraire du bail emphytéotique de la SIEMP des bureaux communaux (lot n° 1) situés dans l?immeuble en copropriété 6, rue Desargues (11e).

2007, DLH 103 - Réalisation par la SA d?HLM ?France Habitation? d?un programme de résidentialisation portant sur un groupe immobilier de 172 logements situé 55-65, rue Mademoiselle et 38, rue Amiral-Roussin (15e). - Participation financière de la Ville de Paris.

2007, DLH 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant la propriété communale située 64, boulevard Jourdan (14e).

2007, DLH 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à l?Association diocésaine de Paris l?autorisation de déposer une demande de permis de démolir et de permis de construire visant l?immeuble communal 39, boulevard des Invalides (7e).

2007, DLH 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l?OPAC de Paris un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 280, avenue Daumesnil (12e) et un 11e avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004.

2007, DLH 116 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de sectorisation des tours A, B, C et D de la cité ?Edmond Michelet-Curial? (19e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris.

2007, DLH 117 - Approbation du principe de réalisation de travaux de remise en état et mise en sécurité de l?immeuble communal situé 20/22 rue Geoffroy l?Asnier (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DLH 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec l?association ANRS (Association nationale de réadaptation sociale).

2007, DLH 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Etat relative au contrôle des règles de l?hygiène de l?habitat.

2007, DLH 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux baux emphytéotiques du 12 juillet 1977 signés avec ?Le Logement français? portant location de l?immeuble communal situé 18, rue Keller (11e) et 18 A, rue Keller (11e).

2007, DLH 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire.

2007, DU - DF 20 - Cession d?un local au 32, rue Emile-Lepeu (11e).

2007, DU 35 - Contrat de cession entre la Ville de Paris et l?ADOMA de l?immeuble communal situé 67-69, avenue Parmentier (11e).

2007, DU - DF 85 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d?un appartement avec cave (lots n° 24-64) dans l?immeuble 5-7, rue des Beaux-Arts (6e).

2007, DU - DF 87 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré de deux chambres vacantes (lots n° 9 et 10) dépendant de l?immeuble 66, rue Ampère (17e).

2007, DU 89 - Réhabilitation de l?immeuble 14, rue de Paradis (10e). - Délégation du droit de préemption urbain à l?OPAC de Paris concernant l?immeuble 14, rue de Paradis (10e).

2007, DU - DF 92 - Déclassement de l?emprise de voirie au droit du 84, rue Julien-Lacroix / 56, rue de Belleville (20e). Vente de biens communaux dans le cadre de la convention publique d?aménagement conclue le 30 mai 2002 et ses avenants entre la Ville et la SIEMP. - Acquisition d?un volume foncier à usage futur de crèche à édifier au 72, rue Philippe de Girard 4, impasse Dupuy (18e).

2007, DU - DF 99 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication de quatre locaux annexes vacants (lots n° 41, 42, 47 et 102) dans l?immeuble 5-7, rue des Beaux-Arts (6e).

2007, DU - DLH 113 - Rectification de la description de l?assiette du bail emphytéotique consenti le 2 novembre 2005 à l?OPAC de Paris. - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession d?une parcelle construite à usage de local commercial située 9, quai Louis-Blériot (16e). - Délibération modificative.

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2007, DDATC 10 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Maires de l?Ile-de-France (A.M.I.F.) et versement de la cotisation 2007.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2007, DDATC 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne pour l?organisation de l?édition 2007 du Festival de l?Oh !

M. Pierre MANSAT, Mme Myriam CONSTANTIN , rapporteurs.

2007, DASCO 75 - Subvention au CROUS de Paris pour le fonctionnement du portail Internet ?etudiantdeparis.fr?. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 130.000 euros.

2007, DASCO 76 - Subventions de partenariat au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Paris et à la Cité internationale universitaire de Paris (CIUP) pour la mise en place de services d?accueil des étudiants étrangers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. - Montant total : 110.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2007, DASCO 49 - Subvention à l?association ?Starting-Block? pour ses actions en faveur des personnes handicapées et de la citoyenneté. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 55.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

2007, DASCO 15 - Subvention de fonctionnement à l?Association des Evêques Fondateurs de l?Institut catholique de Paris - Institut catholique de Paris (ICP) 21, rue d?Assas (6e), d?une part pour le fonctionnement des cours annuels de l?Institut catholique de Paris et, d?autre part, pour les bourses d?études accordées aux étudiants inscrits dans les parcours universitaires et aux étudiants étrangers inscrits aux Cours universitaires d?été. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 2 conventions correspondantes. - Montant total : 80.700 euros.

2007, DASCO 78 - Attribution d?une subvention d?équipement à l?Ecole supérieure Estienne (13e) pour l?achat d?une plieuse en ligne. - Montant : 180.000 euros.

2007, DPA 157 - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des menuiseries extérieures des façades sur cour de la faculté de Médecine des Cordeliers 15, rue de l?Ecole de Médecine (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2007, DU - DF 90 - ?Paris Rive Gauche? (13e). Programme universitaire U3M. - Cession au Département de Paris des parcelles communales situées sur le lot M5B2 et cadastrées BX n° 46 et BX n° 47 sises 23-25 et 23P, rue Jean-Antoine de Baïf (13e).

2007, DU 129 - ?Paris Rive Gauche? (13e). Programme universitaire U3M. Secteur ?Masséna? : acquisition par la Ville de Paris au Département de Paris de l?emprise cadastrée CH n° 79 sise 18/Z, rue Cantagrel, distraite de l?îlot M12, en vue de son intégration dans le domaine public de voirie municipale.

Mme Danièle POURTAUD, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

2007, DF 29 - Engagement de la procédure d?appel d?offres ouvert pour le contrat d?assurance ?dommages aux biens? du site de l?Hôtel de Ville de Paris au 1er janvier 2008.

2007, DF 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?engager les démarches nécessaires à l?acceptation du CESU comme nouveau mode de règlement de certaines prestations fournies par les services municipaux.

2007, DF 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l?occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouverts au public de la société NAXOS.

2007, DF 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Orange France.

2007, DF 40 - Approbation d?une convention d?occupation temporaire du domaine public autorisant l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique trois kiosques à journaux destinés à l?information des touristes pour l?opération 2007 des ?Ambassadeurs de l?Accueil?.

2007, DF 41 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d?anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l?exercice 2006.

2007, DF 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?occupation avec les G. I. E. des courtiers-mandataires de la Françaises des jeux, relative à l?occupation de kiosques-loto sur le domaine public de la Ville de Paris.

2007, DF 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l?occupation du domaine public non routier de la ville de Paris par les réseaux de communications électroniques ouverts au public de la société TELECOM ITALIA.

2007, DDEE 148 - Approbation de la création et des modalités d?attribution à 4 PME et TPE implantées à Paris d?un prix Paris Développement Durable-mention entreprises à compter de l?année 2007.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2007, DF 32 - Budget supplémentaire de la Ville de Paris de 2007. - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d?arrondissement.

M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, rapporteurs.

2007, SGRI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs 20062009 avec l?Association française d?action artistique (AFAA). Attribution d?une subvention au profit de l?AFAA. - Montant : 200.000 euros.

2007, SGRI 6 - Attribution d?une subvention à la Fédération Internationale des Professeurs de français sise 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex. - Montant : 5.000 euros.

2007, SGRI 10 - Subvention à l?association ?Collectif 4 Ailes? sise 3, sente des Dorées (19e). - Montant : 3.000 euros.

2007, SGRI 12 - Subvention à l?association ?Club Recherche et Loisirs 10e? sise 31, rue du Château-Landon (10e). - Montant : 2.500 euros.

2007, SGRI 14 - Attribution d?une subvention au théâtre des Bouffes du Nord sis 37 bis, boulevard de la Chapelle (10e). Montant : 10.000 euros.

2007, SGRI 15 - Subvention à l?Association AmaZone Caraïbe sise 14, rue des Thermopyles (14e). - Montant : 7.000 euros.

2007, SGRI 17 - Subvention à l?association ?Tateniou? sise 24, rue de Condé (6e), pour l?organisation du 1er festival international du conte et de la parole au Sénégal. - Montant :

5.000 euros.

2007, SGRI 29 - Attribution d?une subvention à l?association ?IRIS?, 2 bis, rue Mercoeur (11e). - Montant : 2.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2007, SGRI 20 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Médecins de Monde?, 62, rue Marcadet (18e), pour ses deux programmes de la lutte contre le VIH/Sida au Bénin et en République Démocratique du Congo. - Montant : 275.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, M. Alain LHOSTIS , rapporteurs.

2007, DASES 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite de locaux situés 163, avenue d?Italie (13e).

2007, DASES 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association des Groupements éducatifs une convention de mise à disposition gratuite et précaire de locaux et d?un terrain situés 117, rue de Ménilmontant (20e).

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2007, DFPE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Espace 19? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 270.949 euros.

2007, DFPE 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec la ?Fondation Maison des Champs de Saint François d?Assise? gestionnaire d?une crèche collective située 13 bis, rue des Bernardins (5e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au dit établissement au titre de 2007. - Montant : 469.711 euros.

2007, DFPE 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Croix Rouge française? gestionnaire d?une crèche collective située 54, cité des Fleurs (17e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 336.856 euros.

2007, DFPE 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Bidibule et Gribouille? gestionnaire d?une halte-garderie du 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au dit établissement au titre de 2007. - Montant : 146.017 euros.

2007, DFPE 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Cour des Noues? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 124.077 euros.

2007, DFPE 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Solidarité Roquette?. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au dit établissement au titre de 2007. - Montant : 66.282 euros.

2007, DFPE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Mosaïque, l?Atelier des enfants? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 56.331 euros.

2007, DFPE 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association générale des familles de Paris 12e. - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association. Montant : 50.574 euros.

2007, DFPE 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Gardons? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 56.102 euros.

2007, DFPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Crocos? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 66.527 euros.

2007, DFPE 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?Association pour l?éducation et l?animation des jeunes gestionnaire d?une crèche collective située 50 bis, des Prairies (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 112.397 euros.

2007, DFPE 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture? gestionnaire d?une multi-structure située 159 bis, quai de Valmy (10e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de 2007. - Montant : 100.105 euros.

2007, DFPE 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Galipette? gestionnaire d?une crèche parentale située 12, rue Botha (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 58.166 euros.

2007, DFPE 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Apaches des Vignoles? gestionnaire d?une crèche parentale située 56, rue des Vignoles (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 25.187 euros.

2007, DFPE 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Cités du Secours Catholique? gestionnaire d?une crèche collective située 72, rue Orfila (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 83.484 euros.

2007, DFPE 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association des crèches et pouponnières pour enfants d?étudiants gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007. - Montant : 137.212 euros.

2007, DFPE 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association d?éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse rencontres gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au dit établissement au titre de 2007. Montant : 18.131 euros.

2007, DFPE 70 - Autorisation à M. le Maire de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association des parents d?élèves des jardins d?enfants franco-allemands - AJEFA gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 74.419 euros.

2007, DFPE 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre d?éducation populaire familiale du Petit Montrouge? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de 2007. - Montant : 30.669 euros.

2007, DFPE 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association familiale catholique Saint-Pierre - Saint-Dominique gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 50.382 euros.

2007, DFPE 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes? (O.N.C.P.) gestionnaire d?une crèche collective dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 440.347 euros.

2007, DFPE 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crèche du quartier Saint Lambert? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 318.279 euros.

2007, DFPE 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes? (O.N.C.P.) gestionnaire d?une crèche collective située dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 à ladite association. - Montant : 405.034 euros.

2007, DFPE 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?L?oeuvre de la Chaussée du Maine - CEASIL (OCMCEASIL)?. - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 125.907 euros.

2007, DFPE 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Au Rendez-vous des bout?chou? Halte-crèche gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 90.418 euros.

2007, DFPE 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Halte-Garderie les Poussins d?Annam? gestionnaire d?une halte garderie située dans le 20e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 73.486 euros.

2007, DFPE 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Familiale Catholique des 15/20? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 22.244 euros.

2007, DFPE 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crèche laïque du quartier Saint Fargeau? gestionnaire d?une crèche collective située 33, rue du Télégraphe (20e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 529.914 euros.

2007, DFPE 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Groupe des Oeuvres sociales de Belleville? (G.O.S.B.) gestionnaire d?une crèche collective située 27, rue Levert (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 507.256 euros.

2007, DFPE 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Figuier? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 4e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de 2007. - Montant : 235.268 euros.

2007, DFPE 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Croix Rouge française? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 7e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 527.991 euros.

2007, DFPE 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Petit Concept? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 40.491 euros.

2007, DFPE 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Croix Rouge française? gestionnaire d?une crèche collective ?Fénelon Charles? située 18, rue Charles-Divry (14e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 à ladite association. - Montant : 386.778 euros.

2007, DFPE 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crèche parentale du Marais? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 4e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 16.653 euros.

2007, DFPE 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Relais 59? gestionnaire d?une halte garderie située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 40.997 euros.

2007, DFPE 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Libellule et Papillon? gestionnaire d?une crèche collective située 45, rue de la Cour des Noues (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 182.642 euros.

2007, DFPE 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil des tout petits au bon conseil? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 12.170 euros.

2007, DFPE 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture? gestionnaire d?une halte garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 98.220 euros.

2007, DFPE 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Ohel Esther? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 14.617 euros.

2007, DFPE 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?A.G.F. du 13e? gestionnaire d?une halte garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 29.112 euros.

2007, DFPE 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Réseau Treize? gestionnaire d?une halte garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 40.444 euros.

2007, DFPE 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Passerelle? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 118.016 euros.

2007, DFPE 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Croix Rouge française? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 291.154 euros.

2007, DFPE 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?L?oeuvre de la Chaussée du Maine - CEASIL (OCMCEASIL)? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 68.670 euros.

2007, DFPE 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Trempoline? gestionnaire d?un établissement multi-accueil situé dans le 5e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 205.223 euros.

2007, DFPE 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Espace 19?. - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de 2007. - Montant : 23.379 euros.

2007, DFPE 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Caramel? gestionnaire d?une crèche collective en appartements située dans les 12e et 19e arrondissements. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 387.203 euros.

2007, DFPE 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Arthur et Marine? gestionnaire d?une crèche collective en appartements située 6, villa Nieuport (13e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 77.287 euros.

2007, DFPE 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Société de charité maternelle de Paris? pour une structure multi-accueil ?Sida Familles 14?. - Attribution de la subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 29.262 euros.

2007, DFPE 186 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Arthur et Marine? gestionnaire d?une crèche collective en appartements située 3 bis, rue Christiani (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 70.699 euros.

2007, DFPE 195 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association pour le développement de la pré-scolarisation gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 9e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 84.837 euros.

2007, DFPE 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association des parents d?enfants franco-allemands - AJEFA gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 40.430 euros.

2007, DFPE 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association des parents d?élèves des jardins d?enfants franco-allemands - AJEFA gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 26.235 euros.

2007, DFPE 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association familiale catholique de Saint-Honoré d?Eylau gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 88.249 euros.

2007, DFPE 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association des parents d?élèves des jardins d?enfants franco-allemands - AJEFA gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de 2007. - Montant : 7.401 euros.

2007, DFPE 210 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association des parents d?élèves des jardins d?enfants franco-allemands - AJEFA gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 15.334 euros.

2007, DFPE 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Balustrade? gestionnaire d?une crèche parentale situé dans le 11e arrondissement. - Attribution Subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 34.514 euros.

2007, DFPE 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crèche parentale : Les enfants d?abord?. - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association. Montant : 30.068 euros.

2007, DFPE 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture? gestionnaire d?une halte-garderie située 1, rue Charles-Tellier (16e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 59.390 euros.

2007, DFPE 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture? gestionnaire d?une halte-garderie située 7, rue La Fontaine (16e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 64.756 euros.

2007, DFPE 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint-Simon? gestionnaire d?un Relais Auxiliaires Parentales, 125, rue d?Avron (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de l?année 2007. - Montant : 27.830 euros.

2007, DFPE 257 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre d?action locale du XVIIIe? gestionnaire d?une HG située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 100.966 euros.

2007, DFPE 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle de fonctionnement avec l?association ?La Maison de l?enfance? gestionnaire d?un lieu d?accueil enfants-parents dénommé ?La Maison de l?enfance? situé 7, rue Serge-Prokofiev (16e).

2007, DPA 69 - Approbation des modalités de passation d?un marché de travaux relatif à la création d?une crèche collective de 60 berceaux, d?une halte-garderie de 30 places et d?un logement de fonction dans l?immeuble sis 23, rue Truffaut (17e).

2007, DPA 111 - Approbation du principe de l?opération de restructuration et d?extension de la crèche collective sis 7, rue de la Mare (20e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération.

2007, DPA 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la SARL ?BTNR Constructions? relatif à la réalisation des travaux de restructuration et d?extension (achèvement des travaux suite à la liquidation judiciaire du titulaire précédent) de la crèche collective sise 2, rue du Général-Grossetti (16e).

2007, DPA 141 - Approbation du principe d?indemnisation de la société SMAC en raison des préjudices subis par elle lors de travaux de réaménagement de la terrasse jardin de la crèche collective du Quartier de l?Horloge sise 21, rue Brantôme (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DPA 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec Mme Nathalie RALLET groupée avec BBBM SNC relatif à la restructuration et l?extension d?un pavillon cour du Maroc en vue de la création d?une crèche collective de 50 berceaux au 43, rue d?Aubervilliers (18e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2007, DF 23 - Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l?exercice 2005.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.