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Decembre 1995
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Jeune peinture" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 D. 1669]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 28 décembre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 28 décembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 4 décembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Jeune peinture" (11e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 25.000 F est attribuée à l'association "Jeune peinture", 5, rue des Immeubles-Industriels (11e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-2, ligne : "Aide à la création artistique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.