Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

276 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2003


M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Mes chers collègues, nous arrivons maintenant au terme de cette séance. Je vous propose maintenant de vous prononcer, à main levée, par un vote global sur les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Ces projets de délibération sont adoptés, et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal de la présente séance.