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Novembre 2003
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278 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2003


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2003, DASCO 194 - Subvention à l'association "Ingénieurs Paris Europe" (6e) pour ses actions en faveur des étudiants. - Montant : 9.000 euros.
2003, DASCO 195 - Subvention à l'Association étudiante Starting block (14e) pour l'ensemble de ses actions en faveur des handicapés et de la citoyenneté. - Montant : 12.000 euros.
2003, DASCO 229 - Subvention à l'Association étudiante debout étudiants gays et lesbiennes. - Montant : 3.000 euros.
2003, DASCO 249 - Subvention à l'association "Ligue des droits de l'homme pour sa section Sorbonne (18e). - Montant : 2.000 euros.
2003, DASCO 274 - Subvention à l'association étudiante Ima'Chine (2e) pour son projet de festival culturel franco-chinois. - Montant : 2.200 euros.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2003, DAC 473 - Subvention exceptionnelle d'équipement à la Fondation "Cité internationale universitaire de Paris" (14e). - Montant : 510.654 euros.
M. David ASSOULINE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2003, DLH 337 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation d'une résidence universitaire comprenant 63 logements étudiants PLUS et un logement de fonction, situé 24, rue Bonaparte (6e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
2003, DLH 340 - Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants de 45 logements PLUS situé 8, rue Sainte-Léonie (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
M. David ASSOULINE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2003, DASCO 271 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le C.N.R.S. pour l'organisation des rencontres internationales image et science. - Montant : 52.500 euros.
2003, DDEE 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Ecole normale sociale Torcy (18e).
Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
2003, JS 79 - Subvention à l'association "Les Commun'Arts" (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.
2003, JS 110 - Subventions à 8 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale. - Montant total : 21.891 euros.
2003, JS 115 - Subvention à l'association "Club recherche et loisirs 10e" (10e) pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination de jeunes parisiennes et parisiens durant les vacances d'hiver, de Pâques et d'été 2003 et d'organiser une manifestation intitulée "l'Algérie toutes voiles dehors". - Montant : 35.955 euros.
2003, JS 195 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 6.249 euros.
2003, JS 325 - Subvention à l'association "Cyber Act" (19e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.
2003, JS 341 - Subvention de fonctionnement à l'association "Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul" (10e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.600 euros.
2003, JS 375 - Subvention à l'association "C.F.P.E. Club des Réglisses" (17e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2003, JS 391 - Subvention à l'association "Espace Mouraud" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.
2003, JS 393 - Subvention à l'association "Conseil parisien du Mouvement de la Paix" (2e). - Montant : 650 euros.
2003, JS 402 - Subvention à l'association "Manécanterie les petits chanteurs franciliens" (4e). - Montant : 2.000 euros.
2003, JS 406 - Subvention à l'association "Loisirs éducatifs des jeunes sourds" (5e). - Montant : 400 euros.
2003, JS 415 - Subvention à l'association "Rouvier-Plaisance" (14e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2003, JS 416 - Subvention à l'association "Tremplin théâtre des Trois Frères" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.
2003, JS 418 - Subvention à l'association "2A PROD" (13e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.550 euros.
2003, JS 425 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "L'initiative" (19e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.
2003, JS 475 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour le logement des jeunes travailleurs - ALJT" (14e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 68.000 euros.
2003, JS 492 - Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" (19e). - Montant : 2.000 euros.
2003, JS 497 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Centre associatif Mesnil Saint-Didier" au titre de la location des locaux situés dans l'immeuble communal 25, rue Mesnil (16e). - Montant : 9.943 euros.
2003, JS 505 - Subvention à l'association "Braves garçons d'Afrique" (19e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.
2003, JS 519 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'Association des résidences et foyers de jeunes (5e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.
2003, JS 523 - Subvention à l'association "Intégrale formation" (19e). - Montant : 2.000 euros.
2003, JS 528 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvre des otages - foyer jeunes travailleurs les Hauts Belleville" (20e). - Montant : 38.000 euros.
2003, JS 529 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville" (20e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 60.000 euros.
2003, JS 532 - Subvention à l'association "Capoeira Vîola - Compagnie Le Sommet de l'abricotier" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.525 euros.
2003, JS 533 - Subvention à l'association "Espace Arts Lebaudy" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.525 euros.
2003, JS 536 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Club, loisirs, amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" au titre de la location des locaux situés dans l'immeuble géré par l'Office public d'aménagement et de construction de la Ville de Paris, 291, rue de Charenton (12e). - Montant : 1.331 euros.
2003, JS 537 - Subvention d'équipement à l'association "Paris pour les jeunes" (20e) au titre de l'opération "Passeport pour l'informatique". - Montant : 82.000 euros.
2003, JS 538 - Subvention d'équipement à l'association "Centre international de séjour de Paris (12e) au titre de la réalisation d'un important programme de travaux au centre d'hébergement Kellermann (13e). - Montant : 25.000 euros.
2003, JS 542 - Subvention à l'association "Sirius Productions" (14e). - Montant : 8.000 euros.
2003, JS 545 - Subvention à l'association "Cirque et percussions" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2003, JS 546 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Vivre autrement" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.
2003, JS 547 - Subvention à l'association "Comité pour le développement de l'Espace pour le jeu" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2003, JS 563 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "MAG JEUNES GAIS" (11e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2003, JS 564 - Subvention à l'association "Les Macaq Troubadours" (17e). - Montant : 3.000 euros.
2003, JS 565 - Subvention à une association organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. - Montant : 1.200 euros.
2003, JS 571 - Subvention à l'association "Club loisirs 67" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.000 euros.
2003, JS 572 - Subvention à l'association "3 D Family" (20e). - Montant : 4.500 euros.
2003, JS 573 - Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.550 euros.
2003, JS 574 - Subvention à l'association "Ravaillac" (15e). - Montant : 1.500 euros.
2003, JS 575 - Subvention à l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e). - Montant : 2.000 euros.
2003, JS 588 - Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier (10e) à l'association "Club recherche et loisirs 10e" (10e).
2003, JS 594 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Fédération des oeuvres laïques de Paris" (19e). - Subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2003, JS 607 - Subvention de fonctionnement à l'association "Club audiovisuel de Paris" (17e). - Montant : 915 euros.
2003, JS 626 - Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total : 26.720 euros.
2003, JS 629 - Subventions à 3 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. - Montant total : 8.344 euros.
2003, JS 630 - Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. - Montant total : 45.355 euros.
2003, JS 633 - Subvention à l'association P.L.J. pour l'opération "passeport pour l'informatique". - Montant : 1.098.917 euros.
2003, JS 634 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris Mercoeur" pour la gestion du centre d'animation "Mercoeur" (11e).
2003, JS 635 - Versement du solde de la participation de la Ville de Paris aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Goutte d'Or (18e) à l'association "Loisirs, animation Goutte d'Or" au titre de l'exercice 2002/2003.
2003, JS 637 - Versement du solde de la participation de la Ville de Paris aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Charles Hermite (18e) à l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord" au titre de l'exercice 2002/2003.
2003, JS 638 - Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e) pour la réalisation d'une action intitulée "Bourses loisirs". - Montant : 7.000 euros.
2003, JS 639 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Paris pour les jeunes" pour la gestion du centre d'animation "Les Amandiers" et du centre d'animation et d'hébergement Louis Lumière (20e).
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
2003, DVD 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de retaille de matériaux en granit.
2003, DVD 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'appareils d'éclairage extérieur.
2003, DVD 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec AIRPARIF des conventions d'affectation du domaine public viaire de la Ville de Paris, avenue des Champs-Elysées (8e), place Victor-et-Hélène-Basch (14e) et boulevard périphérique intérieur de la Porte d'Auteuil (16e).
2003, DVD 245 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre d'études des tunnels, service extérieur du Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement, une convention en vue d'une assistance technique.
2003, DVD 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d'affermage du 7 décembre 1998 avec la société "Vinci Park", pour proroger d'un an l'affermage pour l'exploitation et l'entretien de la partie "garage" du parc de stationnement "Rond point des Champs-Elysées" (8e).
2003, DVD 305 - Contrat de réseau vert 2002-2004. - Programme 2003 d'aménagements cyclables.
2003, DVD 316 - Approbation du principe de versement d'une indemnité à certains membres des Commissions supérieures de contrôle de l'électricité et du gaz.
2003, DVD 320 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de pièces détachées pour pompes Flygt.
2003, DVD 323 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de voirie relatifs à l'aménagement de la placette Proudhon - Fonds verts (12e).
2003, DVD 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux d'aménagement de la rue du Faubourg-Saint-Denis.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2003, DPVI 46 - Subventions à 12 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 46.510 euros.
2003, DPVI 49 - SG 72 - Subvention à l'association "Migration-Santé-France" pour l'éducation et la promotion à la santé des femmes migrantes. - Montant : 15.247 euros.
2003, DPVI 66 - Subventions à 8 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 31.154 euros.
2003, DPVI 72 - SG 94 - Subvention à l'association "Citoyennes des deux rives" (19e). - Montant : 6.000 euros.
2003, SG 102 - DPVI 60 - Subvention à la S.A.R.L. "Sauvage productions - Cabaret Sauvage" (19e). - Montant : 20.000 euros.
Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
2003, DDEE 52 - Subvention à l'Union nationale des centres sportifs de plein air pour l'animation d'un espace d'initiation au roller dans le 6e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.
2003, DDEE 63 - Subvention à la Fédération nationale des amicales aveyronnaises. - Montant : 22.000 euros.
2003, DDEE 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre entre l'Etat, la Région Ile-de-France, la Ville de Paris, le Comité régional du tourisme et l'Office de tourisme et des congrès de Paris pour la mise en oeuvre de la politique régionale des pôles touristiques sur Paris en application du Contrat de plan et du Schéma régional du tourisme.
2003, DDEE 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les Parisiens associés" prévoyant l'attribution d'une subvention à titre de soutien à son projet de développement de l'hébergement chez l'habitant et de l'accueil des visiteurs. - Montant : 27.000 euros.
2003, DDEE 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement une convention prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'organisation de la "semaine italienne". - Montant : 25.000 euros.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2003, DAUC 133 - Zone d'aménagement concerté "Reuilly" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris - S.E.M.A.-EST du 22 décembre 1986.
2003, DU 150 - Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d'aménagement "Denfert-Montsouris". - Modification des modalités de réalisation du programme des équipements publics de la Z.A.C.
2003, DU 163 - Zone d'aménagement concerté "Amandiers" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 7 au cahier des charges annexé à la convention de rénovation Ville de Paris - S.E.M.E.A.-15 du 9 juillet 1975.
2003, DU 167 - Cession par la Ville de Paris à la S.E.M.A.P.A. de lots de volume en sous-sol situés rue Emile-Durkheim et quai François-Mauriac (13e).
2003, DU 169 - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme de Paris ayant pour objet : la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie, 2 à 6, rue des Panoyaux ; la modification des règles d'implantation des constructions en bordure de la rue des Panoyaux, entre le boulevard de Ménilmontant et l'impasse des Panoyaux (20e).
2003, DU 170 - Approbation des éléments financiers des conventions publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à 4 conventions publiques d'aménagement.
2003, DU 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de subventions accordées à la Ville de Paris par la Caisse des dépôts et consignations pour les études du GPRU.
2003, DU 186 - Zone d'aménagement concerté "Didot" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris - S.E.M.E.A.-15 du 19 mai 1994.
2003, DU 187 - Délégation à M. le Maire de Paris de signer les conventions prévues aux articles L. 311-4 et L. 332-11-2 du Code de l'Urbanisme - application de l'article 63 de la loi n° 2003-590 du 2 juillet 2003 "Urbanisme et habitat" codifié à l'article L. 2122-22-19 du Code général des collectivités territoriales.
2003, DU 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de financement accordées à la Ville de Paris par E.D.F. pour les études de mise en lumière des sites GPRU Cité Michelet (19e) et Olympiades (13e), suite à l'appel à projets E.D.F.-D.I.V.
2003, DU 211 - Bassin Louis-Blanc (10e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet le classement d'une emprise de la zone UP, secteur UPb, dans les zones UP, secteur UPa et UH, secteur UHa.
2003, DU 212 - Subvention à l'association "Paris banlieue environnement" sise 89, rue de l'Ourcq (19e). - Montant : 2.200 euros.
2003, DU 95 - Substitution de la dénomination "rue Pierre Fontaine" à celle de "rue Fontaine" dans le 9e arrondissement de Paris.
2003, DU 99 - Substitution de la dénomination "rue Pau Casals" à celle de "rue Pao Casals" dans le 13e arrondissement de Paris.
2003, DU 103 - Attribution de la dénomination "place des Grandes Rigoles" à une place du 20e arrondissement de Paris.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2003, DU 200 - DAC 593 - Subvention à "S.O.S. Paris", 103, rue de Vaugirard (6e). - Montants : 1.350 euros par la Direction de l'Urbanisme année 2003 ; 5.650 euros par la Direction des Affaires culturelles année 2003.
M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
2003, DPP 23 - Dispositif "Ville vie vacances" 2003. - Subvention à l'association "Benkadi Afema 20". - Montant : 3.437 euros.
2003, PP 84 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de restauration sociale prises en charge sur le budget de l'Etat et permettant aux agents de la Préfecture de police de statut des administrations parisiennes de déjeuner dans des structures collectives autres que celles de la Préfecture de police (ex : selfs gérés par l'A.S.P.P., la D.R.E.I.F., ...).
2003, PP 94 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées du catalogue Parts de Motorola nécessaires à la maintenance du matériel radioélectrique de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2003, PP 95 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 382.000 euros pour financer la réfection et la mise en conformité des installations électriques du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 53, rue de la Vanne à Montrouge (Hauts-de-Seine).
2003, PP 96 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et d'outillages spécifiques nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de marque Ford de la Direction de la Logistique de la Préfecture de police.
2003, PP 97 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, d'ensembles et de sous-ensembles nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules léger de marque "Renault" destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et à la Direction de la Logistique de la Préfecture de police.
2003, PP 98 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour l'exploitation des installations de climatisation des locaux administratifs de la Préfecture de police.
2003, PP 100 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société "Hervé S.A." pour la construction du centre de secours et de l'unité de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris Z.A.C. Rouget-de-Lisle, îlot A8 à Nanterre (Hauts-de-Seine).
2003, PP 103 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation et le renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 75, boulevard Gallieni à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).
2003, PP 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Symtron" pour la construction de la maison du feu et de la manoeuvre au Fort de la Briche à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) et la construction de la maison du feu au Fort de Villeneuve-Saint-Georges (Val-d'Oise) pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2003, PP 109 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits de câblage pour les domaines de la téléphonie et de l'informatique, pour les services de la Préfecture de police.
2003, PP 110 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des prestations de câblage téléphoniques et/ou informatiques dans les locaux abritant des services administratifs de la Préfecture de police.
2003, PP 116 - Admission en non valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police au titre de l'exercice 2003.
2003, SGCP 14 - Programme 2004 de formation des élus parisiens.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2003, DPA 257 - Réalisation de diverses opérations de travaux au stade nautique Georges Vallerey (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux et les marchés d'études correspondants.
2003, DPA 290 - Convention d'intervention du Centre scientifique et technique du bâtiment pour le suivi de la qualité environnementale de la piscine Belleville (20e) opération pilote, "démarche HQE et bâtiments tertiaires". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention.
2003, DPA 342 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique dans la piscine couverte René et André Mourlon (15e).
2003, DPA 343 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à la piscine couverte Henry-de-Montherlant (16e).
2003, DPA 358 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection partielle de la couverture et des lanterneaux au gymnase Huyghens (14e).
2003, JS 21 - Subvention d'équipement à la Fédération française handisports (20e) au titre des travaux à réaliser pour mise aux normes du centre d'accueil, 40-46, rue Louis-Lumière (20e). - Montant : 232.500 euros.
2003, JS 37 - Approbation de la convention avec la SASP Paris-handball (16e) portant sur les années sportives 2002-2003 et 2003-2004. - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2003 pour la fin de la saison sportive 2002/2003 et de la première partie de la saison sportive 2003-2004 à la SASP Paris handball club. - Montant : 352.315 euros. - Approbation du versement d'une subvention au titre de la saison sportive 2003-2004 en 2004, sous réserve de financement. - Montant : 234.880 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant sans incidence financière au marché de prestations de service n° 2003-88-174.
2003, JS 40 - Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et la Fédération française de rugby (9e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération française de rugby au titre de ses activités communes à Paris et à Marcoussis au bénéfice du tissu sportif parisien pour la saison sportive 2003/2004. - Montant : 76.000 euros.
2003, JS 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Union nationale du sport scolaire (9e). - Subvention correspondante. - Montant : 65.000 euros.
2003, JS 68 - Subvention à la Ligue Ile-de-France de pelote basque (16e). - Montant : 8.000 euros.
2003, JS 73 - Subvention à la Fédération française de savate boxe française et disciplines associées (9e). - Montant : 20.000 euros.
2003, JS 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue Ile-de-France de basket-ball pour la mise en place de manifestations sportives. - Subvention correspondante. - Montant : 40.000 euros.
2003, JS 262 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 6e arrondissement. - Montant : 14.900 euros.
2003, JS 281 - Subvention à l'Union nationale du sport scolaire. - Montant : 35.245 euros.
2003, JS 296 - Subvention au Comité départemental olympique et sportif de Paris. - Montant : 25.000 euros.
2003, JS 338 - Subvention à la Fédération française de base-ball, softball et cricket. - Montant : 5.000 euros.
2003, JS 361 - Subvention à l'association "Jaguar Boxing Club" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2003, JS 371 - Subvention à l'association "Vélo féminin". - Montant : 15.245 euros.
2003, JS 372 - Convention de partenariat et d'objectifs avec la Ligue de Paris de tennis (16e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.
2003, JS 398 - Subventions exceptionnelles aux associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 1.690 euros.
2003, JS 405 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 12e arrondissement. - Montant : 3.500 euros.
2003, JS 420 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet sports". - Subvention correspondante. - Montant : 76.225 euros.
2003, JS 423 - Subventions annuelles de fonctionnement à une associative sportive du 17e arrondissement. - Montant total : 1.250 euros.
2003, JS 434 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 8e arrondissement. - Montant : 1.300 euros.
2003, JS 435 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 9e arrondissement. - Montant total : 300 euros.
2003, JS 439 - Subventions annuelles de fonctionnement à une association sportive du 13e arrondissement. - Montant total : 2.000 euros.
2003, JS 448 - Subvention à la Ligue d'Ile-de-France du jeu de dames (19e). - Montant : 264 euros.
2003, JS 449 - Subvention à l'Association sportive Belleville (19e). - Montant : 500 euros.
2003, JS 450 - Subvention à l'association "Les équipes d'amitié". - Montant : 2.000 euros.
2003, JS 451 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française de handball. - Subvention correspondante. - Montant : 26.679 euros.
2003, JS 452 - Subvention à l'association "Futsal Paris XVe" (15e). - Montant : 500 euros.
2003, JS 453 - Subvention à l'association "ARPEIJE". - Montant : 2.300 euros.
2003, JS 455 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 5.167 euros.
2003, JS 461 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Union sportive olympiades Massif Central". - Subvention correspondante. - Montant : 22.800 euros.
2003, JS 465 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 7e arrondissement. - Montant : 12.306 euros.
2003, JS 466 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'"Association sportive du Bon Conseil" (7e). - Subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2003, JS 467 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "GRS Paris Centre" (1er). - Subvention correspondante. - Montant : 17.500 euros.
2003, JS 468 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Club sportif Paris 19e". - Subvention correspondante. - Montant : 19.600 euros.
2003, JS 469 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Amicale Manin Sport" (19e). - Subvention correspondante. - Montant : 14.700 euros.
2003, JS 481 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Sporting club de Paris" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2003, JS 482 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Stade olympique de Paris" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 16.700 euros.
2003, JS 483 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Club Cenvint" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 12.000 euros.
2003, JS 485 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Espérance sportive parisienne" (18e). - Subvention correspondante. - Montant : 55.000 euros.
2003, JS 486 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Club sportif Multisport du 20e". - Subvention correspondante. - Montant : 12.200 euros.
2003, JS 487 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Coopyr sportif" (20e). - Subvention correspondante. - Montant : 9.200 euros.
2003, JS 498 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris profession sport et jeunesse" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.
2003, JS 499 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "En avant de Paris". - Subvention correspondante. - Montant : 19.300 euros.
2003, JS 500 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Sporting club universitaire de France" (17e). - Subvention correspondante. - Montant : 22.900 euros.
2003, JS 501 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cercle féminin de Paris". - Subvention correspondante. - Montant : 11.200 euros.
2003, JS 506 - Subvention à l'Association parisienne des activités aquatiques. - Montant : 660 euros.
2003, JS 512 - Subvention à l'association "Tatoosports" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. - Montant : 3.300 euros.
2003, JS 513 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association club athlétique de Paris. - Subvention correspondante. - Montant : 87.800 euros.
2003, JS 514 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides" (7e). - Subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2003, JS 515 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Gym' Paris 15". - Subvention correspondante. - Montant : 24.800 euros.
2003, JS 516 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Nicolaïte de Chaillot" (16e). - Subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2003, JS 517 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Entente sportive Petits Anges 7e". - Subvention correspondante. - Montant : 12.000 euros.
2003, JS 520 - Subvention à la Ligue régionale d'Ile-de-France de la Fédération française de volley-ball. - Montant : 5.000 euros.
2003, JS 521 - Subvention compensatrice de loyer en faveur de la Fédération internationale de savate (18e). - Montant : 12.373 euros.
2003, JS 522 - Subvention à la Ligue de Paris de judo, ju-jitsu kendo et disciplines associées (14e). - Montant : 12.200 euros.
2003, JS 525 - Subvention à la Fédération française de badminton. - Montant : 16.800 euros.
2003, JS 526 - Subvention à la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (14e). - Montant :20.000 euros.
2003, JS 527 - Subvention à la Fédération française d'escrime (9e). - Montant : 20.000 euros.
2003, JS 534 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes du gymnase Vaugirard Littré (6e).
2003, JS 541 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération des oeuvres laïques de Paris (19e). - Subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2003, JS 543 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'amélioration des allées et du revêtement des tennis 8 et 9 du centre sportif Elisabeth (14e).
2003, JS 544 - Subvention à la Fondation nationale de la cité internationale universitaire de Paris (14e). - Montant : 246.711 euros.
2003, JS 549 - Approbation d'une convention d'objectifs pour la saison sportive 2003-2004 entre la Ville de Paris et l'association "Centre de formation de football de Paris" dont le siège social est situé 4, place du Louvre (1er). - Subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes. - Montant : 52.000 euros.
2003, JS 550 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Stade français" (16e) au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2003-2004. - Subvention à ladite association. - Montant : 200.000 euros.
2003, JS 551 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Club athlétique des sports généraux" dont le siège social est situé 26, rue du Général-Sarrail (16e). - Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes en 2003. - Montant : 91.470 euros.
2003, JS 553 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la Fédération française de natation et le Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation (20e). - Attribution de subventions compensatrices de loyer pour l'année 2003 à la Fédération française de natation, au Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation et au Comité départemental de natation de Paris. - Montant total : 296.050 euros.
2003, JS 555 - Subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2003 à la Fédération française handisport (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite Fédération. - Montant : 102.703,70 euros.
2003, JS 556 - Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Paris judo" (10e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités sportives parisiennes. - Montant : 91.470 euros.
2003, JS 557 - Convention de partenariat et d'objectifs avec l'association "PUC volley-ball" (9e) pour la saison sportive 2003-2004. - Subvention de fonctionnement au titre de la saison sportive 2003-2004. - Montant : 650.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations sportives (article 30 du Code des marchés publics) avec ladite association.
2003, JS 559 - Approbation d'un avenant à la convention pluriannuelle sur projet avec la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine) pour l'organisation des 47e championnats du monde individuels de tennis de table de 2003. - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2003 à ladite fédération pour l'organisation des 47e championnats du monde individuels de tennis de table. - Montant : 99.132 euros.
2003, JS 560 - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2004 à la société anonyme sportive professionnelle Stade français CASG Paris (16e). - Montant : 823.225 euros.
2003, JS 568 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 11.800 euros.
2003, JS 569 - Subvention de fonctionnement à une association sportive parisienne dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant : 12.916 euros.
2003, JS 582 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 1.300 euros.
2003, JS 583 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation des patinoires installées à Paris durant l'hiver 2003-2004.
2003, JS 589 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 13e arrondissement. - Montant : 900 euros.
2003, JS 590 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres à bons de commande en 5 lots en vue de la fourniture et la pose de matériels sportifs.
2003, JS 591 - Subvention à l'association "Baseball club de France" (15e). - Montant : 1.600 euros.
2003, JS 592 - Subvention à l'association "Club C.A.S. des Services centraux". - Montant : 700 euros.
2003, JS 593 - Approbation d'une convention d'aide au projet entre la Ville de Paris et la Fédération française d'athlétisme (13e) à l'occasion des Championnats du monde d'athlétisme pour les entraînements des athlètes. - Subvention à ladite Fédération. - Montant : 118.580 euros.
2003, JS 595 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'amélioration des sols, la mise aux normes des installations d'éclairage et la mise en sécurité des clôtures des courts de tennis 9-10-11 et 12 du centre sportif "Les tennis La Faluère" (12e).
2003, JS 596 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d'offres concernant la mise aux normes des carrelages du bassin et des circulations vestiaires, l'installation d'un système de surveillance assistée par ordinateur pour la prévention des noyades à la piscine Aspirant Dunand (14e).
2003, JS 597 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes du sol sportif, l'amélioration de l'éclairage et du traitement acoustique, le ravalement intérieur du gymnase du centre sportif Hautpoul (19e).
2003, JS 599 - Subvention au "Comité français Pierre de Coubertin" (13e). - Montant : 2.000 euros.
2003, JS 600 - Subvention à l'association "Union des jeunes vietnamiens de France" (4e). - Montant : 850 euros.
2003, JS 601 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réfection de la piste et du plateau en synthétique, l'aménagement des abords et l'assainissement du terrain d'éducation physique du centre sportif Sablonnière (15e).
2003, JS 602 - Subvention à "Paris-Versailles Association", Versailles (Yvelines). - Montant : 21.000 euros.
2003, JS 604 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Section olympique Saint-Medard". - Montant : 5.200 euros.
2003, JS 606 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le rehaussement des clôtures au stade Suchet (16e).
2003, JS 608 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour l'agrandissement du vestiaire du club résident et l'aménagement d'un sanitaire pour personnes handicapées au 1er étage du stade Coubertin (16e).
2003, JS 609 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de l'amélioration du terrain de football au centre sportif Max Rousié (17e).
2003, JS 610 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de réhabilitation des vestiaires du gymnase au centre sportif Valeyre (9e).
2003, JS 611 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour la mise en place d'un sol en gazon synthétique pour les 2 terrains de football au stade de La Chapelle (18e).
2003, JS 612 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet sports". - Subvention correspondante. - Montant : 76.225 euros.
2003, JS 615 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 15.000 euros.
2003, JS 617 - Subvention à l'association "Phare". - Montant : 1.500 euros.
2003, JS 618 - Subvention à l'association sportive "Laumière". - Montant : 6.000 euros.
2003, JS 619 - Subvention à la "Fédération sportive Gaie et Lesbiennes (CGPIF)" (11e). - Montant : 4.000 euros.
2003, JS 620 - Subvention à l'association "Black Cats 2001 Police Association" (12e). - Montant : 2.120 euros.
2003, JS 621 - Subvention à l'Association sportive du collège W.A. Mozart (19e). - Montant : 400 euros.
2003, JS 622 - Subvention à l'association "Les As du 19e" (19e). - Montant : 500 euros.
2003, JS 628 - Exonération du paiement par les associations sportives de la redevance d'utilisation des équipements sportifs municipaux pour la saison sportive 2002-2003.
2003, JS 632 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 17e arrondissement. - Montant : 4.000 euros.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2003, DAC 491 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de la Commune de Paris 1871" (13e). - Montant : 4.000 euros.
2003, DAC 500 - Subvention de fonctionnement pour la réalisation du projet "Ici est tombé ..." à l'association "CD Rom résistance Ile-de-France" (15e). - Montant : 20.000 euros.
2003, ASES 187 - Subventions de fonctionnement à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 3.215 euros.
2003, ASES 188 - Subventions de fonctionnement à 5 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 7.243 euros.
2003, ASES 190 - Subvention à l'association "Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie". - Montant : 17.728 euros.
2003, ASES 191 - Subvention compensatrice de loyer, au titre de 2003, à l'association "Les vieilles tiges" pour l'occupation de locaux communaux situés 42, rue du Louvre (1er). - Montant : 29.219 euros.
2003, ASES 196 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 4.500 euros.
2003, ASES 198 - Subvention de fonctionnement à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). - Montant : 15.245 euros.
2003, ASES 199 - Subvention de fonctionnement au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA du 5e au titre de l'année 2003. - Montant : 650 euros.
2003, ASES 203 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2003, au Service départemental de Paris de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre. - Montant : 51.497 euros.
2003, ASES 205 - Subvention de fonctionnement à l'Association générale de prévoyance militaire pour la Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque (15e). - Montant : 11.433 euros.
2003, ASES 210 - Subvention de fonctionnement au Comité du 13e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. du 13e, au titre de l'année 2003. - Montant : 950 euros.
2003, ASES 211 - Subvention de fonctionnement au Comité d'entente des associations des anciens combattants et victimes de guerre, Groupement du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris. - Montant : 457 euros.
2003, ASES 214 - Subvention de fonctionnement au Comité des 1er et 2e arrondissements de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Montant : 534 euros.
2003, ASES 221 - Subvention de fonctionnement au Comité local de libération du 17e arrondissement de Paris. - Montant : 381 euros.
2003, ASES 223 - Subvention de fonctionnement au Comité du 14e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Montant : 700 euros.
2003, ASES 224 - Subvention de fonctionnement au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 13e arrondissement de Paris. - Montant : 550 euros.
2003, ASES 225 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants sises dans le 10e arrondissement, au titre de l'exercice 2003. - Montant total : 1.550 euros.
2003, ASES 228 - Subvention de fonctionnement à l'Union française des anciens combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement. - Montant : 800 euros.
2003, ASES 231 - Subvention de fonctionnement au Comité du 12e arrondissement de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance. - Montant : 800 euros.
2003, ASES 234 - Subvention de fonctionnement à l'Union pour la mémoire du monde combattant et des victimes de guerre des personnels des administrations de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (4e). - Montant : 535 euros.
2003, ASES 235 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les parents des tués - familles des disparus et des morts pour la France" (5e). - Montant : 1.000 euros.
2003, ASES 236 - Subvention de fonctionnement à l'association "Entraide des anciens combattants de l'armée polonaise de l'intérieur A.K.". - Montant : 3.050 euros.
2003, ASES 237 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2003, à l'association des cinq communes "Compagnon de la Libération", Hôtel-de-Ville, bureau 481 (4e). - Montant : 65.550 euros.
2003, ASES 238 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2003. - Montant total : 4.365 euros.
2003, ASES 240 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amitiés de la Résistance" (15e). - Montant : 5.335 euros.
2003, ASES 241 - Subvention de fonctionnement à l'Association du foyer de l'Institution des Invalides (7e). - Montant : 2.500 euros.
2003, ASES 245 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'exercice 2003, à la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre - Les grands mutilés (15e). - Montant : 900 euros.
2003, ASES 246 - Subvention de fonctionnement à l'Association des cheminots combattants anciens prisonniers de guerre (10e) au titre de 2003. - Montant : 305 euros.
2003, ASES 247 - Subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2003. - Montant : 400 euros.
2003, ASES 248 - Subvention globale à l'Union nationale des combattants du Département de Paris (1er) au titre de 2003 pour son fonctionnement et celui de ses sections situées dans les 3e, 5e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e et 20e arrondissements. - Montant : 13.500 euros.
2003, ASES 249 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 1.319 euros à l'Union nationale des combattants du Département de Paris (1er).
2003, ASES 252 - Subvention de fonctionnement à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute Silésie (11e) au titre de 2003. - Montant : 4.000 euros.
2003, ASES 255 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les témoins de l'Histoire à la R.A.T.P." au titre de 2003. - Montant : 760 euros.
2003, ASES 256 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale des anciens du RICM (15e). - Montant : 915 euros.
2003, ASES 264 - Subvention de fonctionnement au Comité du souvenir du 1er arrondissement. - Montant : 550 euros.
2003, ASES 265 - Subventions de fonctionnement à de 2 associations d'anciens combattants et victime de guerre, au titre de 2003. - Montant total : 3.025 euros.
2003, ASES 266 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale des médaillés de la Résistance française au titre de 2003. - Montant : 1.900 euros.
2003, ASES 269 - Subvention de fonctionnement au Comité départemental de Paris de l'A.N.A.C.R. - Montant : 6.860 euros.
2003, ASES 270 - Subvention compensatrice de loyer au titre de 2002 et 2003 à la Fédération nationale des blessés du poumon combattants (13e). - Montant : 102.765 euros.
2003, ASES 271 - Subventions de fonctionnement à 6 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2003. - Montant total : 14.467 euros.
2003, ASES 272 - Subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2003. - Montant : 5.335 euros.
2003, ASES 273 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Les amitiés de la Résistance" au titre de 2003. - Montant : 1.213 euros.
2003, ASES 274 - Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre.
2003, ASES 276 - Subvention de fonctionnement au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement. - Montant : 457 euros.
2003, ASES 280 - Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre.
2003, ASES 281 - Subventions compensatrices de loyer au titre de 2003 à l'Association des déportés, internés, familles de disparus de l'Ile-de-France (2e) pour un montant de 2.068 euros, et à l'Association des déportés, internés résistants et patriotes de Paris (4e) pour un montant de 2.434 euros.
2003, ASES 282 - Subvention de fonctionnement à l'association "La flamme sous l'Arc de Triomphe" (17e) au titre de 2003. - Montant : 15.885 euros.
2003, ASES 285 - Subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2003. - Montant : 600 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
2003, DDEE 49 - Subvention à l'association "Un village dans Paris Montmartre" (18e) pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "l'Ecosse à Montmartre" qui au eu lieu du 20 au 22 février 2003. - Montant : 4.250 euros.
2003, DDEE 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Agence pour la promotion de la création industrielle" prévoyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.
2003, DDEE 57 - Subvention de fonctionnement à l'association "Marché foire de l'Odéon" (6e) à titre de soutien pour la réalisation de la 6e édition de l'exposition vente "Les arts du livre contemporain" et la 7e édition de l'exposition vente "Le meuble et l'objet contemporains". - Montant : 8.000 euros.
2003, DDEE 59 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical.
2003, DDEE 62 - Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Réunion Village" (20e). - Montant : 2.700 euros.
2003, DDEE 69 - Subvention de fonctionnement à l'Association des artistes et artisans d'art du 11e (11e). - Montant : 13.000 euros.
2003, DDEE 72 - Subvention à la Société d'encouragement aux métiers d'art (12e) à titre de contributions de la Ville de Paris au prix départemental de Paris "SEMA jeunes" pour l'année scolaire 2002-2003 et au prix départemental de Paris SEMA 2003. - Montant : 1.900 euros.
2003, DDEE 74 - Subvention à l'association "La commune libre d'Aligre" (12e) pour l'organisation en 2003 de la fête du quartier d'Aligre "La Trôle". - Montant : 7.000 euros.
2003, DDEE 75 - Subvention à l'association "Valorisation de l'innovation dans l'ameublement" (12e). - Montant : 10.000 euros.
2003, DDEE 76 - Subvention à l'association Comité français de la couleur (17e) pour l'organisation du "Parcours de la couleur". - Montant : 15.000 euros.
2003, DDEE 78 - Subvention à l'association "Quartier Drouot" (9e) à titre de soutien à l'organisation des "Trois jours du quartier Drouot" qui se sont tenus les 25, 26 et 27 septembre 2003. - Montant : 12.490 euros.
2003, DDEE 79 - Subvention à l'Association ouvrière des compagnons du devoir du tour de France (4e) pour l'organisation de la manifestation intitulée "Du coeur à l'ouvrage". - Montant : 10.000 euros.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2003, DPE 130 - Subvention à l'Association des responsables de copropriété (20e). - Montant : 5.000 euros.
2003, DPE 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le recensement, la visite et le diagnostic de branchements particuliers du réseau d'assainissement parisien dans le secteur nord-est de Paris.
2003, DPE 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance des systèmes informatiques industriels et des automatismes du réseau d'assainissement parisien.
2003, DPE 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux, un marché d'assistance au contrôle des travaux et un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Botzaris-Belleville (19e et 20e).
2003, DVD 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du pont levant de Claye-Souilly (Seine-et-Marne).
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
2003, DAC 471 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Caserne Ephémère", Pontoise (Val-d'Oise). - Montant : 50.000 euros.
Mme Myriam CONSTANTIN, M. Christophe CARESCHE et Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2003, DPE 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sacs en matière plastique.
2003, DPE 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien et le marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Protection de l'Environnement.
2003, DPE 101 - Subvention à l'association Ile-de-France Environnement (13e). - Montant : 17.000 euros.
2003, DPE 116 - Subvention à l'association "Comité de Paris de la Ligue contre le cancer" (16e). - Montant : 100.000 euros.
2003, DPE 151 - Approbation du retrait du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM) de Châtenay-Malabry (en tant qu'adhérente directe).
2003, DPE 167 - Subvention à l'association "La voie de la lune" (19e). - Montant : 3.811 euros.
2003, PJEV 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration des locaux du bâtiment "Orangerie est", fleuriste municipal, 1, avenue Gordon-Bennett (16e).
2003, PJEV 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant prolongeant la durée de la convention du 24 novembre 1999, modifiée, définissant les conditions dans lesquelles le CNRS fournit à la Ville de Paris l'assistance scientifique nécessaire à l'étude des effets d'insectes parasites dans les arbres d'alignement et leur mode de propagation.
2003, PJEV 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'entretien des sols (voirie et réseaux divers) dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts.
2003, PJEV 124 - Attribution de la dénomination "square des Chamaillards" à un jardin du 13e arrondissement.
2003, PJEV 127 - Attribution de la dénomination "jardin Alberto Giacometti" à un jardin du 14e arrondissement.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2003, DDATC 318 - Autorisation aux Conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L. 2511-16-1 du Code général des collectivités territoriales.
2003, DMG 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 7 marchés sur appel d'offres en 7 lots séparés pour la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires destinés au parc de matériels et aux chariots porteurs des services municipaux : grues, nacelles, hayons, groupes frigorifiques, transpalettes, polybennes, bennes, multibennes et chariots porteur urbain Multicar.
2003, DMG 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres en vue de la fourniture en 2 lots d'habits destinés aux hôtesses des différentes directions de la Ville de Paris.
2003, DRH 24 - Modification de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat.
2003, DRH 25 - Modification de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat.
2003, DRH 57 - Prise en charge par la Ville de Paris de sommes restant dues par plusieurs de ses agents sur des prêts sociaux accordés par le Crédit municipal.
2003, DRH 80 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité équipements sportifs.
2003, DRH 104 - Subvention à l'Association française des constitutionnalistes. - Montant : 2.000 euros.
2003, DRH 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Ministre de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2004.
2003, DRH 117 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'intégration dans le corps des contrôleurs de sécurité (F/H).
2003, DRH 118 - Modification de l'annexe 2 de la délibération 2003 DRH 82, en date des 22 et 23 septembre 2003 portant fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité travaux publics.
2003, DSTI 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conception, la réalisation et la mise en oeuvre de la gestion informatisée de l'entretien des arbres d'alignement à partir d'un système d'informations géographiques et d'appareils nomades.
2003, DSTI 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres d'assistance à la maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de prestations de maintenance des applications SIGAGIP de gestion et de paie des personnels de la Ville de Paris.
2003, DSTI 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 1 lot pour des prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de production informatique.
2003, SG 126 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché en vue de la production d'un spectacle musical les 12 et 13 janvier 2004 à l'occasion de la présentation des voeux 2004 du Maire de Paris aux agents de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2003, DASCO 292 - Indemnisation amiable de M. Jean-François LOUIS en réparation de dommages subis suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris.
2003, DASCO 298 - Indemnisations amiables de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Chantal LAURENT, et de la GMF, subrogée dans les droits de son assuré, M. Michel DAVIAU, en réparation de dommages subis suite à des dégâts des eaux et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2003, DASCO 299 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Martine DANIEL, en réparation des dommages subis et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2003, DDATC 315 - Indemnisation amiable de Mme Lucie VICTORIA en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2003, DDATC 349 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement à la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris des prestations servies à la suite de la chute de Mme Antoinette HERNOUX, le 5 mai 2002, dans la mairie du 18e arrondissement.
2003, DVD 335 - Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2003, JS 603 - Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2003, PJEV 96 - Indemnisation de différents tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2003, PP 114 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2003, DPVI 56 - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions sur plusieurs quartiers Politique de la ville. - Montant total : 252.642 euros.
2003, DPVI 81 - Politique de la ville. - Subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. - Montant total : 13.654 euros.
2003, DPVI 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions tripartites relatives à la mission de gestion des Equipes de développement local entre l'Etat, la Ville de Paris et 6 associations.
2003, DPVI 69 - Subvention d'équipement à l'association "Ateliers pluriculturels Masséna" oeuvrant dans le quartier Politique de la ville Olympiades (13e). - Montant : 18.000 euros.
2003, DPVI 70 - Subvention d'équipement à l'association "Le sourire en amande" oeuvrant dans le quartier Politique de la ville "Belleville-Amandiers" (20e). - Montant : 20.000 euros.
2003, DPVI 74 - Subvention d'équipement à l'association "Le petit Ney" oeuvrant dans le quartier Politique de la ville "Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt" (18e). - Montant : 17.000 euros.
2003, DPVI 75 - Subvention d'équipement à l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" pour l'équipement de l'Equipe de développement local du quartier Politique de la ville "Belleville-Amandiers" (20e). - Montant : 22.881 euros.
2003, DPVI 80 - Subvention d'équipement à l'association "ASFI" oeuvrant dans le quartier Politique de la ville "Goutte-d'Or" (18e). - Montant : 3.947 euros.
2003, DPVI 83 - Subventions d'équipement à 2 associations du quartier Porte Sud du 13e arrondissement. - Montant total : 1.837 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteure.
2003, DPVI 64 - DLH 295 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'implantation de l'Equipe de développement local "Olympiades" (13e).
2003, DPVI 68 - DLH 294 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local inter-associatif au 1, avenue Bédier (13e).
2003, DPVI 76 - DLH 332 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'implantation de l'Equipe de développement local des quartiers en "Politique de la ville" du 10e arrondissement "Porte-Saint-Denis-Saint-Martin - Sainte-Marthe-Buisson-Saint-Louis - Grange-aux-Belles".
2003, DPVI 77 - DLH 331 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'implantation de l'Equipe de développement local "Goutte-d'Or" (18e).
Mme Martine DURLACH, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2003, DASCO 151 - Subvention à l'association "Société centrale d'apiculture, de sériculture, d'insectologie et de zoologie agricole", 41, rue Pernety (14e). - Montant : 4.000 euros.
2003, DASCO 210 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville du 11e arrondissement. - Montant total : 23.792 euros.
2003, DASCO 212 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville dans les 18e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris pour les Jeunes" une convention. - Montant total : 12.455 euros.
2003, DASCO 213 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville multisites. - Montant total : 20.500 euros.
2003, DASCO 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office central de la coopération à l'école une convention en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels.
2003, DASCO 230 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en 3 lots, concernant l'entretien, les dépannages et les réparations des appareils de levage (de type complet), des portes et barrières automatiques, équipant des établissements scolaires municipaux du premier et du second degrés, du supérieur et des locaux administratifs (Circonscriptions des Affaires scolaires) de la Ville de Paris, qui prendra effet du jour de sa notification jusqu'au 31 décembre 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.
2003, DASCO 247 - Subvention au Centre régional de documentation pédagogique, 37, rue Jacob (6e). - Montant : 50.000 euros.
2003, DASCO 248 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association Réseau français des villes éducatrices, domiciliée à l'Hôtel-de-Ville de Rennes et versement de la contribution correspondante.
2003, DASCO 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 66.295 euros.
2003, DASCO 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 40.585 euros.
2003, DASCO 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 90.950 euros.
2003, DASCO 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 35.520 euros.
2003, DASCO 257 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 57.000 euros.
2003, DASCO 258 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 92.104 euros.
2003, DASCO 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 305.378 euros.
2003, DASCO 260 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 220.076 euros.
2003, DASCO 261 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 464.030 euros.
2003, DASCO 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 533.852 euros.
2003, DASCO 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 160.954 euros.
2003, DASCO 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 61.600 euros.
2003, DASCO 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 89.483 euros.
2003, DASCO 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 750.220 euros.
2003, DASCO 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 650.020 euros.
2003, DASCO 269 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 749.126 euros.
2003, DASCO 270 - Approbation du principe de la levée de la déchéance quadriennale selon les termes de l'article 6 de la loi du 31 décembre 1968 afin de permettre à la Ville de Paris de s'acquitter du solde de l'opération dû à la S.E.M.I.D.E.P., maître d'ouvrage délégué, pour la construction de l'école maternelle, 126, quai de Jemmapes (10e).
2003, DASCO 276 - Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. - Montant : 362 euros.
2003, DASCO 277 - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 436 euros.
2003, DASCO 283 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville du 17e arrondissement. - Montant total : 4.083 euros.
2003, DASCO 284 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 676 euros.
2003, DASCO 288 - Subvention à l'association "Foyer socio-éducatif des élèves de l'école Estienne", 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e). - Montant : 1.500 euros.
2003, DASCO 289 - Subvention à l'association "Comité international des jeux mathématiques - CIJM" ASTS, 19, place de l'Argonne (19e). - Montant : 5.000 euros.
2003, DASCO 290 - Subvention à l'Association philotechnique, 18, rue des Fossés-Saint-Jacques (5e). - Montant : 5.000 euros.
2003, DPA 212 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la SCPA BAPST et PANTZ et un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société SNSH SNC relatifs à la construction d'une école polyvalente de 13 classes Z.A.C. "Bassin de la Villette" (19e).
2003, DPA 228 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de rehausse des garde-corps extérieurs à l'école élémentaire et mise aux normes des garde-corps des escaliers au groupe scolaire, 155, avenue Parmentier (10e).
2003, DPA 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'extension du préau à l'école élémentaire, 159, avenue Parmentier (10e).
2003, DPA 242 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de restructuration de locaux dans l'ancien bâtiment de l'école élémentaire, 41 bis, rue La Fontaine (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour cette opération.
2003, DPA 243 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en place d'un auvent à l'école élémentaire, 16, rue Vicq d'Azir (10e).
2003, DPA 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des portes du préau à l'école élémentaire, 18, rue Vicq d'Azir (10e).
2003, DPA 245 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en conformité des garde-corps des escaliers à l'école élémentaire, 200, rue Saint-Maur (10e).
2003, DPA 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école maternelle, 23, passage des Récollets (10e) et des modalités de passation du marché correspondant.
2003, DPA 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures et des sols à l'école élémentaire, 19, passage des Récollets (10e).
2003, DPA 249 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au lycée d'enseignement industriel Clément-Ader (10e).
2003, DPA 258 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée ainsi que la création d'une salle de motricité à l'école maternelle, 10 bis, rue Duranti (11e) et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire.
2003, DPA 274 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de création d'un centre de ressources images à l'école polyvalente, 7-8, rue Robert-Estienne (8e).
2003, DPA 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école maternelle, 22, rue Rochechouart (9e).
2003, DPA 292 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société COLAS Ile-de-France Normandie SA, Agence Réhabilitation, en vue de la réalisation d'un centre de ressources et d'une aire de jeux à l'école élémentaire, 28-32, rue Pierre-Larousse (14e).
2003, DPA 296 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de ravalement à l'école élémentaire, 69, rue Championnet (18e).
2003, DPA 297 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de ravalement à l'école maternelle, 72, rue Championnet (18e).
2003, DPA 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de ravalement au groupe scolaire, 50-52, rue Vauvenargues (18e).
2003, DPA 306 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour à l'école élémentaire, 1, rue Pihet (11e).
2003, DPA 307 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques au groupe scolaire, 3, rue de Belzunce (10e).
2003, DPA 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en place d'une alarme unique avec la DJS et asservissement des portes à l'école élémentaire, 62, rue Lepic (18e).
2003, DPA 316 - Réalisation des travaux de mise en place de préfabriqués au lycée d'enseignement industriel Jenatzi (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée.
2003, DPA 321 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres la réalisation des travaux d'asservissement des portes coupe-feu à l'alarme au groupe scolaire et à l'école élémentaire, 5-7, rue de Torcy (18e).
2003, DPA 322 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remplacement du sol souple des classes au groupe scolaire, 39, rue de l'Aqueduc (10e).
2003, DPA 323 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des sols et des peintures à l'école élémentaire, 9, rue de Martel (10e).
2003, DPA 324 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers à l'école maternelle, 20, rue de Paradis (10e).
2003, DPA 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 9 classes rue Baron Le Roy (12e).
2003, DPA 341 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire Amiral Roussin (15e).
2003, DPA 344 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école maternelle, 28, rue Brochant (17e).
2003, DPA 351 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire, 22, rue Saint-Maur (11e).
2003, DPA 352 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire, 29, rue Servan (11e).
2003, DPA 354 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection totale de la couverture du bâtiment R+3 à l'école maternelle, 69, rue de l'Ouest (14e).
2003, DPA 355 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de ravalement des façades du groupe scolaire, 5, rue des Lilas et de l'école élémentaire, 40, rue Manin (19e).
2003, DPA 366 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du chauffage à l'école maternelle, 31, rue Bobillot (13e).
2003, DPA 367 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire Choisy-Perret (13e).
2003, DPA 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de divers travaux de grosses réparations à l'école élémentaire A, 7, rue Barbanègre et à l'école élémentaire A, 105 bis, rue de l'Ourcq (19e).
2003, DPA 375 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et des sols intérieurs au groupe scolaire, 57, rue de Romainville (19e).
2003, DPA 376 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de divers travaux de grosses réparations à l'école élémentaire A, 41, rue de Tanger (19e).
2003, DPA 377 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de divers travaux de grosses réparations au groupe scolaire, 65-67, avenue Simon-Bolivar et à l'école élémentaire B, 119, avenue Simon-Bolivar (19e).
2003, DPA 382 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique dans l'école maternelle, 61, rue Vitruve (20e).
2003, DPA 403 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de normalisation de l'alarme-incendie et d'asservissement des portes coupe-feu à l'école élémentaire, 1, rue du Général-Lasalle (19e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2003, DGIC 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 3 lots pour la réalisation de travaux photographiques pour la Mairie de Paris.
2003, DPA 214 - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des façades et d'installation de portes automatiques et de rideaux métalliques du marché couvert de Passy (16e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.
2003, DPA 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché à bons de commande signé avec la société BEGRAND relatif aux travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal.
2003, DPA 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec l'entreprise CLIMAT SYSTEMS relatif au désenfumage des salles de réunion du sous-sol à la Bourse du travail (10e).
2003, DPA 309 - Approbation du principe de la passation d'un avenant de substitution de la société TETA par la société GAUDRIOT pour le marché d'étude relatif à la maîtrise de la demande en électricité à l'Hôtel-de-Ville de Paris (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.
2003, DPA 332 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 avenants de substitutions relatifs aux marchés signés avec la société SPIE TRINDEL relatifs aux travaux de maintenance des installations techniques et de sécurité incendie au Pavillon de l'Arsenal (4e) ; aux travaux de maintenance des installations relatives à la sécurité incendie dans divers bâtiments de la Ville de Paris ; aux travaux de maintenance des installations techniques et de sécurité incendie du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e) et aux travaux de maintenance des installations techniques du bâtiment administratif, 246, rue de Bercy (12e).
2003, DPA 340 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de modernisation du centre thermique à la mairie du 3e arrondissement.
2003, DPA 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société Compagnie générale d'application ascenseurs (CG2A) et relatif à l'entretien, au dépannage et à la réparation de portes et barrières automatiques dans divers bâtiments municipaux de la Ville de Paris.
2003, DPA 365 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de modernisation du centre thermique à la mairie du 9e arrondissement.
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2003, DAC 128 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le proscenium" (11e). - Montant : 12.000 euros.
2003, DAC 134 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Théâtre Paris 14" (14e). - Montant : 40.000 euros.
2003, DAC 154 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les victoires de la musique", Neuilly (Hauts-de-Seine). - Montant : 23.000 euros.
2003, DAC 195 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fanfare décadente" (18e). - Montant : 20.000 euros.
2003, DAC 196 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. C.D.P. "Le cirque de Paris" (11e). - Montant : 10.000 euros.
2003, DAC 206 - Subventions de fonctionnement imputées sur la ligne de "Promotion de la musique nouvelle" pour l'année 2003 à 24 associations. - Montant total : 200.000 euros.
2003, DAC 217 - Subvention à l'association "Cédias-Musée social" (7e). - Montant : 1.000 euros.
2003, DAC 219 - Subvention de fonctionnement à l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). - Montant : 20.000 euros.
2003, DAC 221 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de la joie par les livres", Clamart (Hauts-de-Seine). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 223 - Subvention de fonctionnement à l'association "Culture 2013" (13e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 224 - Subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque russe Tourgueniev" (5e). - Montant : 13.000 euros.
2003, DAC 262 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Studio", Asnières (Hauts-de-Seine). - Montant : 9.000 euros.
2003, DAC 275 - Subvention de fonctionnement à l'association "Confluences" (20e). - Montant : 110.000 euros.
2003, DAC 297 - Subvention de fonctionnement à l'association "Art'Flesh" (20e) au titre de ses activités en 2003. - Montant : 8.000 euros.
2003, DAC 312 - Subvention de fonctionnement à l'association "Cargo" (18e). - Montant : 16.000 euros.
2003, DAC 316 - Subvention de fonctionnement à l'association "Agitez le bestiaire" (19e). - Montant : 10.000 euros.
2003, DAC 319 - Subvention, au titre de la politique de la ville, à l'association "Phuong Ca ACMUN", Taverny (Val-d'Oise), pour le projet "découverte et apprentissage de la musique traditionnelle vietnamienne".
2003, DAC 320 - Subvention à l'association "Compagnie Résonances" au titre de la politique de la ville pour le projet "De la Porte Montmartre à la Butte en passant par la Goutte-d'Or". - Montant : 9.000 euros.
2003, DAC 322 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre d'art et de culture de la rue Broca" (5e). - Montant : 30.000 euros.
2003, DAC 334 - Subvention d'équipement exceptionnelle à la S.A.R.L. "Rato Diffusion" (18e). - Montant : 45.000 euros.
2003, DAC 335 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre de l'Aquarium" (12e). - Montant : 11.000 euros.
2003, DAC 336 - Subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale" (1er). - Montant : 14.000 euros.
2003, DAC 339 - Subvention de fonctionnement à l'association "Lecture jeunesse" (10e). - Montant : 20.000 euros.
2003, DAC 340 - Subvention de fonctionnement à l'Association des amis de Stendhal, Bibliothèque historique de la Ville de Paris (4e). - Montant : 1.500 euros.
2003, DAC 341 - Subvention de fonctionnement à l'association "Textes et voix" (14e). - Montant : 5.000 euros.
2003, DAC 343 - Subvention de fonctionnement à l'Association de culture berbère (20e) au titre de la Politique de la ville. - Montant : 3.500 euros.
2003, DAC 350 - Subvention de fonctionnement à l'association "Musique ensemble XXe" (20e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 353 - Subvention de fonctionnement à l'association "ACP la Manufacture Chanson" (20e). - Montant : 10.000 euros.
2003, DAC 354 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales d'Ile-de-France (9e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 355 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "A.R.C.A.I." (20e). - Montant : 9.500 euros.
2003, DAC 367 - Subvention à l'association "Institut protestant de Théologie" (13e). - Montant : 3.000 euros.
2003, DAC 369 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Mystère Bouffe", Le Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis). - Montant : 25.000 euros.
2003, DAC 372 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens". - Montant : 10.000 euros.
2003, DAC 375 - Subvention de fonctionnement à l'association "Artis", Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Montant : 11.700 euros.
2003, DAC 378 - Subvention de fonctionnement à l'association "Bandido" (1er). - Montant : 12.000 euros.
2003, DAC 388 - Subvention de fonctionnement à l'association "Handi-art", Courbevoie (Hauts-de-Seine). - Montant : 12.300 euros.
2003, DAC 404 - Subvention de fonctionnement à l'association "La compagnie Abraxas", Saint-Mandé (Val-de-Marne). - Montant : 11.000 euros.
2003, DAC 406 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de ville, à l'association "Pulsart", Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Montant : 2.000 euros.
2003, DAC 410 - Subvention de fonctionnement de 66.000 euros et subvention d'équipement de 150.000 euros à l'association "Nouveau centre communautaire de Paris".
2003, DAC 412 - Subvention de fonctionnement à l'association "Passage des arts" (9e). - Montant : 10.500 euros.
2003, DAC 413 - Subvention de fonctionnement à l'Association française pour le cirque de demain (17e). - Montant : 18.000 euros.
2003, DAC 416 - Subvention de fonctionnement à l'association "Kiron association" (11e). - Montant : 12.000 euros.
2003, DAC 417 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Djighite" (20e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 418 - Subvention de fonctionnement à l'association "Praxinoscope théâtre", Le Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis). - Montant : 8.000 euros.
2003, DAC 419 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le centenaire de la ruche (15e). - Montant : 40.000 euros.
2003, DAC 420 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour la gestion du FRAC d'Ile-de-France pour le fonctionnement du centre d'art contemporain "Le Plateau" (19e). - Montant : 137.600 euros.
2003, DAC 422 - Subvention de fonctionnement aux établissements installés à la Cartoucherie du bois de Vincennes. - Montant : 77.500 euros.
2003, DAC 425 - Subvention de fonctionnement à l'association "Loutka", Cachan (Val-de-Marne). - Montant : 7.000 euros.
2003, DAC 429 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Le sourire en amande" (20e). - Montant : 10.000 euros.
2003, DAC 430 - Subvention d'équipement exceptionnelle à la S.A.R.L. "Théâtre de la tempête", cartoucherie du bois de Vincennes. - Montant : 8.150 euros.
2003, DAC 432 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Terrain d'entente" (11e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 435 - Subvention à l'association "Art Exprim 18" au titre de la politique de la ville pour l'ouverture d'un atelier de sculpture et d'arts plastiques. - Montant : 3.500 euros.
2003, DAC 436 - Subvention de fonctionnement à l'association "Conservatoire de musique et d'expression artistique" ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e).
2003, DAC 439 - Subvention de fonctionnement à l'association "Graine d'Or" (11e) au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.
2003, DAC 440 - Subvention de fonctionnement au conservatoire du 5e arrondissement pour compenser les mesures prises pour faire face au risque de crue de la Seine. - Montant : 4.634 euros.
2003, DAC 441 - Subvention de fonctionnement au conservatoire du 7e arrondissement pour compenser les mesures prises pour faire face au risque de crue de la Seine en 2002/2003. - Montant : 1.851 euros.
2003, DAC 442 - Subvention de fonctionnement à l'association "A.D.E.A.C.", Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'entrepôt (14e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 2.000 euros.
2003, DAC 445 - Subvention de fonctionnement à l'Association des donneurs de voix, Lille (Nord). - Montant : 3.500 euros.
2003, DAC 447 - Subvention de fonctionnement à l'association "Hippocampe" (11e). - Montant : 6.000 euros.
2003, DAC 449 - Subvention à l'association "DO.RE.LA" (9e) au titre de ses activités 2003. - Montant : 7.000 euros.
2003, DAC 450 - Subvention de fonctionnement à l'association "Atelier musical Paris Seine" (18e). - Montant : 13.000 euros.
2003, DAC 451 - Subvention de fonctionnement à l'association "Cirqu'aouette" (13e). - Montant : 2.000 euros.
2003, DAC 453 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Jazz Ame" (20e). - Montant : 11.000 euros.
2003, DAC 462 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre du cristal", Pontoise (Val-d'Oise). - Montant : 12.000 euros.
2003, DAC 464 - Subvention de fonctionnement à l'association "Au tour de vous", Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis). - Montant : 7.000 euros.
2003, DAC 465 - Subvention de fonctionnement complémentaire à la S.A.R.L. "Stream-tease.tv" (10e) pur des actions d'animation à la Gaîté lyrique (3e). - Montant : 30.000 euros.
2003, DAC 470 - Subvention de fonctionnement à l'association MAPE "Maquette architecture patrimoine environnement", Besançon (Doubs). - Montant : 1.100 euros.
2003, DAC 472 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Fred Cacheux" (7e). - Montant : 5.700 euros.
2003, DAC 474 - Subvention de fonctionnement à l'association "Aux nouvelles écritures théâtrales, ANETH" (14e). - Montant : 23.000 euros.
2003, DAC 479 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" située à la Cartoucherie de Vincennes (12e). - Montant : 17.264 euros.
2003, DAC 480 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Tous azimuts" (18e). - Montant : 8.000 euros.
2003, DAC 481 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Sirius" (14e). - Montant : 6.000 euros.
2003, DAC 482 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association A.D.C.I.J.C. (Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle) (18e). - Montant : 7.000 euros.
2003, DAC 483 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone" (20e). - Montant : 2.500 euros.
2003, DAC 484 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, à l'association "Teatro Pazzo" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2003, DAC 485 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Groupe Théâtre de l'Echo" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2003, DAC 487 - Subvention de fonctionnement à l'association "Espace 19" (19e). - Montant : 8.000 euros.
2003, DAC 490 - Subvention de fonctionnement à l'association "CFB451", Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne). - Montant : 5.000 euros.
2003, DAC 493 - Subvention de fonctionnement à l'association "Pepau" (11e). - Montant : 4.000 euros.
2003, DAC 494 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les gens d'Uterpan" (11e). - Montant : 5.000 euros.
2003, DAC 497 - Subvention de fonctionnement à l'association "Echo philharmonique Paris" (18e) au titre de ses activités en 2003. - Montant : 2.000 euros.
2003, DAC 498 - Subvention de fonctionnement à l'association "Choeur régional Vittoria d'Ile-de-France" (2e) au titre de ses activités en 2003. - Montant : 4.000 euros.
2003, DAC 499 - Subvention de fonctionnement à l'association "SKITe" (11e). - Montant : 49.400 euros.
2003, DAC 503 - Subvention à l'association "Maison des cultures du monde" (6e). - Montant : 13.720 euros.
2003, DAC 504 - Subvention de fonctionnement à l'association "MAP-Média, art & photo" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2003, DAC 505 - Subvention de fonctionnement à l'association "Vagabondanse" (11e). - Montant : 7.000 euros.
2003, DAC 506 - Subvention de fonctionnement à l'Association des amis des orchestres de jeunes Alfred Loewenguth, Sceaux (Hauts-de-Seine). - Montant : 2.000 euros.
2003, DAC 508 - Subvention de fonctionnement à l'association "Display" (11e). - Montant : 2.000 euros.
2003, DAC 510 - Subvention de fonctionnement à l'association "Musique danse XXe" (20e). - Montant : 24.000 euros.
2003, DAC 511 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Foire Saint-Germain" (6e). - Montant : 30.000 euros.
2003, DAC 513 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fin novembre", Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 5.000 euros.
2003, DAC 515 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le développement de la danse à Paris, Suresnes (Hauts-de-Seine). - Montant : 45.000 euros.
2003, DAC 519 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les élans" (3e) au titre de ses activités en 2003. - Montant : 3.000 euros.
2003, DAC 532 - Subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Maison des conservatoires" (1er). - Montant : 31.000 euros.
2003, DAC 533 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Carrosse d'or", Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), au titre de ses activités en 2003. - Montant : 5.000 euros.
2003, DAC 536 - Subvention de fonctionnement à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). - Montant : 18.000 euros.
2003, DAC 538 - Subvention de fonctionnement à l'Etablissement public, industriel et commercial "Centre national de la chanson, des variétés et du jazz" (8e). - Montant : 200.000 euros.
2003, DAC 540 - Subvention de fonctionnement à l'association "Regard'en France" (4e). - Montant : 6.500 euros.
2003, DAC 541 - Subvention de fonctionnement à l'association "Union des musiciens de jazz" (13e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 542 - Subvention de fonctionnement à l'association "El Fen" (4e). - Montant : 10.000 euros.
2003, DAC 544 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 01-41056 de surveillance sécurité d'équipements culturels gérés par la Direction des Affaires culturelles signé avec la société "Pedus services".
2003, DAC 546 - Création d'un Grand prix du cirque de la Ville de Paris.
2003, DAC 551 - Subvention de fonctionnement à l'Association des amis de Nadia et Lili Boulanger (9e) au titre de ses activités en 2003. - Montant : 5.000 euros.
2003, DAC 568 - Subvention de fonctionnement à l'association "Etôkan" (13e). - Montant : 8.000 euros.
2003, DAC 570 - Subvention d'équipement à l'association "Les arts sauts", Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 100.000 euros.
2003, DAC 571 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substituant la société AMEC SPIE Ile-de-France nord-ouest SAS à la société SPIE TRINDEL SA pour l'exécution du marché de service relatif à la maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de désenfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d'éclairage de sécurité des établissements dépendant du bureau des bibliothèques, de la lecture publique et du multimédia.
2003, DAC 572 - Subvention de fonctionnement à la Société du salon d'automne (8e). - Montant : 7.000 euros.
2003, DAC 573 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le génie de la Bastille", association pour la diffusion et la défense de l'art dans le quartier de la Bastille (11e). - Montant : 9.000 euros.
2003, DAC 574 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Larue et compagnie" (5e). - Montant : 8.000 euros.
2003, DAC 575 - Subvention de fonctionnement à l'association "Jeune Création" (18e) pour le fonctionnement du Salon jeune création. - Montant : 14.000 euros.
2003, DAC 580 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble contre le Sida" (10e). - Montant : 25.000 euros.
2003, DAC 582 - Subvention de fonctionnement à l'association "Salon des réalités nouvelles" (5e). - Montant : 6.000 euros.
2003, DAC 585 - Subvention de fonctionnement à l'association "Lézarts de la Bièvre" (5e). - Montant : 3.000 euros.
2003, DAC 587 - Subvention de fonctionnement à l'association "Lire la politique" (7e). - Montant : 3.000 euros.
2003, DPA 247 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux pour la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour à la bibliothèque Jean-Verdier (10e).
2003, SG 37 - Subvention de fonctionnement à l'association "Collectif jeune cinéma" (18e) afin d'organiser la 5e édition du Festival des cinémas différents de Paris au cinéma de la Clef (5e) du 9 au 14 décembre 2003, ainsi qu'une programmation dans le cadre de Paris Cinéma au cinéma l'Entrepôt (14e). - Montant : 12.500 euros.
2003, SG 40 - Subvention de fonctionnement à l'Association française du cinéma d'animation (9e). - Montant : 16.900 euros.
2003, SG 76 - Subvention à la S.A. "Société du cinéma de l'Hôtel de Ville" (4e). - Montant : 10.000 euros.
2003, SG 81 - Subvention de fonctionnement à l'association "Zone" (17e) afin d'organiser la manifestation "Tokyo Zone 3", festival multidisciplinaire sur les cultures contemporaines japonaises. - Montant : 3.500 euros.
2003, SG 85 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie du 3e oeil", Anger (Maine-et-Loire) afin d'organiser le festival "Handicap et cinéma ... une rétrospective critique" du 3 au 9 décembre 2003 au MK2 bibliothèque. - Montant : 3.000 euros.
2003, SG 86 - Subvention de fonctionnement à l'association "Cineffable", Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Montant : 15.000 euros.
2003, SG 87 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. Studio 28 (18e) au titre du fonctionnement de la salle art et essai. - Montant : 5.000 euros.
2003, SG 89 - Subvention à l'association "Le centre audiovisuel de Paris" (1er). - Montant : 794.417 euros.
2003, SG 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la restructuration du Forum des images et l'aménagement de la bibliothèque du cinéma.
2003, SG 91 - Subvention de fonctionnement à l'association "Restaurant du coeur - Le Relais du coeur de Paris" (10e) afin de promouvoir l'accès au cinéma des bénéficiaires des "Restos du coeur". - Montant : 7.000 euros.
2003, SG 92 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Cinépoque" (6e) afin de soutenir le développement de la programmation des salles du cinéma "Les 3 Luxembourg. - Montant : 60.000 euros.
2003, SG 107 - Subvention de fonctionnement à l'association "Tribudom" (2e) afin de soutenir un projet d'éducation au cinéma. - Montant : 18.000 euros.
2003, SG 109 - Subvention de fonctionnement à l'association "Poudre de sourire" (11e). - Montant : 2.000 euros.
2003, SG 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Les toiles enchantées", Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), dont le but est de programmer des séances de cinéma dans les hôpitaux pédiatriques, centres de pédiatrie et instituts pour enfants handicapés de Paris. - Montant : 10.000 euros.
2003, SG 111 - Subvention à l'association "Les lumières" (7e) afin d'organiser des projections de films pour mieux faire connaître le cinéma français aux correspondants de la presse étrangère basée à Paris et d'organiser la cérémonie de remise des Prix lumières aux meilleurs films français produits et diffusés dans l'année. - Montant : 5.000 euros.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2003, DAC 543 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les rencontres" (14e). - Montant : 10.000 euros.
MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2003, SG 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention permettant à l'association "Comité contre l'esclavage moderne" d'apporter une assistance juridique, sociale et psychologique aux femmes victimes d'esclavage domestique. - Montant : 40.000 euros.
2003, SG 104 - Subvention à l'association "ProChoix" (11e). - Montant : 9.500 euros.
2003, SG 113 - Subvention à l'association "Amicale du nid - Paris" (10e). - Montant : 24.000 euros.
2003, SG 117 - Subvention à l'"Union féminine civique et sociale" (3e) lui permettant de mettre au point ses outils d'information destinés à promouvoir l'égalité femmes/hommes. - Montant : 7.500 euros.
2003, SG 118 - Subvention à l'association "Association nationale de réadaptation sociale" (10e). - Montant : 40.000 euros.
2003, SG 120 - Subvention à l'association "Aides Ile-de-France - pôle Paris" (10e). - Montant : 40.000 euros.
2003, SG 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "SOS racisme" (19e). - Montant : 40.000 euros.
2003, SG 122 - Subvention à l'association "Accompagnement lieux d'accueil carrefour éducatif et social", Nice (Alpes Maritimes). - Montant : 45.000 euros.
2003, SG 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "La ligue des droits de l'homme" (18e). - Montant : 110.000 euros.
2003, SG 124 - Subvention à l'association "Les nouveaux droits de l'homme" (7e). - Montant : 11.000 euros.
2003, SG 125 - Subvention à l'association "Futur Immédiat" (18e) pour son action sur les mutilations génitales féminines et le mariage précoce et forcé. - Montant : 6.800 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
2003, ASES 227 - Subvention compensatrice de loyer à la Fondation Claude Pompidou (1er) au titre de 2003. - Montant : 20.000 euros.
Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
2003, ASES 183 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'année 2003, à l'association "Aide aux jeunes handicapés pour une intégration réussie" (20e). - Montant : 167.819 euros.
Mmes Pénélope KOMITÈS et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
2003, DDATC 2 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. - Montant : 11.534 euros.
2003, DDATC 7 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'association "Les enregistrements sur cassettes pour aveugles" du 1er arrondissement. - Montant : 1.913 euros.
2003, DDATC 8 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - au Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Montant : 22.716 euros.
2003, DDATC 33 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'association "Office central de la coopération à l'Ecole de Paris" (O.C.C.E. de Paris) du 15e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 14.131 euros.
2003, DDATC 42 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg du 6e arrondissement. - Montant : 6.098 euros.
2003, DDATC 83 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'Association générale des familles du 16e arrondissement. - Montant : 4.573 euros.
2003, DDATC 86 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'association "La maison de l'enfance" du 16e arrondissement. - Montant : 500 euros.
2003, DDATC 87 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'association "Equipe Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d'Eylau" du 16e arrondissement. - Montant : 3.048 euros.
2003, DDATC 88 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'association "Paris Tout-p'tits" située à Issy-les-Moulineaux et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.
2003, DDATC 90 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement. - Montant : 27.716 euros.
2003, DDATC 92 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'association "Relais - Accueil jeunes Antoine Chevrier - La fourmilière" du 16e arrondissement. - Montant : 3.811 euros.
2003, DDATC 113 - Subvention de fonctionnement au Centre permanent d'enseignement polytechnique (10e). - Montant : 4.600 euros.
2003, DDATC 124 - Subvention de fonctionnement à l'association "Amitié Marie-Galantaise" (8e). - Montant : 3.000 euros.
2003, DDATC 310 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre du volontariat de Paris" (18e). - Montant : 8.000 euros.
2003, DDATC 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "FIAP Jean-Monnet", 30, rue Cabanis (14e). - Subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2003, DDATC 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement, 5-7, place Armand-Carrel (19e) une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement audit comité. - Montant : 30.000 euros.
2003, DDATC 321 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - au Centre d'action sociale du 6e arrondissement. - Montant : 5.438 euros.
2003, DDATC 322 - Subvention à l'association "Collectif La Fourche" (17e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DDATC 323 - Subvention à l'association "Cicos", village associatif, 15, avenue de Ségur (7e). - Montant : 10.000 euros.
2003, DDATC 339 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire 2002 - à l'Association pour le couple et l'enfant à Paris située dans le 6e arrondissement. - Montant : 5.335 euros.
2003, DDATC 343 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Cadecs" (14e) une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 30.000 euros.
2003, DDATC 350 - Subvention à l'association "Union des Institutions sociales du 6e arrondissement" (6e). - Montant : 7.000 euros.
2003, DDATC 358 - Subvention à l'association "Léo Lagrange pour la défense des consommateurs" à Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 8.850 euros.
2003, DDATC 360 - Subvention à l'association "Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie de la Région Ile-de-France (15e). - Montant : 3.000 euros.
2003, DDATC 361 - Subvention à l'association "Accomplir" (1er). - Montant : 1.400 euros.
2003, DDATC 363 - Subvention à l'association "Différences" (13e). - Montant : 3.000 euros.
2003, DDATC 365 - Subvention à l'Association du quartier Saint-Bernard (11e). - Montant : 1.900 euros.
2003, DDATC 366 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec le Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement audit Comité. - Montant : 45.000 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
2003, ASES 284 - Participation de l'Etat aux travaux d'analyse et d'études en matière de protection sanitaires de l'environnement dans le domaine atmosphérique effectués par le Laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris.
2003, DGIC 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat tripartite avec l'A.F.M. et France 2 dans le cadre du Téléthon.
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2003, DLH 112 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de résidence sociale de type maison relais comportant 24 chambres PLA-I situé 5, rue du Marché-Ordener (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2003, DLH 183 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de travaux sur le site du Grand projet de renouvellement urbain de la Porte de Vincennes, 1 à 9, rue Elie-Faure (12e) et 1 à 15, avenue du Commandant-l'Herminier (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2003, DLH 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 7, rue Desargues (11e), permettant de créer environ 10 logements sociaux de type PLS et un espace culturel à rez-de-chaussée.
2003, DLH 234 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Logement français" d'un programme de réhabilitation de 12 PLA-I situés 23, rue Jean-Robert (18e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d'H.L.M. "Logement français" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
2003, DLH 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de concéder des droits de réservation à l'Etat dans le programme immobilier mis en location par "Immobilière 3F", 162, rue de Picpus (12e).
2003, DLH 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de concéder des droits de réservation à l'Etat dans le programme immobilier mis en location par la S.I.E.M.P. sis 159, rue de Bercy (12e).
2003, DLH 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de concéder des droits de réservation à l'Etat dans le programme immobilier mis en location par l'O.P.A.C. de Paris sis 7-9, rue des Morillons (15e).
2003, DLH 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de concéder des droits de réservation à l'Etat dans le programme immobilier mis en location par la R.I.V.P., 137, rue de Vaugirard (15e).
2003, DLH 256 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 4 logements PLUS et d'un local commercial situé 58, rue de la Réunion - 64, rue des Vignoles, constituant le lot J2 de la Z.A.C. "Réunion" (20e).
2003, DLH 267 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 22 logements locatifs à usage social et 3 locaux commerciaux, situé 81-83, rue de la Chapelle (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation.
2003, DLH 272 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 30 logements locatifs intermédiaires, de 16 parkings et d'un local associatif, situé 36-38, rue de la Mare et 37-41, rue des Cascades (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation.
2003, DLH 273 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant les constructions situées 37-39, rue Vergniaud (13e).
2003, DLH 280 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A. d'H.L.M. "La Sablière" en vue du financement d'un programme de construction de 48 logements locatifs sociaux et d'un local commercial situé Z.A.C. "Paris-Rive gauche", lot M7, 42-56, rue du Chevaleret (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et au versement de cette participation.
2003, DLH 287 - Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. du terrain communal situé 8-10, cité Héron (10e). - Réalisation d'un programme de construction de 10 logements PLS et 6 logements PLUS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2003, DLH 290 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant la propriété communale située 65 bis, avenue Michelet à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).
2003, DLH 291 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les relations entre la Ville de Paris et l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (O.L.A.P.).
2003, DLH 297 - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. de la propriété communale située 14-16, rue des Fillettes (18e), en vue de sa réhabilitation pour permettre l'installation du Centre interprofessionnel des commerces de l'alimentation (C.I.F.C.A.).
2003, DLH 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à la S.E.M.A.-EST les frais de travaux réalisés pour l'aménagement du local des antennes des O.P.A.H. de lutte contre le bruit et de transformation de bureaux en logements.
2003, DLH 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l'association "PACTE de Paris" les frais liés à l'installation de son équipe d'animation de l'O.P.A.H. "Réunion" dans le local sis 67, rue des Haies (20e).
2003, DLH 304 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de création d'ascenseurs dans l'ensemble immobilier "Legouvé" situé au 3-5, rue Legouvé (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris.
2003, DLH 306 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Programme de réhabilitation par la S.I.E.M.P. de 16 logements PLUS et 6 PLA-I situé 1, rue Charles-Tellier (16e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2003, DLH 309 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 99-65069 relatif aux travaux de ravalement de l'immeuble communal situé 5, rue de Belzunce, 17, rue Fénelon, 10, rue Rocroy (10e).
2003, DLH 314 - Réalisation par la Société anonyme d'économie mixte "SONACOTRA" d'un programme de construction de 68 logements locatifs aidés d'intégration en résidence sociale et 8 places de stationnement situé 11-13, passage du Génie (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation financière et aux droits de réservation.
2003, DLH 316 - Autorisation à M. le Maire de Paris de concéder des droits de réservation à l'Etat dans le programme immobilier mis en location par la S.E.M.E.A.-15 sis 12-16, rue Delaître (20e).
2003, DLH 317 - Location par bail emphytéotique à la "S.E.M. Centre" de l'immeuble communal situé 7, boulevard Bourdon (4e).
2003, DLH 320 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire.
2003, DLH 322 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements locatifs aidés d'intégration en vue de créer une résidence sociale située 4, rue Daubigny (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation.
2003, DLH 323 - Construction par la R.I.V.P. d'un immeuble de 83 logements en Accession sociale à la propriété dans l'îlot M11 de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche", 26-38, rue Cantagrel et 55, rue Chevaleret (13e).
2003, DLH 324 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition comprenant 75 logements locatifs à usage social, 36 logements locatifs aidés d'intégration, 28 logements locatifs sociaux et 2 commerces, situé 105-109, rue de Reuilly (12e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
2003, DLH 325 - Autorisation à l'O.P.A.C. de Paris de participer à l'augmentation de capital de la société "Aximo".
2003, DLH 326 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation de 61 logements PLUS pour étudiants, 32 logements PLUS familiaux et 35 logements PLS situé 13, rue Philippe-de-Girard (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2003, DLH 327 - Réalisation par la S.A.G.I. au 91-93, rue Oberkampf (11e) d'un programme d'aménagement de 42 logements sociaux (28 PLS et 14 PLUS) et du Tribunal d'instance du 11e arrondissement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2003, DLH 330 - Réalisation par la société "Prolog-Union d'économie sociale" d'un programme de réhabilitation de 6 logements d'insertion privés dans un immeuble situé 141, avenue de Villiers (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
2003, DLH 333 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du logement de Paris. - Montant : 15.245 euros.
2003, DLH 335 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par les "Restaurants du Coeur" d'un permis de construire relatif à la construction d'un bâtiment provisoire de 2 niveaux (R+1) à usage de centre de distribution de repas, d'aide et d'accompagnement des plus démunis sur la parcelle cadastrée BX8 située à l'angle de la rue de la Croix-Jarry et du 13-21, rue Jean-Antoine-de-Baïf (13e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2003, DDATC 309 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse Seine-Saint-Denis", Montreuil (Seine-Saint-Denis) une convention. - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.
M. Pierre MANSAT, rapporteur.
2003, DAC 96 - Subvention de fonctionnement à l'association "Sauvegarde et mise en valeur du Paris historique" (4e). - Montant : 11.680 euros.
2003, DAC 171 - Réalisation de prestations complémentaires nécessaires pour la restauration de la façade ouest de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e) (lot n° 3 : restauration de sculpture).
2003, DAC 342 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre de recherche sur la Dispora arménienne" (2e). - Montant : 12.000 euros.
2003, DAC 357 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de MO relatif à la restauration de la chapelle du calvaire de l'église Saint-Roch (1er) et un avenant à la convention de mécénat signée le 28 février 2003 avec l'association des amis de Saint-Roch, pour la réalisation et le financement de cette mission.
2003, DAC 366 - Subvention d'équipement à l'Association culturelle de l'Eglise réformée de Port-Royal. - Montant : 20.000 euros.
2003, DAC 409 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux des restauration et de protection des arases des bas-côtés de l'église Notre-Dame-de-Lorette (9e).
2003, DAC 427 - Subvention de fonctionnement à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris. - Montant : 1.300 euros.
2003, DAC 443 - Subvention de fonctionnement à l'Association d'histoire et d'archéologie du 20e arrondissement de Paris.
2003, DAC 446 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la façade, rue Saint-Denis, et des clochers de l'église Saint-Leu-Saint-Gilles (1er), et des modalités de passation du marché négocié de maîtrise d'oeuvre, sans mise en concurrence correspondant.
2003, DAC 466 - Subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement à l'association "Le Vieux Montmartre, Société d'histoire et d'archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements.
2003, DAC 467 - Subvention de fonctionnement à l'Association des amis d'Henri Bouchard (16e). - Montant : 12.200 euros.
2003, DAC 468 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association "Conseil international des monuments et des sites" (15e) un avenant à la convention pluri-annuelle établie pour le versement d'une subvention de fonctionnement.
2003, DAC 477 - Approbation des modalités de passation de 15 marchés de restauration de documents rares, anciens et précieux appartenant aux collections des bibliothèques spécialisées municipales.
2003, DAC 492 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de construction, assemblage et installation de mobiliers nécessaires au réaménagement du dépôt d'oeuvres d'art de la Ville de Paris, situé à Ivry-sur-Seine.
2003, DAC 501 - Subvention de fonctionnement à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail" (10e) pour son fonctionnement et pour l'organisation de la manifestation "10 ans du musée en 2003". - Montant : 9.600 euros.
2003, DAC 512 - Subvention de fonctionnement à la Fondation "Le musée Clemenceau" (16e). - Montant : 78.000 euros.
2003, DAC 520 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restauration des peintures de la chapelle Sainte-Geneviève dans l'église Notre-Dame-des-Blancs-Manteaux (4e).
2003, DAC 521 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, d'une part, un avenant au marché signé avec la S.A.R.L. "Atelier J-L Bouvier" et, d'autre part, un avenant au marché signé avec la S.A. "Atelier Avice" dans le cadre des travaux de restauration des maçonneries de la 2e travée de la façade sud jusqu'au retour ouest de croisillon sud de l'église Saint-Eustache (1er).
2003, DAC 581 - Subvention de fonctionnement à l'association "Photothèque des jeunes parisiens" (2e). - Montant : 1.000 euros.
2003, DAC 590 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d'art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées Monuments historiques.
2003, DPA 345 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au dépôt oeuvres d'arts, Ivry (Val-de-Marne), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
2003, DVD 151 - Approbation du principe et des modalités de réalisation du "Schéma directeur d'aménagement Lumière" des quartiers parisiens de la couronne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 4 marchés de définition ainsi que le marché de mise au point final du schéma directeur correspondant.
Mme Sandrine MAZETIER, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
2003, DASCO 177 - Subvention de fonctionnement au Bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielle de la Ville de Paris (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2003, DASCO 179 - Subvention à l'Association des élèves ingénieurs de la Ville de Paris (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 13.000 euros.
2003, DASCO 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des écoles du 13e arrondissement une convention relative au fonctionnement du service de restauration de l'école Estienne et de fixer les tarifs applicables aux usagers.
2003, DASCO 237 - Subvention de fonctionnement à l'association "Femmes et sciences" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 8.000 euros.
2003, DASCO 242 - Subvention de fonctionnement à l'association "Orchestre et choeur des universités de Paris" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 6.098 euros.
2003, DASCO 243 - Subvention à l'association "Art+Université+Culture", Université Lille III (Nord), pour l'organisation d'une des journées nationales de réflexion sur "la mission culturelle de l'Université au 21e siècle" à la Sorbonne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 4.500 euros.
2003, DASCO 244 - Subvention de fonctionnement à l'Ecole supérieure des arts appliqués aux industries de l'ameublement et de l'architecture intérieure Boulle, pour le financement de voyages pédagogiques en Espagne. - Montant : 2.115 euros.
2003, DASCO 245 - Subvention à l'Ecole du Louvre pour la participation au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 15.245 euros.
2003, DASCO 275 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale de la Meunerie française (8e), dans le cadre du bail emphytéotique accordé à l'Ecole nationale supérieure de la Meunerie et des Industries céréalière, 16, rue Nicolas-Fortin (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 77.000 euros.
2003, DASCO 279 - Subvention de fonctionnement à l'association "CEP Entraide étudiants" (6e). - Montant : 3.000 euros.
2003, DASCO 294 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Université Paris 12 - Val-de-Marne une convention plaçant un professeur des universités en délégation auprès de la Ville de Paris, Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles.
2003, DASCO 295 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la société ROWECOM.
2003, DASCO 297 - Utilisation du Réseau Académique Parisien par l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante avec l'Université Paris VI - Pierre et Marie Curie.
2003, DPA 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en place de 4 baies techniques pour la gestion du système sécurité incendie et d'une alarme sonore à la Faculté de la Sorbonne (5e).
2003, DPA 339 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de modernisation du centre thermique à l'école supérieure Ecole Estienne (13e).
2003, DPA 386 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des parquets à l'école supérieure E.S.A.A. Boulle (12e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
2003, DF 143 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2003.
2003, DDEE 65 - Ajustement du montant des subventions 2003 pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux des Unions départementales CFDT, CFTC et CGT-Force Ouvrière.
2003, DDEE 66 - Subvention d'équipement à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris. - Montant : 16.100 euros.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2003, SGRI 39 - Subvention au Comité français pour la solidarité internationale - Campagne mondiale contre la faim (9e) pour l'organisation de la troisième édition "d'Alimenterre : des marchés solidaires contre la faim". - Montant : 12.000 euros.
2003, SGRI 43 - Subvention au profit de l'Alliance française (6e). - Montant : 5.000 euros.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2003, ASES 192 - Subvention, au titre de l'exercice 2003, à l'association "Fédération de Paris du Secours populaire français" pour le fonctionnement de ses 4 permanences d'accueil et de solidarité pour les personnes et familles démunies de Paris. - Montant : 20.000 euros.
Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
2003, ASES 189 - Subvention, au titre de 2003, à l'association "Oeuvre des Layettes" (8e) pour son action d'aide sociale menée au profit des mères démunies à Paris. - Montant : 5.000 euros.
2003, ASES 193 - Fixation de la participation financière de la Ville de Paris au fonctionnement de l'association "Comité d'action sociale en faveur des originaires des Départements d'Outre-mer en Métropole".
2003, ASES 283 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Centre Emmanuel" (20e). - Montant : 8.161 euros.
2003, ASES 286 - Subvention compensatrice de loyer au titre de 2002 et de 2003 à l'association "Secours catholique" (7e). - Montant : 33.604 euros.
Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
2003, ASES 54 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'année 2003, à l'association "Pour l'accueil de tous les enfants" (12e). - Montant : 379.966 euros.
2003, ASES 109 - Subventions d'équipement de 156.450 euros et de fonctionnement de 20.570 euros au Centre israélite de Montmartre pour l'équipement et le fonctionnement du jardin maternel, 34, rue Lamarck (18e).
2003, ASES 111 - Subvention à l'association "La maison des petits pois" (9e) pour le fonctionnement du lieu de parole. - Montant : 13.094 euros.
2003, ASES 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes", 22 bis, rue Claude-Lorrain (16e), une convention pour la première tranche de restructuration de la crèche collective "Point du jour" qu'elle gère à la même adresse.
2003, ASES 169 - Subvention à l'association dite Société maternelle "La nouvelle Etoile des enfants de France" pour le fonctionnement de 10 places ouvertes dans la halte-garderie du centre maternel "Mission maternelle", 32, rue de Romainville (19e). - Montant : 21.634 euros.
2003, ASES 172 - Attribution d'une participation au loyer d'un montant de 9.894 euros au titre de 2003 à l'association "Crèche parentale du Marais (4e).
2003, ASES 173 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 21.953 euros au titre de 2003 à l'association "République enfants" (10e).
2003, ASES 174 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 48.021 euros, au titre de 2003, à l'association "Cediaf-CPEM" pour les locaux occupés par la halte-garderie au 149, rue de la Croix-Nivert (15e).
2003, ASES 175 - Attribution d'une participation au loyer d'un montant de 12.502 euros, au titre de l'année 2003, à l'association "ABC puériculture" (16e).
2003, ASES 177 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 21.645 euros au titre de l'année 2003 à l'association "Cediaf-CPEM" pour les locaux occupés par la halte-garderie au 124-126, rue de Belleville (20e).
2003, ASES 204 - Subvention, au titre de 2002, à l'association "Maison de l'Enfance" pour le fonctionnement du lieu d'accueil et d'information situé à la même adresse, dont elle assure la gestion. - Montant : 19.677 euros.
2003, ASES 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la restructuration d'un centre de P.M.I., 134, boulevard Masséna (13e).
2003, ASES 233 - Subvention à l'association "Aide aux mères de famille" pour le financement de travaux de décontamination, de sa halte-garderie située 12, rue Chomel (7e). - Montant : 71.697 euros.
2003, ASES 242 - Subvention à la Caisse des Allocations familiales de Paris dans le cadre du dispositif du Fonds d'investissement Petite enfance pour la réalisation d'une crèche collective de 60 places.
2003, ASES 243 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention pour la réalisation d'un établissement mixte de Petite enfance (halte-garderie de 10 places et crèche collective de 20 places) sis 36 bis, quai de la Loire (19e).
2003, ASES 244 - Subvention à la Caisse d'allocations familiales de Paris dans le cadre du dispositif du fonds d'investissement Petite enfance pour la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux sise 8-10, rue Joseph-Kosma (19e).
2003, ASES 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Saisse d'Allocations familiales de Paris relative au financement des relais assistantes maternelles.
2003, ASES 258 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la S.G.I.M. pour la réalisation d'une halte-garderie de 35 places, 21, rue de Provence (9e).
2003, ASES 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places, 1-3, cité Aubry (20e).
2003, ASES 279 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement sis Z.A.C. "Porte d'Asnières", lot E1 (17e).
2003, DPA 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de restructuration d'un centre de P.M.I. et d'une crèche familiale, 134, boulevard Masséna (13e).
2003, DPA 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la restructuration partielle avec extension d'une crèche collective et d'une crèche familiale et à la création d'une halte-garderie, 3, rue de la Solidarité (19e).
2003, DPA 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux de construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un jardin d'enfants de 60 places et d'un logement de fonction dans le secteur "Léman-Belleville" sis 327 à 331, rue de Belleville - 86 à 90, rue de Romainville (19e).
2003, DPA 336 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de restructuration-extension d'une crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e).
2003, DPA 371 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux pour la réalisation des travaux de désamiantage et de rénovation du sous sol à la crèche collective, 56, rue Clisson (13e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
2003, DPA 83 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une bibliothèque jeunesse et d'une halte-garderie - crèche sise 26, rue Chaptal (9e).
Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :
2003, PP 112 - Communication de M. le Préfet de police relative à un avis rendu par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France.
2003, PP 113 - Communication de M. le Préfet de police relative à un avis rendu par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.