Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

176 - Observations sur l'organisation de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2003


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Vous avez la parole, Monsieur Yves GALLAND.
M. Yves GALLAND. - Monsieur le Maire, je suis très heureux que vous preniez la présidence, non pas que le précédent président ait démérité mais j'ai une question précise à vous poser.
Pourriez-vous dans un souci de clarification et d'aide aux groupes, et en particulier pour les groupes comme les nôtres, qui ont peu de moyens, comme vous le savez, essayer de donner des instructions pour qu'on essaie de nous faire un dossier regroupant tout ce qui est v?u et amendement qui nous arrivent en ce moment ? Cela devient impossible de travailler, alors...
11 heures 23, on me donne le n° 33 bis. 11 heures 24, on me donne le n° 22 bis. C'est comme cela, on nous les distribue les uns derrière...
Alors, si on pouvait avoir un dossier structuré qui nous permette de comprendre et de travailler ? Parce que sinon on ne peut pas faire face, Monsieur le Maire. C'est impossible. Nous l'avons déjà dit, je sais que vous avez une certaine compréhension pour la façon dont nos travaux sont débordés. Alors peut-on nous faire quelque chose d'organisé et de structuré sur ces débordements permanents qui font que nous ne pouvons plus travailler ? Nous ne pouvons plus savoir ce qu'on nous distribue, nous ne pouvons plus savoir comment nous pouvons intervenir.
(Applaudissements sur les bancs des groupes Union pour la démocratie française et U.M.P.).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur GOUJON, vous avez la parole.
M. Philippe GOUJON. - Je voudrais ajouter à l'observation de notre collègue une protestation que j'ai émise à l'instant avant que vous n'arriviez, concernant la désorganisation totale au point où nous en sommes de nos travaux puisque nous nous attendions à aborder, tel que je le lis page 31 de notre ordre du jour, en 8e Commission les projets de délibération DAUC et que M. CAFFET était d'ailleurs là pour nous écouter et nous répondre. Et nous avons eu la surprise d'apprendre de la bouche du président de séance que c'est M. MANO qui allait répondre sur les projets DLH qui, selon l'ordre du jour de notre séance, passent après ceux de M. CAFFET. Je voulais donc élever à nouveau cette protestation et demander qu'on revienne à l'ordre du jour tel qu'il a été fixé par la conférence des présidents, la conférence d'organisation.
(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la démocratie française).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci.
Monsieur VUILLERMOZ, vous avez la parole.
M. Jean VUILLERMOZ. - Simplement un mot. Je trouve que c'est déjà une bonne chose d'avoir pu réunir la 8e Commission de façon à pouvoir discuter du v?u sur les tours. La seule chose c'est que je souhaiterai maintenant que nous ayons une estimation du temps pour finir la séance.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Ce n'est pas moi qui fait la séance, ce sont les élus. Ce sont donc les interventions. Je ne suis pas capable de vous dire...
M. Philippe GOUJON. - Les interventions des élus sont limitées.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Attendez ! Laissez-moi parler ! Vous avez parlé, c'est moi qui ai la parole maintenant, donc vous m'écoutez. Quand je dis que ce n'est pas moi qui fais la séance, je veux dire par là que ce sont les élus qui s'inscrivent. Vous savez qu'il n'y a pas de limitation pour les élus en ce domaine...
M. Philippe GOUJON. - La conférence d'organisation, cela sert à quoi ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Mais attendez, Monsieur GOUJON ! Vous permettez que je parle ? Laissez-moi parler.
Ce sont les élus qui s'inscrivent. J'ai demandé aux groupes, à plusieurs reprises, de veiller à ce qu'il n'y ait pas trop d'interventions ou, en tous cas, de privilégier les interventions qu'ils estiment les plus importantes pour eux, sur le plan politique. Je constate qu'à l'heure où nous parlons, nous sommes largement en train de déborder sur l'ordre du jour tel qu'il était prévu...
M. Philippe GOUJON. - C'est la faute des adjoints.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - ... et que selon toute probabilité, nous serons encore là demain matin. Afin que les choses soient claires, je ne crois pas que nous soyons à même de finir ce soir comme je l'avais pensé. Mais, encore une fois, ce n'est pas moi qui fais la séance, ce sont les élus qui s'inscrivent et il revient aux groupes d'opérer une certaine régulation.
Je vais vous répondre, Monsieur GALLAND. Je ne vous ai pas oublié, ne vous inquiétez pas.
La 8e Commission s'est réunie. Un certain nombre de v?ux y ont en effet été déposés, notamment par l'Exécutif. Vous devez avoir normalement sur vos tables, les documents résultant de cette 8e Commission. Je veux bien que l'on rassemble les v?ux si vous le souhaitez. Mais honnêtement le fait de les distribuer les uns après les autres me paraît logique. Ils seront débattus tout à l'heure. Je pense que c'est un processus tout à fait normal. Je suis parlementaire : quand le Gouvernement dépose des amendements en séance, ceux-ci sont distribués afin que les députés puissent travailler dessus. Nous sommes donc dans un processus qui ne me paraît pas contestable sur ce point.
Je veux répondre à M. GOUJON sur le problème de la 8e Commission. Nous avons un problème que je veux évoquer très clairement et très directement pour qu'il n'y ait pas d'ambiguïté entre nous.
Il y a, vous le savez, une discussion sur les constructions en hauteur. Vous savez que des v?ux ont été déposés sur cette question, qui a eu une certaine répercussion, notamment dans la presse.
M. Le Maire de Paris souhaite être présent lorsque cette question sera examinée, et je pense que chacun peut le comprendre. Il est actuellement...
Monsieur GOUJON, ne vous comportez pas comme un roquet !
M. Claude GOASGUEN. - Et vous, ne vous comportez pas comme un garde-chiourme.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je ne me comporte pas comme un garde-chiourme, je vous explique les faits. Il est actuellement en train de signer avec M. PASQUA, avec les élus de banlieue la charte sur le bois de Boulogne. C'est comme cela, je n'y peux rien. Donc...
M. Claude GOASGUEN. - Suspension de séance !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Non, ne suspendez rien ! Vous me laissez terminer ! Vous me laissez terminer ! Je vais vous faire une proposition.
Ce que je vous propose donc c'est de ne pas changer l'ordre du jour. En revanche, je vous propose de mettre de côté les 2 ou 3 v?ux qui concernent les tours et d'inscrire cette discussion à 15 heures cet après-midi. Voilà donc la proposition que je vous fais.
Nous reprenons l'ordre du jour tel qu'il a été élaboré, et nous reprenons donc la 8e Commission avec les dossiers de M. CAFFET hormis celui qui concerne les tours. Pas les tours, les constructions en hauteur.