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Novembre 2010
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2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’organisation d’un débat au Conseil de Paris sur les réseaux de transports publics Arc Express et Grand Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2010


 

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l?examen de v?ux qui ne se rapportent à aucun projet de délibération.

Nous démarrons par le v?u référencé n° 78 dans le fascicule, déposé par le groupe Centre et Indépendants, relatif à l?organisation d?un débat au Conseil de Paris sur les réseaux de transports publics Arc Express et Grand Paris et présenté par M. DUBUS en une minute, je le rappelle.

M. Jérôme DUBUS. - Vous savez tous qu?en ce moment se déroulent deux débats publics, un débat sur Arc Express et un débat sur le Grand Paris, qu?un certain nombre de réunions sont communes, que d?autres sont séparées, et que tout ceci devrait se terminer le 31 janvier 2011.

Un certain nombre de départements, comme le Val-d?Oise, le Val-de-Marne, la Seine-et-Marne ont déjà organisé en leur sein un débat sur ces deux projets de tracés, de même qu?ils ont publié récemment un cahier d?acteur qui permet de faire connaître au public ce que pensent ces départements.

Par ce v?u, nous souhaitons premièrement que le Conseil de Paris organise ce même type de débat et deuxièmement, que soit publié un cahier d?acteur pour savoir ce que pensent la Ville et le Département de Paris sur ces deux sujets.

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Merci beaucoup.

Pour vous répondre, la parole est à Mme Annick LEPETIT.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur DUBUS, vous faites donc les questions et les réponses en même temps, c?est parfait.

Vous demandez que soit organisé au sein du Conseil de Paris un débat sur les projets Arc Express et réseaux de transports en commun du Grand Paris. C?est prévu le mois prochain puisque le Conseil sera consulté pour avis à partir d?une délibération, et il est prévu qu?elle soit présentée au mois de décembre. Ce sera l?occasion d?avoir un débat de fond sur ces deux projets.

Vous avez souligné, Monsieur DUBUS, que le Val-de-Marne, le Val-d?Oise et la Seine-et-Marne avaient déjà organisé un débat au sein de leurs propres instances. C?est faux.

Ils ont publié leur cahier d?acteur, mais n?ont pas à ma connaissance organisé de débats. Ceci dit, les débats publics sont nombreux et j?invite évidemment tous les conseillers de Paris intéressés par ces sujets de transport et d?avenir à y assister.

Concernant la publication des cahiers d?acteur de la Mairie de Paris, ils ont été envoyés à la C.N.D.P. si bien qu?ils vont être publiés incessamment. Je précise qu?il s?agit de deux cahiers d?acteur pour la Mairie, l?un concernant les deux projets en discussion en ce moment, Arc Express et la double boucle présentée par le Gouvernement, l?autre concernant le projet de prolongement du RER E, appelé Éole. Là aussi, il y a en ce moment débat public sur ce projet.

J?en profite d?ailleurs pour vous dire que si vous souhaitez, vous et votre groupe, déposer un cahier d?acteur, vous pouvez tout à fait le faire. Une association peut le faire, un simple citoyen peut le faire. Je suis d?ailleurs contente que la Commission nationale du débat public puisse ?uvrer pour faire débattre nos concitoyens, notamment sur le projet du Gouvernement, puisque ce n?était pas initialement prévu dans la loi portée à l?époque par Christian BLANC.

En tout état de cause, c?est la C.N.D.P. qui est maître d??uvre mais qui en règle générale, ne refuse pas de publier les cahiers d?acteur.

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Centre et Indépendants, assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.