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Novembre 2010
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2010, Annexe n° 4 - Scrutin public relatif au projet de délibération DU 49 - SG 95 concernant le réaménagement du quartier des Halles (1er).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2010


 

 

Un dysfonctionnement du dispositif électronique n?a pas permis de recueillir le vote favorable de M. COUMET.