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Novembre 2010
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2010, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2010


 

M .Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010, DPVI 26 - Paris Habitat OPH - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation de travaux dans un local associatif sis 26 rue Jacques Kellner (17e), occupé par l?association CEFIA. - Montant : 5.784 euros.

2010, DU 274 - Acquisitions de parcelles auprès de ?Paris Habitat OPH? et de la SIEMP dans le secteur d?aménagement Fréquel/Fontarabie (20e).

2010 DLH 271 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI situé 8 bis rue Lacharrière (11e).

2010, DLH 257 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction de 36 logements PLS, 30 avenue de la Porte de Saint-Ouen (18e).

2010, DLH 273 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI, 29 avenue Ledru Rollin (12e).

2010, DLH 274 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI situé 1-2-3 square Delormel (14e).

2010, DLH 275 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement de 2 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 14 rue Daumier (16e).

2010, DLH 284 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI, 43 bis rue Desnouettes (15e).

2010, DLH 293 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS, 2 logements PLAI et 4 logements PLS, 119 avenue Gambetta (20e).

2010, DLH 313 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS situé 61 avenue Denfert Rochereau (14e).

2010, DLH 321 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat de 104 logements situé 1-17 rue Caillaux, 1 rue Gandon, 6 rue Lucot (13e).

2010, DLH 323 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation lourde assimilable à du neuf comportant 4 logements PLAI, 11 logements PLUS et 3 logements PLS, 127 rue du Faubourg Saint Honoré (8e).

2010, DLH 326 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 5-7 rue Guilleminot (14e).

2010, DLH 332 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition réhabilitation de 6 logements PLUS situé 30 rue Erard (12e).

2010, DLH 337 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 19 rue Antoine Chantin (14e).

2010, DLH 341 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition réhabilitation de 17 logements PLUS, 6 logements PLAI et 6 logements PLS, 60-62 rue Passy (16e).

2010, DLH 344 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 177 logements situé 59 rue Saint-Blaise (20e).

2010, DLH 345 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 516 logements situé 10 rue Erard - 159/163 rue de Charenton (12e).

2010, DLH 348 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS et 3 logements PLS, 21 rue de Fécamp (12e).

2010, DLH 349 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement de 9 logements PLUS et 2 logements PLS, 34 rue Alexandre Dumas (11e).

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010, DLH 294 - Réalisation par ICF La Sablière d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?une résidence pour jeunes travailleurs comportant 76 logements PLA-I et 62 logements PLUS - 7a boulevard de la Chapelle (10e).

2010, DLH 316 - Réalisation par ICF La Sablière d?un programme de construction neuve comportant 18 logements PLAI, 38 logements PLUS et 18 logements PLS situé 2-4 passage Gergovie (14e).

2010, DLH 366 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts à contracter par ICF la Sablière en vue du financement de travaux de réhabilitation de 125 logements, 3 boulevard de la Chapelle et 37 rue du Château Landon (10e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY et Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010, DLH 208 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 24 logements PLUS et 23 logements PLS situé 18-18 bis rue Saint Fargeau (20e).

2010, DLH 209 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d?une vente en l?état futur d?achèvement, d?un programme de construction d?une résidence étudiante comportant 130 logements PLUS, boulevard d?Indochine, Voie BJ19 (19e).

2010, DLH 300 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 2 logements PLAI, 7 logements PLUS et 3 logements PLS situé 58 rue Laffitte (9e).

2010, DLH 301 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI, 9 logements PLUS et 2 logements PLS, 43 rue Hallé (14e).

M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DLH 329 - Octroi de la garantie de la Ville pour des prêts PLA-I en vue de compléter le financement d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de 15 logements PLA-I et un commerce à réaliser par Batigère Ile-de-France 116 avenue de Clichy (17e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DFPE 398 - Signature d?une convention passée avec la société anonyme d?habitation à loyer modéré Immobilière 3F pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

M. Gilles ALAYRAC ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010, DLH 258 - Réalisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLUS et 4 logements PLS situé 29 ter rue des Meuniers (12e).

2010, DLH 266 - Réalisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 17 logements PLS, 10 rue avenue Léon Giraud (19e).

2010, DLH 280 - Réalisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisiton-réhabilitation comportant 13 logements PLUS et 6 logements PLA-I situé 16-20 et 22-22bis rue Turgot (9e).

M. Jérôme COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TREMEGE et Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DU 87 - ZAC ?Chevaleret-Jeanne d?Arc? (13e). Reddition des comptes ; quitus à la SEMAPA.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010, DLH 39 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l?immeuble communal situé 5 rue Nobel (18e).

2010, DLH 237 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, 55 rue d?Alésia (14e).

2010, DLH 244 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant PLA-I et 6 logements PLUS, 7-9 rue Sainte Apolline (3e).

2010, DLH 245 - Réalisation par la SGIM d?un programme comportant 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS, 78 rue des Gravilliers (3e).

2010, DLH 289 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS, 78 rue de Maubeuge (9e).

2010, DLH 291 - Réalisation par la SGIM d?un programme de construction comportant 7 logements PLUS, 74 rue de la Verrerie (4e).

2010, DLH 292 - Réalisation par la SGIM, dans le cadre d?une vente en l?état futur d?achèvement, d?un programme comportant 8 logements PLUS, 46 quai de Jemmapes (10e).

2010, DLH 324 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition réhabilitation comportant 1 logement PLAI et 4 logements PLUS, 7 rue de Hanovre (2e).

2010, DLH 390 - Réalisation par la SGIM d?un programme comportant 4 logements PLAI et 7 logements PLUS situé 14 rue des Patriarches (5e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010, DU 274 - Acquisitions de parcelles auprès de ?Paris Habitat OPH? et de la SIEMP dans le secteur d?aménagement Fréquel/Fontarabie (20e).

2010, DLH 116 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 83 à 87 rue Pixérécourt (20e).

2010, DLH 167 - Réalisation par la SIEMP d?un programme comportant 1 logement PLAI, 3 logements PLUS et un local d?activités, 18 rue Beauregard (2e).

2010, DLH 217 - Réalisation par la SIEMP d?un programme comportant 3 logements PLUS, 32 rue du Nord (18e).

2010, DLH 256 - Réalisation par la SIEMP d?un programme comportant 16 logements PLUS et 17 logements PLS situé 31 rue Ramponeau (20e).

2010, DLH 264 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition réhabilitation comportant 1 logement PLUS, 3 rue Sainte Marthe (10e).

2010, DLH 265 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLUS situé 18 cité Popincourt (11e).

2010, DLH 331 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS - 29 rue de la Mare (20è).

2010, DLH 333 - Remboursement anticipé d?une partie des avances consenties à la SIEMP pour la réalisation de programmes à usage principal d?habitation. Octroi de la garantie de la Ville à trois emprunts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de ces programmes.

2010, DLH 335 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 12 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d?activités situé 37 rue de l?Orillon 2/4 rue Bonnet (11e).

2010, DLH 389 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 10 logements PLUS et un local d?activités situé 97 rue du Faubourg du Temple (10e).

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DDEEES 242 - Signature d?une convention avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris, relative à l?attribution d?une subvention à titre de soutien à l?opération ?Soldes by Paris?. Montant : 10.000 euros.

M. Roger MADEC, Mmes Léa FILOCHE, Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Mme Firmine RICHARD, MM. Ian BROSSAT et Jean-Marie CAVADA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DAC 736 - Transfert de l?actif, du passif et du résultat de l?établissement public local 104 CENTQUATRE vers l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

MM. Didier GUILLOT, Ian BROSSAT, Sylvain GAREL, Pierre-Yves BOURNAZEL et Daniel VAILLANT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DAC 502 - Signature d?un avenant à la convention signée avec l?association Halle Saint-Pierre (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 310.000 euros.

M. Patrick BLOCHE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DAC 544 - Signature d?une convention pluriannuelle d?objectifs avec la société par actions simplifiée Cité de la Musique Salle Pleyel (8e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 325.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : DAC 669.

2010, DAC 669 - Subvention à l?association Ecole de Théâtre de Paris et les Comédiens du Pont- Neuf (1er). Montant : 1.200 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, M. Sylvain GAREL, Mme Laurence GOLDGRAD, M. Jean-François LEGARET et Mme Hélène MACE de LEPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, SG 207 - Signature d?une convention avec l?association Forum des images pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.