Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’expérimentation animale. Vœu déposé par l’Exécutif.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2010


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous passons à l?examen des v?ux référencés n° 89 et n° 89 bis dans le fascicule, déposés par le groupe ?Les Verts? et l?Exécutif, relatifs à l?expérimentation animale.

La parole est à Mme Danielle FOURNIER, pour une minute.

Mme Danielle FOURNIER. - Nous devons voter lors de ce Conseil plusieurs projets de délibération relatifs à l?attribution de subventions pour un montant de 99.250 euros à quatre équipes de recherche médicale dans le cadre de l?appel à projet ?Émergences?.

Certaines de ces équipes, deux d?entre elles au moins, ont recours à l?expérimentation animale.

Or, l?expérience montre que les résultats en la matière sont loin d?être systématiquement transposables à l?homme, et il s?avère aussi qu?il existe à ce jour de nombreuses techniques alternatives à l?expérimentation animale.

C?est pourquoi le groupe ?Europe Écologie - Les Verts? propose un v?u en deux temps.

Tout d?abord, que les subventions aux équipes de recherche médicale et de santé soient conditionnées à l?absence d?utilisation d?animaux dans la mesure où des alternatives sont disponibles ou expérimentées et d?autre part, que la Ville de Paris s?engage à soutenir la recherche pour des alternatives à l?expérimentation animale.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

Pour répondre, je donne la parole à M. Jean-Marie LE GUEN.

M. Jean-Marie LE GUEN, adjoint. - Je voudrais simplement rappeler que deux des quatre projets de recherche du programme ?Émergences? sur les sciences du vivant n?utilisent que des cultures de cellules d?origine humaine, notamment sur la neurophysiologie des mécanismes cérébraux de la motivation.

L?un des sujets de travaux utilise effectivement des singes macaques, mais dans des éléments qui ne sont en rien des éléments invasifs, je tiens à rassurer tous nos collègues. Il n?y a que des problématiques d?imagerie, qui sont donc totalement neutres du point de vue de la souffrance ou de la vie de l?animal en question.

Ce ne sont donc que des éléments d?imagerie sans recours à des actes chirurgicaux ou utilisation d?électrodes qui peuvent exister dans d?autres cas.

Nous avons effectivement un règlement très strict, qui stipule que l?utilisation d?organismes-modèles est éligible à condition qu?un lien avec la recherche médicale soit démontré.

Comprenant la volonté de poursuivre la clarification, nous avons proposé de soumettre au jury scientifique une modification du règlement de l?appel à projets faisant référence à la directive européenne évoquée, et précisant que le non-recours à des formes alternatives d?expérimentation soit justifié.

Donc, à partir de là, je crois que nous convergeons très largement. Il faut bien clarifier les choses. Notre but, évidemment, ne peut être en aucun cas de stopper la recherche en sciences du vivant mais, partout où cela est possible, d?éviter évidemment qu?il y ait souffrance animale.

Tel est l?objet de votre v?u et comme nous en avons discuté, aussi je m?y rallie.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - A quoi vous ralliez-vous ? Au v?u ?

M. Jean-Marie LE GUEN, adjoint. - Je me rallie à la proposition que nous allons faire, à savoir que nous proposions à notre jury une modification du règlement faisant référence à la directive européenne citée, et précisant que le non-recours à des formes alternatives d?expérimentation doit être justifié.

Je pense qu?ainsi, au même titre que ?Les Verts?, nous pourrions nous rallier tous ensemble à cette position.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Monsieur LHOSTIS, une explication de vote ?

M. Alain LHOSTIS. - Bien évidemment, nous partageons les préoccupations du groupe ?Les Verts? sur cette question de l?utilisation dans la recherche de l?expérimentation animale.

Mais nous pensons également que les précisions apportées par l?Exécutif sur les dossiers en cours sont importantes dans la mesure où elles ne stigmatisent pas les équipes qui ont été sélectionnées dans les conditions qui ont été rappelées.

Il faut se souvenir que nous avons initié cette approche il y a quelques années et maintenant nous avons une petite vingtaine de jeunes équipes qui bénéficient de cette aide et c?est très recherché. Il ne faudrait pas donner un mauvais signal et donc, l?explication telle qu?elle est apportée avec le v?u n° 89 bis permet de bien éclairer le vote et de faire référence aux préoccupations qui ont été exprimées par le groupe ?Europe Écologie - Les Verts?.

Donc, le groupe Communiste le votera.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Madame FOURNIER, acceptez-vous la proposition de M. LE GUEN de modifier votre v?u ?

Mme Danielle FOURNIER. - Oui, il ne s?agit pas de stopper la recherche. Il ne s?agit pas non plus d?envoyer un mauvais signe aux équipes mais au contraire, de les inciter à travailler dans une nouvelle direction.

C?est ce qui est indiqué dans le v?u nouvelle formule, auquel nous nous rallions.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Alors le v?u n° 89 est retiré et modifié dans le sens du v?u n° 89 bis. Donc, je vous propose de passer au vote du v?u n° 89 bis.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2010, V. 280).