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Novembre 2010
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2010, DEVE 119 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d?autorisation formulée par l?hôpital d?instruction des armées du Val de Grâce en vue d?exploiter, au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l?environnement, une installation de réfrigération, 74 boulevard de Port Royal (5e).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010, DPVI 167 - Subvention à l?association Enda Europe (11e) menant des actions spécifiques sur le thème de la lutte contre les discriminations et des droits de l?homme. Montant : 4.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2010, DPVI 128 - Subventions à 2 associations, CEFIA et ACTIT, menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l?immigration. Montant : 6.700 euros.

2010, DPVI 169 - Subvention à Sauvage Productions menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire. Montant : 4.100 euros.

2010, DPVI 177 - Subvention à l?association Espace 16 (17e) au titre de l?Intégration. Montant : 6.400 euros.

2010, DPVI 178 - Signature d?une convention avec l?Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (l?ACORT) pour l?attribution d?une subvention, pour ses actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 2.000 euros.

2010, DPVI 179 - Subvention à l?association Attention Chantier (17e). Montant : 8.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010, DUCT 73 - Subvention Fonds du Maire à l?association ?L?hébergement différent (L?HED)? du 20e. - Montant : 1.000 euros.

2010, DUCT 74 - Subvention Fonds du Maire à l?association ?Les restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris? (20e). - Montant : 8.064 euros.

2010, DUCT 97 - Subvention Fonds du Maire à l?association Le Pont (17e). - Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 137 - Subvention Fonds du Maire à l?association Salle Saint-Bruno du 18e. - Montant : 7.804 euros.

2010, DUCT 142 - Subvention Fonds du Maire à l?association Lions club Paris Ile de la Cité du 4e.Montant : 1.500 euros.

2010, DUCT 145 - Subvention Fonds du Maire à l?association Société Equestre de l?Etrier du 16e. - Montant : 2.500 euros.

2010, DUCT 150 - Subvention Fonds du Maire à l?association ?Le moulin? (14e). - Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 126 - Subvention à l?association Science Technologie Art Recherche (STAR) au titre du projet Travail et Démocratie. Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 133 - Signature d?une convention avec l?association Foyer International d?Accueil de Paris - FIAP Jean-Monnet pour l?attribution d?une subvention. Montant : 16.000 euros.

2010, DUCT 134 - Subvention à l?association Tout autre Chose (9e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 151 - Subvention à l?association Mouvement pour un Développement Social Local Intervention (MDSL) au titre du projet Programme d?Automne. - Montant : 15.000 euros.

2010, DUCT 176 - Subvention à l?association l?Atelier 13. Montant : 2.250 euros.

2010, DUCT 177 - Subvention à l?association pour le développement et l?aménagement du 13e arrondissement (ADA 13). Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 178 - Subvention à l?association Conseil d?Architecture d?Urbanisme et de l?Environnement (CAUE) au titre du projet Petites leçons de Ville. Montant : 17.750 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010, DDEEES 252 - Signature d?une convention avec la Chambre syndicale des cabarets artistiques et discothèques (CSCAD) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 53.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010, DASCO 103 - Subvention à l?association régionale Ile de France de l?Association des Professeurs de Mathématiques de l?Enseignement Public (APMEP). Montant : 3.500 euros.

2010, DASCO 107 - Subvention à l?association Les Amis de Magnum Photos (18e). Montant : 10.000 euros.

2010, DASCO 114 - Subvention au Syndicat National Unitaire des Instituteurs, Professeurs des écoles et PEGC (13e) pour une action intitulée ?La malle aux écritures?. Montant : 3.000 euros.

2010, DASCO 115 - Subvention à l?association Ensemble Demain. Montant : 4.000 euros.

2010, DASCO 117 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés publics relatifs à la mise en oeuvre des week-ends de l?Action Collégiens pour les jeunes collégiens de la collectivité parisienne.

2010, DPA 83 - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec Anne DEMIANS, architecte mandataire, relatif à la construction de la cuisine centrale de la Caisse des écoles du 20e, rue Paul Meurice, ZAC Porte des Lilas (20e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010, DPA 58 - Approbation du principe de construction d?un collège avec logements de fonction et d?un centre sportif, rue de Saussure (17e) et de la convention de maîtrise d?ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris.

Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ , rapporteurs.

2010, DDEEES 225 - Subvention à l?association Viaduc des Arts - association des artisans et créateurs d?art du viaduc Daumesnil (12e) pour les illuminations de fin d?année 2009. Montant : 10.000 euros.

2010, DDEEES 233 - Subvention à l?association pour la Promotion et le Soutien des Métiers d?Art du Faubourg Saint-Antoine (11e). - Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 236 - Subvention à l?association Comité Quartier Latin. - Montant : 12.000 euros.

2010, DDEEES 237 - Subvention à l?association des commerçants Epinettes Bessières (17e) pour des animations de quartier dans le cadre de la Politique de la Ville au titre de l?année 2010. - Montant : 900 euros.

2010, DDEEES 240 - Subvention à l?organisation des producteurs conchyliculteurs de Normandie-Mer du Nord O.P.C.N.M.N. pour la fête de l?huître à Paris au titre de l?année 2010. Montant : 350 euros.

2010, DDEEES 241 - Subvention à l?UCIAP 7e pour l?organisation d?une animation commerciale intitulée Un Air de Printemps réalisée en mars 2010. - Montant : 3.000 euros.

2010, DDEEES 242 - Signature d?une convention avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris, relative à l?attribution d?une subvention à titre de soutien à l?opération ?Soldes by Paris?. Montant : 10.000 euros.

2010, DDEEES 243 - Subvention à l?association des commerçants AC2B Berthier Village (17e) pour l?organisation d?un événement culturel et commercial intitulé Le marché des potiers. Montant : 3.000 euros.

2010, DDEEES 253 - Subvention au Comité des Associations de Commerçants de Paris pour le développement d?une carte de fidélité valable chez tous les commerçants parisiens. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 260 - Signature de deux contrats de transaction avec les sociétés E.G.S. et DADOUN

2010, DDEEES 262 - Signature d?un avenant n° 2 modifiant les dates d?installation et d?exploitation de la grande roue 2010, place de la concorde (8e) et instaurant une redevance complémentaire.

2010, DDEEES 273 - DPE 103 Indemnisation amiable de la société STEF KARAMI EL BACHIR MOHAMED en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3. Montant : 4.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010, DPE 71 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un marché de fourniture de pièces de rechange de marque FAUN pour les engins du service technique de la propreté.

2010, DPE 78 - Indemnisation amiable de la société SELT à la suite de l?utilisation d?un extincteur de l?un de ses véhicules pour éteindre un début d?incendie dans la cuve d?un engin de nettoiement situé sur la voie publique.

2010, DPE 84 - Réforme de 52 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris et vente de 48 d?entre eux.

2010, DPA 42 - Approbation des modalités de passation en appel d?offres ouvert du marché de travaux relatif à la réalisation de ?lieux d?appel d?engins et nettoiement?, par construction d?un bâtiment en fond de parcelle et réaménagement des accès sur rue, 75-77 rue de Réaumur (2e).

2010, SGCP 10 - Signature d?une convention financière relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2011 à 2014.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010, DASES 40 - Signature d?une convention avec le Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l?aide sociale à l?enfance (20e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2010, DAJ 26 - Contribution au budget de fonctionnement du CDAD pour 2010, en application de l?article 6 de la convention constitutive du CDAD de Paris et de son règlement intérieur, et conformément aux dispositions du budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010.

2010, DILT 30 - Signature de trois marchés relatifs à des prestations d?insertion professionnelle en trois lots séparés en application de l?article 30 du code des marchés publics.

2010, DILT 32 - Signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour des prestations de déménagement, manutention, destruction et garde meuble d?objets mobiliers, de matériels et de documents pour les Directions de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés.

2010, DRH 47 - Actualisation de la délibération DRH 8-1-2 du 25 avril 2005, modifiée, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris donnant lieu à un logement de fonction.

2010, DRH 52 - Modification de la délibération 2007 DRH 88 en date des 12 et 13 novembre 2007 portant fixation du règlement général du concours pour l?accès au grade d?adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris.

2010, DRH 53 - Signature avec l?Etat, représenté par M. le Ministre de l?écologie, de l?énergie, du développement durable et de la mer, d?une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2011.

2010, DRH 59 - Remise des dettes dues envers la Ville par des agents.

2010, DRH 60 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d?adjoint technique principal de 2e classe - dans la spécialité jardinier.

2010, DRH 62 - Approbation des principes et des modalités de lancement et d?attribution d?un marché (article 30) pour les formations et examens à l?E.T.G. et aux permis de conduire C, D, E(B), E(C) et à l?éco-conduite destinés aux agents de la Collectivité parisienne.

2010, DSTI 49 - Approbation du principe de passation et des modalités d?attribution d?un marché pour la fourniture, la mise en ¿uvre et la maintenance d?une solution externalisée de signature électronique, de transmission vers le comptable public (PESV2 Hélios) et d?archivage légal électronique de documents dématérialisés.

2010, DUCT 80 - Signature d?un protocole d?accord transactionnel portant indemnisation forafaitaire et définitive.

2010, DUCT 166 - Signature d?un protocole d?accord transactionnel portant indemnisation forfaitaire et provisoire.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010, DF 45 - Résiliation de la convention signée le 8 août 2003 avec la SEMAVIP pour l?occupation de locaux situés 5 à 21 quai de Loire (19e) et transmission à la Ville de Paris des contrats de sous occupation y afférents.

2010, DF 54 - Reprise sur amortissement des frais d?études et des frais d?insertion d?annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2005.

2010, DF 68 - Remises gracieuses d?anciennes créances municipales présentées au cours de l?exercice 2010,

2010, DF 72 - Signature d?un avenant à la convention cadre conclue avec l?Etat (Préfecture de police) fixant les modalités de mise à disposition d?emprises situées sur le domaine municipal public afin d?installer et exploiter un réseau de communications dénommé ACROPOL.

2010, DF 79 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les conseils d?administration et de surveillance des Sociétés d?Économie Mixte.

2010, DF 91 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public avec Voies Navigables de France, portant droit à l?occupation d?un terrain constituant l?ancien bras de Seine dit ?de la Folie? (16e).

2010, DF 96 - Admission en non-valeurs de créances municipales de taxes de balayage irrécouvrables afférentes aux exercices 2008 et antérieurs.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010, DEVE 38 - Signature d?une convention avec l?association ?Le Club Vaugirard? pour l?attribution d?une subvention en nature, soit 800 bouteilles de vin issues des vignes du parc Georges Brassens (15e), afin que ladite association les vende au profit des oeuvres sociales de l?arrondissement.

2010, DEVE 92 - Subventions à six associations gestionnaires de jardins partagés, dans le cadre d?un appel à projets. Montant total : 20.776 euros.

2010, DEVE 96 - Signature de la Ville de Paris avec l?association jardins partagés Croulebarbe de la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square René Le Gall (13e) pour un usage de jardin partagé.

2010, DEVE 121 - Subvention à l?association Graine de Jardins pour le développement de son site internet consacré aux jardins partagés parisiens et franciliens - Montant : 3.700 euros.

2010, DEVE 137 - Signature d?un avenant à la convention avec l?Association Les jardins partagés du 14e relative à l?extension de la parcelle de terrain mise à disposition dans le square Auguste Renoir (14e) pour un usage de jardin partagé.

2010, DEVE 123 - Subvention au Laboratoire régional de suivi de la faune sauvage pour ses actions de veille scientifique, d?alerte et de prévention des maladies de la faune sauvage Montant : 8.650 euros.

2010, DEVE 124 - Convention pluriannuelle prévoyant le versement d?une subvention sur deux ans à l?association Ateliers Villes pour son projet expérimental de découvertes ?éco-urbaines? dans le cadre de la biodiversité parisienne. - Montant : 5.400 euros.

2010, DEVE 136 - Signature d?un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires, 31 rue Linné (5e), représenté par son syndic Cabinet Moulin de Prés afin d?assurer le règlement amiable d?un litige l?opposant à la Ville de Paris.

2010, DEVE 63 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d?accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2010, DEVE 102 - Indemnisation amiable consécutive à la destruction d?une concession au cimetière de Montmartre.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010, DEVE 86 - Subvention à l?association Graine Ile-de-France pour la création d?un réseau documentaire d?éducation à l?environnement sur le territoire francilien. Montant : 6.000 euros.

2010, DEVE 130 - Subvention à l?association Réseau Mémoire de l?Environnement pour la constitution d?une filmothèque de mémoires de l?environnement. Montant : 3.000 euros.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2010, CAB_MA 33 - Subvention à l?association ARTMAYAGE (14e) pour l?organisation d?un spectacle de danse contemporaine créole. Montant : 5.000 euros.

2010, CAB_MA 34 - Subvention à l?association CIFORDOM pour l?organisation du prix littéraire ?Fet Kann?. Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 48 - Signature avec l?association Recherche Action-Théâtre Ouvert (18e) d?un avenant à la convention relative à l?attribution d?une subvention. Montant : 68.200 euros.

2010, DAC 56 - Signature de 12 conventions avec 12 théâtres parisiens membres de l?association pour le soutien du théâtre privé pour l?attribution de subventions. Montant : 294.842 euros.

2010, DAC 97 - Signature d?une convention triennale d?objectifs et d?une convention d?équipement avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l?attribution de deux subventions. Montant : 167.300 euros.

2010, DAC 261 - Subvention à l?association Choeur du Marais et Ensemble vocal du Marais (1er). - Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 309 - Subvention à l?association Ensemble vocal Intermezzo (6e). - Montant : 1.500 euros.

2010, DAC 318 - Subvention à l?association Ensemble vocal O Trente (16e).Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 350 - Subvention à l?association Choeur et Orchestre Symphonique de Paris (15e). - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 421 - Subventions aux associations In Vitro (3e), La Scène à Paris (18e) et Compagnie L?Echappée Belle (37000 Tours). Montant total : 25.000 euros.

2010, DAC 452 - Subvention à l?association Ars Longa (11e). - Montant : 13.000 euros.

2010, DAC 496 - Subvention à l?association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 499 - Signature d?un avenant à la convention avec l?association La Caserne Ephémère (10e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 72.750 euros.

2010, DAC 522 - Subvention à l?association Sept Mesures de Soie (14e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 524 - Subvention à l?association Le Lieu Mains d?oeuvres (93400 Saint-Ouen). Montant : 10.000 euros

2010, DAC 529 - Subvention à l?association La Maison des illustrateurs (13e). - Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 544 - Signature d?une convention pluriannuelle d?objectifs avec la société par actions simplifiée Cité de la Musique Salle Pleyel (8e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 325.000 euros.

2010, DAC 560 - Signature d?un avenant à convention avec l?association Abricadabra (19e) concernant l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.500 euros.

2010, DAC 561 - Subvention à l?association Aria de Paris (14e). - Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 569 - Signature avec l?association Polynotes 75 (11e) d?une convention pluriannuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2010, DAC 573 - Subvention à l?association Encorps (20e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 574 - Subvention à l?association Cadasilo (13e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 584 - Subvention à l?association Rayon d?écrits (95 540). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 589 - Subvention à l?association AscEnDanse Hip Hop (13e). Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 590 - Signature d?un avenant à la convention avec l?association Maison d?Europe et d?Orient (12e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 592 - Subvention à l?association Comité des fêtes et d?animations du 3e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 594 - Subvention à l?association Centre du Nouveau Mime (11e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 596 - Signature d?une convention avec l?association Union des Musiciens de Jazz (13e) pour l?attribution d?une subvention au titre de ses activités en 2010. - Montant : 25.000 euros.

2010, DAC 601 - Signature d?une convention avec l?association Le Petit Ney (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 11.000 euros.

2010, DAC 604 - Subvention à l?association Concorde Opéra (15e). - Montant : 1.500 euros.

2010, DAC 607 - Subvention à l?association Le Génie de la Bastille (11e). - Montant : 9.000 euros.

2010, DAC 610 - Subvention à l?association Les ateliers d?artistes de Belleville (20e). - Montant : 9.000 euros.

2010, DAC 612 Subvention à l?association Brigade des Images (13e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 615 - Subvention à l?association Le Bar Floréal (20e). - Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 616 - Subvention à l?association Comité Municipal d?animation culturelle du 1er arrondissement. Montant : 2.600 euros.

2010, DAC 618 - Subvention à l?association Artistes du 4e (4e). - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 619 - Subvention à l?association Le 6e, Ateliers d?Artistes (6e). - Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 621 - Subvention à l?association Gros-Caillou Quartier d?Arts (7e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 622 - Subvention à l?association M.U (18e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 626 - Subvention à l?association Smart Association (18e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 633 - Subvention à l?association Danse de Joie (15e). Montant : 1.300 euros.

2010, DAC 634 - Subvention à l?association UGOP, Une Goutte d?Organisation Productions (18e) pour son projet Une Goutte d?Or musicale en 2010. - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 638 - Subvention à l?association Quilombo Projection (11e). - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 644 - Subvention à l?association Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement. Montant : 4.200 euros.

2010, DAC 649 - Subvention à l?association Les Miches Tinguettes (11e). - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 650 - Subvention à l?association Commune Libre d?Aligre, association de quartier (12e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 657 - Subvention à l?association Arphonie (5e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 658 - Subvention à l?association Les amis de la chorale la Voix est Libre (15e). Montant : 1.500 euros.

2010, DAC 661 - Subvention à l?association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e). - Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 664 - Subvention à l?association Berinak Les Vitrines (64310 Saint Pée sur Nivelle) pour l?organisation du parcours d?art contemporain Carne. - Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 666 - Subvention à l?association Jeune Création (18e). - Montant : 18.000 euros.

2010, DAC 669 - Subvention à l?association Ecole de Théâtre de Paris et les Comédiens du Pont- Neuf (1er). Montant : 1.200 euros.

2010, DAC 675 - Subvention à l?association Les Ateliers du Père Lachaise Associés (20e). - Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 683 - Subvention à l?association Echo Philharmonique Paris (18e). Montant : 1.000 euros

2010, DAC 694 - Signature d?un avenant à la convention du 13 novembre 2007 avec l?association Maison des écrivains et de la littérature (16e).

2010, DAC 710 - Subvention à l?association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (4e) pour l?organisation en décembre 2010, du festival Mino. Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 713 - Signature d?une convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMa pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 731 - Subvention à l?association Le Grand Pan. - Montant : 4.500 euros.

2010, DAC 736 - Transfert de l?actif, du passif et du résultat de l?établissement public local 104 CENTQUATRE vers l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

2010, DICOM 15 - Signature d?une convention de parrainage avec Ernst & Young et d?une convention de mécénat avec Samsung pour l?exposition ?Andrée Putman Ambassadrice du style?.

2010, DICOM 16 - Signature des conventions de mécénat avec la SNCF et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l?opération Paris en Toutes Lettres 2010.

2010, DICOM 17 - Signature de la convention de mécénat avec Samsung pour l?opération Nuit Blanche 2010.

2010, DICOM 18 - Signature des conventions de partenariat avec Fatboy et la FNAC pour l?opération Paris Plages 2010.

2010, SG 192 - Signature d?une convention avec l?association Maison du film court pour l?attribution d?une subvention. Montant : 12.000 euros.

2010, SG 209 - SGRI 89 - Subvention à l?association Des cinémas pour l?Afrique. Montant : 5.000 euros.

2010, SG 222 - Signature d?une convention avec les Editions Larivière pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010, DAC 521 - Subvention à la Fondation Institut kurde de Paris (10e). Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 635 - Signature d?une convention avec l?association Centre Mandapa (13e) pour l?attribution d?une subvention au titre de ses activités en 2010. - Montant : 24.000 euros

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2010, DAC 377 - DJS 269 - Subvention à l?Association pour le développement d?un espace artistique, culturel et civique à l?Entrepôt (14e). Montant : 16.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2010, DAC 577 - DASCO 53 - DJS 416 - Signature d?un premier avenant à la convention pluriannuelle relative à l?association Nathalie Sevilla (14e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 6.500 euros.

2010, DAC 579 - DASCO 54 - DJS 401 - Signature d?un premier avenant à la convention pluriannuelle relative à l?association Compagnie Tamérantong ! (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Colombe BROSSEL, Mme Gisèle STIEVENARD , rapporteurs.

2010, DAC 364 - DJS 264 - DPVI 52 - Signature d?une convention triennale avec l?association les Ateliers du Chaudron pour l?attribution d?une subvention (11e). Montant : 18.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DAC 746 - Signature d?une convention avec la société Weblib pour la mise à disposition d?ordinateurs portables auprès des usagers de six bibliothèques.

M. Christophe GIRARD, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2010, DAC 241 - Subvention à l?association Les serruriers magiques (18e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 583 - Signature d?une convention avec l?association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 665 - Subvention à l?association Fabrication Maison (67000 Strasbourg). - Montant : 5.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DDEEES 209 - Subventions à trois associations étudiantes. Montant total : 3.500 euros.

2010, DDEEES 278 - Signature d?une convention avec l?Université Panthéon Assas Paris II pour l?attribution d?une subvention destinée à financer des actions d?information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. Montant : 9.000 euros.

2010, DDEEES 279 - Signature d?une convention avec l?Université Pierre-et-Marie-Curie pour l?attribution d?une subvention destinée à financer des actions d?information afin de favoriser la démocratisation de l?accès à l?enseignement supérieur dans le cadre du dispositif Cap en Fac. Montant : 27.000 euros

2010, DDEEES 285 - Signature de conventions avec l?université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l?université Sorbonne Nouvelle-Paris 3, l?université Paris 5-Descartes et l?université Paris 7-Diderot pour l?attribution d?une subvention destinée à financer des actions d?information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. Montant total : 40.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010, DPA 94 - Approbation des modalités de passation des marchés d?assurance et de cellule de synthèse pour la réhabilitation de la Halle Pajol et à la création d?un jardin public (18e).

2010, DU 51 - Modification de la délibération 2009 DU-DF 41 autorisant la cession d?une propriété municipale à Everly (77157).

2010, DU 87 - ZAC ?Chevaleret-Jeanne d?Arc? (13e). Reddition des comptes ; quitus à la SEMAPA.

2010, DU 107 - Acquisition de la parcelle 77 rue Pixérécourt et d?une emprise 75 rue Pixérécourt (20e).

2010, DU 232 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l?aménagement, de l?urbanisme et de l?habitat (GRIDAUH) ; Approbation du texte de la convention constitutive modificative.

2010, DU 274 - Acquisitions de parcelles auprès de ?Paris Habitat OPH? et de la SIEMP dans le secteur d?aménagement Fréquel/Fontarabie (20e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010, DU 119 - Autorisation de signature d?un protocole foncier avec Réseau Ferré de France dans le cadre de l?aménagement du secteur ?Macdonald Eole Evangile? et lancement d?une consultation pour la cession d?un terrain situé rue Gaston Tessier (19e).

2010, DU 206 - Acquisition à Réseau Ferré de France de trois terrains situés de part et d?autre du Pont de Patay (13e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2010, DJS 166 - Subvention à la Camillienne (12e). Montant : 3.500 euros.

2010, DJS 174 - Subvention à l?association Prototypes Associés (12e) - Montant : 4.500 euros.

2010, DJS 198 - Subvention à l?association Slam ô Féminin pour son action dans le 18e. Montant : 1.000 euros

2010, DJS 272 - Subvention à Ebony & Ivory pour un projet conduit dans le 19e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 283 - Subvention à l?association La Clairière. Montant : 3.500 euros.

2010, DJS 370 - Signature d?une convention annuelle avec le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (CLLAJ de Paris) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010, DJS 373 - Subvention à l?association Actions Jeunes(17e). Montant : 3.000 euros.

2010, DJS 387 - Lancement d?un marché selon la procédure adaptée de l?article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d?animation Marc Sangnier (14e).

2010, DJS 396 - Signature d?un avenant à la convention avec les Jeunes Amis du Marais - AJAM (10e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 120.000 euros.

2010, DJS 404 - Subvention à l?association Traverses-Parcours pour son projet ?La fabrique des projets? (19e) . Montant : 3.500 euros.

2010, DJS 411 - Subvention à l?association Jules Verne Aventures (5e). Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 425 - Subvention à l?association Comité Léo Lagrange de Paris. Montant : 5.000 euros

2010, DJS 426 - Subvention Les Ateliers de Natéma (20e). Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 432 - Subvention au Réseau National des Juniors Associations. Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 434 - Subvention à Un sourire de toi et j?quitte ma Mère (10e). - Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 445 - Subvention à l?association Kiosquorama (20e). Montant : 3.500 euros.

2010, DJS 450 - Signature de l?avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 16 juillet 2008 pour la gestion des centres d?animation Château Landon, Grange Aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e).

2010, DJS 452 - Subvention d?équipement à La Jeanne d?Arc de Vaugirard (15e). - Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 455 - Subvention à l?association L?Ecole Buissonnière : ?Squat? de créations artistiques (11e).Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 466 - Signature d?un avenant à la convention triennale avec Ascendanse Hip Hop (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2010, DJS 467 - Mise en oeuvre de l?opération Paris Jeunes Talents pour l?année 2011.

2010, DJS 468 - Mise en oeuvre de l?opération Paris Jeunes Aventures pour l?année 2011.

2010, DJS 470 - Mise en oeuvre de l?opération Paris Jeunes Solidaires pour l?année 2011.

2010, DJS 473 Contrat de transaction avec l?association La Ligue de l?Enseignement, gestionnaire du centre d?hébergement Kellermann (13e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010, DJS 471 - Signature d?une convention avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse pour le versement d?une subvention d?équipement - Montant : 1.800.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

2010, DJS 184 - DAC 335 - Signature d?un avenant à la convention d?objectifs de deux ans (2009-2010) avec Les MACAQ Troubadours Mouvement d?Animations Culturelles et Artistiques de Quartier (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010, DJS 190 - DPVI 348 - Subvention à Archipélia (20e). Montant : 1.500 euros.

2010, DJS 200 - DPVI 158 - Signature d?une convention avec l?association Unis-Cité Ile-de-France pour l?attribution d?une subvention. - Montant total : 20.000 euros.

2010, DJS 306 - DPVI 329 - Subvention à l?association Braves Garçons d?Afrique (19e). Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 367 - DPVI 393 - Signature d?une convention avec l?association 129H Productions pour l?attribution d?une subvention d?équipement (20e). Montant : 12.000 euros.

2010, DJS 412 - DPVI 383 - Signature d?une convention annuelle avec l?Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle pour l?attribution d?une subvention. Montant : 6.000 euros.

2010, DJS 417 - DPVI 384 - Signature d?une convention avec MU pour l?attribution d?une subvention (18e). Montant :

2.000 euros.

2010, DJS 424 - DPVI 391 - Signature d?un avenant à la convention avec Strata?j?m pour l?attribution d?une subvention. Montant : 4.500 euros

2010, DJS 431 - DPVI 392 - Subvention à l?Association Pour l?Accueil le Soutien et l?Orientation (APASO) (14e). Montant : 4.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DPVI 160 - SG 187 - Subvention à l?association Egalité (15e) sur le thème de l?accès aux droits. Montant total : 2.000 euros.

2010, SG 50 - Signature d?une convention avec l?association Ecole Normale Sociale pour l?attribution d?une subvention pour son action en faveur des femmes. Montant : 3.500 euros.

2010, SG 145 - Subvention à l?association Elle?s Imagine?s pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 5.000 euros.

2010, SG 174 - Subvention à l?association Daïka (18e) pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 4.000 euros.

2010, SG 183 - Subvention à l?association Adéquations. Montant : 3.500 euros.

2010, SG 200 - Subvention à l?association Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC). Montant : 10 000 euros

2010, SG 201 - Subvention à l?association Primo Levi Groupement inter associatif d?assistance aux victimes de la répression (Association Primo Levi). Montant : 8.000 euros.

2010, SG 210 - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec Les Ami-e-s du Mage (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, SG 218 - Subvention à La Fédération des Associations et Centres d?Espagnols Emigrés en France (FACEEF). Montant : 10.000 euros.

2010, SG 220 - Subvention à l?Association des Juristes Berbères de France (AJBF) pour son action en faveur de femmes dans le 13e. - Montant : 1.500 euros.

2010, SG 224 - Subvention à l?association Informelles (site Egalité). Montant : 1.500 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010, DASES 43 - Signature d?une convention avec l?INSERM - DR Paris 7, pour l?attribution d?une (1ère) subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Nicolas CHARLES, lauréat 2010. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros.

2010, DASES 44 - Signature d?une convention avec I?Institut CURIE - Section Recherche, pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Nicolas MANEL, lauréat 2010, - Annuité 2010. Montant : 99.250 euros.

2010, DASES 45 - Signature d?une convention avec l?INSERM - DR Paris 6, pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Mathias PESSIGLIONE, lauréat 2010, - Annuité 2010. Montant : 99.250 euros.

2010, DASES 46 - Signature d?une convention avec le CNRS - Délégation Paris B, pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Teresa TEIXEIRA, lauréate 2010, - Annuité 2010. Montant : 99.250 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010, DVD 233 - Signature avec la Société du parking du boulevard Saint-Germain d?un contrat d?affermage pour l?entretien et l?exploitation de la partie garage du parc de stationnement Saint-Germain des Prés (6e) pour une durée de 5 ans.

2010, DVD 237 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de travaux de voirie pour l?aménagement de la place de Clichy (8e, 9e, 17e et 18e) avec le groupement COLAS Ile de France Normandie (mandataire) SCREG Ile de France Normandie.

2010, DVD 36 - Signature de l?avenant n° 4 portant changement de titulaire du contrat d?occupation du domaine public par un passage souterrain, 70-72 avenue des Champs Elysées (8e).

2010, DVD 254 - Approbation des modalités de l?organisation de la concertation préalable pour le projet de création d?un transport en commun en site propre sur l?ancienne RN3 à partir de la porte de Pantin (19e).

2010, DVD 133 - Signature d?une convention avec l?Association des Usagers des Transports FNAUT Ile de France pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010, DVD 138 - Signature d?une convention avec l?association Mieux Se Déplacer à Bicyclette, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DVD 190 - Signature d?une convention avec l?association Cyclo Pouce, pour l?attribution d?une subvention. Montant :

22.000 euros.

2010, DVD 191 - Signature d?une convention avec l?association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010, DVD 174 - Signature d?une convention avec l?association Rue de l?Avenir pour l?attribution d?une subvention. Montant : 4.000 euros.

2010, DVD 143 - Signature d?une convention avec l?association Avenir Santé France pour l?attribution d?une subvention. Montant: 4.000 euros.

2010, DVD 252 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010, DPE 104 - Signature d?un protocole d?accord avec la Compagnie des Eaux de Paris et la société Eau et Force pour le rachat des compteurs et équipements de télé-relève installés en rive droite et en rive gauche. Signature d?une convention avec Eau de Paris pour le rachat des compteurs et équipements de télérelève installés à Paris.

2010, DPE 95 - Résiliation du marché relatif à la réhabilitation du lieu d?appel ?Breteuil?.

2010, DVD 247 - Indemnisation amiable de la société GMF en réparation d?un dommage matériel occasionné par la chute d?un arbre en bordure du canal de l?Ourcq à Meaux.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010, DVD 162 - Signature d?une convention annuelle avec l?Association exécutive du Comité départemental du tourisme de Seine-Saint-Denis. Montant : 55.000 euros.

2010, DVD 180 - Adoption du schéma directeur des implantations portuaires et activités de loisirs sur le Canal de l?Ourcq et signature d?une déclaration d?intention avec des villes de Seine Saint-Denis, les communautés d?agglomération Est Ensemble et Plaine de France, la Chambre de Commerce de Paris, Ports de Paris, la Région d?Ile de France et le Département de la Seine-Saint-Denis.

2010, DVD 211 - Subvention à l?association Au Fil de l?Ourcq au titre de l?année 2010. Montant : 2.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010, DLH 39 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l?immeuble communal situé 5 rue Nobel (18e).

2010, DLH 116 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 83 à 87 rue Pixérécourt (20e).

2010, DLH 167 - Réalisation par la SIEMP d?un programme comportant 1 logement PLAI, 3 logements PLUS et un local d?activités, 18 rue Beauregard (2e).

2010, DLH 208 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 24 logements PLUS et 23 logements PLS situé 18-18 bis rue Saint Fargeau (20e).

2010, DLH 209 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d?une vente en l?état futur d?achèvement, d?un programme de construction d?une résidence étudiante comportant 130 logements PLUS, boulevard d?Indochine, Voie BJ19 (19e).

2010, DLH 217 - Réalisation par la SIEMP d?un programme comportant 3 logements PLUS, 32 rue du Nord (18e).

2010, DLH 237 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, 55 rue d?Alésia (14e).

2010, DLH 244 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant PLA-I et 6 logements PLUS, 7-9 rue Sainte Apolline (3e).

2010, DLH 245 - Réalisation par la SGIM d?un programme comportant 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS, 78 rue des Gravilliers (3e).

2010, DLH 256 - Réalisation par la SIEMP d?un programme comportant 16 logements PLUS et 17 logements PLS situé 31 rue Ramponeau (20e).

2010, DLH 257 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction de 36 logements PLS, 30 avenue de la Porte de Saint-Ouen (18e).

2010, DLH 258 - Réalisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLUS et 4 logements PLS situé 29 ter rue des Meuniers (12e).

2010, DLH 264 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition réhabilitation comportant 1 logement PLUS, 3 rue Sainte Marthe (10e).

2010, DLH 265 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLUS situé 18 cité Popincourt (11e).

2010, DLH 266 - Réalisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 17 logements PLS, 10 rue avenue Léon Giraud (19e).

2010 DLH 271 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI situé 8 bis rue Lacharrière (11e).

2010, DLH 273 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI, 29 avenue Ledru Rollin (12e).

2010, DLH 274 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI situé 1-2-3 square Delormel (14e).

2010, DLH 280 - Réalisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisiton-réhabilitation comportant 13 logements PLUS et 6 logements PLA-I situé 16-20 et 22-22bis rue Turgot (9e).

2010, DLH 289 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS, 78 rue de Maubeuge (9e).

2010, DLH 291 - Réalisation par la SGIM d?un programme de construction comportant 7 logements PLUS, 74 rue de la Verrerie (4e).

2010, DLH 292 - Réalisation par la SGIM, dans le cadre d?une vente en l?état futur d?achèvement, d?un programme comportant 8 logements PLUS, 46 quai de Jemmapes (10e).

2010, DLH 293 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS, 2 logements PLAI et 4 logements PLS, 119 avenue Gambetta (20e).

2010, DLH 294 - Réalisation par ICF La Sablière d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?une résidence pour jeunes travailleurs comportant 76 logements PLA-I et 62 logements PLUS - 7a boulevard de la Chapelle (10è).

2010, DLH 300 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 2 logements PLAI, 7 logements PLUS et 3 logements PLS situé 58 rue Laffitte (9e).

2010, DLH 301 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI, 9 logements PLUS et 2 logements PLS, 43 rue Hallé (14e).

2010, DLH 313 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS situé 61 avenue Denfert Rochereau (14e).

2010, DLH 321 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat de 104 logements situé 1-17 rue Caillaux, 1 rue Gandon, 6 rue Lucot (13e).

2010, DLH 323 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation lourde assimilable à du neuf comportant 4 logements PLAI, 11 logements PLUS et 3 logements PLS, 127 rue du Faubourg Saint Honoré (8e).

2010, DLH 324 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition réhabilitation comportant 1 logement PLAI et 4 logements PLUS, 7 rue de Hanovre (2e).

2010, DLH 326 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 5-7 rue Guilleminot (14e).

2010, DLH 329 - Octroi de la garantie de la Ville pour des prêts PLA-I en vue de compléter le financement d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de 15 logements PLA-I et un commerce à réaliser par Batigère Ile-de-France 116 avenue de Clichy (17e).

2010, DLH 331 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS - 29 rue de la Mare (20è).

2010, DLH 332 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition réhabilitation de 6 logements PLUS situé 30 rue Erard (12e).

2010, DLH 333 - Remboursement anticipé d?une partie des avances consenties à la SIEMP pour la réalisation de programmes à usage principal d?habitation. Octroi de la garantie de la Ville à trois emprunts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de ces programmes.

2010, DLH 335 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 12 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d?activités situé 37 rue de l?Orillon 2/4 rue Bonnet (11e).

2010, DLH 337 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 19 rue Antoine Chantin (14e).

2010, DLH 344 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 177 logements situé 59 rue Saint-Blaise (20e).

2010, DLH 345 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 516 logements situé 10 rue Erard - 159/163 rue de Charenton (12e).

2010, DLH 348 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS et 3 logements PLS, 21 rue de Fécamp (12e).

2010, DLH 349 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement de 9 logements PLUS et 2 logements PLS, 34 rue Alexandre Dumas (11e).

2010, DLH 366 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts à contracter par ICF la Sablière en vue du financement de travaux de réhabilitation de 125 logements, 3 boulevard de la Chapelle et 37 rue du Château Landon (10è).

2010, DLH 369 - Signature d?une convention avec la société ICADE relative au remboursement anticipé d?un prêt consenti par la Ville de Paris en contrepartie de la réservation de logements au profit d?agents de la Ville dans un programme situé à Noisy-le-Grand (93).

2010, DLH 389 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 10 logements PLUS et un local d?activités situé 97 rue du Faubourg du Temple (10e).

2010, DLH 390 - Réalisation par la SGIM d?un programme comportant 4 logements PLAI et 7 logements PLUS situé 14 rue des Patriarches (5e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010, DU 77 - Cession de parcelles parisiennes situées à Choisy le roi (Val de Marne) au profit de la commune.

2010, SG 154 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association Orbival, un métro pour la banlieue et versement de la cotisation 2010. Montant : 11. 800 euros.

2010, SG 226 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Institut des Hautes études d?aménagement et de développement des territoires européens (HEDATE) et subvention pour l?année 2010. Montant : 10.000 euros.

2010, SG 228 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association Pôle audiovisuel - cinéma - multimédia du nord parisien et versement de la cotisation 2010. Montant : 5 000 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010, DASCO 73 - Subvention complémentaire à l?école d?arts appliqués Duperré (3e). Montant : 150.000 euros.

2010, DASCO 116 - Dotations pour travaux d?entretien aux écoles supérieures d?art BOULLE (12e) et ESTIENNE (13e) Montant total : 11.799 euros

2010, DDEEES 198 - Subvention à l?association Paris-Montagne. Montant : 15.000 euros.

2010, DDEEES 199 - Subvention à la Société française de Statistique pour l?organisation d?un colloque international commémorant les 150 ans de la Société de Statistique de Paris. Montant : 3.000 euros.

2010, DDEEES 204 - Signature de conventions pour l?attribution de subventions à divers organismes et établissements d?enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l?appel à projets ?Paris 2030?. Montant total : 316.000 euros.

2010, DDEEES 212 - Signature d?un avenant 2010, à la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2010, avec la Fondation GARCHES pour l?attribution d?une subvention. Montant 68.000 euros.

2010, DDEEES 227 - Subvention à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l?école des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). Montant : 633.355 euros.

2010, DDEEES 235 - Subvention à l?association Société Météorologique de France pour l?organisation du 7e Forum international de la météo sur le Parvis de l?Hôtel de Ville de Paris. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 239 - Subvention à l?association Société Conventionnelle. Montant : 4.000 euros.

2010, DDEEES 244 - Subvention au CNRS pour l?organisation de l?exposition ?Biodiversités?. Montant : 15.000 euros.

2010, DDEEES 247 - Subvention au CNRS - délégation Paris B, pour l?organisation du 80e anniversaire de l?Institut de Biologie Physico-Chimique. Montant : 4.000 euros.

2010, DDEEES 249 - Subvention au CNRS pour l?organisation d?un colloque de physique organisé par la Société Française de Physique. Montant : 2.000 euros

2010, DDEEES 265 - Signature d?une convention de partenariat 2010-2012 avec le Centre Francilien de l?Innovation pour l?attribution d?une subvention. Montant : 50.000 euros

2010, DDEEES 268 - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention à l?Association PhD Talent pour l?organisation d?un salon de recrutement des doctorants et docteurs du 20 au 24 juin 2011. Montant : 30.000 euros.

2010, DDEEES 269 - Subvention au CNRS - délégation Paris A, pour l?organisation d?une conférence internationale sur le thème de l?URSS dans la seconde Guerre Mondiale. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 270 - Subvention au CNRS - délégation Paris A, pour l?organisation d?un colloque intitulé ?Prédication et performance. Moyen Age et début des temps modernes?. Montant : 1.500 euros.

2010, DDEEES 271 - Subvention à l?Université Paris 7 Diderot pour l?organisation d?un colloque international intitulé ?Désir et identités noires : dépossession, circulation, transformation?. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 272 - Signature d?une convention avec l?association des Evêques Fondateurs de l?Institut Catholique de Paris (6e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 43.700 euros.

2010, DDEEES 274 - Subvention à l?Académie des Sciences de Paris pour l?organisation d?une journée de célébration du centenaire de l?attribution du Prix Nobel de Chimie à Marie Curie. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 275 - Subvention à l?Université Paris 8 Vincennes-Saint Denis au titre du soutien au fonctionnement du Master Coopération artistique internationale. Montant : 18.000 euros.

2010, DDEEES 277 - Signature d?une convention industrielle de formation par la recherche avec l?Association nationale de la recherche et de la technologie et d?un contrat de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche.

2010, DDEEES 287 - Signature d?une convention avec l?Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) pour l?attribution d?une subvention pour l?organisation d?un colloque ?Paris 2030?. Montant : 51.800 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010, DAJ 27 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres les 21 octobre et 2 novembre 2010. Attribution et signature de marchés de maîtrise d?oeuvre.

2010, DPA 97 - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d?un marché à bons de commande de travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique dans les établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue (secteur nord).

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010, DFPE 13 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et l?association De l?Infans à L?Enfant gestionnaire du lieu d?accueil enfants-parents dénommé La Babillo (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 78.153 euros.

2010, DFPE 16 - Signature d?une convention avec l?association Les Equipes d?Amitié, gestionnaire du lieu d?accueil enfants parents La Caragole (10e) et d?un avenant n° 3 à la convention pour l?attribution d?une subvention au titre de l?année 2010. Montant : 70.166 euros.

2010, DFPE 20 - Signature d?un avenant n°2 à la convention et d?une convention avec l?association LIRE à Paris concernant l?intervention des lecteurs dans les Relais d?Assistantes Maternelles. Montant : 79. 600 euros.

2010, DFPE 90 - Signature d?une convention d?objectifs passée avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la ?halte-garderie du Jardin du Luxembourg? (6e). - Montant :

118.429 euros.

2010, DFPE 104 - Signature d?un avenant N°1 à la convention passée avec l?association L?Oeuvre de la chaussée du Maine-CEASIL pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). - Montant : 90.524 euros.

2010, DFPE 107 - Signature d?un avenant N°1 à la convention passée avec l?association L?Oeuvre de la chaussée du Maine-CEASIL pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (15e). - Montant : 163.031 euros.

2010, DFPE 233 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association La Passerelle pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Outremer (13e). - Montant : 162.740 euros.

2010, DFPE 235 - Signature d?un avenant n°1 à la convention passée avec l?association Crèche Parentale Pirrouett pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 36.655 euros.

2010, DFPE 255 - Signature d?un avenant n°1 à la convention passée avec la Fondation Maison des Champs de Saint François d?Assise pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Sainte Lucie? (5è). Montant : 531.930 euros.

2010, DFPE 345 - Subvention à l?association Les Jardins Numériques (14e) destinée à financer l?action Animation interactive intergénérationnelle : album de famille. - Montant : 2.000 euros.

2010, DFPE 394 - Signature d?une convention avec l?association La Maison de l?Enfance, gestionnaire du lieu d?accueil et d?information dénommé La Maison de l?Enfance, 7 rue Serge Prokofiev (16e) et attribution d?une subvention. - Montant :

48.368 euros.

2010, DFPE 401 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association CRESCENDO pour l?attribution d?une subvention d?équipement pour la restructuration d?un établissement d?accueil de la petite enfance, 16, allée des Frères Voisin (15e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010, DAC 449 - Subvention à l?association Les Appels d?Orphée (8e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 451 - Subvention à l?association GHAMU (5e). Montant : 5.000 euros

2010, DAC 539 - Subvention à la Société de l?Histoire du Protestantisme français (7e). - Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 580 - Subvention à l?Association Passages et Galeries (8e). Montant : 5.000 euros

2010, DAC 598 - Subvention à l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la Réhabilitation et l?Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.ART (4e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 614 - Subvention à la Société de Port-Royal (5e). - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 632 - Subvention à l?association Institut Protestant de Théologie (14e). - Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 663 - Signature d?un contrat de transaction suite à un accident intervenu au musée Cognacq-Jay (4e). Montant : 8.125 euros

2010, DAC 685 - Subvention à l?Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique (4e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 705 - Subvention à l?Université Laval (Québec) pour soutenir le financement du colloque Les histoires de Paris. Montant : 6.400 euros.

2010, DU 230 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association Association des sites Le Corbusier. Montant : 100 euros.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2010, DPP 22 - Signature d?une convention avec le CNRS - unité de recherche UMR 8183 - pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros

2010, DPP 33 - Signature d?une convention avec l?association Je, Tu, Il, pour l?attribution d?une subvention - Montant : 1.200 euros.

2010, DPP 34 - Signature d?une convention avec l?association Enjeux pour l?attribution d?une subvention - Montant : 3.376 euros

2010, DPP 37 - Signature d?une convention avec l?association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 4.524 euros

2010, PP 56 - Echange sans soulte d?un terrain situé avenue du Fort à Sucy-en-brie propriété de la Ville de Paris (préfecture de police) avec le centre de secours, 48, route de la Queue-en-Brie appartenant à la ville de Sucy-en-Brie. Signature de l?acte notarié correspondant.

2010, PP 57 - Individualisation d?une autorisation de programme de 100.000 euros TTC pour le paiement des honoraires de notaire exposés à l?achat des biens et terrains immobiliers au bénéfice de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

2010, PP 59 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget d?investissement de la préfecture de police (exercice 2009 et 2010).

2010, PP 60 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2010, PP 61 - Signature d?une convention relative au transfert du service technique interdépartemental d?inspection des installations classées de la préfecture de police entre l?État (MIOMCT et MEEDDM) et la ville de Paris (préfecture de police).

2010, PP 62 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée entre l?État (MIOMCT) et la ville de Paris (PP) relative au financement du service interdépartemental de la protection civile et du service technique interdépartemental d?inspection des installations classées.

2010, PP 63 - Signature de l?avenant n° 1 à la convention définissant la répartition des rôles et des charges respectifs de l?Etat et de la ville de Paris dans le cadre de l?aménagement de l?immeuble 186 avenue Jean Jaurès (19e).

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010, DDEEES 293 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association Paris Ile-de-France Expo 2010, Shanghai, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 100.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010, SGRI 72 - Signature d?une convention avec l?association Patrimoine, Métiers, Solidarité France Afrique pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, SGRI 73 - Subvention à l?association des Agents Maliens de la Mairie de Paris pour l?Amitié. Montant : 3.000 euros.

2010, SGRI 80 - Subvention à l?association Résonances Humanitaires. Montant : 5 000 euros.

2010, SGRI 90 - Signature d?une convention avec l?association Solidarité Sida pour la Plateforme ELSA pour l?attribution d?une subvention. Montant : 50. 000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010, DPVI 26 - Paris Habitat OPH - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation de travaux dans un local associatif sis 26 rue Jacques Kellner (17e), occupé par l?association CEFIA. - Montant : 5.784 euros.

2010, DPVI 116 - Association 129H - Participation financière de la Ville de Paris pour l?aménagement d?un local associatif, 38-40 rue des Amandiers dans le quartier de Belleville/Amandiers (20e). - Montant : 15.000 euros.

2010, DPVI 170 - Signature d?une convention avec l?association Semis Publics concernant l?attribution d?une subvention pour la création d?un jardin mobile dans le quartier Goutte d?Or. Montant : 6.000 euros.

2010, DPVI 172 - Subvention à la régie de quartier Tela 13. Montant total : 10.900 euros.

2010, DPVI 174 - Association ESPACE 19 - participation financière de la Ville de Paris à un projet d?amélioration de la signalétique dans la résidence Michelet (19e).Montant : 3.702 euros.

2010, DPVI 176 - Subvention à l?association Graine de Jardins pour un jardin partagé dans le quartier de la Grange aux Belles (10e) dans le cadre de la Gestion Urbaine de Proximité. Montant : 5.000 euros.

2010, DPVI 181 - Subvention à l?association Ville en herbes pour la création d?un jardin partagé rue Elie Laure. Montant : 6.155 euros.

2010, DPVI 182 - Subventions à 4 associations menant des projets innovants au titre de la Politique de la Ville. Montant total : 31.000 euros.

2010, DPVI 187 - Subventions à neuf associations dans le cadre de la Gestion Urbaine de Proximité - Politique de la Ville et signature d?une convention avec l?une d?entre elles. Montant : 30.200 euros.

2010, DPVI 189 - Signature d?un avenant à la convention passée avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l?attribution d?une subvention. Montant : 8.500 euros.

2010, DPVI 191 - Signature d?un avenant à convention avec la Compagnie Résonances du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre (18e) et versement d?un complément de subvention. - Montant : 2.000 euros.

2010, DPVI 193 - Subvention à l?Association Arcréation-Mot de Passe (5e) pour son projet intitulé ?Action de prévention de la violence et des conduites à risques (auprès d?enfants, d?adolescents et de parents)?. Montant : 5.600 euros.

2010, DPVI 195 - Subvention à l?association Point Paris Emeraude 13 au titre de la Politique de la Ville dans le 13e arrondissement. Montant : 4.500 euros.

2010, DPVI 196 - Signature d?une convention avec l?association ADAGE pour l?attribution d?une subvention pour un atelier ?un pas vers l?emploi?. Montant : 10.000 euros.

2010, DPVI 197 - Participation financière de la Ville de Paris à des travaux d?aménagement d?un local occupé par l?association OASIS 18 sur le quartier de la Porte Montmartre (18e). - Montant : 20.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2010, DASES 29 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Paris tout P?tits (92130 Issy Les Moulineaux), pour son action de distribution de produits alimentaires et d?hygiène à des enfants en bas-âge de familles démunies. Montant : 118.000 euros.

2010, DASES 39 - Subvention à l?association Secours Catholique (7e) pour son antenne d?accueil et d?orientation de personnes demandeuses d?asile ?le Cèdre?. Montant : 19.139 euros.

2010, DFPE 396 - Signature d?une convention avec l?association Espace 19 (19e) pour l?attribution d?une subvention destinée à financer son espace ludo-éducatif. - Montant : 2.000 euros.

2010, DFPE 398 - Signature d?une convention passée avec la société anonyme d?habitation à loyer modéré Immobilière 3F pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

15.000 euros.

2010, DFPE 399 - Signature d?une convention avec l?association Cafézoïde (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 12.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2010, DAC 89 - Subvention à l?Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure (A.E.R.I.) (15e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 91 - Subvention à l?Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (15e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 137 - Subvention à l?association Centre d?étude et de recherche sur les camps d?internement dans le Loiret Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau - et la déportation juive CERCIL (45000). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 609 - Subvention à l?association Les Amitiés de la Résistance (15e).Montant : 6.030 euros.

2010, DAC 639 - Subvention à l?Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, fédération de Paris (7e). Montant : 700 euros.

2010, DAC 641 - Subvention à la Fédération nationale du train (15e). Montant : 757 euros.

2010, DAC 679 - Subvention à l?association Les Vieilles Tiges (1er). Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 695 - Subvention à l?association Les Grands Mutilés (Fédération nationale des plus grands Invalides de Guerre) (7e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 714 - Subvention à l?Amicale de marins et de marins anciens combattants de Paris A.M.M.A.C Paris (8e). Montant : 500 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010, DJS 235 - Signature d?une convention avec le Club des Français Volants pour l?attribution d?une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 120.000 euros.

2010, DJS 294 - Subvention à la Fédération Française de Volley-ball pour l?organisation d?une étape de la Ligue Mondiale le 25 juin 2010, au P.O.P.B. Montant : 20.000 euros.

2010, DJS 356- Signature d?une convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l?attribution d?une subvention en vue de l?organisation de la 8e édition du TIPIFF. Montant : 15.000 euros.

2010, DJS 366 - Signature d?une convention avec Paris Jean-Bouin CASG pour l?attribution d?une subvention au titre de l?année 2010. Montant : 40.000 euros.

2010, DJS 436 - Lancement d?un marché sur appel d?offres ouvert relatif à l?installation, l?entretien et le stockage de la piscine éphémère de l?opération estivale Paris-Plages et aux travaux de remise en état préalables.

2010, DJS 437 - Lancement d?un marché sur appel d?offres ouvert relatif à la location, la réalisation et la maintenance d?une patinoire démontable à tapis glacier, sur la place de l?Hôtel de Ville (4e), dans le cadre de l?opération Paris sur Glaces, de décembre à mars.

2010, DJS 441 - Dépose de demande de permis de construire pour la couverture de deux terrains de tennis au centre sportif Elisabeth (14e).

2010, DJS 442 - Dépose d?une demande de permis de construire pour la création d?une couverture sur l?un des deux plateaux sportifs du terrain d?éducation physique de la porte de Chaumont (19e).

2010, DJS 454 - Signature d?un avenant de prolongation du marché d?exploitation de la piscine Champerret (17e) passé avec la société Vert Marine.

2010, DJS 458 - Signature d?une convention avec le Paris Football Club pour l?attribution d?une subvention. Montant 20.000 euros.

2010, DJS 463 - Signature d?une convention avec Le Stade Français Paris pour l?attribution d?une subvention. Montant 80.000 euros.

2010, DPA 79 - Signature d?un avenant n°2 au marché de travaux passé avec Eiffage Construction IDF Paris pour l?aménagement d?un gymnase dans les anciens locaux du Stadium 13, 66 avenue d?Ivry (13e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2010, DPA 98 - Approbation de principe de la réalisation des travaux de reconstruction des équipements sportifs du Stade Jules Ladoumègue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remisage du tramway T3.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

En outre, l?Assemblée a pris connaissances des communications suivantes :

2010, DF 90 - Communication sur les Sociétés d?économie mixte pour l?exercice 2009

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010, DAJ 28 - Communication de la liste des marchés attribués du 2 septembre 2010, au 15 octobre 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010, IG 1 - Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l?Inspection Générale de la Ville de Paris 2009-2010.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.