Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

223 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2001


Le groupe du Mouvement des citoyens vote contre le v?u n° 1 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" relatif aux orientations budgétaires ;
- le v?u n° 7 déposé par le groupe "Ensemble pour Paris" relatif au projet de délibération DAUC 106.
- le v?u n° 8 déposé par M. LEBAN et les Conseillers de la majorité du Conseil du 16e d'arrondissement relatif au projet de délibération DAUC 106 ;
- le v?u n° 13 déposé par les groupes "Union pour la Démocratie française", "Démocratie libérale et indépendants", "Rassemblement pour la République et apparentés", "Ensemble pour Paris" relatif au projet de délibération DLH 203 ;
- le v?u n° 25 déposé par M. GOASGUEN et les Conseillers de Paris membres de la majorité du Conseil du 16e arrondissement relatif au projet de délibération DVLR 102 ;
- le v?u n° 29 déposé par Mme GÉGOUT, M. DAGUENET et les membres du groupe communiste, relatif à la situation du centre de recherche et de production pharmaceutiques de Romainville du groupe Aventis.
- le v?u n° 45 déposé par M. GOUJON, au nom du groupe R.P.R., relatif aux mesures à prendre pour lutter contre le trafic de drogue dans les secteurs de la Chapelle-Château-Rouge-Stalingrad-Aubervilliers.
Il vote contre l'amendement n° 22 déposé par M. LEGARET au nom du groupe "Ensemble pour Paris" relatif au projet de délibération DVLR 102 ;
- l'amendement n° 23 déposé par M. LEGARET relatif au projet de délibération DVLR 102 ;
- l'amendement n° 24 déposé par M. GALDIN et le groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif au projet de délibération DVLR 102 ;
- l'amendement n° 54 déposé par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparentés, relatif au projet de délibération DVD 169 ;
- l'amendement n° 55 déposé par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparentés, relatif au projet de délibération DVD 169 ;
- l'amendement n° 56 déposé par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparentés, relatif au projet de délibération DLH 203. ;
- l'amendement n° 57 déposé par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparentés, relatif au projet de délibération DLH 203 ;
- l'amendement n° 58 déposé par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparentés, relatif au projet de délibération DLH 203 ;
- l'amendement n° 59 déposé par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparentés, relatif au projet de délibération DAUC 106 ;
- l'amendement n° 60 déposé par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparentés, relatif au projet de délibération DAUC 106 ;
- l'amendement n° 61 déposé par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparentés, relatif au projet de délibération DAUC 106 ;
- et l'amendement n° 62 déposé par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparentés, relatif au projet de délibération DAUC 106 ;
Il s'abstient sur le v?u n° 41 déposé par le groupe communiste concernant les locaux du C.R.E.C.E.P. ;
- le v?u n° 42 déposé par le groupe communiste relatif au statut du C.R.E.C.E.P. ;
- et le v?u n° 43 déposé par le groupe communiste relatif à la mise en ?uvre à Paris du plan "Biotox".