60 - 2001, DPA 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection de locaux dans des établissements scolaires du 2e arrondissement : école polyvalente, 5, rue Beauregard, école élémentaire, 6, rue de Louvois, école élémentaire, 42, rue Dussoubs, école polyvalente, 20, rue Etienne-Marcel

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2001

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous avons maintenant l'amendement n° 49 relatif au projet délibération DPA 263 que vous présentez, Monsieur FERRAND ?
M. Eric FERRAND, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Je vous interrogeais déjà sur le v?u du 16e arrondissement en demandant s'il n'était pas possible de faire un amendement en séance sur la délibération, ce qui nous ferait gagner un temps considérable.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Vous pouvez le présenter.
M. Eric FERRAND, adjoint, rapporteur. - Je ne sais pas si on peut revenir dessus...
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Oui.
M. Eric FERRAND, adjoint, rapporteur. - Vous n'êtes pas formaliste, très bien.
Il s'agit d'un petit amendement technique. Il s'agit de retirer une école dans la liste des écoles prévues pour des travaux dans le 2e arrondissement puisque l'école élémentaire du 42, rue Dussoubs verra une opération de peinture réalisée en 2002 mais sur un marché à bons de commande dont dispose la DASCO pour la réalisation de ce type de travaux.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 49 déposé par M. FERRAND.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 49 est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPA 263 amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DPA 263).