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Octobre 2001
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Conseil Municipal
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64 - 2001, DAC 210 - Subvention à la S.A.R.L. "Théâtre international de langue française - TILF" (19e). - Montant : 150.000 F

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2001


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je vais soumettre au vote de l'Assemblée le projet de délibération DAC 210 avec un amendement qui est, si j'ai bien compris, de pure forme. Il s'agit de l'amendement n° 50 présenté par Mme Sandrine MAZETIER ou M. Christophe GIRARD.
Monsieur GIRARD, avez-vous des lumières sur l'amendement n° 50 ?
C'est un amendement formel.
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Je veux bien répondre.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Il est purement formel.
M. Christophe GIRARD, adjoint, rapporteur. - Je peux expliquer ce qui s'est passé. Nous en avons parlé en Commission. Il s'agissait d'une erreur de copier/coller. C'est une erreur technique. Il était juste de la rectifier. Je rejoindrai la position du Président SÉGUIN, qui était que nous puissions éviter de débattre de ce type de détails en séance.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je ne vous interdis pas d'y réfléchir.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 50.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 50 est adoptée.
Nous en parlerons.
M. Christophe GIRARD, adjoint, rapporteur. - Nous en reparlerons.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 210 amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DAC 210).