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Octobre 2001
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Conseil Municipal
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222 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2001


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2001, DASCO 193 - Subventions à diverses associations de la vie étudiante. - Montant total : 388.000 F.
2001, DASCO 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 7 décembre 1999 relative aux "Bourses municipales d'enseignement supérieur".
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2001, DAC 135 - Subvention à l'association "Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'Université de Paris-Sorbonne" (18e). - Montant : 150.000 F.
M. David ASSOULINE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2001, CAB 4 - Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement (16e). - Montant : 2.729 F.
2001, JS 136 - Subventions aux associations de jeunesse du 15e arrondissement. - Montant total : 37.000 F.
2001, JS 182 - Subvention à l'association "AGORA" (18e) pour la mise d'une opération en place d'échanges internationaux entre Paris et Berlin, durant l'été 2001, en faveur de jeunes Parisiennes et Parisiens du 18e arrondissement. - Montant : 21.358 F.
2001, JS 285 - Subvention à l'association "Club, loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). - Montant : 60.000 F.
2001, JS 296 - Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer, à titre transitoire, les tarifs applicables aux stages, séjours, spectacles et locations de salles proposés dans les centres d'animation "Mathis", "Clavel", "Curial" et "Rébeval" (19e), à partir du 1er septembre 2001 et jusqu'à l'entrée en vigueur de la future convention de délégation de service public relative à ces équipements.
2001, JS 299 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle - La Sourdière" (1er) une convention. - Attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 F.
2001, JS 308 - Subvention à l'association "Club, loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e) pour le centre d'animation "Reuilly" (12e). - Montant : 70.000 F.
2001, JS 317 - Subvention à l'Association interculturelle Maghreb - Europe (10e). - Montant : 13.000 F.
2001, JS 318 - Subvention à l'association "Atelier éducatif, culturel et sportif" (17e). - Montant : 20.000 F.
2001, JS 319 - Subvention à l'association "CRACBOUMHUE" (20e). - Montant : 15.000 F.
2001, JS 360 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espace 19" (19e) une convention. - Attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 F.
2001, JS 411 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nature et société", Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne) une convention. - Attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 F.
2001, JS 509 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion des espaces jeunes "Charles-Hermite" et "Goutte-d'Or" (18e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
2001, DPA 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'amélioration du confort thermique des bureaux de la Section du stationnement sur la voie publique (12e).
2001, DVD 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton.
2001, DVD 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'établissement des plans de voirie de sous-sol.
2001, DVD 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la production des plans de voirie de surface.
2001, DVD 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de plaques de nom de rue en acier émaillé.
2001, DVD 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de canalisations électriques d'éclairage public du boulevard périphérique.
2001, DVD 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Sodeteg" devenue "Thales engineering & Consulting S.A. (THEC)" un contrat de transaction.
2001, DVD 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de disques diamantés.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2001, DAUC 152 - Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P.
2001, DAUC 157 - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Cession à la S.E.M.A.P.A. de biens immobiliers situés 1, 3 et 15, rue de Bellièvre (13e).
2001, DAUC 171 - Conversion en euros du montant de la participation des constructeurs pour non réalisation d'aires de stationnement.
2001, DPA 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres en vue de la réalisation de sondages et d'études de sols dans les établissements du domaine municipal parisien.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2001, PP 58 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et de matériels de nettoyage destinés aux services administratifs de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2001, PP 60 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'un spectromètre ICP-AES pour le Laboratoire central de la Préfecture de police.
2001, PP 61 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance complète et la fourniture de consommables pour 2 copieurs de type OCE 2500 et 3165 installés dans les locaux de la Préfecture de police.
2001, PP 70 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection de la terrasse du casernement, le remplacement de toutes les huisseries extérieures, la réhabilitation et le renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 75, boulevard Galliéni à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2001, DPA 249 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de la sous-station vapeur et des installations de ventilation au gymnase "Léon-Mottot" (12e).
2001, JS 166 - Subvention à l'association "S.C. Solitaires" (19e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le centre sportif "Chaumont" (19e). - Montant : 320.000 F.
2001, JS 201 - Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 82.900 F.
2001, JS 205 - Subventions à des associations sportives du 9e arrondissement. - Montant total : 67.100 F.
2001, JS 217 - Subventions à des associations sportives du 1er arrondissement. - Montant total : 52.000 F.
2001, JS 224 - Subvention à une association sportive du 9e arrondissement. - Montant : 110.000 F.
2001, JS 287 - Subvention au Comité départemental d'athlétisme de Paris (Yvelines). - Montant : 310.000 F.
2001, JS 303 - Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement (19e). - Montant : 90.000 F.
2001, JS 313 - Subvention à l'Association sportive Laumière (19e) pour une action de prévention. - Montant : 100.000 F.
2001, JS 316 - Subvention à l'association "Auteuil Pétanque" (16e). - Montant : 32.500 F.
2001, JS 321 - Subvention à l'association "Trans-forme association fédérative française des sportifs transplantés et dialysés" (12e). - Montant : 20.000 F.
2001, JS 324 - Subvention à l'Union nationale du sport scolaire (12e). - Montant : 100.000 F.
2001, JS 328 - Subvention à l'association sportive "Le Fleuron" (15e). - Montant : 5.000 F.
2001, JS 329 - Subvention à l'Association sportive du Bon Conseil (7e). - Montant : 20.000 F.
2001, JS 332 - Subvention au Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides (7e). - Montant : 10.000 F.
2001, JS 333 - Subvention à l'association "Judo Paris Centre" (1er). - Montant : 10.000 F.
2001, JS 335 - Subvention à la Ligue d'escrime de l'Académie de Paris (11e). - Montant : 15.000 F.
2001, JS 336 - Subvention à l'association "BAT Paris" (10e). - Montant : 25.000 F.
2001, JS 337 - Subvention au Comité départemental de Paris de football (18e). - Montant : 45.000 F.
2001, JS 338 - Subvention au Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail (19e). - Montant : 30.000 F.
2001, JS 339 - Subvention à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). - Montant : 110.000 F.
2001, JS 340 - Subvention à la Fédération française de judo, Ju Jitsu, Kendo et disciplines associées (14e). - Montant : 30.000 F.
2001, JS 341 - Subvention à la Ligue de Paris de tennis (16e). - Montant : 80.000 F.
2001, JS 502 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat un avenant à la convention relative à la mise en place des dispositions du Contrat éducatif local concernant les ateliers bleus sportifs.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2001, DAEE 19 - Subvention à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'éventail" (10e). - Montant : 50.000 F.
2001, DFAE 91 - Subvention à l'Association des commerçants et artisans square d'Anvers (9e) pour la réalisation d'une animation commerciale.
2001, DFAE 92 - Subvention à l'association des commerçants "Un village de Paris-Montmartre" (18e) pour la réalisation d'une animation commerciale.
2001, DPA 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection des peintures intérieures du marché Saint-Quentin, 85, boulevard Magenta (10e).
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2001, DVD 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention d'aide financière pour 2001.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2001, DAUC 104 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société "MFS Communication", au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'exploiter des groupes froids et des groupes électrogènes sur un site technique de télécommunication "Z.A.C Nozal Chaudron", rue des Fillettes, rue de la Montjoie à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).
2001, DPE 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piétons "Charles de Gaulle - Etoile" (8e et 17e).
2001, PJEV 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de sanitaires, la mise en conformité de l'électricité et la reprise du plancher de la coursive à la base Boulogne des inspecteurs de sécurité avenue de l'Hippodrome, bois de Boulogne (16e).
2001, PJEV 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de rénovation du mail du square Saint-Lambert (15e).
2001, PJEV 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de fourniture de matériel électrique signé avec la société "Electro-Distribution" au profit de la Société régionale de prestations Ile-de-France-Centre.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, ASES 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de l'Union européenne d'assurance.
2001, DASCO 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec les Mutuelles du Mans Assurance et le courtier Verspieren.
2001, DLTI 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de carburants par cartes accréditives.
2001, DLTI 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la maintenance de divers progiciels édités et distribués par la société "ARTEMIS INTERNATIONAL S.A.R.L.".
2001, DLTI 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de prestations de maintenance et d'entretien sur un ordinateur de marque "HITACHI DATA SYSTEMS".
2001, DLTI 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente des véhicules en instance de réforme appartenant à la Ville de Paris et dont le prix de vente est susceptible de dépasser 30.000 F.
2001, DLTI 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien systématique, préventif, curatif (dépannage) et évolutif ainsi que l'assistance à l'exploitation des installations de climatisation des équipements techniques de sites informatiques et télécoms majeurs de la Ville de Paris.
2001, DRH 38 - Revalorisation à compter du 1er janvier 2001 de l'indemnité allouée à l'Inspecteur général des carrières de la Ville de Paris.
2001, DRH 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution pour le lot n° 1 au marché de fourniture sur appel d'offres signé pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique des agents de la Ville de Paris.
2001, DRH 59 - Fixation des modalités d'organisation des concours externe et interne de recrutement des agents de maîtrise de la Ville de Paris.
2001, DRH 61 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne de secrétaire administratif de la Ville de Paris.
2001, DRH 83 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne de maître ouvrier bûcheron élagueur de la Ville de Paris.
2001, DRH 84 - Fixation de la nature des épreuves du concours public de professeur de la Ville de Paris pour l'enseignement de l'éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris.
2001, DRH 85 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours public d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris, discipline enseignement de l'éducation nationale physique et sportive des classes élémentaires des écoles de la Ville de Paris.
2001, DRH 88 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne de maître ouvrier couvreur de la Ville de Paris.
2001, DVD 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2001, DVLR 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. LAURENT en réparation du préjudice subi lors d'une chute dans l'enceinte de la mairie du 16e arrondissement.
2001, DVLR 36 - Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII - Saint-Merri" (4e). - Montant : 7.500 F.
2001, DVLR 60 - Attribution de divers prix par la Ville de Paris. - Adaptations nécessitées par le passage à l'Euro.
2001, JS 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2001, PJEV 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2001, DVLR 62 - Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt" (18e). - Montant total : 507.500 F.
Mme Martine DURLACH, rapporteur.
2001, DASCO 148 - Subvention à un établissement scolaire du 2e arrondissement. - Montant : 4.000 F.
2001, DASCO 150 - Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. - Montant : 8.000 F.
2001, DASCO 151 - Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. - Montant : 3.000 F.
2001, DASCO 152 - Subventions à des établissements scolaires du 12e arrondissement. - Montant total : 9.000 F.
2001, DASCO 158 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 17.100 F.
2001, DASCO 159 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 14.100 F.
2001, DASCO 161 - Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. - Montant total : 10.500 F.
2001, DASCO 162 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2001, DASCO 166 - Subvention pour des petits Parisiens de l'hôpital d'enfants Parrot, Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne). - Montant : 2.500 F.
2001, DASCO 167 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 17.800 F.
2001, DASCO 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de déménagement d'objets mobiliers de toute nature dans les établissements scolaires du 1er et du 2e degrés de la Ville de Paris pour 2002, avec reconduction expresse en 2003 et 2004.
2001, DASCO 180 - Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. - Montant : 4.000 F.
2001, DASCO 182 - Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2001, DASCO 185 - Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. - Montant total : 6.000 F.
2001, DASCO 188 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 10.000 F.
2001, DASCO 221 - Subvention à l'association "Un autre regard" (11e). - Montant : 66.000 F.
2001, DPA 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des sanitaires extérieurs garçons et filles à l'école élémentaire, 8, rue Maurice-Rouvier (14e).
2001, DPA 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Alain MANCEAU, au marché de contrôle technique signé avec la société "SOCOTEC S.A." et au marché se rapportant à la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier signé avec la société "COPREVA S.A.R.L.", relatifs à la création de 3 classes enfantines à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e).
2001, DPA 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la création d'une issue de secours à l'école élémentaire, 3, rue Corbon (15e).
2001, DPA 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la construction d'un escalier de secours à l'école élémentaire, 15, rue de Cherbourg (15e).
2001, DPA 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration de l'ancienne loge à l'école élémentaire, 7-9, rue Tandou (19e) et de déposer la demande de permis de construire correspondante.
2001, DPA 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en place de faux-plafonds à l'école élémentaire, 33, avenue Claude-Vellefaux (10e).
2001, DPA 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de travaux et de prestations intellectuelles pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur la cour et de traitement du béton en façade à l'école maternelle, 12, rue Merlin (11e).
2001, DPA 212 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de changement d'un collecteur à l'école maternelle, 144, rue de la Roquette (11e).
2001, DPA 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en sécurité de la verrière, de désenclavement de 2 classes et de modernisation de la cour haute à l'école élémentaire, 17, rue de Marseille (10e).
2001, DPA 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de renforcement de charpente à l'école élémentaire, 13, rue Froment (11e).
2001, DPA 230 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'insonorisation de 3 classes, de modernisation de menuiseries extérieures et de réfection de peintures à l'école élémentaire, 17, rue Alphonse-Baudin et à l'école élémentaire, 24, rue Saint-Sébastien (11e).
2001, DPA 234 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de travaux, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour la réalisation des travaux de mise aux normes des verrières et des grilles extérieures au lycée d'enseignement industriel Clément-Ader (10e).
2001, DPA 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école élémentaire, 166, rue Pelleport (20e).
2001, DPA 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de la sous-station vapeur à l'école maternelle, 23, rue Jacquier (14e).
2001, DPA 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 5-23, rue des Lilas (19e).
2001, DPA 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour à l'Institut médico-pédagogique Binet-Simon, 6, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e).
2001, DPA 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de réfection aux écoles maternelles, 40, rue des Archives et 8, rue des Hospitalières-Saint-Gervais et à l'école polyvalente, 10, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e).
2001, DPA 277 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de ravalement des façades de l'école élémentaire, 30, rue Manin (19e).
2001, DPA 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps d'escalier à l'école maternelle, 48, rue de Saussure et à l'école maternelle, 31, rue Des Renaudes (17e).
2001, DPA 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réhabilitation et de modernisation des couvertures à l'école maternelle, 16, rue Dautencourt et à l'école élémentaire, 23, avenue de Saint-Ouen (17e).
2001, DPA 283 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 101, rue de Saussure (17e).
2001, DPA 284 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de rénovation de l'étanchéité de l'ensemble des terrasses à l'école polyvalente, 15, rue Truffaut (17e).
2001, DPA 288 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures au lycée d'enseignement commercial Maria-Deraismes (17e).
2001, DPA 290 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de création d'une 12e classe à l'école polyvalente, 158-162, avenue Jean-Jaurès (19e).
2001, DPA 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction d'une école polyvalente dans les locaux de l'ancien hôpital Boucicaut (15e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2001, DGIC 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert à chacun des 3 marchés signés avec la S.A. Imprimerie Lenglet.
2001, DPA 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'approvisionnement des ateliers de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture en matériaux spécifiques à leurs activités.
2001, DPA 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la maintenance de 135 chaudières murales d'établissements municipaux.
2001, DPA 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres européen pour l'entretien et le dépannage des appareils élévateurs du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e).
2001, DPA 252 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation partielle de la sous-station vapeur du bâtiment administratif, 9-11, rue de la Perle (3e).
2001, DPA 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres européen pour le service de maintenance des installations techniques et de sécurité incendie du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e).
2001, DPA 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection de la couverture à la mairie du 10e arrondissement.
2001, DPA 346 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de confortation du plancher de la grande halle et traitement des peintures contenant du plomb dans les bâtiments situés 104, rue d'Aubervilliers (19e).
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2001, DPA 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. BERNARD-SIMONET, architecte, groupé avec le Bureau d'études "LGX Ingénierie SARL" pour la construction d'un gymnase dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e), et, d'autre part, de signer le marché de travaux correspondant.
Mme Mireille FLAM, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
2001, ASES 115 - Subvention à l'Association pour la diffusion de l'information aux pré-retraités et retraités (12e). - Montant : 30.000 F.
Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
2001, DLH 50 - Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "requalification d'immeubles dégradés". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à cette opération.
2001, DLH 54 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux dans l'immeuble situé 34, rue du Surmelin (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2001, DLH 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire en vue de la réalisation de 8 logements sociaux de type PLUS sur les parcelles sises 19 et 30, rue Affre (18e).
2001, DLH 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire en vue de la construction d'environ 30 logements sociaux en accession sociale à la propriété (A.S.P.) sur la parcelle située 10, rue du Simplon (18e).
2001, DLH 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à lots et à bons de commande pour l'entretien des terrains communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris.
2001, DLH 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à lots et à bons de commande, en vue de la réalisation de travaux de démolition des immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris.
2001, DLH 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à lots et à bons de commande pour la réalisation de travaux de mise en sécurité des immeubles et des lots de copropriété relevant du budget municipal. - Prestations de serrurerie - métallerie et de maçonnerie.
2001, DLH 188 - Versement de la cotisation 2001 à l'Association départementale d'information sur le logement (ADIL 75). - Montant : 74.200 F.
2001, DLH 208 - Procédure de marché pour la conduite d'une mission de syndic social auprès de copropriétés privées désorganisées à Paris.
2001, DLH 217 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par l'Union d'économie sociale "Alliance immobilière" d'un programme d'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs aidés d'intégration situé 226, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).
2001, DLH 269 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de services à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour la présentation à la collecte et le lavage des conteneurs des immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris.
2001, DLH 302 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 4 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Habitation confortable" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs aidés d'intégration et de 7 logements locatifs à usage social situé 49, rue Rodier (9e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2001, DLH 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la construction de 6 logements sociaux PLUS sur la parcelle située 92, rue du Faubourg-du-Temple (11e).
2001, DLH 324 - Désignation du maître d'oeuvre pour la réalisation du tribunal d'instance du 11e arrondissement, 91-93, rue Oberkampf (11e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2001, DAUC 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département du Val-de-Marne une convention en vue de la cession de l'ensemble immobilier dit "Ecole Decroly" située à Saint-Mandé (Val-de-Marne).
M. Pierre MANSAT, rapporteur.
2001, CAB 6 - Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. - Montant : 90.000 F.
2001, CAB 7 - Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. - Montant : 90.000 F.
2001, DAC 40 - Subvention à l'association "La Traverse" (13e). - Montant : 80.000 F.
2001, DAC 105 - Subvention à l'association "Maison des cultures du monde" (6e). - Montant : 160.000 F.
2001, DAC 123 - Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e arrondissement de Paris. - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 139 - Subvention à la "Compagnie théâtre à toi pour toujours" (18e). - Montant : 80.000 F.
2001, DAC 145 - Subvention à l'association "Tierra" (18e). - Montant : 120.000 F.
2001, DAC 146 - Subvention à l'association "Evénement scène" (19e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Halle-Saint-Pierre" (18e) une convention d'objectifs et une convention d'occupation du domaine public.
2001, DAC 156 - Subvention à l'association "Bibliothèque internationale de musique contemporaine" (4e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 158 - Subvention à l'association "Fondation Royaumont" à Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 159 - Subvention à l'association "Bandido" (1er). - Montant : 65.000 F.
2001, DAC 194 - Subvention à l'association "Procréart" (18e). - Montant : 250.000 F.
2001, DAC 204 - Subvention à l'Atelier interculturel de recherches artistiques et médiatiques (11e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 213 - Subvention à l'association "Théâtre Cassiopée" (5e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 214 - Subvention à l'association "Aux ateliers du Sudden" (18e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 228 - Subvention à l'association "Volontariat et soutien par l'art", hôpital Sainte-Périne (16e). - Montant : 40.000 F.
2001, DAC 229 - Subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e). - Montant : 45.000 F.
2001, DAC 242 - Subvention à l'association "La comédie italienne" (14e). - Montant : 250.000 F.
2001, DAC 243 - Second acompte des subventions imputées sur la provision "Promotion de la musique nouvelle" réparti entre 24 associations. - Montant total : 860.000 F.
2001, DAC 257 - Subvention à l'association "Plus" (20e). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 260 - Subvention à l'association "Les amis de la joie par les livres", Clamart (Hauts-de-Seine). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 275 - Subvention à la Fondation Dubuffet, Périgny-sur-Yerres (Val-de-Marne). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 279 - Subvention à l'association "Les Orpailleurs" (11e). - Montant : 40.000 F.
2001, DAC 290 - Subvention à l'association "Opéra éclaté", Saint-Céré (Lot). - Montant : 130.000 F.
2001, DAC 292 - Subvention à l'association "Théâtrales" (14e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 294 - Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau vive" (9e). - Montant : 12.000 F.
2001, DAC 298 - Subvention à l'association "La graine d'or" (11e). - Montant : 20.000 F.
2001, DAC 310 - Subvention à l'association "Eureka", Villeurbane (Rhône). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 319 - Subvention à l'association "Charles Hermite" (18e). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 321 - Subvention à l'Association de culture Berbère (20e). - Montant : 20.000 F.
2001, DAC 324 - Subvention à l'association "Ambre" (3e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 325 - Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). - Montant : 80.000 F.
2001, DAC 326 - Subvention à la S.A.R.L. "Nouveau théâtre de Besançon - S.A.R.L. Compagnie Airelle", Besançon (Doubs). - Montant : 75.000 F.
2001, DAC 341 - Subvention complémentaire à l'association "Union pour la vie associative du Grand Montmartre" (18e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 356 - Subvention à la société anonyme "Le Lucernaire forum" (6e). - Montant : 200.000 F.
2001, DAC 361 - Subvention à l'association pour la coopération de l'interprofession musicale (11e). - Montant : 140.000 F.
2001, DAC 366 - Subvention à l'association "Atelier du Rhin", Colmar (Hauts-Rhin). - Montant : 200.000 F.
2001, DAC 373 - Subvention à l'association "Glaz'Art" (19e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 375 - Subvention à l'association "Un cinéma du côté des enfants" (14e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 378 - Subvention à l'association "Regard'en France" (4e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 382 - Subvention à l'association "La symphonie du Marais" (13e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 385 - Subvention à l'association "Gilles Gleizes" (20e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 388 - Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 389 - Subvention à l'Ecole nationale du cirque (19e). - Montant : 150.000 F.
2001, DPA 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation de divers travaux de restructuration et d'entretien au théâtre du Châtelet, 1, place du Châtelet (1er).
2001, DPA 237 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la modernisation et la mise en conformité de l'ascenseur à la bibliothèque Buffon, 15 bis, rue Buffon (5e).
2001, DPA 247 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et de construire pour la réalisation de travaux de restructuration partielle à la bibliothèque Italie, 22, boulevard Vincent-Auriol (13e).
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2001, DAC 303 - Subvention à la bibliothèque de l'association "Institut protestant de théologie" (14e). - Montant : 25.000 F.
2001, DAC 391 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour l'acquisition d'un échafaudage de protection du pronaos de l'église de la Madeleine et de signer un contrat de transaction avec la société "Echaufaudage Service" pour l'indemniser de l'immobilisation d'un échafaudage de protection du pronaos.
2001, DPA 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec "Dunoyer S.A." et "AZU A." pour les travaux de modernisation du musée du Petit-Palais, 1, avenue Dutuit (8e).
2001, DPA 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation de travaux d'entretien périodique, de maintenance et de réparations urgentes des fontaines de la place de la Concorde (8e).
2001, DPA 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la restauration de la fontaine Trévise, cité de Trévise (9e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2001, DASCO 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale) une convention en vue de la gestion de la procédure d'appel au concours commun à plusieurs écoles d'ingénieurs.
2001, DPA 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l'entreprise "Campenon Bernard Construction" relatif aux travaux d'extension et de restructuration de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (5e).
2001, DPA 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. COLMAN HERCOVICH relatif aux travaux de sécurité de la 2e phase de la première partie du Schéma directeur à la Faculté de la Sorbonne (5e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
2001, DFAE 95 - Renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales.
2001, DFAE 97 - Décision modificative n° 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2001.
2001, DFAE 98 - Réforme de la taxe de séjour forfaitaire et passage à l'euro.
2001, DFAE 104 - Modification de la délibération 1997 DFAE 85 fixant le mode de calcul des amortissements.
2001, DFAE 105 - Modification de la délibération 1998 DFAE 136 fixant les modalités du rattachement des charges et des produits.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2001, DAC 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation nationale "Cité internationale universitaire" (14e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement pour le théâtre de la Cité internationale. - Montant : 9.000.000 F.
M. Christian SAUTTER, M. David ASSOULINE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2001, DLH 159 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'Office public d'aménagement et de construction de Paris en vue du financement d'un programme de construction d'une résidence étudiante de 33 logements locatifs à usage social située 204, rue Championnet (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.
M. Christian SAUTTER, M. David ASSOULINE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2001, DVD 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage public du boulevard Lannes (16e).
M. Christian SAUTTER, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
2001, DAC 207 - Subvention à l'association "Les Athévains" (4e). - Montant : 500.000 F.
M. Christian SAUTTER, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2001, DLH 132 - Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32, rue Ordener (18e), en une résidence sociale meublée de 41 logements P.L.A.-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par ladite société.
2001, DLH 277 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Abbé-Carton" situé 63-67, rue de l'Abbé-Carton et 58, rue des Plantes (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2001, DLH 280 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Mercoeur" situé 3-11, rue Mercoeur (11e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2001, DLH 281 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "176 Italie" situé 176, avenue d'Italie (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2001, DLH 282 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Saint-Ouen" situé 1-9-11, rue André-Bréchet et 2-12-14-18, boulevard Bessières (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2001, DLH 283 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "116-128 Davout" situé 116-128, boulevard Davout (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
M. Christian SAUTTER, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2001, ASES 95 - Subventions à l'association "Ecole des parents et des éducateurs" (11e). - Montant total : 800.428 F.
M. Christian SAUTTER, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
2001, SGRI 18 - Subvention à l'Association interculturelle Maghreb Europe. - Montant : 50.000 F.
2001, SGRI 21 - Subvention à France Vénézuela - Association pour le développement des échanges avec le Vénézuela (8e). - Montant : 50.000 F.
2001, SGRI 22 - Subvention à l'association "Accordages" (10e). - Montant : 50.000 F.
2001, SGRI 24 - Subvention à l'association "Regard sur l'est" à Saint-Gratien (Val-d'Oise). - Montant : 30.000 F.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2001, ASES 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un nouvel avenant au contrat enfance n° 2 signé avec la Caisse d'allocations familiales de Paris pour la période 1997-2001.
2001, ASES 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres européen pour la fourniture et la livraison de livres, de divers matériels d'éveil, éducatifs et ludiques destinés aux établissements municipaux de Petite enfance pour les années 2002, 2003 et 2004.
2001, ASES 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "République enfants" pour le fonctionnement de sa crèche parentale afin de prendre en compte le changement d'adresse au 48 quater, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).
2001, ASES 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Société de gérance d'immeubles municipaux pour la construction d'une crèche de 60 berceaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e).
2001, DAUC 174 - Approbation du principe d'aménagement d'une crèche de 45 berceaux dans le lotissement "Les Buttes-Chaumont" (19e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié d'études et de déposer la demande de permis de construire.
2001, DPA 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la restructuration partielle et de l'extension du jardin d'enfants, 24, rue de Tanger (19e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :
2001, DAUC 180 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet de police en matière d'installations classées.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, DFAE 102 - Communication n° 2 sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 18 juin et le 21 septembre 2001.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.